20 Décembre 2016

De: Philippe Hunel
maître de conférences à l'université des Antilles
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Martinique
date_debut="2017-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Décembre 201620/12/2016
De: Claudine LAVILLE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Grenoble - Varces
Groupe:
date_debut="2017-01-07"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Claudine LAVILLE
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Grenoble
date_debut="2017-01-07"
cessation de fonction
20 Décembre 201620/12/2016
De: Claudine LAVILLE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Grenoble - Varces
Groupe:
date_debut="2017-01-07"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Claudine LAVILLE
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Grenoble
date_debut="2017-01-07"
cessation de fonction
20 Décembre 201620/12/2016
De: Maya SESCOUSSE
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Grenoble
Groupe:
date_debut="2017-01-26"
cessation de fonction
20 Décembre 201620/12/2016
De: Françoise LEPAGE
directrice fonctionnelle du 2ème groupe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
suppleant
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Anna BACCHIDDU
(LE RIDOU)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
20 Décembre 201620/12/2016
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Gilles Carrez
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Valérie Rabault
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Michèle André
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: POUZET (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-12-12"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: GHOUBALI (Dounia)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-09-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: LAVAYSSIERE (Adrien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-04-16"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: VIEZ (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: SALTAPE (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: REYMOND (David)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: GONDELLE (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: BOURGEOIS (Fabien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: ANDRIEUX (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: ZATOUT (Laurence)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: SAUCA (Chantal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: NEAU (Pascale)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: MOULINIER (Laetitia)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: MOLINIE (Carole)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: LIEVOIS (Sylviane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: LETERRIER (Mathilde)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: KACZOR (Danielle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: DANDRAU (Laetitia)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: COUTEUX (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: CAPPE-CHANELIERE (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: BODIER-DUVAL (Caroline)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: BLOCTEUR (Marie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: BARGUILLET (Brigitte)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: AMIEL (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
promotion
20 Décembre 201620/12/2016
De: TRUT (Norbert)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: MAJKO (Christian)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: JANSONNIE (Laurent)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: GOUGET (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: DUQUESNOY (Alain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: BARTOLO (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: BALANDIER (David)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: BA (Amadou)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: VERDIN (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: VERAT (Cathy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: TRAMBOUZE (Claudette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: THEVENON (Claire)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: SILKHIDER (Ourida)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: RIVASSEAU (Magali)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: PLUMAIN (Chantal)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: PINARDON (Agnès)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: MONTAUT (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: LEFEBVRE (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: JOLY (Martine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: HORTAULT (Jocelyne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: GIBRAT (Hélène)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: DELASORNE (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: DAHMANI (Fatim Zohra)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: DAGUERRE (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: CHEVAL-HENOCQUE (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: BONNIGAL (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: BENOIST (Sophie-Charlotte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Jean-Pascal BIARD
sous-directeur du travail et des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Philippe QUITTAT-ODELAIN
chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Eric TISON
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Bruno DROLEZ
responsable de l'unité départementale Nord-Lille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc-Henri LAZAR
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Chantal RELAND
chef du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritime, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Dominique MICHEL
adjointe au chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Michèle QUIQUERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Loïc Guilloux
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membres suppléants
Remplace:Mme Anne-Marie Berthomier
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Nicolas Laadj
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membres titulaires
Remplace:Mme Marie-Hélène Durieux
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Nicolas Laadj
de
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Philippe Bernard
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Nelly Derabours
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
à la Commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:Mme Nelly Derabours
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Nelly Derabours
Objet:
à la Commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Hélène Durieux
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Nelly Derabours
Objet:
à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Marie Berthomier
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Loïc Guilleux
Objet:
à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Bernard
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Loïc Guilleux
Objet:
à la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Marie Berthomier
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
à la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre titulaire
Remplace:M. Nicolas Laadj
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Nicolas Laadj
Objet:
à la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Bernard
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
à la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre titulaire
Remplace:Mme Nelly Derabours
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Vincent Roucoules
professeur à l'université Haute-Alsace
Objet:
directeur adjoint de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité, le
31 décembre 2017
Groupe:
date_debut="2016-11-03"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Jean-Marc Heintz
professeur des universités à l'institut polytechnique de Bordeaux
Objet:
directeur adjoint de plein exercice de l'unité propre de recherche intitulée « Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux » ICMCB n° de code UPR9048
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2016-11-02"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Elisabeth Blanquet
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité, le
31 décembre 2020
Groupe:
date_debut="2016-11-03"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Denis Oster
Ingénieur de Recherche et responsable du service commun de radioprotection de l'UMR7178
Objet:
chargé de mission auprès du délégué régional de la circonscription Alsace
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Frédéric GALISSON
ingénieur d'étude
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°5086, de l'unité n°5305 et de l'unité n°3760
Groupe:
nomination
20 Décembre 201620/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.