20 Décembre 2005

De: Grossetie (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-01-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Barbier de Saint-Hilaire (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-05-28"
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Catherine Katz
magistrate
Objet:
secrétaire générale de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
date_debut="2005-12-15"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Marie-Dominique Hagelsteen
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
président suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
suppleant
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Jean-Pierre Leclerc
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
président
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: André (Jean-Louis, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Pascal et Pierre Levy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sorgues (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Pascal (Hervé, Serge)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Pascal et Pierre Levy, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sorgues (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
20 Décembre 200520/12/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Stéphanie Alcalde
en fonction au bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Remplace:Mme Florence Mourareau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Requillart (Benjamin)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Privat (Erwan)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Noel (François)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Le Barzic (Jean-Marie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Gresse (Laurent)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Fernandes (Nicolas)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bijaye (Xavier)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Adjali (Jamil)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Vendrame (Séverine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Ugolin (Nila)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Tasset (Gwenaëlle)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Sanson (Julie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Rossi (Emilie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Pineau (Charlotte)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Peschet (Isabelle)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Perrin (Jeanne)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Nicot (Morgane)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Nerbard (Gaëlle)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Mouteyen (Christiane)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Miossec (Laurence)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Marietti Ros (Sandrine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Lemasson (Justine)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Lemarie (Gaëlle)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Le Goff (Karen)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Guitard (Elise)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Grundlinger (Julie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Griboul Fries (Florence)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Ergand (Pascale)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Courtais (Anne)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Constancy (Erika)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Calmels (Caroline)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Belet (Pauline)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bardet (Chloé)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Trovero (Floriane)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Sabarthes (Cindy)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Remond (Hélène)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Petit (Françoise)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Legoeuil (Anne-Sophie)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Gable (Sabrina)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2005
Liste complémentaire
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Marvillet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2005-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Vercellone (Christophe, André, Gérald)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Luciani (Thierry, Victor, Léo)
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bruno Zins
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Hélène Morvan Gicquel
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant du ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Nicole Jouberton
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Jean-Marie Lenzi
Objet:
au cabinet du ministre délégué
directeur du cabinet
date_debut="2005-12-12"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Sophie Vaissiere
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseillères techniques
date_debut="2005-12-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Nadia Amiri
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseillères techniques
date_debut="2005-11-21"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Thierry Drack
Objet:
directeur du cabinet, et de
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
20 Décembre 200520/12/2005
De: Nora Barsali
Objet:
conseillère technique, chargée de la communication et de la presse
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Décembre 200520/12/2005
De: Chesne (René)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
au titre des personnels techniques du secteur de la pépinière
Remplace:M. Boyer (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Ancel (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Remplace:Mme der Katchadourian (Pascale)
Groupe:
date_fin="2007-05-13"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: der Katchadourian (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Remplace:Mme Gachet (Gabrielle)
Groupe:
date_fin="2007-05-13"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Goulon-Goeau Brissonniere (Catherine)
Objet:
rapporteur auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Philippe Touraine
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Yvon Lebranchu
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Jean-Louis Imbs
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Paul Henri Lambert
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bernard Boneu
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Marc-André Bigard
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Didier Armengaud
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Cabioch (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-02-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Chaussin (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-28"
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Girard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bidaud (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200520/12/2005
De: Sigala (Michel)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Dupont (Vincent)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Dolci (Lilian)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Denis (Yan)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Carretero (Françoise)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Becque-Corcos (Laure)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
Cesse d'être habilité
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense susvisé
date_debut="2006-01-01"
habilitation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Hainque (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bodin (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Montalcino (Caroline)
administratrice civile hors classe, directrice adjointe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: André Giannéchini
chef de la mission des affaires européennes et internationales au ministère de la fonction publique
Objet:
commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public dénommé « France coopération internationale »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Vilain (Nicolas)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Duhamel (Bastien)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Crouzevialle (Christophe)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Billard (Pierre)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Amselli (Alban)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Wolfersberger (Rebecca)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Vanhove (Aude)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Platon (Sylvie)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Mochalski (Michelle)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Kling (Sylvie)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Gidrol (Isabelle)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Courdent (Hélène)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Costa (Marie-Line)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Calmel (Caroline)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bricaud (Sandrine)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bellet (Sabine)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Abouquir (Sandra)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Stanislas Pol
Objet:
rapporteur auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Michel Weber
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Francisque Leynadier
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Patarin (Louis)
ancien directeur au CEA et à la COGEMA
Objet:
vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Andrieux (Catherine)
chargée de mission terminologie nucléaire à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
conseillère auprès du président
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Vandenboomgaerde (Yves)
conseiller du haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Guy Cros
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Montpellier
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Aubry (Emmanuel)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Maillet (Cyrille)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Laurent Pevet
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des employeurs
Remplace:M. Yves Faverge
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Antoine Legendre
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Jean-Noël Hugues
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Serfaty (Lawrence)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Wallaert (Benoît)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Vittecoq (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Tremolieres (François)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Le Heuzey (Jean-Yves)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Eloit (Marc)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bruckert (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bronowicki (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Bousicaux (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Aubin (Jean-Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Sultan (Yvette)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Creuzot (Catherine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Luciani (Thierry, Victor, Léo)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane Emery, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (9e)"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Marie-Claude Franceschini
magistrate honoraire
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2005-12-12"
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Gondrand (Pascal)
administrateur civil hors classe en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à Canton (Chine) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
20 Décembre 200520/12/2005
De: Véra Valenza
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 13 du décret n° 2000-1093 du
10 novembre 2000
instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Représentants du ministre des affaires étrangères
Membre suppléant
Remplace:Mme Loan Forgeron
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Jacques Gascuel
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 13 du décret n° 2000-1093 du
10 novembre 2000
instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Représentants du ministre des affaires étrangères
Membre titulaire
Remplace:M. Bernard Demange
Groupe:
nomination
20 Décembre 200520/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.