20 Décembre 2009

De: ROQUE Eric
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MULLER Pierre
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MEGY Renan
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LECAS Bernard
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LARIVIERE David
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: KARMANN Nicolas
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: FLEURENTDIDIER Nicolas
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: ELISABETH Guy
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: DUCOLOMB Guillaume
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: DE MENACA Charles
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: CUCUZZELLA Salvator
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: BATY Sylvain
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: AUBERT François-Jérôme
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: ALEXANDRE Nicolas
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: ZOLEZZI Cédric
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: VIAL Grégory
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: VAUTARD Aurélien
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: TRIKI Karim
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: ROSSIGNOL Julien
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: PERRET Jean-Baptiste
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: PERCOT Romain
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: ORSATELLI Jean-Michel
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MOURNET Benoît
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MOKEDE Alexandre
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MEROT Bastien
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MAZIN Christophe
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LE ROUX Tangi
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LAFOND François
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: DURIEZ Guillaume
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: COURCOL Louis
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: CHESNEL Guillaume
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: BEN BRAHIM Walid
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LAURENT Claire
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: HEULIN Nathalie
Objet:
Concours interne
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: WEIL Sophie
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: THOMAS Anne-Emmanuelle
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: REVEILLE Maud
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: PINAULT Tiphaine
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: PATAY Magali
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: MOKREFI Carima
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LOISEAU Mélissa
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: LANGE Maïlys
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: KITTLER Anne
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: GODEFROY Béryl
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: GOARIN Marion
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: FERRIER Maud
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: CHAPEL Elodie
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: AUGROS Emmanuelle
Objet:
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 200920/12/2009
De: Catherine Fagart
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, secrétaire générale à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
cessation de fonction
20 Décembre 200920/12/2009
De: Walter BOUVAIS
Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des éditeurs de presse présents uniquement en ligne
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Gilles LAMBERT
Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse spécialisée
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Denis BOUCHEZ
directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse quotidienne nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Paul MIGUEL
Syndicat professionnel de la presse magazine et d'opinion
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse magazine d'information
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Bruno HOCQUART DE TURTOT
directeur du Syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse hebdomadaire régionale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Maurice BESTOSO
chef du département du contrôle budgétaire auprès du ministre de la culture et de la communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Frédéric GASTON
adjoint au chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Matthieu COURANJOU
adjoint au chef du bureau des techniques et des réseaux de communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Olivier COROLLEUR
chef du bureau des techniques et des réseaux de communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Gaëtan PONCELIN DE RAUCOURT
chargé de mission au bureau de l'audiovisuel et du multimédia
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'économie numérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Cécile DUBARRY
ingénieure générale des mines, chef du service des technologies de l'information et de la communication au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Corinne DENIS
vice-présidente du Groupement des éditeurs de services en ligne
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des éditeurs de presse présents uniquement en ligne
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Agnès RICO
directrice du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse quotidienne
régionale et de la presse quotidienne départementale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Emmanuelle BENSIMON-WEILER
chef de service à la direction du développement des médias
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chantal RUBIN
adjointe au sous-directeur des réseaux et des usages des technologies de l'information et de la communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Simon BARRY
contrôleur général économique et financier
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Président
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Philippe JANNET
président du Groupement des éditeurs de services en ligne
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des éditeurs de presse présents uniquement en ligne
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Maurice BOTBOL
président du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des éditeurs de presse présents uniquement en ligne
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Laurent BERARD-QUELIN
Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse spécialisée
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Pierre JEANTET
président du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse quotidienne
régionale et de la presse quotidienne départementale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Francis MOREL
président du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse quotidienne nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jean-Antoine BOUCHEZ
Syndicat de la presse magazine et d'information
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse magazine d'information
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Eric LEJEUNE
président du Syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants des éditeurs de presse en ligne
représentants des entreprises de la presse hebdomadaire régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jean-François SOUMET
contrôleur budgétaire et comptable auprès du ministre de la culture et de la communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Eric REGAZZO
chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Frédéric BOKOBZA
sous-directeur du développement et de la société de l'information
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: David PHILIPONA
chef du bureau de l'audiovisuel et du multimédia
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'économie numérique
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Laurence FRANCESCHINI
directrice du développement des médias
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Sylvie CLÉMENT-CUZIN
sous-directrice de la presse écrite et de l'information
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Mireille CAMPANA
sous-directrice des réseaux et des usages des technologies de l'information et de la communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Urban (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université d'Avignon
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Gaspard (Sarra)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane
31e section : chimie théorique, physique, analytique
Groupe:
professeur
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Poulard (Martine), épouse Collard
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane
27e section : informatique
Groupe:
professeur
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Michel (Geoffroy)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'université des Antilles et de la Guyane
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Groupe:
professeur
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Dieval (Florence)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université de Mulhouse, école nationale supérieure d'ingénieurs Sud-Alsace
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs Sud-Alsace"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Boudalika-Mesnil (Litsa)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Cerda (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jeanne-Marie Prost Lemierre
administratrice civile hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III)
médiateur délégué auprès du Médiateur du crédit aux entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
duree="dix-huit mois"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jeanne-Marie Prost Lemierre
administratrice civile hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
20 Décembre 200920/12/2009
De: Paul Ortholan
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
consul général de France à Rabat
Remplace:M. Alain Le Seac'h
consul="Rabat"
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Frédéric Bereyziat
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-12-07"
réintégration
20 Décembre 200920/12/2009
De: Frédéric Bereyziat
Objet:
auprès du Centre national du cinéma et de l'image animée
directeur des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
20 Décembre 200920/12/2009
De: Repôts (Les)
Trenal, Villevieux
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département du Jura
En totalité
Bletterans, Bonnaud, Chapelle-Voland, Chazelles, Chêne-Sec, Chilly-le-Vignoble, Commenailles, Condamine, Cosges, Courlans, Courlaoux, Fontainebrux, Frébuans
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Hays (Les)
Larnaud, Mallerey, Nance, Neublans-Abergement, Relans
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département du Jura
En totalité
Bletterans, Bonnaud, Chapelle-Voland, Chazelles, Chêne-Sec, Chilly-le-Vignoble, Commenailles, Condamine, Cosges, Courlans, Courlaoux, Fontainebrux, Frébuans
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Essards-Taignevaux (Les)
Foulenay, Francheville, Froideville, Gevingey, Longwy-sur-le-Doubs, Maynal, Messia-sur-Sorne, Montmorot, Nanc-lès-Saint-Amour, Orbagna, Petit-Noir, Ruffey-sur-Seille, Rye, Saint-Amour, Saint-Jean-d'Etreux, Sainte-Agnès, Vercia, Vincelles, Vincent
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département du Jura
En partie
Annoire, Asnans-Beauvoisin, Augéa, Balanod, Beaufort, Bois-de-Gand, Césancey, Chaînée-des-Coupis
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Abergement-Clémenciat (L')
Ceyzériat, Châtillon-sur-Chalaronne, Coligny, Courmangoux, Dompierre-sur-Chalaronne, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, Jasseron, Meillonnas, Pressiat, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne, Saint-Martin-du-Mont, Salavre, Tossiat, Treffort-Cuisiat, Verjon
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de l'Ain
En partie
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Tartre (Le)
Thurey, Torpes, Toutenant, Tronchy
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Planois (Le)
Pontoux, Préty
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Miroir (Le)
Montagny-près-Louhans, Montcony, Montcoy, Montjay, Montpont-en-Bresse, Montret, Mouthiers-en-Bresse, Ormes, Oslon, Ouroux-sur-Saône, Pierre-de-Bresse
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Fay (Le)
Flacey-en-Bresse, Frangy-en-Bresse
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Abergement-de-Cuisery (L')
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Abergement-Sainte-Colombe (L')
Allériot, Authumes, Bantanges, Baudrières, Beaurepaire-en-Bresse, Beauvernois, Bellevesvre, Bey, Bosjean, Bouhans, Branges, Brienne, Bruailles
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chaux-en-Bresse (La)
Cousance, Cuisia, Desnes, Digna
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département du Jura
En partie
Annoire, Asnans-Beauvoisin, Augéa, Balanod, Beaufort, Bois-de-Gand, Césancey, Chaînée-des-Coupis
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chassagne (La)
Chaumergy, Chaussin
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département du Jura
En partie
Annoire, Asnans-Beauvoisin, Augéa, Balanod, Beaufort, Bois-de-Gand, Césancey, Chaînée-des-Coupis
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Tranclière (La)
Vandeins, Vernoux, Vescours, Vésines, Villemotier, Viriat, Vonnas
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de l'Ain
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Truchère (La)
Varennes-Saint-Sauveur, Verdun-sur-le-Doubs, Vérissey, Verjux, Villegaudin, Vincelles
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Racineuse (La)
Rancy, Ratenelle, Ratte, Romenay, Sagy, Saillenard, Saint-André-en-Bresse, Saint-Bonnet-en-Bresse, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Etienne-en-Bresse, Saint-Germain-du-Bois, Saint-Germain-du-Plain, Saint-Marcel, Saint-Martin-du-Mont, Saint-Martin-en-Bresse, Saint-Maurice-en-Rivière, Saint-Usuge, Saint-Vincent-en-Bresse, Sainte-Croix, Savigny-en-Revermont, Savigny-sur-Seille, Sens-sur-Seille, Serley, Sermesse, Serrigny-en-Bresse, Simandre, Simard, Sornay
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Genête (La)
Guerfand, Huilly-sur-Seille, Jouvençon, Juif, Lacrost, Lans, Lessard-en-Bresse, Loisy, Louhans, Ménetreuil, Mervans
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Frette (La)
Frontenard, Frontenaud
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chaux (La)
Ciel, Condal, Cuisery, Damerey, Dampierre-en-Bresse, Devrouze, Diconne, Dommartin-lès-Cuiseaux, Epervans
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chapelle-Thècle (La)
Châtenoy-en-Bresse
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chapelle-Saint-Sauveur (La)
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Chapelle-Naude (La)
Objet:
pour les poulets seulement, à condition que les membres, à l'exception des doigts, ne soient pas amputés
L'aire géographique de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » au sein de laquelle se déroulent la sélection, la multiplication et l'accouvage ainsi que l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants
Département de Saône-et-Loire
En totalité
Groupe:
admission
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination interministérielle, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jean-Pierre Petiteau
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques de la vie courante, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Guillaume Déderen
administrateur civil, chef du bureau des risques majeurs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Christophe Carol
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de l'alerte, de la planification et de la préparation aux crises
par intérim, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la gestion des risques, et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Julien EMMANUELLI
Objet:
médecin spécialiste, délégué de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Christophe POUSSEREAU
Objet:
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef de cabinet
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jean-Marie BAZILE-OCTUVON
Objet:
attaché d'administration, chargé du budget et du contrôle de gestion
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Françoise TOUSSAINT
Objet:
administratrice civile hors classe, secrétaire générale
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Béatrice COEURJOLY
Objet:
adjoint administratif, gestionnaire du budget
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Etienne APAIRE
Objet:
magistrat, président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
magistrat
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.