20 Novembre 2008

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Jean-Louis Beroud
trésorier principal de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation en soins infirmiers de Cornouaille »
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Christian Bolard
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupe hospitalier Est Réunion »
Remplace:M. Bertrand Dantec
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Philippe Jegou
receveur-percepteur du Trésor public de 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du Pays de Redon et de Vilaine
Remplace:M. Philippe Levasseur
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Sylvie Le Meur
inspectrice du Trésor public de 8e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Oise »
Remplace:M. Victor Towo Kamga
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Marie-Christine Christ
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire du Territoire de Belfort
Remplace:M. Bernard Zentner
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Fabrice Verdin
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de ressources emploi formation de Haute-Normandie »
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Max Ballarin
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique en charge des questions douanières
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Arnaud Buissé
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller au sein du pôle synthèse, comptes publics et comptes sociaux
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Cédric de Lestrange
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller au sein du pôle modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Isabelle Fenoy
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Florence Gourgeon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique au sein du pôle budget
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Thanh Le Luong
Objet:
conseillère, chef du pôle « politiques de santé et de prévention »
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Thanh Le Luong
Objet:
directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Jean-Pierre René Bonvallet
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole détaché depuis le
1er janvier 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de recherche de 1re classe, affecté à AgroParisTech Paris
date_debut="2008-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Novembre 200820/11/2008
De: Bergeron (Jacques, Jean, Henri)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200820/11/2008
De: Astorg (Dominique, Jean)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er avril 2006
auprès de l'Office national des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Novembre 200820/11/2008
De: Thierry Chillaud
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, chef de la mission d'assistance à l'exportation à l'OFIVAL
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires des Hauts-de-Seine
Remplace:M. Jean-Pol Peter
Groupe:
date_debut="2008-11-24"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Barbezant (Maurice, Henri, Charles, Antoine)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle détaché depuis le
20 octobre 2001
auprès de l'Union nationale des coopératives agricoles d'élevage et d'insémination animale (UNCEIA)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Novembre 200820/11/2008
De: Yves Granger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne
Remplace:M. Jean-Yves Sommier
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Hénaff (Jean, Mériadec, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Yves Hénaff et Renaud Bernard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Hénaff (Jean, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Yves Hénaff et Renaud Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Panaye (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Piolenc (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Panaye (Delphine, Brigitte), épouse Leblanc
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Piolenc (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Panaye (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Piolenc (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Panaye (Delphine, Brigitte), épouse Leblanc
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Piolenc (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Vanbergue (Jean, Louis, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel Barbry, Jean Vanbergue, Patrick Nanin, Arnaud Barbet, Maxime Bue, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Randot (Isabelle, Françoise, Andrée, Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Luc Bucheton, François Croison et Isabelle Randot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Veyres (François, Philippe, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial Gérard Flora, notaire associé
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Djian (Mary-Anne, Guillemette)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maîtres Guy Bannay et Olivier Falcy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-Saint-Maurice (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Becot (Armelle, Sophie, Marie), épouse Falcy
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maîtres Guy Bannay et Olivier Falcy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-Saint-Maurice (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Darphin (Céline, Elisabeth, Clotilde), épouse Boull
é
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Tristan Boullé et Nicolas Bouvier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aime (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Jourdain (Laurent, Daniel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ringeisen (Claude, Gérard)
notaire
notaire_residence="Wissembourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Jourdain (Laurent, Daniel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Fénétrange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
20 Novembre 200820/11/2008
De: Godest (Cécile, Noëlle), épouse Sainte-Cluque
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Le Boursicot et Didier Vidal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Deshayes (Laurent, Gilles, Didier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Megret (Aaron, Jean, Michel)
notaire
notaire_residence="Quettreville-sur-Sienne (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Claire Perset
Objet:
conseillères techniques auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Isaure Mercier
Objet:
conseillères techniques auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Benjamin Giami
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Danielle Merlino
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Christophe Frassa
date_debut="2008-11-03"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Etienne Cardiles
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général)"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Galibert (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-03-06"
depart_retraite
admission
20 Novembre 200820/11/2008
De: Gressier (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-11"
depart_retraite
admission
20 Novembre 200820/11/2008
De: Vincent Léna
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Bernard Gerbet
directeur régional honoraire de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Amine Amar
directeur général des services départementaux au conseil général de l'Essonne
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Marie-Dominique Vergez
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Huguette Mauss
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Henry Nguyen
administrateur civil, secrétaire général adjoint du service à compétence nationale dénommé « systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Didier Millot
administrateur civil, secrétaire général du service à compétence nationale dénommé « systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite des attributions du service à compétence nationale, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés, ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Jean-Pierre Delattre
attaché d'administration au sein du service à compétence nationale dénommé « systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, les bons de commande dans la limite de 4 000 €, les dossiers d'engagement comptable, liquidation et ordonnancement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Sylviane Heckly
trésorière principale du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Marie-Thérèse Hansmannel
administratrice civile, sous-directrice, en charge de la sous-direction « projets de transformation ministériels » au sein du service à compétence nationale dénommé « systèmes d'information budgétaire, financière et comptable de l'Etat »
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite des attributions du service à compétence nationale, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés, ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De: PA/alu/PVC/alu) (B/30)
(laboratoires RPG - RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
388 291-1, AMOXICILLINE ZYDUS FRANCE 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
inscription
20 Novembre 200820/11/2008
De:
Sanson
Objet:
son exécution
Fait à Paris, le
19 août 2008
Groupe:
charge
20 Novembre 200820/11/2008
De: Leonard (Frédéric)
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Stéphanie Schaer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'État
Désignée par le ministre chargé de l'industrie
suppléante
Remplace:M. Emmanuel Neuville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Élisabeth Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentantes de l'État
Désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Christian Thimonier
Groupe:
conseil_administration
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20 Novembre 200820/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.