20 Décembre 1994

De: Mesa (Marc)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Centrafrique à Bangui
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Grolier (James)
contrôleur des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des vérifications nationales et internationales
Remplace:Mme Parthiot (Madeleine)
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
désignation
20 Décembre 199420/12/1994
De: Richard (Jean-Luc, Denis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Antomarchi-Lame et Denis Rozes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gromez (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Gromez et Patrick Gromez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Fristot (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Creuse
Remplace:M. Coupois (Gaston)
Groupe:
date_debut="1994-12-15"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Guillabert (Claude)
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur - inspection générale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="1995-02-09"
depart_retraite
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Da (Bernard)
ingénieur de 1re classe des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
15 novembre 2003
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lasserre (Jean-Claude)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Bayonne (direction de Bayonne)
Objet:
chef de service interrégional des douanes à Bordeaux (direction interrégionale de Bordeaux)
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Dufly (Claude)
directeur régional des douanes de classe normale à Osny (centre informatique douanier [C.I.D.])
Objet:
à la résidence
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Sage (Jean)
directeur régional des douanes de classe normale à l'Ecole nationale des brigades des douanes de La Rochelle (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [D.N.R.F.P.])
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Perpignan (direction de Perpignan)
Groupe:
date_debut="1994-10-21"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Barrère (Raymond)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Orly (direction d'Orly)
Groupe:
date_debut="1994-10-21"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Bothorel (Henri)
directeur régional des douanes de classe normale à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Bayonne (direction de Bayonne)
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Chagrot (Jean-Paul)
directeur régional des douanes de classe normale à Amiens (direction de Picardie)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Dunkerque (direction de Dunkerque)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gai (Gilbert)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Paris (direction de Paris)
Objet:
en la même qualité
à Marne-la-Vallée (direction de Paris-Est)
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
affectation
20 Décembre 199420/12/1994
De: André Rouge
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
conseiller technique, attaché parlementaire
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Vanneste (Christian)
député du Nord
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Theollière (Michel)
maire de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pesce (Rodolphe)
maire de Valence
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Muselier (Renaud)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Jegou (Jean-Jacques)
député du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Hannoun (Michel)
député de l'Isère
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Courtial (Robert)
adjoint au maire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Chérèque (Jacques)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: de Veyrinas (Françoise)
député de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: du Bouettiez (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ter Ovanessian (Serge)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Renaud (James)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Jazouli (Adil)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Alphandéry (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lips (Thérèse)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'Office public d'habitations à loyer modéré de La Rochelle (Charente-Maritime)
attaché territorial
comptable spécial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Hivonnait (Jean-Pierre, Marie, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Hivonnait et Henri Palaysi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Noé (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gromez (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Belle-Croix, Jean-Jacques Monfort et Patrice Vaucelle, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rambouillet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Vaucelle (Patrice, Clément, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Belle-Croix, Jean-Jacques Monfort et Patrice Vaucelle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rambouillet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Arquembourg (René, Marcel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Arquembourg et Max Arquembourg, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Samer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Jean-Wilfrid Pré
directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Michel Laffite
chef du bureau des biens d'équipements, services et opérations en capital à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Le Dins (Bernard)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Institut français pour la recherche et la technologie polaires - Expéditions Paul-Emile Victor
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ettori (Paul)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du parc naturel régional de la Corse, sur l'emploi de secrétaire général adjoint
directeur administratif et financier
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Leger (Philippe)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
avocat général à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1994-10-07"
duree="cinq ans"
magistrat="Avocat général"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pilverdier (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Yonne
Remplace:M. Looten (Daniel)
Groupe:
date_debut="1994-12-19"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Coupois (Gaston)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Ariège
Remplace:M. Penalva (Gilbert)
Groupe:
date_debut="1994-12-15"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pierre Joly
au fauteuil de membre titulaire, vacant dans la VIe section (sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Vigneron
Groupe:
élection
20 Décembre 199420/12/1994
De: Alexandre de Montesquiou Fezensac
chef de cabinet adjoint au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
des relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
charge
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ancelin (Dominique)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
à la résidence
directeur régional des douanes de classe normale
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Monbrun (Henri)
directeur adjoint des douanes à Orly (direction d'Orly)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à l'Ecole nationale des brigades des douanes de La Rochelle (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [D.N.R.F.P.])
Groupe:
date_debut="1994-10-21"
ecole="École nationale des brigades des douanes de La Rochelle"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Conte (Jacques)
directeur adjoint des douanes à Annecy (direction du Léman)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Amiens (direction de Picardie)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Vacquié, née Reynaud (Colette)
directeur régional des douanes de classe normale à Marne-la-Vallée (direction de Paris-Est)
Objet:
en la même qualité
à Saint-Germain-en-Laye (direction de Paris-Ouest)
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
affectation
20 Décembre 199420/12/1994
De: Piotet (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
attaché agricole et affecté auprès de l'ambassade de France à Rome, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Italie
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Demazieres (Jean-Jacques)
inspecteur cental des transmissions du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-16"
depart_retraite
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Fluxa (Isabelle)
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe, affecté à La Poste
Objet:
auprès du ministère de l'économie et du ministère du budget
en vue d'occuper un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-08"
duree="deux ans"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Peljak (Dominique)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Taieb (Jean-Claude)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Studer (Nicolas)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Manoeuvrier (Eric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Liabeuf (Alain)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Laurent (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lajarge (Erick)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gravelaine (Laurent)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gayrard (Jean-Philippe)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Fraslin (Benoît)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Faivre-Pierret (Jean-Charles)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Durand (Jean-Roger)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Deniel (Patrick)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Tricoit (Olivier)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Soissong (Michel)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Scotto (Louis)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Provost (Michel)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Poitrasson (Christian)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pillon (Franck)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Nicolas (Christian)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Millot (Didier)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Martin (François)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Marrec (Christian)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Marillesse (Christophe)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Marcillaud (Gilles)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Leysens (Jean)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lacour (Bernard)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Kasala (Laurent)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Jacquet (Jean-Luc)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Dumoulin (Xavier)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Dumon (Marc)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Clen (Hervé)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Chambu (Pierre)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Boudet (Philippe)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Bonifassi (Louis)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Allombert (Joanny)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Abribat (Marc)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Vivet (Benoît)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Vandame (Benoît)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Tasso (Jean-Paul)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Slama (Frédéric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Slama (Alain)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Riedweg (Luc)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Raynal (Franck)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Radanne (Raphaël)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pillet (Patrice)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pelle (Renaud)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pelayo (Gilles)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Pardoux (Stéphane)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Martinez (Barthélemy)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lussiez (Cédric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Longuet (Bertrand)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lefort (Benoît)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lanchais (Rudy)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Jazeron (Florian)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Hubin (Jérôme)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Goubet (Cédric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gomez (Olivier)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ginesy (Eric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Forest (Régis)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Espenel (Frédéric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Delivet (Vincent)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Delesalle (Hubert)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Debise (Frédéric)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Condon (Régis)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Colombeau (Denis)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Calcoen (Nicolas)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Barret (Laurent)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Scandella (Anne)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ghanem (Marie-Odile)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Escalon (Sylvie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Dournovo (Nathalie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Campagnac (Christine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Brebion (Estelle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Spiller (Nathalie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Radouane (Elysabeth)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Mesnage (Isabelle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Martinelli (Christine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Marion (Jeanne-Marie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Maire (Line)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Cano (Ginette)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Bouvier (Véronique)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Bongiovanni (Marie-Pierre)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Belgueche (Sophie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Viora (Mireille)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ticos (Pascale)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Schmitt (Sandrine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Samadi (Nathalie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Quenum (Isabelle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Portier (Cécile)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Oppetit (Hélène)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Montagne (Isabelle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Masini (Karin)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Marian (Laurence)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lux (Delphine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Lucas (Christelle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Levasseur (Muriel)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Guerraz (Sophie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Gerard (Alice)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Fournel (Violaine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Dreyfus (Corinne)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: David (Sandrine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Curnier (Sandrine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Clement (Stéphanie)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Ciboulle (Chrystèle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Cherel (Anne-Françoise)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Charignon (Raphaëlle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Castera (Hélène)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Cabanac (Marie-Christine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Breton (Sylvia)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Beaudoin (Anne-Gaëlle)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Accary (Catherine)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Benito (Philippe)
agent contractuel du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (C.N.A.S.E.A.), mis à la disposition du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Voignier (Jean-Marie)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Julier (Emile)
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 199420/12/1994
De: Carrez
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Carrez (Jean-François)
directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Remplace:M. Touzet (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Tardy (Gérard, Gabriel, Marie, Louis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Jarry (Jean, André)
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Galves (Marie-Christine), épouse Coste
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mise à la disposition de la République du Burkina Faso
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994
De: Delacourt (Patrick, Gilbert, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Levecq, Philippe Levecq, Patrick Bouly de Lesdain, Patrick Delacourt, Marc Gillet et Marc Rousseaux, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Petitjean (Pascal, Claude, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Liebaut (Patrick, Gilles, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
20 Décembre 199420/12/1994
De: Liebaut (Patrick, Gilles, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
20 Décembre 199420/12/1994
De: Biton (Alain)
inspecteur du Trésor détaché auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République du Niger
au titre de la coopération technique
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Guinée
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-09-10"
détachement
20 Décembre 199420/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.