21 Janvier 2011

De: Chantal GUILLON
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Gilles SACCOLETTO
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: Sarah BRUALLA-CROUZET
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Patrick DENIAUD
secrétaire administratif, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne - Lot - Gers
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean TESSIER
secrétaire administratif auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Hugues NIGEAN
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Thérèse PUJOL, épouse LAFFRECHINE
secrétaire administrative classe exceptionnelle, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Philippe AFCHARD
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: FRADIN Anne-Sophie épouse GUERINEAU
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Flêche
Remplace:Mme DAVID Annie épouse BLIN
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Mame-Abdoulaye SECK
chargé de mission au sein du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Coralie NOEL
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la délégation générale à l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Frédéric EYMARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Yves Robert
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art Villa Arson de Nice
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
ecole
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Maryvonne Chamboduc de Saint-Pulgent
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Paul Cluzel
inspecteur général des finances
Objet:
président de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jocelyn Ferchaux
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Martine Pinet
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
suppleant
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Sébastien Delaudier
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
régisseur de recettes auprès du commissariat aux ventes de Lille relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Véronique Pauchet
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Patrick HEDE
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable du Fonds de réserve pour les retraites
Remplace:M. Thierry TACINELLI
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Nicolas ROBERT
Objet:
secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Louis WYART
ARS Corse
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Thierry TROUSSIER
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean SARDA
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Michel RIPERT
ARS Martinique
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Xavier MALATRE
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Luc DUPONCHEL
ARS PACA - DTD des Bouches-du-Rhône
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Daniel DREUIL
détaché
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Louis CORAZZA
ARS Bourgogne - DTD de l'Yonne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Michel CHAULIAC
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Pascal CAPDEPON
ARS Midi-Pyrénées - DTD des Hautes-Pyrénées
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Charles CANDILLIER
ARS Midi-Pyrénées
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Paul BOULE
ARS Pays de la Loire - DTD de Maine-et-Loire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Michel AZANOWSKI
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Françoise TUAL
ARS Bretagne - DTD du Morbihan
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Yolande SOBECKI
ARS Ile-de-France
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Françoise SIMONET
ARS Franche-Comté
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Nathalie RAGOZIN
ARS Rhône-Alpes - DTD de la Drôme
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Diane PULVENIS
détachée
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Isabelle NICOULET
ARS Centre - DTD d'Indre-et-Loire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Isabelle MEHL-AUGET
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Monique LEFORT
ARS Midi-Pyrénées - DTD du Tarn
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Joëlle LE MOAL
détachée
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Paule DEUTSCH
détachée
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Hélène DESBORDES
ARS Limousin - DTD de la Haute-Vienne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Geneviève DENNETIERE
ARS Rhône-Alpes
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marguerite DEFEBVRE
ARS Nord - Pas-de-Calais
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Anne DECOPPET
ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur - DTD du Var
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-France D'ACREMONT
ARS Ile-de-France
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Gwénaëlle CONAN
ARS Bretagne - DTD du Finistère
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Adrienne CAILLARD
AS Guadeloupe - Saint-Barthélemy - Saint-Martin
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Stéphane MANTION
chef de projet aux affaires européennes et internationales de la direction générale de l'offre de soins
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
représentants du Gouvernement de la République française
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Yves LEQUELLEC
directeur de l'offre de soins et de l'autonomie de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
représentants du Gouvernement de la République française
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Jérôme LAVAL
trésorier principal, trésorier du centre hospitalier de Perpignan
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
représentants du Gouvernement de la République française
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jacques VIEU
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
représentant de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Christiane LABALME
chef de la division des affaires communautaires et internationales de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française
représentants du Gouvernement de la République française
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: DIF (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
21 Janvier 201121/01/2011
De: KOBLAVI (Florence Irène Ameyo), épouse KONFE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
21 Janvier 201121/01/2011
De: CHTOUROU (Lorraine), épouse HENTATI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
21 Janvier 201121/01/2011
De: AGOHI-OKA (Amoin Hélène), épouse AMIOT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
21 Janvier 201121/01/2011
De: Gabrielle GAUTHEY
ingénieure générale des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Pierre Guérin
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du patrimoine forestier de la Caisse des dépôts et consignations et de l'immobilier en détention directe à la direction des finances et stratégie
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: Denis Debus
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur des relations sociales
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: Dominique Tiberi
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Serge Mauvilain
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
Remplace:M. Richard Monnereau
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Fernand Duchaussoy
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
Remplace:M. Jean-Pierre Escalettes
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Benoît TREVISIANI
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Valérie THUILLIER
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Manuela ROBERT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Pierre SCIAMPLICOTTI
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Janvier 201121/01/2011
De: Guy MASCRES
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Jacques KEGELART
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Geoffroy DIDIER
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Xavier DAUDIN-CLAVAUD
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Marc GALLAND
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Stanislas CAZELLES
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Philip ALLONCLE
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller social (sécurité)
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Michel DUCLOS
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique
ministre plénipotentiaire
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Richard LIZUREY
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller chargé de la sécurité
général de division de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Pierre-Henri DIGEON
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller chargé de la sécurité
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Martine LUCAS
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère, chef du secrétariat particulier
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Véronika LEVENDOF
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Hélène DEBART
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
administratrice civile hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Fabien GANIVET
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Gilles PRIETO
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Julie Burguburu
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de congé parental
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
réintégration
21 Janvier 201121/01/2011
De: Julie Burguburu
Objet:
pour rapprochement de conjoint prévue au
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
au titre de la mobilité
Groupe:
duree="deux ans"
disponibilité
21 Janvier 201121/01/2011
De: METZ (Patrick, Ernest, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Roeschwoog (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: HUCK (Caroline, Stéphanie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Roeschwoog (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: METZ (Patrick, Ernest, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Roeschwoog (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: ORAIN (Audoin, Jean-Pierre)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Cergy (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
transfert
21 Janvier 201121/01/2011
De: MIAN (Nadja, Louise), épouse BUFFON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilbert et Jean-Michel LAMO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: DAUCOURT (Nadège, Michèle, Annie), épouse BURGHGRAEVE
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Nadège BURGHGRAEVE-DAUCOURT
constituée pour l'exercice de la profession de notaire
Objet:
notaire
Remplace:M. DAUCOURT (Francis, Pierre, François)
notaire
notaire_residence="Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: DAUCOURT (Francis, Pierre, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: PERRINAUD (Eric, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves TABOURIER et Thierry HANNIET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: PERRINAUD (Eric, Claude)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves TABOURIER et Thierry HANNIET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: TABOURIER (Yves, Marie, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves TABOURIER et Thierry HANNIET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: BEAUFILS (Julien, Yves, Baptiste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard DAVID, Philippe DROUIN, Didier CHAGNEAU et Christian PANHALLEUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: BERNARD (Emeric, Michael, Cyril)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel BERNARD et Marie-Hélène MALICK-DUPLAA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Bouches-du-Rhône)
huissier
huissier_residence="Marseille (6e)"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: DECOUX (Jean-Marie, Antoine)
huissier de justice
Châteaudun (Eure-et-Loir)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
21 Janvier 201121/01/2011
De: THEODORE (Jean, Pierre, Lucien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean THEODORE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteaudun (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: POMAR (Yves, Frédéric, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Philippe LUCET, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: POMAR (Bénédicte, Brigitte), épouse HANTON
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Philippe LUCET, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: POMAR (Bénédicte, Brigitte), épouse HANTON
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: POMAR (Yves, Frédéric, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Bénédicte HANTON-POMAR et Yves POMAR, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: DÉRUBÉ (Alain, Pierre, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Dourdan (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: SCHRAMECK (Valentine, Nina, Stéphanie), épouse MONTEBELLO
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Floirac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
transfert
21 Janvier 201121/01/2011
De: JUNIET (Philippe, Marie, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: DUMET (Sylvie, Martine), épouse PROUTEAU
Objet:
notaire
Remplace:M. BAUDRY (Jean-Claude, Michel, François)
notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: EGROT (Véronique, Marie, Geneviève)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrice SAMBAIN et Michel RENOUARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neauphle-le-Château (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: MESNARD (Stéphane, Hervé, Jacques, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier CHISS et Guillaume SIMON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Pierre Kuentz
vice-président chargé des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasques
juge au tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, chargé de l'instruction
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="trois ans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Principauté de Monaco"
détachement
21 Janvier 201121/01/2011
De: Sophie Leonardi, épouse Fleurichamp
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasques
juge au tribunal de première instance de la Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="trois ans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Principauté de Monaco"
détachement
21 Janvier 201121/01/2011
De: Corinne de LA PERSONNE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe
Objet:
chef du service de la navigation du Nord-Est
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Denis Huneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Remplace:M. Michel Aymeric
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Philippe Errera
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Remplace:Mme Pascale Andreani
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Verretoux (Stéphanie)
officière de 1re classe du corps technique et administratif de la marine
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne à Lorient (56)
Groupe:
date_debut="2011-01-20"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Moreau (Bruno)
Objet:
régisseur de recettes auprès du service spécialisé de la logistique et du transport (SSLT)
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Thibault (Chantal), épouse Royer
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
21 Janvier 201121/01/2011
De: Thibault (Chantal), épouse Royer
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Janvier 201121/01/2011
De: Brethome, épouse Boudaud (Odyle)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
21 Janvier 201121/01/2011
De: Brethome, épouse Boudaud (Odyle)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jérôme Filippini
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général du Gouvernement
Remplace:M. François Séners
Groupe:
date_debut="2011-01-24"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Yves Perrin
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Thierry Mourier des Gayets
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Didier Martin
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Erik Linquier
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès d'Electricité Réseau Distribution France
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Nathalie Casas
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Georges SAINTESPRIT
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: David DUBOST
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jean-Baptiste AUZEL
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Renée COURTY
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Badouraly Mahamadaly
chef du département
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Jérôme Minonzio
chef adjoint de la mission
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Catherine Zaidman
chargée de mission auprès de la directrice, chargée des synthèses et des études économiques
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Karine Stebler
chef des deux missions
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Christine Ray
gestionnaire comptable, et à
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Sonia Lédée
chef du bureau, à
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Pascale Levrey
gestionnaire comptable
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Annick Crochet
adjointe au chef de bureau, à
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Stéphanie Dupays
chef de la mission, et à
Objet:
aux noms des ministres chargés des solidarités, de la santé et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Joëlle Strasser
assistante de gestion
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, des comptes publics et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, des comptes publics et des solidarités"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Martine Aubert-Bias
adjointe du chef de la mission et à
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, des comptes publics et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, des comptes publics et des solidarités"
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Pierre Desfray
Objet:
directeur Référentiels et Europe
afin de signer les actes ou décisions engageant les finances de l'établissement dont le montant est inférieur à 5 000 euros
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur Autorisations et veille, et à
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Catherine Bardy
Objet:
secrétaire générale, pour tout engagement dont le montant est inférieur à 10 000 euros, pour tout acte de liquidation de contrat, marché ou convention et tout mandatement des dépenses, sans limitation de montant
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur Autorisations et Veille
afin de signer
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur Autorisations et Veille
afin de signer les décisions suivantes : a) Modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; b) Autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés ; c) Mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires ; d) Autorisation exceptionnelle
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Gilles Dalmas
Objet:
afin de signer les autorisations exceptionnelles, les certificats d'immatriculation des véhicules ferroviaires et les attestations de conformité dans le cadre des reconnaissances mutuelles
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Emmanuel Biéchy
Objet:
chef du département Veille
afin de signer
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Gilles Dalmas
Objet:
chef du département Autorisations, et à
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Michèle Bérieau
Objet:
adjointe du chef du département Autorisations
afin de signer les autorisations exceptionnelles, les certificats d'immatriculation des véhicules ferroviaires et les attestations de conformité dans le cadre des reconnaissances mutuelles
délégation de signature
21 Janvier 201121/01/2011
De: Claire PALA Ingénieur
d'étude
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Stéphane GINESTE
Objet:
Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O) dans l'unité no UMR 5623
pour les agents universitaires et
pour la durée du mandat du directeur pour les agents CNRS
Groupe:
date_debut="2011-01-24"
duree="5 ans"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De:
Christophe
Objet:
membre du bureau de la section 24 -
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Philippe THOMAS
Directeur de recherche
Objet:
membre du bureau de la section 15 - « Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés ❯»
Remplace:M. Francis ABRAHAM
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Stéphane BLANC
Chargé de recherche
Objet:
membre de la section 29 - « Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés »
Remplace:Mme Sabine FAVRE-
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Agnès HEMAR
démissionnaire
Objet:
membre du bureau de la section 24 -
COMBADIERE, Directeur de recherche
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Sylvie POMMIER
Professeure des universités
en remplacement
Objet:
membre du bureau de la section 09 -
« Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique ❯»
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Marie-Christine LAFARIE-
Objet:
membre du bureau de la section 09 -
« Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique ❯»
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De:
Laurence
Objet:
membre du bureau de la section 05 - « Matière condensée : organisation et dynamique »
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Fabienne AUJARD
Objet:
membre du bureau de la Commission interdisciplinaire 45 - « Dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société »
Groupe:
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Thierry LABASQUE
Ingénieur d'Etudes
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6118
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Damien Moncog
ingénieur d&tude au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président du CNRS pour la direction déléguée aux ressources dans le cadre de la coordination nationale de prévention et de sécurité
Sa mission a pour objet les risques liés à la mise en Î uvre des nanomatériaux
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
21 Janvier 201121/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.