20 Décembre 2012

De: Émilie Iglesias
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
mentionnés au 1b) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléante représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SNUIPP-Snep-SNUEP-FSU
Remplace:Mme Aude Lemoussu
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Catherine Moisan
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
correspondante académique de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
reconduction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Didier Vin Datiche
Objet:
correspondants académiques
pour les académies ci-après énumérées
Remplace:Mme Anne Armand
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Pierre Delaubier
Objet:
correspondants académiques
pour les académies ci-après énumérées
Remplace:Mme Catherine Klein
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Pierre Delaubier
Objet:
correspondants académiques
pour les académies ci-après énumérées
Remplace:Mme Viviane Bouysse
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
20 Décembre 201220/12/2012
De: Didier Michel
Objet:
assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale en charge de la coordination des travaux et missions
désignés
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale en charge de la coordination des travaux et missions"
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: François Louveaux
doyen du groupe « histoire-géographie »
Objet:
assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale en charge de la coordination des travaux et missions
désignés
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale en charge de la coordination des travaux et missions"
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Viviane Bouysse
Objet:
assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale en charge de la coordination des travaux et missions
désignés
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale en charge de la coordination des travaux et missions"
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Brigitte Doriath
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Objet:
assesseur du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale exercées par Jean-Pierre Delaubier et
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Éducation nationale exercées par Jean-Pierre Delaubier et"
magistrat="Assesseur"
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
adjointe au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2012-11-26"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: du Capeps (P2B)
à l'exception des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des PEGC appartenant à une section comportant la valence éducation physique et sportive
Objet:
une attestation d'inscription sans réserve en quatrième année d'études postsecondaires
conformément aux dispositions de l'article 3 bis de l'arrêté du
7 juillet 1992
modifié. Ces documents seront
de besoin établis en langue française et authentifiés. La candidature de ces agents, soumise par les services rectoraux aux membres de l'inspection de la discipline concernée, devra recueillir un avis favorable de ces derniers pour être retenue
Les enseignants justifiant de deux licences et exerçant dans les deux disciplines correspondantes peuvent faire acte de candidature dans ces deux disciplines, en indiquant leur choix prioritaire au cas où ils seraient inscrits en rang utile sur les listes correspondantes. Les attestations concernant les licences en quatre ans (par exemple : droit, sociologie, etc.) devront obligatoirement être homologuées
maîtrise
en application de l'arrêté du
16 janvier 1976
II.3b Accès au corps des professeurs d'éducation physique et sportive (
décret n° 80-627 du
4 août 1980
modifié)
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Marie-Laure Dufond
conseillère d'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire générale d'établissement public d'enseignement supérieur (SGEPES), directrice générale des services de l'université de Nice-Sophia-Antipolis
Objet:
secrétaire général de l'académie de Limoges pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2012-12-03"
date_fin="2016-12-02"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Françoise FISCHER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Haut-Rhin
Remplace:Mme Stéphanie Le Cocq
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Hakima ATTALBIOUI épouse MEFTAHI
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corse
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de ladite direction
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jacques Rapoport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Gilles Savary
Objet:
président du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean CHAPPELLET
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales, à la retraite
Objet:
administrateur provisoire de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2012-12-21"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Elvio Virgili
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2010
auprès de France expertise internationale
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Décembre 201220/12/2012
De: Lunghi (Enrico)
directeur du musée d'Art moderne Grand-Duc Jean de Luxembourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Laurent (François)
président de l'Institut national polytechnique de Nancy et président d'Artem-Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jubert (Roxane)
graphiste et enseignante-chercheuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Lunghi (Enrico)
directeur du musée d'art moderne Grand-Duc Jean de Luxembourg
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy, en renouvellement de ses fonctions
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jacky Berne
administrateur civil hors classe
Objet:
sur un emploi de directeur de projet (groupe III)
directeur de projet, chargé de la « convergence des processus de gestion civils et militaires », placé auprès du chef de service des ressources humaines civiles à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Christian DECOCQ
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Michel MALERBA
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, en leur qualité de membres permanents de ce conseil
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Philippe BOIRET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, en leur qualité de membres permanents de ce conseil
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Gilles ROUQUES
membre permanent du CGEDD, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Dominique LEBRUN
membre permanent du CGEDD
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jacques VERNIER
maire de Douai
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Hélène VESTUR
conseiller d'Etat
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Claire Tutenuit
déléguée générale de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
présidente du comité financier de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Paul SERRE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Gérard PAGET
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-02-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Marc GAROT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-02-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Gérard SAUZET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Martine LEBEAU
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pascal Brice
au cabinet de la ministre
Objet:
conseiller diplomatique
a_sa_demande
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Paul Bacquet
député du Puy-de-Dôme
Objet:
président du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Françoise LOPEZ
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pascal Brice
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Caroline Larmagnac
conseillère « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Pascal Mignerey
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Dominique Bonnans
conseillère, responsable de l'Observatoire des territoires à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Objet:
membre du Conseil national de l'information géographique
représentant de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Odile Bovar
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Clément (Stéphan)
administrateur civil hors classe, directeur de projet (groupe I) auprès du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-01-22"
duree="trois ans"
reconduction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Dupuis (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:M. Belorgey (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Cabocel (Anne-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:M. Michard (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Malinowski (Marius)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pascal Brice
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller diplomatique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Sébastien JEAN
Objet:
directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Mireille Deray
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jourdain (Jean-Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Claude CHARLOT
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-03-13"
depart_retraite
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean Pierre DAVILLE
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des systèmes d'information auprès de l'Institut de gestion sociale des armées
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
20 Décembre 201220/12/2012
De: Xavier Godec
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Cédric Nevejans
adjoints administratifs principaux, à
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Pierre Barty
à
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Catherine Epremian
contrôleur du travail de classe supérieure
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Minoarizafy Rakotonirainy
adjointe administrative principale de 2e classe, et à
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Rachida Merichiche
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Yveline Maville
à
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Axelle Leenhardt
attachées d'administration des affaires sociales, et à
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Alexie Lalanne-Pelerin
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Chloé Diverres
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nadège Baltimore
secrétaire administrative de classe supérieure, à
Objet:
dans les mêmes limites, dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Michel Sosnovsky
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH6 chargé du contentieux général et de la protection fonctionnelle et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des mémoires produits devant le Conseil d'Etat ou la Cour de cassation et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
Groupe:
cour_cassation
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Vincent Schielé
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau SI1 chargé de la gouvernance et de la gestion des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Stéphane Robin
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF2 chargé des emplois et de la masse salariale et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Dominique Prévost
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau SI2 chargé des projets des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: David Poilpot
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH4 chargé des corps communs et des contractuels et, pour l'administration centrale, de la gestion des effectifs et des rémunérations et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Serge Pagnucco
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la mission MSIRH chargée du pilotage du système d'information des ressources humaines et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Claude Michaud
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 50 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jean-Christophe Marchal
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH4 chargé des corps communs et des contractuels et, pour l'administration centrale, de la gestion des effectifs et des rémunérations et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Thierry Le Roy
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH4 chargé des corps communs et des contractuels et, pour l'administration centrale, de la gestion des effectifs et des rémunérations et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Eric Laurier
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH1 chargé de la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, du recrutement, de la formation, du suivi des parcours professionnels et de l'évaluation et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Louis-Noël Lafay
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH6 chargé du contentieux général et de la protection fonctionnelle et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Denis Jankowiak
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la division de la logistique et du patrimoine et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 50 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Denis Hennequin
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF2 chargé des emplois et de la masse salariale et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Bruno Giqueaux
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF3 chargé du contrôle, de la comptabilité et de l'information financière et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pascal Etourneau
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, dans les limites des attributions du bureau RH6 chargé du contentieux général et de la protection fonctionnelle et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jérôme Elissabide
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH2 chargé des questions juridiques et statutaires et des relations sociales et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Séverin Dodo
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF3 chargé du contrôle, de la comptabilité et de l'information financière et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Philippe Decourt
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau SI3 chargé du support et des services aux systèmes d'information et aux utilisateurs et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pierre Daniel
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH4 chargé des corps communs et des contractuels et, pour l'administration centrale, de la gestion des effectifs et des rémunérations et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Thomas Braun
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pierre Blas
conseiller d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau LP1 chargé des achats, de la logistique, du patrimoine immobilier de l'administration centrale et du développement durable et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pascal Abraham
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 50 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Joel Rolland
chef de service intérieur, à
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus
dans la limite des attributions du bureau SI1 chargé de la gouvernance et de la gestion des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Sébastien Toury
secrétaire administratif de classe normale, à
Objet:
dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus Formulaires
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Christophe Mercadier
agent contractuel
Objet:
dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus Formulaires
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Rachid Ferhi
attaché d'administration des affaires sociales, à
Objet:
dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus Formulaires
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Danielle Volle
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH4 chargé des corps communs et des contractuels et, pour l'administration centrale, de la gestion des effectifs et des rémunérations et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Marie-Pascale Robin
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'animation des ressources humaines de proximité et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Anne-Marie Morais
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH3 chargé de la gestion des corps de l'inspection du travail et des contrôleurs du travail, des médecins inspecteurs du travail et des ingénieurs de prévention et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nicole Lohard
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH3 chargé de la gestion des corps de l'inspection du travail et des contrôleurs du travail, des médecins inspecteurs du travail et des ingénieurs de prévention et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Isabelle Laffargue-Gullon
agente contractuelle hors catégorie
Objet:
dans la limite des attributions du centre de documentation interdirections et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Sylvie Jimenez
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'animation des ressources humaines de proximité et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Véronique Hucher
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF1 chargé du budget et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Isabelle Herrero
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH5 chargé de la santé au travail, des conditions de travail et de l'action sociale et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Alexa Guéna-Andersson
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF3 chargé du contrôle, de la comptabilité et de l'information financière et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Mylène Demauve
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH1 chargé de la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, du recrutement, de la formation, du suivi des parcours professionnels et de l'évaluation et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: France Delagenière
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la division de la logistique et du patrimoine et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 50 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Anne-Marie Decoville
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau RH5 chargé de la santé au travail, des conditions de travail et de l'action sociale et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Patricia Dauge-Barrois
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau AF3 chargé du contrôle, de la comptabilité et de l'information financière et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Marie-Agnès Bocquelet
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 133 000 € hors taxes ainsi que les bons de commande d'un montant supérieur à 2 000 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Magali Bellec
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets et à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Emilie Télesfort
adjointe administrative de classe normale, et à
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus
dans la limite des attributions du bureau SI1 chargé de la gouvernance et de la gestion des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nicole Pain
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus
dans la limite des attributions du bureau SI1 chargé de la gouvernance et de la gestion des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Joëlle Théry
secrétaire administrative de classe supérieure, et à
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, dans les limites des attributions du bureau AF3 et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Sergine Renaud
attachée d'administration des affaires sociales, à
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, dans les limites des attributions du bureau AF3 et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Annick Desfontaines
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, dans les limites des attributions du bureau AF3 et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Sonia Westerlin
secrétaire administrative de classe normale, à
Objet:
dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus Formulaires
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Dorothée Le Nepvou de Carfort
adjointe administrative, et à
Objet:
dans le cadre d'utilisation de l'outil Chorus Formulaires
dans la limite des attributions du bureau LP2 chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Didier Lansiaux
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jacques Schwartzentruber
professeur de classe exceptionnelle des écoles des mines, et à
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Christophe Digne
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: François Chenu
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Sylvie Tanneur
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Tinh-Nhu Poisson
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: de São Paulo (Brésil)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Patrick Touron
directeur adjoint, institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Frédéric Saudubray
chef de l'unité de recherche « aménités et dynamiques des espaces ruraux », représentant de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture pour les Antilles et la Guyane
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Arnaud Roujou de Boubée
directeur de la commission franco-américaine d'échanges universitaires et culturels, Fulbright
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Philippe Rosier
président, Solvay energy services
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Stéphane Riot
directeur, NoveTerra
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Bernard Pikeroen
directeur du groupe de recherche science et techniques de l'information, Thales recherche et technologie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Alberto Pace
chef du groupe « stockage et gestion des données », Cern
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Laurent Monnet
directeur des systèmes d'information, directeur délégué à l'organisation, Croix-Rouge française
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nasser Mansouri-Guilani
membre de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, chargé des questions économiques à la Confédération générale du travail
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Boubakar Likiby
secrétaire permanent du comité national de développement des technologies, ministère de la recherche scientifique et de l'innovation du Cameroun
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Emmanuel Ledinot
responsable recherche et technologie, direction générale technique, direction de la prospective, Dassault aviation
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Dominique Jégo
directeur du pôle universitaire, Bouygues Entreprises France-Europe
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jérôme Jeanbart
secrétaire général du comité technologie groupe, direction scientifique, Total SA
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Fred Jean-Charles
inspecteur de l'éducation nationale, inspection académique du Loiret, académie d'Orléans-Tours, ministère de l'éducation nationale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Michel Ida
directeur, Minatec Ideas Laboratory, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Philippe Hernandez
chargé de mission innovation et prospective, délégation à la stratégie et à la programmation, Universcience
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Mathieu Hazouard
conseiller régional, délégué à la recherche et aux pôles de compétitivité, conseil régional d'Aquitaine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Denis Ehrsam
délégué général adjoint, conférence des présidents d'université
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Yann Doutreleau
directeur scientifique, École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne ; responsable du domaine scientifique « fluides, structures » à la mission pour la recherche et l'innovation scientifique, direction générale de l'armement, ministère de la défense
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Christian Cremona
adjoint au chef du centre des techniques d'ouvrages d'art au service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Patrick Caron
directeur général délégué à la recherche et à la stratégie, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Marc Bousquet
responsable de capacité technologique, direction recherche et technologie, division optronique, Sagem
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Karim Ben Slimane
directeur adjoint du département prévention et sécurité minière, BRGM
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Luc Ardellier
président, Oreka Sud
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Isabelle Zablit-Schmitz
directrice du développement, en charge des relations marché pour les services technologiques, IBM Global technology service
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pascale Ultré-Guérard
responsable du programme Terre environnement climat, direction de la stratégie et des programmes, Centre national d'études spatiales
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Françoise Touboul
chef de programme, direction de l'énergie nucléaire, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Laurence Sarton
consultante interne, service de l'action administrative et de la modernisation, ministère de l'éducation nationale-ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Armelle Régnault-Théry
chargée de mission scientifique, institut thématique multi-organismes immunologie, hématologie et pneumologie, Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Véronique Rouyer
directrice adjointe des projets scientifiques et techniques, direction de la stratégie, du développement et des partenariats, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Claire Planche
responsable communication financière et relations investisseurs, département direction finance, Vilmorin et Cie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Frédérique Pain
directrice du design et de la stratégie de l'expérience client, Alcatel-Lucent Bell Labs France
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Hélène Naftalski
directrice de Cabinet du président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nathalie Mercier-Perrin
directrice des affaires générales, DCNS Research
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Stéphanie Martin-Huguet
commissaire de police, chef du service de la coordination opérationnelle au secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Isabelle Martin
secrétaire confédérale en charge de la politique industrielle et de la recherche, Confédération française démocratique du travail
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Françoise Lavarde
chargée de mission stratégique, commissariat général au développement durable, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nadia Khelef
chargée de mission Europe, direction scientifique, Institut Pasteur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Michèle Guidetti
professeure, directrice de l'unité de recherche interdisciplinaire Octogone, université Toulouse 2
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Christine Charlot
secrétaire générale du collège de direction de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Nozha Ben Hajel-Boujemaa
directrice du centre de recherche Saclay-Ile-de-France, Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2012 - 2013
Groupe:
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Maxime Brosseaud
Objet:
assurer
Remplace:M. François Clapier
charge
20 Décembre 201220/12/2012
De: Daniel ZYTNICKI
Directeur de recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Daniel ZYTNICKI
Objet:
Directeur de Recherches
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Claude MEUNIER
directeur de l'unité UMR8119
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Stéphanie De Gois
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 19/10/2012
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Batool Ossareh-Nazari
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 07/04/2012
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Caroline TOKARSKI
Maître de conférences à l'université Lille 1
Objet:
directrice de l'unité de service et de recherche susvisée
Remplace:M. Didier BARBRY
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Anne MILET
Professeure des universités à l'université Joseph Fourier Grenoble 1
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean-Claude MOUTET
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Ivan WAWRZYNIAK
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°6023 intitulée « Microorganismes : génome et environnement »
à compter du 20/12/2012
Groupe:
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Laurence CANAPLE
dans l'unité du CNRS n°5242
à compter du :.1/42.(2212
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.