20 Décembre 2013

De: Brigitte CARPENTIER, épouse VANDEKERCHOVE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme
Groupe:
date_debut="2014-01-20"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pascal HARFOUCHE
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme
Groupe:
date_debut="2014-01-20"
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Isabelle DECROCQ, épouse BUCQUET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Lille
Groupe:
date_debut="2013-10-15"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Charlène MARIE, épouse DUVAL
surveillante
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rouen
date_debut="2014-01-20"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Raynald MAISONNEUVE
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rouen
date_debut="2014-01-20"
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Miriasi Thouch
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Michel Pinault
désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Lucien Millou
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Guillaume Jalenques de Labeau
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Guillaume Goulard
désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bernard Field
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Marie-Hélène Tric
désignée par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Anne-José Fulgeras
désignée par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: France Drummond
désignée par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Françoise Bonfante
désignée par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: SIMON (Thomas)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: POIDEVIN (Pier-Axel)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: PLACE (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: PALICOT (Antonin)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LOPEZ (David)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LE SAINT (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LE GUERN (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LAMARQUE (Dimitri)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: HUGOT (Damien)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: GUINARD (Léo)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: GILARDEAU (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: FOUCAULT (Jean-Carol)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DEHAINE (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: CARLIER (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BOULON (Lionel)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BONVENT (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BLANC (Mathieu)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: ASSIE (Gaëtan)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: JEZEQUEL (Kévin)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: ZAMI (Camille)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: SAUVAJOT (Clarisse)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: SAMYN (Stéphanie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: ROSE (Graziella)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: REBEYROL (Aurélie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: RAMJATTAN (Reminie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: PASCALONE (Sandy)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: OUIRINI (Hanane)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: ORDUREAU (Cyrielle)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: NICOLAS (Sonia)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MORAND (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MEHU (Marie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MARBACH (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MALEC (Alexia)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MALACRIA (Morgane)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MAGALHAES (Rita)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LUROT (Claire)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LIENAFA (Marylène)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LETANG (Philippine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LEROY (Marine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LEROY (Marie-Emilie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LEROUX (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LE BIHAN (Pauline)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LARRIEU (Laetitia)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: JOUMEL (Evelyne)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: JAMPY (Ludivine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: JACQUART (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: HERNOUT (Juliette)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: HEGUY (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: GROS (Alice)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: GOAILLARD (Marie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: GINON (Sandra)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: GANDON (Diane)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: FONTAINE (Hanna)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: FANTON (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: EYRAUD (Audrey)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DESLANDES (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DENIS (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DELEURME (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DE LIMA LOPES (Anne-Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: CROUZAT (Caline)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: CHABRILLAT (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: CARRE (Marie-Laure)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BULTE (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BRIOIS (Marine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BOURGES (Marine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BOUGEROL (Claire)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BERTON (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BERTHE (Justine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BEATA (Charlotte)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: BARDUS (Elodie)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: ARTH (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste principale
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: RAISS (Naïma)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: MONTOUT (Marielle)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: FRANCOZ (Nadège)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DELMOURE (Audrey)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: DE KERCKOVE (Louise)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: ANDRE (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2013 aux concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
Liste complémentaire
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: LEMAIRE (Claude)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: WEIDER (André)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: RONGICONI (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: PALENI (Nicolas)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: MILLET (Stéphane)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: MAURICE (Philippe)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: MACKE (Stéphane)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: LEHMANN (Patrick)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: FAUGERON (Philippe)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: COLLIN (Thierry)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: CABERO FLOREAN (Nicolas)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: BODIN (Eric)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: SOMBRUN (Laurence)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: SICARD (Paola)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: ROUZAUD-GAY (Claire)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: RAYNAUD (Nathalie)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: PROVOST (Nathalie)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: MULLER (Catherine)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: MARTINAUX (Véronique)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: LIAUDOIS (Christine)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: LEONARD (Jeannine)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: LATOUCHE (Sylvie)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: GUSTAVE (Guilène)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: GOURRAUD (Chantal)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: GERARD (Pascale)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: FREDOUILLE (Anne-Marie)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: FOREY (Arielle)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: FLAGEUL (Laurence)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DUBRAY (Amanda)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DIDIER (Catherine)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DESMARS (Agnès)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DELTOMBE (Sandrine)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DE CONTO (Anne)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DA ROS (Florence)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: COMMENGE (Aline)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: CAPPIELLO (Sophie)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: BOHIC (Laurence)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: BILS (Josiane)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: APPELSHAEUSER (Michèle)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: ANNANE (Frédérique)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: AKMEL-BOURGADE (Monique)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: ABOU-STAIT (Isabelle)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: ABIKHZER (Karine)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: SAINT-JALMES (Pascale)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: CORALIE (Christiane)
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: FRAISSE (Pascale)
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: DELPECH (Annick)
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
admissibilite
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean Debrioulle
conservateur des hypothèques de 1re catégorie, détaché dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, chef du service de publicité foncière de Montpellier 1 (Hérault)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: Valérie FAGARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire interhospitalier des Ardennes
Remplace:Mme Christiane WATHY
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Franck GEORGES-BERNARD
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Lorraine parcours métiers »
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Anne-Marie DOS REIS
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
comptable du budget annexe « Publications officielles et information administrative »
Remplace:Mme Fabienne DUFAY
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Saidina ABDOU SOILIHI
contrôleur des douanes de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Mayotte
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Zeev GOURARIER
conservateur général du patrimoine, directeur scientifique et des collections du Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Annie LHERITIER
Objet:
présidente du conseil d'administration du Musée national du sport
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Philippe POTTIER
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jacques CARTIAUX
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Alain KOUBI
président du comité régional olympique et sportif de la Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pierre FRANCOIS
inspecteur général de la jeunesse et des sports honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stéphane DIAGANA
ancien champion du monde d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Annie LHERITIER
préfet honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Vincent (Monique, Marie, Ernestine)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, mise à la disposition du Premier ministre depuis le
16 novembre 1998
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-01-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: RICHARD (Martine, Georgette, Henriette)
attachée d'administration affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, à temps partiel 90 % depuis le
1er septembre 2012
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Décembre 201320/12/2013
De: RENAUD (Gilbert, Georges)
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à AgroSup Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: Andrée Bourlieux, épouse Pasternak
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, mise à la disposition du ministère des affaires étrangères depuis le
1er novembre 2008
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-02-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: Francis Rambert
directeur de l'Institut français d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Richard Laganier
professeur des universités, vice-président de l'université Paris Diderot - Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Gérard Chomier
inspecteur général honoraire du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Sandrine Sartori
secrétaire générale de l'Atelier international du Grand Paris (AIGP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Anne Démians
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Marion Cloarec
architecte DPLG, directrice de la formation au Centre national du bois (CNDB)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Véronique Chatenay Dolto
directrice des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Gergoy (Patrick, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-15"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Baud (Thierry, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Missiles et drones de la direction des opérations
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Luzeaux (Dominique, Jean, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Borel (Jean, Jacques, Louis, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé adjoint « territoire national » au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Taprest (Olivier, Michel, Émile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Duval (Serge, Éric)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Boussard (Philippe, Louis, Robert)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Wagner (Richard, Georges, Robert)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Volpi (Jean-Luc, Eugène, François)
Ingénieur général de 2e classe du corps des ingénieurs militaires des essences
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Cardamone (Jean-Christophe)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
chargé de la sous-direction Afrique et Moyen-Orient du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Mestre (François, Marie, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Dupont (Éric, François, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Briançon (Marc, Marie, Gaston)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Isnard (Laurent, Daniel, Bernard)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Damlaimcourt (Frédéric, Luc)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Brousse (Didier, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Thiébault (Christian, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Labourdette (Éric, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Le Meur (Bertrand, Pierre, Roger)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Carlier (Thierry, Jean-Marc)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Clavier (Dominique, Jean, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Plessix (Florence, Marie-Thérèse)
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Carlier (Mireille, Gisèle)
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Thomas (Alain, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Noureau (Jean-Christophe)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Chenuil (Claude)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Sellier (Cécile, Renée, Marie)
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Colle (Bernard, Jean-Claude)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Guigon (Jean, Luc, Édouard, Théodore)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Escarment (Jacques, Guy)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Cavallo (Jean-Didier, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Salivas (Alain, Jean, Henri)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Multon (Éric, Thierry)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Viance (Patrice)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Nottet (Jean-Bertrand, Fernand)
Médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Conessa (Claude, François)
Médecin-chef des services hors classe
nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne)
Médecin chef des services de classe normale
maintenue dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Esquivié (Marie-Henriette, Céline)
Administratrice générale de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
chargée de mission auprès de l'inspecteur général des affaires maritimes
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires maritimes"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Gonzalez-Demichel (Christine)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice des salaires, du travail et des relations professionnelles (groupe III) à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stanislas BOURRON
administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur général des collectivités locales (groupe I) au ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat à la commission consultative d'évaluation des normes
Remplace:M. Bruno DELSOL
Groupe:
désignation
20 Décembre 201320/12/2013
De: Patrick BRUNET
Préfecture du Gard (30)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-03-07"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Serge TIGEON
Préfecture de l'Indre (36)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christophe NOUVEL
DRSIC (31)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stéphane MAI
Préfecture de l'Aisne (02)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christophe LE NY
SZSIC (33)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Fabien FAURE
Préfecture de la Creuse (23)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Ghislaine CHAMBRE
DSIC (75)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
promotion
20 Décembre 201320/12/2013
De: Dominique GUISEPPI
commissaire divisionnaire, chef d'état-major adjoint à Paris (92) - PP/DOPC
Objet:
sous-directeur de l'ordre public de l'agglomération parisienne à Paris (75) - PP/DOPC
Groupe:
date_debut="2013-12-23"
affectation
20 Décembre 201320/12/2013
De: Gérald MORICE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
20 Décembre 201320/12/2013
De: Eric DUPUY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
20 Décembre 201320/12/2013
De: Nacéra HADDOUCHE
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: EL KASSI (Tony)
né le
1er mars 1979
à Feytroun (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: BEN ZINA (Nader)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: KALAI (Anis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: KLILA (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: KRASNIQI (Avdulla)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: BEN BRAHIM (Foued)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: DALLAH (Fadi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: NOUBISSI NANA (Serge)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: ABBAS (Mouhannad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: NAKHLE (Elias)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: GOKANA (Donald)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: FATTOUH (Mayssam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: DJOGBENOU (Patrick-Marius)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: NDEREYIMANA (Erasme)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: BOURICHI (Hind), épouse SAINT GEORGES CHAUMET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: MUN (Julia), épouse LE LAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: NAKINTIJE (Marie-Rose)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: de FONTENELLE (Rafaël)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
20 Décembre 201320/12/2013
De: Miriasi Thouch
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
représentants des salariés
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Lucien Millou
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
représentants des salariés
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Anne-José Fulgeras
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Françoise Bonfante
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Marie-Ange Debon-Jay
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
renouvellement
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean-Claude Hanus
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Remplace:M. Olivier Poupart-Lafarge
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Nelly Brun
attachée d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean-René COUGARD
conseiller économique hors classe, chef de service économique régional de la zone INDE
Objet:
sur place ministre conseiller pour les affaires économiques
date_debut="2013-09-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Frédéric Collardeau
Objet:
membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentant des émetteurs de cartes de paiement
sur proposition du Gouverneur de la Banque de France
Remplace:M. Jean-Marie Dragon
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Maxime Chipoy
Objet:
membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentant du collège « consommateurs » du Conseil national de la consommation
sur proposition dudit collège
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Caroline Sellier
Objet:
membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentant des émetteurs de cartes de paiement
sur proposition du Gouverneur de la Banque de France
Remplace:M. Bernard Gouraud
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Sébastien ANDRIEUX
attaché économique principal de 2e classe
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseiller économique stagiaire
date_debut="2014-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Eric NOÏTAKIS
attaché économique principal de 1re classe
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseiller économique stagiaire
date_debut="2014-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Sosefo SUVE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pesamino FOLOKA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stéphane Hoynck
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat dans ses fonctions et à son rang
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
réintégration
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stéphane Hoynck
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du bl'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions.
Groupe:
duree="trois ans"
disponibilité
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour création d'entreprise
en application des dispositions del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
duree="un an"
disponibilité
20 Décembre 201320/12/2013
De: Gilles Le Chatelier
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2014-01-18"
duree="trois ans"
disponibilité
20 Décembre 201320/12/2013
De: FLESCHEN (Jacques, Marie, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: FLESCHEN (Alain, Marie, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: FLESCHEN (Jacques, Marie, Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: FLESCHEN (Alain, Marie, Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hayange (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: PEYRAUD (Anne, Paule)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL RICARD-SEMERIA, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: PEYRAUD (Anne, Paule)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Anne PEYRAUD, huissier de justice, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: MISSERI (Rebecca, Ruth), épouse BOYER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Claire MARLY, notaire
notaire
notaire_residence="Petit-Quevilly (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: CORREA (Boris, Olivier)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri TOUATI, Patrick PAPAZIAN, Philippe PAILHES, Michèle SELLEM, Eric GRANDJEAN et Sébastien ALALOUF, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre MALBOSC et Jérôme FARGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
reprise de fonctions
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bernard RABATEL
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Michel Girard
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le Tribunal des conflits
Remplace:Mme Anne-Marie Batut
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Frédéric Desportes
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire près le Tribunal des conflits
Remplace:M. Didier Boccon-Gibod
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Martial Moua
gestionnaire budgétaire
Objet:
régisseur de recettes intérimaire de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Groupe:
date_debut="2013-12-19"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Flora Ciavaldini
technicienne de gestion
Objet:
régisseur de recettes suppléante auprès de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Isabelle Lefez
technicienne de gestion
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Groupe:
date_debut="2013-12-19"
cessation de fonction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean MAÏA
directeur des affaires juridiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Catherine BERGEAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Michel-Régis TALON
directeur, adjoint au secrétaire général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Pascale BUCH
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: MASSET (Dominique)
chef du pôle qualité pharmaceutique, sécurité virale et non clinique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean-Louis NADAL
Objet:
président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bertrand Georgeot
directeur de recherche de deuxième classe au CNRS
Objet:
directeur de la fédération de recherche n° 2568 intitulée « Institut de Recherche sur les Systèmes Atomiques et Moléculaires
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christophe BIERNACKI
Objet:
Professeur de l'université Lille 1; aux fins
mentionnées à l'article Ler
professeur
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pierre DEBES
directeur de l'unité
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Amélie VAIRELLES
Ingénieur d'étude 2°" classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Amélie VAIRELLES
Objet:
Ingénieur d'étude 2°" classe
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bénédicte ANDRE
directrice de l'unité UMS3558
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Amélie VAIRELLES
Objet:
Ingénieur d'étude 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bénédicte ANDRE
directrice de l'unité UMS3558
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pascal Griset
Professeur des universités à l'Université Paris-Sorbonne
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Alain Fuchs Barthélemy JOBERT
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2013
( , LUS, ÿ
4 e président Le Président du CNRS de l'Université Paris-Sorbonne
Groupe:
charge
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jacky Hirsch Alain Fuchs
Objet:
Fait à Paris, le
20 décembre 2013
Le Président du CAES Le Président du CNRS
Groupe:
date_debut="2013-05-18"
duree="quatre ans"
reconduction
20 Décembre 201320/12/2013
De: Achim Wirth
Chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Christophe Baudet
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean-Pierre Franc
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur-adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Vincent-Joseph POIREL
IE2
Objet:
(e) personne compétente en radioprotection
à compter du 8/10/2010
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Alain MILLE
professeur de première classe à l'Université Lyon 1
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS2I), du 1er janvier au
31 décembre 2014
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De:
MILLE
Objet:
la mise en place d'un site pilote à Lyon, avec le concours de l'Université Lyon 1 et de l'ENS Lyon, qui pourrait s'étendre au site de Grenoble
Groupe:
charge
20 Décembre 201320/12/2013
De: Isabelle TELLIER
professeure des universités à l'université Sorbonne Nouvelle – Paris 3
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Isabelle TELLIER
professeure des universités à l'université Sorbonne Nouvelle — Paris 3
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christian Roumestand
professeur des universités à l'Université Montpellier 1
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pierre-Emmanuel Milhiet
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stéphanie BAUDREY
Assistant Ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 22/03/2013
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Denis OSTER
Ingénieur de Recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/09/2012. l'est affecté au service compétent de radioprotection de l'institut
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Denis OSTER
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser Dans le cas où l'unité dispose d'un service de radioprotection, indiquer les relations de la PCR avec ce service.]
Article 3 : Communication obligatoire
Groupe:
désignation
20 Décembre 201320/12/2013
De: Nicolas BAUMBERGER
Ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 08/06/2012
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Hubert SCHALLER
Directeur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 22/03/2013
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Thierry FOEHRENBACHER
Ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 1/09/2012. l'est affecté au service compêtent de radioprotection de l'institut
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Thierry FOEHRENBACHER
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser Dans le cas où l'unité dispose d'un service de radioprotection, indiquer les relations de la PCR avec ce service.]
Article 3 : Communication obligatoire
Groupe:
désignation
20 Décembre 201320/12/2013
De: Astrid HOSTE
Technicienne Classe Normale
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 26/09/13
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Dominique MULLER
Ingénieur de Recherche
Objet:
(e) personne compétente en radioprotection
date_debut="2013-01-01"
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Guillaume FLEITH
Assistant Ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 24/05/12
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Amélie AUBERT
technicienne classe normale
Objet:
(e) personne compétente en radioprotection
à compter du 30/11/2012
duree="5 ans"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Laurent Lellouch
directeur de recherche de deuxième classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Stéphane BILA
chargé de recherche 1°° classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes, Du ler janvier 2014 au
31 décembre 2014
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 8 en charge des activités scientifiques antennes et circuits hyperfréquences
Groupe:
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Marielle HATTON
Technicienne de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention au sein des unités mixtes n°UMR7327 — ISTO et UMS3116 - OSUC
date_debut="2013-04-09"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Jean-Philippe CORBELLINI
Technicien de classe normale
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n°USR3501 intitulée « Maison des Sciences de l'Homme Val de Loire » - MSHVL
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.