20 Décembre 2018

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Nadine MASSON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Nadine LEOTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Catherine GARCIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Marie-Annick RABALLAND
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gaëtane PHILIPPE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
suppléants
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Mathieu CLERO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe NAZE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Eric SERFASS
sous-directeur, chef du service du Casier judiciaire national, président
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Sylvie HURTAUD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Solène DANILO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Marguerite GAVINI-GERBE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
titulaires
Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Edith SEVILLA
chef du bureau de l'administration générale, secrétaire permanente
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: PIERON Jean-Jacques
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
TITULAIRES
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: LE GUERN Franck
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
TITULAIRES
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: LE BOUDEC Philippe
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: BEDEL Serge
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: CARV AL Alexandre
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
C JUSTICE
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: LE GRAND Jérôme
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
MmeHAVART Anne
CFDT
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: PREVOT Nadine
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
TITULAIRES
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: KUROWSKI Francine
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
TITULAIRES
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: SANNIER Natacha
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: GAREL Edwige
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
SDGFFO
SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: VENDE-GIBERT Fabienne
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
MmeHAVART Anne
CFDT
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: RENAULT Klervia
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
MmeHAVART Anne
CFDT
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: MAUGEE Marine
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
UNSa SJ
MmeHAVART Anne
CFDT
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe WENTZIGER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CGT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe LOISEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CGT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Michel NGUYEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CFDT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Françoise ZAJAC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CGT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Fatia HENNI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CGT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Martine ROESCH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CFDT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christelle JOLY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CFDT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Julie CHRISTOPHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de METZ
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CFDT
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Claudine Lepage
Objet:
comme membre du Conseil supérieur des programmes
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Mathieu Darnaud
Objet:
rapporteur sur le projet de loi organique n° 198 (2018 2019) portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (procédure accélérée) et sur le projet de loi n° 199 (2018-2019) portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française (procédure accélérée)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: David Assouline
rapporteur sur la proposition de loi n° 705 (2017-2018)
de
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: David Assouline
plusieurs de ses collègues tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Célia de Lavergne
(membre suppléant)
Objet:
commission chargéede l'application de l'article 26 de la Constitution
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargéede l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ericka Bareigts
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Hervé Saulignac
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Boris Vallaud
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Dominique Potier
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Joël Aviragnet
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Michèle Victory
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Michèle Victory
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Joël Aviragnet
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Dominique Potier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Boris Vallaud
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Hervé Saulignac
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ericka Bareigts
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Lydia Kopp
Objet:
secrétaire administrative de classe normale, pour valider dans le progiciel Chorus, au nom du président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses ainsi que tous ordres de recettes de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses ainsi que tous ordres d
Groupe:
autorite_delegation="Président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement"
délégation de signature
20 Décembre 201820/12/2018
De: François-Antoine MARIANI
Objet:
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Groupe:
date_debut="2019-01-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: David Carmier
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller juridique et financier, affaires territoriales, ruralité
Groupe:
date_debut="2018-12-05"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gauthier Lherbier
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller affaires économiques, politiques publiques territoriales, Europe
Groupe:
date_debut="2018-11-19"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Hervé PICCIRILLO
commissaire aux sports militaires, commandant le Centre national des sports de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Benjamin LOUCHE
membre du Centre national des sports de la défense, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Marc OLERON
sous-directeur de la 8e sous-direction à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Salam HILAL
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Marc LE MERCIER
sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jacky AVRIL
chef du bureau des établissements publics, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Alain BRUNOT
chargé de prévention des maladies chroniques au bureau des maladies chroniques non transmissibles à la direction générale de la santé, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Marc HUART
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christian AUDEGUY
chargé d'études sport au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives de la direction générale de l'enseignement scolaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Louis GOUJU-PASQUIER
conseiller scientifique auprès de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: François COURAUD
conseiller scientifique auprès de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-François MARTINS
adjoint au maire en charge du sport et du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
conseiller de Paris désigné par le conseil de paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Benjamin BROSSIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Eric DELAUNAY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des professeurs ou assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Franck ABRIAL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels
mentionnés à l'article R. 131-16 du code du sport
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Rémi BERNARD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels médicaux et paramédicaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Marc GRIMONT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels administratifs, techniques, ingénieurs de recherche ou de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Antoine COUTURIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des autres enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Fabrice BURLOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des autres enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Denis ODJO
président de la Fédération française de taekwondo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: James BLATEAU
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe BANA
directeur technique national de la Fédération française de handball, président de l'Association des directeurs techniques nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Stéphane MARTINEZ
président de Marty Sports, société spécialisée dans l'installation d'équipements et de mobiliers sportifs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Nadine RICHARD
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport à la direction des sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Nathalie CUVILLIER
cheffe de service, adjointe au directeur des sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Simona TAUSAN
chargée du dossier activité physique au bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Elisabeth RACHID
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christine REY-MOONEEGAN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des professeurs ou assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Rozenn JACQUET-YQUEL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels
mentionnés à l'article R. 131-16 du code du sport
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Stéphanie NGUYEN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels médicaux et paramédicaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Corinne MAHE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels administratifs, techniques, ingénieurs de recherche ou de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gwladys EPANGUE
championne du monde et médaillée olympique de taekwondo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Philippe GATIEN
champion du monde et vice-champion olympique de tennis de table, directeur du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Patricia THOREUX
chirurgienne spécialisée en traumatologie du sport, responsable médicale du Centre d'investigation en médecine du sport de l'Hôtel-Dieu et présidente du conseil scientifique, médical et de formation de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Emmanuelle ASSMANN
médaillée de bronze à l'épée par équipe aux jeux Paralympiques d'Athènes en 2004
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Richard LENORMAND
président de la Coopérative de distribution des magazines
Objet:
membre du Conseil supérieur des messageries de presse
représentant des sociétés coopératives de messageries de presse
Remplace:M. Nicolas SAUZAY
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Mathieu LEFEBVRE
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Directeur adjoint"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Antoine QUERARD
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: François PECARD
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Pierre-Marie MAJOREL
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Sandrine JABOULET-DELAHAYE
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil économique, social et culturel de Saint-Martin
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Frédéric ROSE
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Anne CLERC
Objet:
préfète chargée d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Thierry QUEFFELEC
administrateur général, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
date_debut="2019-01-07"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Francis TREFFEL
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Objet:
préfet de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Mayenne"
prefet_departement_code="53"
prefet
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Frédéric VEAUX
préfet de la Mayenne
Objet:
préfet des Landes
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Landes"
prefet_departement_code="40"
prefet
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Marie SALANOVA
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et coordonnateur zonal de la zone de défense Sud à Marseille
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la sécurité publique
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Pascal LALLE
Objet:
dans son corps d'origine
commissaire général de police
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
réintégration
20 Décembre 201820/12/2018
De: Pascal LALLE
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la sécurité publique
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jérôme BONET
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller pour la communication - chef du service d'information et de communication de la police nationale à Paris
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la police judiciaire
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Brigitte JULLIEN
inspectrice générale des services actifs de la police nationale, directrice départementale de la sécurité publique et commissaire centrale - coordonnatrice zonale de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à Bordeaux
Objet:
directrice, cheffe de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Police nationale"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Patricia JANNIN
Objet:
inspectrice générale de l'administration à l'inspection générale de l'administration (5e tour)
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Alain ZABULON
préfet
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe RIQUER
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur régional des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2019-02-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: Stéphane LARDY
Objet:
jusqu'à la désignation du titulaire
directeur général par intérim de France compétences
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Murielle ANWEILER
titulaire
Objet:
membre de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Anne BIZOUARD
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Murielle ANWEILER
titulaire
Objet:
membre de la commission relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Anne BIZOUARD
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Guillaume COMMENGE
suppléant
Objet:
membre du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Murielle ANWEILER
titulaire
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Anne BIZOUARD
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Béatrice Pinard
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: Maurice-Pierre PLANEL
Objet:
président du comité économique des produits de santé pour un second mandat de trois ans
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: MORIAU (Bernard)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: GIRON (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Clara de BORT
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jérôme VIGUIER
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Martinique
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe DE MESTER
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Patrice TAULEN
agent sur contrat de niveau I
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Paul REDON
inspecteur du travail dans les armées
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
est compétent pour les formations et organismes du ministère des armées localisés dans le périmètre des bases de défense de
La Réunion-Mayotte
Il est compétent pour tout autre établissement au sens de l'article R. 8111-12 du code du travail situé dans le périmètre géographique défini au paragraphe précédent
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Patrice PONCELET
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Laurent SAMBOURG
inspecteur du travail dans les armées
Objet:
à procéder à toute inspection utile sur l'ensemble des emprises du ministère des armées
en application de l'article 3 de l'arrêté du
30 juin 2014
modifié fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail
Groupe:
habilitation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Régis POLOP-FANS
inspecteur du travail dans les armées
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
est compétent pour les formations et organismes du ministère des armées localisés dans le périmètre
de la base des éléments français au Sénégal
Il est compétent pour tout autre établissement au sens de l'article R. 8111-12 du code du travail situé dans le périmètre géographique défini au paragraphe précédent
II. - Outre les attributions décrites au I, le lieutenant-colonel (terre) Jean-Luc ACHA est compétent pour procéder à toute inspection sur l'ensemble des emprises du ministère des armées
en application de l'article 3 de l'arrêté du
30 juin 2014
modifié fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Laurent SAMBOURG
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Régis POLOP-FANS
ingénieur d'études et de fabrications hors classe
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Patrick CHEVALIER
agent sur contrat de niveau I
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Toulon
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Claude PAILLET
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Eric SAINT-CHAMARAND
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Paul REDON
agent sur contrat de niveau I
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Lombardino (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Banassat (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Sudant (Dorothée)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ravera (Sophie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Naslin (Francine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Maul (Francine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Josien (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Helary (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gauch (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Falquerho (Marie-Andrée)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Aviles (Joëlle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Claude LE ROUZIC
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Claude LE ROUZIC
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: LEDIEU Marie-Christine
ingénieure d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
20 Décembre 201820/12/2018
De: LEDIEU Marie-Christine
ingénieure d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Raymond CASAL
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Thierry Troubat
Ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2019-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Hervé Gazio
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: Philippe Sauvannet
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: GASTEAU (Laurent)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Pierre BOUSSAROQUE
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2019-01-14"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Anne EGERSZEGI
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2019-01-14"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Serge VIALETTE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socio-professionnels
Occitanie
Remplace:M. Michel PONTIER
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Sarah HATIMI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature compétente dans domaine littoral ou milieux marins
Remplace:M. Benjamin VAN HOOREBEKE
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Marc RIEBEL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:Mme Jocelyne ANTOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléant
Remplace:M. Benoît Faucheux
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ann-Gaël Beard
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Thierry Coué
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Remplace:M. Éric Thirouin
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: André Crocq
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Titulaire
Remplace:M. Dominique Ramard
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Isabelle Muller
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Robert (Emmanuel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Morcillo (Vincent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Lemonnier (Emmanuel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Lejeune (Laurent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Kerwich (William)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Halimi (Albert)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Haelewyn (Franck)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gourlay (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Fontaine (Laurent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Dupont (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Duché (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Crickboom (Dominique)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Coat (Guillaume)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Barthélémy (Dominique)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Vitaud (Christelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Levrier (Julie)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Quistinic (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Plouzeau (Eric)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Lorrin (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Kenaip (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gagno (Stéphane)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Daouès (Karim)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Böye (Martin)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bureau (Eric)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Baudet (Henri-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Auffret Van Der Kemp (Thierry)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ancelot (Philippe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Morelle (Stéphanie)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Marquet (Anne-Claire)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Luddeni (Véronique)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Huot-Daubremont (Colette)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Faraon (Nathalie)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: François-Antoine MARIANI
Objet:
conseiller technique politiques contractuelles territoriales
Groupe:
date_debut="2019-01-02"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bernard DEBRUYNE
président de section de chambre régionale des comptes, autorisé à prolonger son activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-11-28"
date_fin="2019-05-27"
depart_retraite
admission
20 Décembre 201820/12/2018
De: Chantal CLERC
directrice départementale adjointe des territoires des Yvelines
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
1° Jusqu'au
1er octobre 2019
date_debut="2019-01-20"
renouvellement
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bertrand LE ROY
directeur départemental de la cohésion sociale de la Haute-Garonne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2019-01-13"
duree="un an"
renouvellement
20 Décembre 201820/12/2018
De: Isabelle NUTI
directrice départementale adjointe des territoires de la Haute-Savoie
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2019-01-13"
duree="un an"
renouvellement
20 Décembre 201820/12/2018
De: Arnaud POULY
directeur départemental de la cohésion sociale du Var
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2019-01-06"
duree="un an"
renouvellement
20 Décembre 201820/12/2018
De: Hervé SERVAT
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Gironde
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2019-01-01"
duree="un an"
renouvellement
20 Décembre 201820/12/2018
De: Joël PRILLARD
directeur départemental des territoires du Rhône
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2019-01-01"
duree="un an"
renouvellement
20 Décembre 201820/12/2018
De: Francis ROL-TANGUY
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Eric DARRÉ
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Mathieu LEFEBVRE
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre des outre-mer"
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
20 Décembre 201820/12/2018
De: Pierre Richter
Objet:
directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Montpellier (groupe I)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2022-12-31"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Thierry Dutoit
DR CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Catherine Fernandez
Groupe:
date_fin="2019-09-30"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Catherine Fernandez
Professeur à l'Université Aix-Marseille
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2019-09-30"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Thierry Tatoni
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Jean-Gabriel CUBY. Astronome de classe exceptionnelle à l‘Université AixMarseille
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 50% de son temps de travail
Groupe:
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Olivier Andrieu dans l'unité du CNRS
n°684
à compter du 01/01/2019
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Kay Wiese dans l'unité du CNRS
n°8549
à compter du 01/01/2019
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bertrand Ducos dans l'unité du CNRS
n°8550
à compter du 01/01/2019
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: José Da Silva Quintas dans l'unité du CNRS
n°8550
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Joël Courbon
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bernard Normand
Objet:
Directeur adjoint, à
délégation de signature
20 Décembre 201820/12/2018
De: Eric Maire
directeur de l'unité UMR5510
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Décembre 201820/12/2018
De: Aurélie Watilliaux dans l'unité du CNRS
n°8246
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Véronique FATTORINI
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7257 intitulée Architecture et fonction des macromolécules biologiques (AFMB)
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
nomination
20 Décembre 201820/12/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.