20 Décembre 1990

De: Joffre (Michel)
chef de service
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dormy (Bernard)
sous-directeur
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cytermann (Jean-Richard)
sous-directeur
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blanc (Bernard)
administrateur civil
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Collet-Sassère (Jocelyne)
administrateur civil
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Royer (Georges)
chef de service
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mourain (Dominique)
sous-directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Metras (Franck)
directeur des enseignements supérieurs
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lesage (Gérard)
sous-directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Javoy (Marc)
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Héritier (Serge)
sous-directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gasol (Jean)
directeur des personnels d'enseignement supérieur, représentant le ministre
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Frémont (Armand)
directeur de la programmation et du développement universitaire
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Duhamel (Serge)
chef de service
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Courtillot (Vincent)
directeur de la recherche et des études doctorales
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bloch (Daniel)
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Berson (Joël)
greffier en chef du tribunal d'instance de Reims
Objet:
au premier grade et nommé greffier en chef du tribunal de grande instance de Reims
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: de Preville (Guy)
secrétaire général de la Fédération nationale des entreprises et commerces multiples
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
représentants des activités
industrielles et commerciales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Magnan (Serge)
délégué général de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances contre l'incendie et les risques divers
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
représentants des activités
industrielles et commerciales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Frybourg (Pierre)
délégué général de la chambre syndicale des fabricants de produits d'entretien
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
représentants des activités
industrielles et commerciales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Clavert (Alain)
directeur aux affaires techniques de la Fédération nationale du bâtiment
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
représentants des activités
industrielles et commerciales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blaizot (Yves)
directeur du service technique de la fédération des industries électriques et électroniques
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
représentants des activités
industrielles et commerciales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Wahl (Henri)
membre du Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pepers (Denis)
membre de la Fédération nationale des associations familiales rurales
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Petit (Anne)
membre de l'association A.D.E.I.C.-F.E.N
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Esain (Solange)
membre de l'association Indecosa-C.G.T
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Durand (Anne-Marie)
vice-présidente de l'union féminine civique et sociale
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Le Bouch (Albert)
ingénieur général des instruments de mesure
Objet:
président du comité consultatif des certificats de qualification
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bouis (Lucien)
directeur du Bureau de vérification de la publicité
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
personnalité qualifiée
dans le domaine de l'étiquetage d'information
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lavergne (Richard)
secrétaire permanent du réseau national d'essais
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
personnalité qualifiée dans le domaine des essais
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cholez (Daniel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Leroux et Bernard Ducarouge, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Leroux (Alain, Aimé, Raoul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Leroux et Bernard Ducarouge, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pietri (Jean, Camille)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (2e tour)
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chéret (Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
20 Décembre 199020/12/1990
De: Frayssac (Jacques, Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Benkheiri (Salim, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thévenin (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fouesnant (Louis, Constant, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rebeille-Borgella (Emmanuel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
détachement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fujimori Bunkichi
professeur de japonais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (épreuve de langues vivantes)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Trompowski-Taulois
professeur de portugais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (épreuve de langues vivantes)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Suomela
professeur de finois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (épreuve de langues vivantes)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Billard (Hervé)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
au titre de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Tellier (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gruat (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Remplace:M. Sauty (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Remplace:M. Deleu (Alain)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fabian (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Remplace:M. Gruat (Jean)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lotz (François, Joseph, Aloyse)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Lotz et Vincent Lotz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Plaffenhoffen (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
20 Décembre 199020/12/1990
De: Crahet (Véronique)
commis administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès du service météorologique interrégional Sud-Ouest
Remplace:M. Lagune (Pascal)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mousel (Michel)
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Chambolle (Thierry)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Deflandre (Jean-Pierre)
chef de service à l'usine d'électricité de Metz
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Desurmont (Patrick)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chapuis (Jean-Paul)
ingénieur des télécommunications
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Tanniere (André)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Plantive (Alain, Joseph, Alfred, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Daniel Veyrac et Alain Plantive, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lafon (Jean, André)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Décembre 199020/12/1990
De: Malinconi (Jean-Pierre)
chef de section des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement du Tarn
Remplace:M. Ferrieres (Pierre)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thiry (Gilbert)
directeur Automobile de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages (A.P.S.A.D.)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnes choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date du publication du présent arrêté
Remplace:M. Van de Valle (Francis)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Allain (Sophie)
Objet:
assistante associée à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Soubelet (Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1990-09-20"
affectation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Ritter (Geneviève)
greffier en chef de la cour d'appel de Besançon
Objet:
au premier grade et nommée greffier en chef du tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Brivoal (Eric)
chef de service de secrétariat-greffe au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
au deuxième grade et nommé greffier en chef du tribunal de grande instance de Digne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Hoarau (Marc)
greffier en chef du 2e grade
Objet:
au 1er grade et nommé greffier en chef du tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marc Robert
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, détaché
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christian Thevenot
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur des études
Groupe:
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacques Lefort
magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère des affaires étrangères
afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenu en position de détachement
Groupe:
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christine Coste-Floret
juge d'instruction du second grade, premier groupe
Objet:
au second grade, second groupe
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Hélène Abelson, épouse Gebhardt
magistrat du second grade, premier groupe, détachée auprès du ministère de la défense
afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Objet:
au second groupe du second grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lise Geraud
magistrat du second grade, second groupe, détachée auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur de la formation continue
Groupe:
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Louis Gayat de Wecker
conseiller à la cour d'appel de Bourges
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean-Marie Fayol-Noireterre
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Claudine Bour, épouse Krieger
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean-Pierre Urgin
juge au tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christophe Seys
juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean-Michel Permingeat
juge au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marc Magnon
juge au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Launay
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gérard Joly
juge au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacques Doremieux
juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pierre Bardoux
juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Florence Wlodarski, épouse Wyss
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Françoise Vidor, épouse D'Arexy
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Andrée Vidal, épouse Goudon
premier juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Michèle Verneau
juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Françoise Thubert
juge au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Isabelle Teissonnière, épouse Rougier
juge au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Catherine Schreiber
juge au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Myriam Savi
juge au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Joëlle Porche
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marie-Thérèse Poissonnier, épouse Coulon
juge au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Véronique Noclain
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Clotilde Maugendre
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Véronique Marmorat
juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martine Lebas
juge au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Françoise Laurent, épouse Commeignes
juge au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Colette Lajoie
juge au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christine Desmarais, épouse Ray
juge au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bernadette Bernier
juge au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Laurence Bellon
juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Sylvie Barucco, épouse Roussel
juge au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Géronimi
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
Remplace:M. Pierre Dubois de Prisque
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bernard Gauthier
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christian Cadiot
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Brigitte Joly, épouse Bliecq
conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Philippe Jouanguy
juge
Objet:
Tribunal de grande instance du Puy
du service du tribunal d'instance de Brioude
chargé du service du tribunal d'instance du Puy
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Puy"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Michel Le Maitre
premier juge
Objet:
Tribunal de grande instance de Pau
des fonctions de l'instruction
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: François de Naeyer
juge
Objet:
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
des fonctions de juge des enfants
chargé de l'instruction
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacqueline Audax
juge du second grade, second groupe
Objet:
Tribunal de grande instance de Bobigny
des fonctions de l'instruction
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacques Santarelli
juge du second grade, second groupe
Objet:
Premier substitut du procureur de la République
des fonctions de l'instruction
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Edouard Loos
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Substitut du procureur de la République du second grade, second groupe
du service du tribunal d'instance de Villejuif
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Villejuif"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Anne Postel, épouse Gailly
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance du 20e arrondissement
chargée du service du tribunal d'instance du 17e arrondissement
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Serge Petit
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Juges du second grade, premier groupe, chargés du service du tribunal d'instance du 8e arrondissement
du service du tribunal de police
chargé des fonctions de l'instruction
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
tribunal_instance="8e arrondissement de Paris"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nicole Boucly, épouse Girerd
juge du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier substitut du procureur de la République
du service du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Puteaux"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Danielle Perie, épouse Charras
juge
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Premier juge
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Régine Schiltz, épouse Dumaine
premier juge
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Toulouse
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
tribunal_instance="Toulouse"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Peltier
juge
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mariella Luxardo
juge
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christine Colas des Francs, épouse Lasne
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
du service du tribunal d'instance de Ploërmel
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Ploërmel"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Heinrick Birski
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gilles Michaud
juge
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
des fonctions de l'instruction
chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacques-Philippe Redon
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche-de-Rouergue
du service du tribunal d'instance d'Espalion
chargé des fonctions de l'instruction
Remplace:
M. Pisana
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Espalion"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marie-Claude Franceschini
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
du service du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
tribunal_instance="Villefranche-sur-Saône"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Isabelle Dugraindelorge, épouse Parmentier
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Limoges
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Guilaine Grasset
juge
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Premier juge d'instruction
des fonctions de juge de l'application des peines
chargée du service du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marianne Humbert, épouse Deswarte
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
des fonctions de juge des enfants
chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Robert Thery
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nathalie Ronchewski
juge
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Premier juge
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Collas
juge
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
des fonctions de juge des enfants
chargé des fonctions de l'instruction
Remplace:
Mme Saurel
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Michèle Guihot, épouse Saurel
juge
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Michel Dieuzeide
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Premier substitut du procureur de la République
du service du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fabienne Chamodon, épouse Adam
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Premier substitut du procureur de la République
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Daniel Martin
président de chambre
Objet:
des fonctions de président de la chambre d'accusation
Groupe:
a_sa_demande
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Fievet
Objet:
du service du tribunal d'instance de Noisy-le-Sec
Remplace:
M. Bourdeau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Noisy-le-Sec"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Seguy
Objet:
Tribunal de grande instance du Puy
du service du tribunal d'instance de Brioude
Remplace:M. Jouanguy
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Brioude"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christine Lefebvre, épouse Capitaine
juge
Objet:
Tribunal de grande instance de Meaux
du service du tribunal d'instance de Meaux
Remplace:
Mme Laudignon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
tribunal_instance="Meaux"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Turcey
Objet:
des fonctions de l'instruction
Remplace:
Mme Audax
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Lhuillier
Objet:
des fonctions de président de la chambre d'accusation
Remplace:M. Martin
Groupe:
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Lecue
Objet:
Premier juge
des fonctions de l'instruction
Remplace:M. Le Maitre
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Chatillon
Objet:
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance du 4e arrondissement
Remplace:
Mme Timbert
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="4e arrondissement de Paris"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Plo
Objet:
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance du 20e arrondissement
Remplace:
Mme Gailly
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Vendryes
Objet:
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance du 1er arrondissement
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="1er arrondissement de Paris"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Tharasse
Objet:
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
Remplace:
Mme Patrie
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lucien Leger
juge du second grade, second groupe
Objet:
Juges du second grade, second groupe
du service du tribunal de police
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Vincent Delbos
juge du second grade, second groupe
Objet:
Juges du second grade, second groupe
des fonctions de l'instruction
Remplace:
M. Echappe
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Mein
Objet:
Juge
des fonctions de juge des enfants
Remplace:M. de Naeyer
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Bounan
Objet:
Juges du second grade, second groupe
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
M. Coquentin
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Laurence Vichnievsky, épouse Delaittre
juge du second grade, second groupe
Objet:
Juges du second grade, second groupe
des fonctions de l'instruction
Remplace:M. Santarelli
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Christiane Vignau
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Premier juge
des fonctions de l'instruction
Remplace:
Mme Dumaine
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Mornet
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juges
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Labonne
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Beynel
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juges
des fonctions de l'instruction
Remplace:M. Peltier
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Muller
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Luxardo
Groupe:
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Vidalie
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge
du service du tribunal d'instance de Ploërmel
Remplace:
Mme Lasne
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Ploërmel"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pascale Michel, épouse Aublin
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
du service du tribunal d'instance de Reims
Remplace:
M. Broecks
Groupe:
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
tribunal_instance="Reims"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Bilhou-Nabera
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
des fonctions de l'instruction
Remplace:M. Michaud
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Torrecillas
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge
du service du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:
Mme Vollaire
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Anne Berrut, épouse Brunet
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juges
du service du tribunal d'instance de Céret
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Céret"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bénédicte Pruvost, épouse Soulard
juge
Objet:
Cour d'appel de Metz
Premier juge d'instruction
du service du tribunal d'instance de Metz
Remplace:
M. Titiun
Groupe:
cour_appel="Metz"
tribunal
tribunal_instance="Metz"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Derycke
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marinette Lortholarie
juge
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ussel
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
tribunal_instance="Ussel"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Barrat
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge
des fonctions de l'instruction
Remplace:
Mme Parmentier
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Thiery
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Premier juge d'instruction
des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:Mme Grasset
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Dieudonne
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Président
des fonctions de l'instruction
Remplace:
M. Faure
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bruno Poupet
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
du service du tribunal d'instance de Douai
Remplace:
Mme Godichet
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Marcaud
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
M. Chalachin
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Fouche
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Deswarte
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lecuyer
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge
du service du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:
Mme Soleil
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martine Dizier, épouse Schillio
juge
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge
des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Gebhardt
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Thiery
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Remplace:M. Rouquayrol de Boisse
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Saint-Jean-de-Maurienne"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Lureau
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:
M. Pouchard
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Aude Labey, épouse Bosquet
juge
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Argentan
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Domfront
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
tribunal_instance="Domfront"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Vioche
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juge
des fonctions de juge des enfants
Remplace:M. Collas
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Ardisson
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge
des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:M. Simon
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Pietri
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Juges
du service du tribunal d'instance de Marseille
Remplace:M. Dieuzeide
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Didier Xuereb
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Juges
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Adam
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Darriet
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance de Villejuif
Remplace:M. Loos
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Villejuif"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Tell
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Juges du second grade, premier groupe
des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Zonzon
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Monpierre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance de Puteaux
Remplace:
Mme Girerd
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Puteaux"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Fouchard
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges du second grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance de Clichy
Remplace:
Mme Andrich
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Clichy"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Clotilde Pendaries-Issaurat
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Marseille
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Isabelle Seynave, épouse Chassard
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges
du service du tribunal d'instance de Grasse
Remplace:
Mme Boy
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Trimaille-Adynowski (Françoise)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Président
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Staechele (François)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pacaud (Nicolas)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lieber (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Puechmaille (Gilbert)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Présidents de chambre
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Henrion (Lucien)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Présidents de chambre
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Tiphine (Jean)
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Knoll (Denis)
juge au tribunal de grande instance de Verdun, chargé du service du tribunal d'instance de Verdun
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blanchet (Jean-François)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Forbach
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bailly (Hubert)
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Xivecas (Marie-Claude)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bertrand, épouse Lehn (Dominique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Viltingot (Jacques)
juge au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pons (Henri)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Noris (Jacques)
premier juge au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Legrand (François)
premier juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacquin (Charles)
juge au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Hahn (Alain)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Giacomoni (François)
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Estebe (Jean-Luc)
juge au tribunal de grande instance d'Epinal, chargé du service du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Creton (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Château-Salins
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Clauss (Jean)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thomas-Lehmann (Nicolle)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Greff, épouse Bohnert (Dominique)
premier juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Michel Savinas
auditeur de justice
Objet:
Auditeurs du second grade, premier groupe
Remplace:
Mme Verger
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Maria del Carmen Merchan de la Penna
auditeurs du second grade, premier groupe (postes créés)
Objet:
Auditeurs du second grade, second groupe
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nicole Paucot, épouse Bilger
Objet:
Auditeurs du second grade, second groupe
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Françoise Mothes
auditeur du second grade, premier groupe, en surnombre
Objet:
Auditeurs du second grade, premier groupe
Remplace:Mme Merchan de la Penna
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Danielle Caron
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargé du service du tribunal d'instance de Carvin
Objet:
Auditeurs du second grade, premier groupe
Remplace:
Mme Michel
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Sylvie Besztimt-Zimmermann
avocat
Objet:
Auditeurs du second grade, premier groupe
Remplace:M. Meyer
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marianne Azoulay-Dahan
avocat
Objet:
Auditeurs du second grade, premier groupe
Remplace:
Mme Slove
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: François Ange
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris, est délégué à la Cour de cassation
avocat général
Remplace:
M. Lupi
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Paris, Est Délégué à la Cour de Cassation"
magistrat="Avocat général"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Serge Faliech
juge audit tribunal, du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers juges
Remplace:M. Guerin
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thierry Devernoix de Bonnefon de Lavialle
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers juges
Remplace:
Mme Chauvaud
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Alain Verleene
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Dorly
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bernard Faucher
conseiller référendaire à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Migayron
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean-Paul Betch
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès du ministère de la défense
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Cuinat
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marie-Annick Darmaillac
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut chargé du secrétariat général du parquet général, du second grade, second groupe
Remplace:
M. Grass
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Monique Philibert, épouse Guerin
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Cambos
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Anne-Françoise Pascal
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Fouillade
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nicole Hebert, épouse Charoy
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Borra
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jany Chauvaud
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Trubert
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martine Bouvier, épouse Betch
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès du Conseil de la concurrence
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Villien
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Didier Wacogne
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:
M. Charvet
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Elisabeth Panthou, épouse Renard
juge audit tribunal du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:
Mme Charbonnier
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Martin
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Alzuyeta
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean-Paul Content
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Davenas
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bruno Barral
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Metivet
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pierre Villien
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jean Trubert
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Lathelier
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jacques Migayron
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
Mme Schoux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Paul Fouillade
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Ambrosini
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blanc (Jacques, Xavier, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-27"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Plantive (Alain, Joseph, Alfred, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société André-Michel Barde, André-Jean Lansac, Bernard Pageot, François Masse, Philippe Laborde et Bernard Rome, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Leroux (Alain, Aimé, Raoul, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société André-Michel Barde, André-Jean Lansac, Bernard Pageot, François Masse, Philippe Laborde et Bernard Rome, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pernet (Gérard, Roger, Antoni, André)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-31"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nicolaï (Jacques, Antoine)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-30"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Raffort (Gilbert, André, Octave)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-26"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Léry (Jean, Aimé)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Kervizic (Jean, Antoine)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre à
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 199020/12/1990
De: Freiermuth (Paul, Raymond)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chompret (Francis, Henri)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bosquillon de Jenlis (Etienne, Claude, Pierre)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chaussois (Elisabeth, Marie, Jeanne, Simone), épouse Cazalas
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gisèle Dessieux
professeur agrégé
Objet:
directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Frenois (Alain)
assistant technique des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement des Ardennes
Remplace:M. Prevost (Michel)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Correge (Francis)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission le candidat suivant
Liste complémentaire arrêtée à un candidat
inscription
20 Décembre 199020/12/1990
De: Toussaint (Michel)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Ter-Ovanessian (Pierre)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Sadocco (Serge)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rose-Basneville (Laurent)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Remondiere (Patrick)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Quessada (François)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Poncet (Jean-Pierre)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Philippe (Noël)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mornet (Emmanuel)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Moreau (Christian)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Manceau (Patrick)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Klein (Jean-Yves)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jauffret (Pierre)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Hauser (Henri)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Guillaume (Philippe)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Guilhou (Patrick)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gelez (Franck)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Favot (William)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Desnoues (Alain)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cherik (Belkacem)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cadet (Didier)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Buzat (Max)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Boismoreau (Christophe)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blin (Daniel)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Soule (Pierre)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pineda (Laurent)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Boula (Daniel)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Withier (Maret)
(Michèle)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Souquet (Véronique)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rouchut (Dumon)
(Nathalie)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Ouannoughi (Yasmine)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Munier (Courgeon)
(Thérèse)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Laveille (Rose)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Hofmann (Deves)
(Sylvie)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Guinhut (Brigitte)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Guilbert (Françoise)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: De Brodzki (Michèle)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Clavel (Catherine)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Amzallag (Joëlle)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours interne
(liste arrêtée à trente-six candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Malon (Sophie)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gambade (Valérie)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Galon (Odile)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Duniaud (Pascale)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chabot (Marie)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Billot (Bénédicte)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Azzaoui (Leïla)
Objet:
aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
au titre de la session de 1990
Concours externe
(liste arrêtée à dix candidats)
admissibilite
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cot (Geneviève, Marie, Berthe)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-02-27"
admission
20 Décembre 199020/12/1990
De: Serranou (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
au titre de l'année 1990 les ingénieurs des instruments de mesure
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lavergne (Richard)
Objet:
au titre de l'année 1990 les ingénieurs des instruments de mesure
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lagauterie (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1990 les ingénieurs des instruments de mesure
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Keller (André)
Objet:
au titre de l'année 1990 les ingénieurs des instruments de mesure
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Benech (Michel)
responsable de la gestion des cadres et des carrières aux Charbonnages de France
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Vendellos (Francis)
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lecuyer (Guy)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
greffier en chef du premier grade à l'Ecole nationale des greffes
date_debut="1990-10-16"
ecole="École nationale des greffes"
greffier
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Vivier (Cyrille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Tissot (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thollot (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Surpas (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Stern (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Seyfert (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Sala (Franck)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Russel (Damien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rousse (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rouchet (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Roubertie (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rommelaere (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Robert (Jean-Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Richard (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Quenis (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Ponsi (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Politzer (Georges)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pincet (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pinatel (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pellot (Alain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Olivier (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Oget (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Morineau (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Montuelle (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Moleiro (Edgar)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Michel (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martin (Didier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Maenner (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Le Roux (Yann)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lacassagne (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Karinthi (Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jeannin (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: James (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Hisbacq (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Grolier (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Grand (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Girollet (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Ginebre (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gay (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gasparotto (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gaborit (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fortin (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Ferrandon (Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Favre (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Eljanati Elidrissi (Abderrahim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Eicholz (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Desgranges (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Depeyrot (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dellac (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Delcroix (Jean-Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dazy (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Coville (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Coste (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chabot (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Canevet (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cadet (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Buisset (Richard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bozonnet (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bourgier (Aldric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Boilley (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Besson (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Benmussa (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Attali (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Arickx (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Andre (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Abry (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rust (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rivas (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Racinoux (Patricia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Peron (Evelyne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lenclud (Julie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lamicq (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Estour (Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Cadet (Laure)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Buisine (Patricia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bernard (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bajard (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pawlowski (Michel)
greffier en chef du tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
au premier grade et nommé greffier en chef de la cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rouvellou (Jean, Luc, Eugène, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-21"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Scagliola (Dominique)
Colonel du corps des mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-25"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Caire (Raymond, Paul, Marius)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Artru (Yves, Henri, Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.