21 Janvier 2016

De: Ludovic Morge
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand II"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Denis Boullier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2016-05-22"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gilles Neuviale
inspecteur de l'éducation nationale en poste à l'école supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Remplace:Mme Danielle Simon
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe Koszyk
personnel de direction dans l'académie de Rennes
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Finistère
Remplace:M. Cyril Desouches
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Léon Folk
directeur académique des services de l'éducation nationale des Vosges
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Jura
Remplace:M. Jean-Marc Milville
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mathias Bouvier
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Loire-Atlantique
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Calvados
Remplace:M. Jean-Charles Huchet
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Guylène Mouquet-Burtin
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Marne
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne
Remplace:Mme Elisabeth Laporte
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Liliane Menissier
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de l'Ain
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de Haute-Saône
Remplace:M. Eric Fardet
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Luc Launay
directeur académique des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Patrick Guichard
Groupe:
date_debut="2015-12-23"
directeur_academie
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Firmin Pierre-Marie
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de la Guyane
pour une première période de quatre ans
secrétaire général de l'académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Philippe Taboulot
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Pierre-Yves Roux
chargé de programmes au département langue française du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Stéphane Paroux
enseignant, centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Yves Dayez
chargé de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jérôme Charbonneau
professeur certifié de lettres, référent académique pour la scolarisation des enfants de familles itinérantes et de voyageurs au centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gilles Breton
expert associé auprès du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Fabrice Poli
inspecteur général de l'éducation nationale (groupe permanent et spécialisé lettres)
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Daniel Assouline
président
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Camille de Rouvray
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mélanie Pircar
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Isabelle Nauche
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de lettres, directrice du centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil, présidente
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Sylvie Lepage
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Pascale Jallerat
formatrice français langue étrangère - français langue seconde (FLE-FLS), centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Catherine Houssa
experte associée auprès du Centre international d'études pédagogiques, vice-présidente
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Nadine Croguennec-Galland
centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lucile Chapiro
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Florence Robine
ou son représentant
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Anne-Emmanuelle Grossi
directrice du centre de linguistique appliquée de Besançon
Objet:
comme membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Malia GIRIER-DUFOURNIER
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
cessation de fonction
21 Janvier 201621/01/2016
De: Stéphane FACCINI
adjoint administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Colmar
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Delphine BONNET
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Riom
Groupe:
date_debut="2016-01-29"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Valérie VINCENT
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Riom
Groupe:
date_debut="2016-01-29"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ludovic PARIS Mme Sylvia PICHONNEAU Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
21 Janvier 201621/01/2016
De: Nicolas PIQUEE
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
21 Janvier 201621/01/2016
De: Marion ANTOINE
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
21 Janvier 201621/01/2016
De: Claude GARDANNE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mireille STISSI M. Olivier FERRON
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Fabienne MORELOT M. Francis DONGOIS
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Nathalie WILD
greffière
Objet:
pour une période maximale de 6 mois, à titre exceptionnel, régisseuse intérimaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Estelle MARIETTE
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Liliane BINDIKA
(DEVILLERS)
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jacques Gautier
sur le projet de loi n° 286 (2015-2016)
autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Marie Bockel
sur le projet de loi n° 106 (2014-2015)
autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gisèle Jourda
sur le projet de loi n° 212 (2014-2015)
autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du
24 octobre 1978
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Joëlle Garriaud-Maylam
sur le projet de loi n° 173 (2015-2016)
autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Sophie PRIMAS
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 256 (2015-2016) favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Catherine Morin-Desailly
rapporteure pour avis de la proposition de loi organique n° 278 (2015 2016) et de la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Sophie Bresny
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Olivier Grumelard
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur de l'électronique et du logiciel à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
duree="un an"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mahamadou DIARRA
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Loire - M. DIARRA "
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Carl ACCETTONE
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard - M. ACCETTONE "
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dominique SCHUFFENECKER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Corte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean RAMPON
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône "
grade="Directeur"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lucien GIUDICELLI
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Charente
Objet:
sous-préfet de Dax
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dax"
sous-prefecture_departement_code="40"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Michel BEDECARRAX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
prefet
depart_retraite
admission
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Luc JAEG
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet du Bas-Rhin
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe POTTIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gérard DELGA
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Martial FIERS
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, dans l'emploi classé en groupe II
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Didier BORDES-PAGES
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, dans l'emploi classé en groupe III
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Christine JAAFARI
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, dans l'emploi classé en groupe IV
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: José Bernard FUENTES
attaché d'administration hors classe, dans l'emploi classé en groupe IV
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Nicolas AMELINEAU
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, dans l'emploi classé en groupe III
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Béatrice MOTTET
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale, dans l'emploi classé en groupe II
Objet:
directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: BENOTMANE (Younes)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: TALBI (Hakim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BELKADI (Yacine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BEMA DOUALLA (Joseph Emile)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BELHOUL (Abderrazak)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: ABALACHE (Abdennour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: KHALFAOUI (Sana), épouse MNASRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BELBACHIR (Hana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: NDOKAY BOLOSA (Gisèle), épouse MAKWALA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: ISIK (Hazel), épouse BEGHIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: LIAIS (Roula), épouse SAMARA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BENGUERINE (Hafida), épouse HASSAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: CHIKHAOUI (Fatiha), épouse DJEBBAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: SERISSER (Khadidja), épouse BENSABRE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: CIORANEANU (Marius Razvan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: GARLEJS (Gints)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BARTUCCI SCHAMIR (Andrea)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BOLOCAN (Anamaria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: GRINE (Jamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BESTATI (Nawar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: OBEME (Honore Anicet)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: KOM TCHAMENI (Rémi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: DIAZ-SABOGAL (Diana), épouse BERTY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: MOALIM (Raghad), épouse HAJ DARWICH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: NGUYEN (Thi Minh Thu), épouse NGUYEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: EL MJATI (Hind)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: KOMME (Hélène Christiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BOUZIDI (Farida), épouse BAHRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BUENDE EYENGA (Régine Solange)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: AZZOUZ (Ouerdia), épouse LICIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: GAKOBWA (Cécile), épouse NDAYISABA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BOUTALEB (Hamza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: TCHANOU NJINGANG (Clotaire)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: OUNAIES (Ameur)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: DOLEH (Wissam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: DIB (Wassim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: NDALA MIENANZAMBI (Jean Bosco)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: RABAHI (Nabila), épouse Louanchi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BAYADI (Jihane), épouse Hervias
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BENSENANE (Mouni), épouse Oussalah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: HARIMENSHI (Jean-Marie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: NOURIEH (Maya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: BEN LAKHDAR (Aïcha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: DA COSTA ALBUQUERQUE, épouse NADAN
(Ana
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: TALHI (Naïma)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: AGOUZAL (Khadija), épouse AGUEZNAI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée la personne
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Morel (Sylvie)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances inscrites au compte de commerce n° 901 « Approvisionnement de l'Etat et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires » auprès de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées à Nancy
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Almeida-Barreto (Marie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances inscrites au compte de commerce n° 901 « Approvisionnement de l'Etat et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires » auprès du centre de soutien logistique du service des essences des armées à Varennes-sur-Seine
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Diaz (Régine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances inscrites au compte de commerce n° 901 « Approvisionnement de l'Etat et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires » auprès de centre d'expertise pétrolier interarmées à Marseille
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Renet (Francis)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Renet (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Janvier 201621/01/2016
De: Humann (Emilien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, le lauréat du concours interne
au titre de l'année 2015
Spécialité génie civil, études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Serieys (Olivier)
Objet:
à l'emploi de cadre de santé paramédical civil stagiaire du ministère de la défense les lauréats du concours interne sur titres ouvert
au titre de l'année 2015
Spécialité : manipulateur d'électroradiologie médicale
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Le Bloas (Sylvie)
Objet:
à l'emploi de cadre de santé paramédical civil stagiaire du ministère de la défense les lauréats du concours interne sur titres ouvert
au titre de l'année 2015
Spécialité : préparateur en pharmacie hospitalière
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Chanard (Caroline)
Objet:
à l'emploi de cadre de santé paramédical civil stagiaire du ministère de la défense les lauréats du concours interne sur titres ouvert
au titre de l'année 2015
Spécialité : préparateur en pharmacie hospitalière
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Vassin (Guitta, Krouttica)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rabenasolo (Manga-Andrianony)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Pholoppe (Paule-Emmanuelle, Chantal, Lucienne)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mohamed (Naïd, Jaffar)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mohamed (Ali Nazar)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Grousset (Alix, Jérôme)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Boulom (Claude, Sinnasone)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bertrand (Luc-Pascal, Jacques)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Beauquis (John-Bruno)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Técher (Cyril)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Trumier (Jean-François, Louis)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Trenquier (Alain, Christian)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Tardivel (Denis, Ronan, Michel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Tabbagh (Xavier, Vincent, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Schanfelaer (Frédéric, Pierre)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Salmon (Thierry, Bernard)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rouzeau (Jean-Francois)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Roux (Thierry, Yves, Lucien)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Roussel (Francois, Jean, Marcel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Roubach (Thierry, François, Michel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rouault (Nicolas, Louis, Jacques, Michel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rorive (Morgan, Eddy, Guy)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rodriguès (Manuel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Robbe (Cyril)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Reynaud (Christian, Daniel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Renat (David, Christopher)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Reichardt (Michel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe (Matthieu, Vincent, Jean)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ovaere (Fabrice, Aimé)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Orvoën (Joël, Joseph)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Odet (Laurent, Olivier)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Neyrolles (Philippe, Jacques, Jean-Yves, Etienne)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Moënner (Stéphane)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Morlon (Aurélien, François)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Montéro (Thierry, Sylvain, Julien)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Michel (Jean-Christophe, Jean-Luc, Edouard)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mermet (Bruno)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Martinet (Lionel, Régis)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Martin (Christophe, François, Guy)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Marry (Emmanuel, Frédéric)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Macra (Fabien, Francis, Charles)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Luzuy (Florent, Jean-Didier)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lujan (Jean-François)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Luchaire (Patrice, Serge, Rémi)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Louis (Serge)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Limonet (Alexis, Henri)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lheriau (Christian, Bernard, Claude)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lempereur (Patrick, Gérard, Albert)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Legars (Marc, Yves)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Leclerc (Lionel, Jean-Marie, Christian)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Leboulaire (Jean-Michel, Marcel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lebeau (Ludovic)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Le Bris (Stéphane, Jean, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Languet (Jean-Marie, Rémy, Louis)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lamouille (Alain, André)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lambret (Benjamin, Vincent, Sébastien)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lafourcade (Philippe, Etienne)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Kerambrun (Erwan, Jean, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jubault (Christophe)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jauffret (Guy, Louis)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jacquet (Pascal, André, Christian, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jacquemin (Richard, Claude)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jacob (Nicolas, Pierre)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Illien (Fabrice)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Houlie (Didier, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Horiot (Hervé, Patrick-Joseph)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Hokayem (Patrick)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Hervé (Yann, René, André)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Hawecker (Hervé, Gérard, Albert)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Havil (Philippe, Justin, Marcel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Guyère (Jean-Sébastien, Bernard, Charles)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gutierez (Yannick, Pierre, André)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gruwez (Guillaume, Bertrand, Alain)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Groussaud (Gil, Raymond)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gras (Robert)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gonthier (Jean-Philippe)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Godart (Laurent, Daniel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gineste (Didier, Michel, Paul)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gaston (Michel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Forcadell (Laurent)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ferrandez (Romain, Roger)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Farcy (Nicolas, Fabien, Pascal)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Durieux (Patrick, Gérard, Joseph)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ducarre (Erwan, Frédéric, Georges)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ducable (Olivier, Marie, Arnaud)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Drouet (Philippe)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Drier (Thierry, François, Roger)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dreyer (Jacques, André)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Diop (Teddy, Stéphane)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Descat (Philippe, Marie, Elie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Delplanque (Thomas, Alain)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Delord (Frédéric)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Delon (Guillaume, Sébastien)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: De Souza (Olivier, Alexandre)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Darracq (Michel, Marie, Eric, Pascal)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Daniel (Maxime, Michel, Francis)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Corre (Stéphane)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Comte (Xavier, Bernard, Yves, Joël)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Colin (Didier, Félix)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Coat (Pascal)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Clément (Christophe, Armand, Guy)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Cherriere (Hugues, René, Raoul)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Chemin (Philippe)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Chardavoine (Christophe, Franck)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Cella (Pascal, Raymond)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Cazalle (Patrick, Thierry)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Casellas (Olivier, Stéphane, Jean-Louis, Joseph)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Burnichon (Jean, Claude, Georges)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Buhsing (Robert, Pierre, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bruschini (Pierre)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bouchard (Michel, Claude)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bordais (Pascal, Marcel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Boguet (Julien, Roland)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Blothiaux (Sylvain, Yves)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Biguet (Pascal, Marc, François, René)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bigot (Guillaume, Jean)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bibal (Michel, Hippolyte, Denis, Jacques)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bascou (Michel, Jules, Gilbert)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Barliot (François, Guillaume)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Barcelo (Laurent, Marcel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Baltzer (François, Arnaud)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Aubry (André, Jean, Mary)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Andro (François-Xavier, Erwan, Guillaume)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Winizuk (Elodie, Marguerite)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Weiss (Monique)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Vandermeersch (Brigitte, Marie, Elisabeth)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Tulliach (Magali, Yolande, Henriette)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Trébaol (Christine)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Tourneur (Nathalie, Marguerite, Marthe)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Tadja (Kahina)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Soulas (Nathalie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Salera (Karine, Eliane)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Sabatier (Laurence, Christiane)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rué (Claudine, Andrée, Charlette)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rochecouste (Audrey, Elisabeth)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ramondou (Aline, Marie, Denise, Isabelle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Privat (Françoise, Paule, Jane, Emilia)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Picq (Isabelle, Marie-Louise, Mireille)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Petit (Delphine, Danièle, Aline, Michèle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Nicolas (Guillemette, Marie, Geneviève)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Miege (Audrey, Virginie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mesnil (Maud, Dominique)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mas (Marie-Antoinette)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Marchadour (Véronique, Pia)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Levecque (Laura, Florence)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Leroy (Ingrid, Linda)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lengua Edenwal (Isabelle, Valérie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Leberre (Stéphanie, Christiane, Réjane)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Laval (Catherine, Marie, Charlotte)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Houtteville (Sigrid, Pierrette, Jocelyne, Marie, Paule)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Hirsinger (Isabelle, Anne, Jacqueline)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Hau (Hélène)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Goujon (Hélène, Michèle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gioan (Magali, Pauline, Pascale)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gervasoni (Bénédicte, Pierrette)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Frenkian (Aurélie, Karine, Rose)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ferro (Jocelyne, Nicole)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Deuff (Marielle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Delesque (Anne, Ghislaine, Monique)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Delafargue (Sophie, Jeanne, Marie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: De Terrasson de Montleau (Astrid, Marie, Elisabeth)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Crisnaire (Marie, Véronique, Michèle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Coudert (Hélène, Marie, Jeanne, Catherine)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Clerget-Gurnaud (Bénédicte, Marie, Georges)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Cieslak (Nathalie, Annie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Chessel (Marie-Agnès, Monique)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Charrais (Martine, Madeleine, Armelle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Chapusot (Jacqueline)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Cathelineau (Catherine, Michelle, Martine)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Brunet (Sabine, Georgette, Cécile)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Brian (Danièle, Lydie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Breton (Sophie)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bergère (Bérénice, Renée, Julia)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ascione (Frédérique, Mireille, Marcelle)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Amamou (Nassera)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Alibert (Hélène, Geneviève)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Tomasz Blanc
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur de la production au sein du service des systèmes d'information de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2016-01-16"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Janvier 201621/01/2016
De: Damien BECHET
agent de constatation principal des douanes de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Yves DARENGOSSE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Santé social services en logistique du golfe du Morbihan » (SILGOM)
Remplace:Mme Janine GARNIER
Groupe:
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Janine GARNIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Santé social services en logistique du golfe du Morbihan » (SILGOM)
Groupe:
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Christophe Ingrain
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2016-03-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
21 Janvier 201621/01/2016
De: Constance Lacheze
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès des ministères économiques et financiers dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau du droit des affaires à la direction générale des entreprises, à compter 1er janvier 2016
Groupe:
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe Faisandier
substitut général chargé du secrétariat général du procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
conseiller technique auprès du ministre de la justice à Ouagadougou (Burkina Faso)
expert technique international
Groupe:
date_debut="2015-12-15"
duree="deux ans"
détachement
21 Janvier 201621/01/2016
De: Marc Pichon de Vendeuil
administrateur civil
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bernard LABAT
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
représentant des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Remplace:Mme Christine JEAN
Groupe:
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Olivier LETODE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), auprès du directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
duree="un an"
reconduction
21 Janvier 201621/01/2016
De: Aloird (Régine)
directrice des terminaux alsaciens de la société Rubis
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: LADSOUS (Hervé)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ambassadeur de France
date_debut="2016-04-13"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite
admission
21 Janvier 201621/01/2016
De: VIDON (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2016-05-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Janvier 201621/01/2016
De: Christophe Bouchard
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:Mme Hélène Farnaud-Defromont
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Véronique MOREAU
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Cyril VANROYE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Lozère
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dominique INIZAN
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Drôme
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Paul LAMBLIN
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2016-05-03"
depart_retraite
admission
21 Janvier 201621/01/2016
De: Geneviève FIORASO
ancienne ministre, députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les orientations susceptibles de renforcer la puissance et la compétitivité de la filière spatiale française
Groupe:
charge
21 Janvier 201621/01/2016
De: Christian SIGNOUREL
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bernard REYMOND-GUYAMIER
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Grégoire MONROCHE
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Louis MARCHADO
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Alain JEULAND
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Stéphane FOLCHER
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Daniel DUBOIS
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Michaël DIDIER
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Christophe DESMARIS
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe CUSSAC
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Hugues CODACCIONI
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Frédéric BOURDIER
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: David BOOK
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Boris BONNERRE
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe Gicquel
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des programmes et de l'achat et chef du centre des prestations financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans les limites des attributions de la sous direction des programmes et de l'achat
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, dans les limites des attributions de la sous direction des programmes et de l'achat"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Rémy Solnon
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des affaires immobilières de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Oudi Serva
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des ressources mutualisées
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 19 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Julien Picard
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du fonctionnement et de l'investissement des programmes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Charles Mirman
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des ressources mutualisées, directement placé sous l'autorité du directeur de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes arrêtés, décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation concernant le fonctionnement de la direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Olivier Guy
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Emmanuel Bouyer
administrateur civil, chef du bureau du système d'information financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans la limites de ses attributions, les arrêtés de mouvements de crédits, ordonnances, ordres de recettes et autres pièces comptables du ministère de l'intérieur, notamment les actes de certification de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Michel Boisonnat
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef de bureau de la synthèse, du patrimoine et de la stratégie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Ibrahim Abdou Saidi
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la synthèse budgétaire et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Olivier Troian
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Thomas Fourgeot
administrateur civil hors classe, chef du bureau du fonctionnement et de l'investissement des programmes, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la synthèse et du pilotage budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés de mouvements de crédits, ordonnances, ordres de recettes et autres pièces comptables du ministère de l'intérieur, notamment les actes de certification de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Armelle de Ribier
administratrice civile, chef du bureau de la synthèse, du patrimoine et de la stratégie, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Régis de Feydeau de Saint-Christophe
colonel de la gendarmerie nationale, chef du bureau des affaires immobilières de la gendarmerie nationale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires immobilières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-François Bouton
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la gestion des sites d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe Forest
attaché principal d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dominique Yani
administratrice civile, chef du bureau du pilotage et de l'organisation financière, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice de la performance financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Alexia Thibault
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du centre des prestations financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables, notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement de délégation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confiés au centre des prestations financières
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Aurélie-Anne Lemaître
agent contractuel, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du pilotage et de l'organisation financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 6 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Anne Gunther
attachée d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la performance et de la gestion des programmes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 10 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Laila Fellak
attachée d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef de bureau des emplois et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Salima Eburdy
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des affaires immobilières et chef du bureau des affaires immobilières des préfectures, de la police et de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Fanny Cusin Masset
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de la performance et de la gestion des programmes, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des programmes et de l'achat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, correspondances courantes, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Virginie Lenoble
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la commande publique et de la performance des achats, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des programmes et de l'achat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Virginie Lenoble
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Perrine Barré
administratrice civile, chef du bureau des emplois et de la masse salariale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés de mouvements de crédits, ordonnances, ordres de recettes et autres pièces comptables du ministère de l'intérieur, notamment les actes de certification de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Adeline Bard
administratrice civile hors classe, chef du bureau de la synthèse budgétaire et des opérateurs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés de mouvements de crédits, ordonnances, ordres de recettes et autres pièces comptables du ministère de l'intérieur, notamment les actes de certification de service fait
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Mercedes Fernandes
ingénieurs des services techniques, directement placés sous l'autorité du chef du bureau de la gestion des sites d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Isabelle Corbel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Anne-Marie Levraut
vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Laurent Souquière
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction du réseau de coopération et d'action culturelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du réseau de coopération et d'action culturelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Stephen Marchisio
cadre contractuel hors catégorie de 2e classe, chef de la mission du soutien aux secteurs stratégiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du soutien aux secteurs stratégiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Alexis Loyer
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des entreprises de l'économie internationale et de la promotion du tourisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: François Legué
conseiller des affaires étrangères, chef de la mission de la gouvernance démocratique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la gouvernance démocratique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Pierre Lanapats
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Laurent Gallissot
conseiller des affaires étrangères, chef de la mission de la langue française et de l'éducation
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la langue française et de l'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Olivier Fontan
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur de l'environnement et du climat
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'environnement et du climat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Michel Durrieu
cadre contractuel, chef de la mission de la promotion du tourisme
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la promotion du tourisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Xavier Crépin
chargé de mission hors catégorie de 1re classe, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Jacques Beaussou
ministre plénipotentiaire de 2e classe, chef de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Christophe Katsahian
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bertrand Fort
cadre contractuel, chef de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Alain Verninas
son adjoint, secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Baptiste Lesecq
conseiller des affaires étrangères, chef de la délégation des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Salina Grenet-Catalano
conseiller des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de la culture et des médias
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la sous-direction de la culture et des médias
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Corinne Brunon-Meunier
conseillère des affaires étrangères hors classe, chargée des fonctions de directrice adjointe du développement durable
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du développement durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Véronique Biau
secrétaire des affaires étrangères, chargée du pôle de gestion des dépenses à la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Stéphane VERNAC
Objet:
IR2 CFA AGEFPI, gestionnaire administratif et financier
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Didier CHAUSSY
directeur de l'unité UMR5518
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Lionel
Objet:
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Yann BULTEL
Objet:
PU1 G-INP, directeur-adjoint, à
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Claude LEPRETRE
directeur de l'unité UMR5279
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Gaëlle CALVARY
Objet:
PU Grenoble INP, directrice adjointe, à
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Noël
Objet:
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Eric GAUSSIER
directeur de l'unité UMR5217
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Nouredine HADJ-SAID
Objet:
directeur-adjoint, PRCE Grenoble INP, et à
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Sylvianne FLAMMIER
Objet:
responsable financière, AI CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: James ROUDET
directeur de l'unité UMR5269
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Skandar BASROUR
Objet:
PR UGA, directeur adjoint, et à Mr Frédéric
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Salvador MIR
directeur de l'unité UMR5159
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Louis COUTAZ
Objet:
PU2 Université Savoie Mont Blanc, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1° et à
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dalhila ALOUANI
Objet:
T Grenoble INP, responsable administrative et financière
aux fins mentionnées à l'article {er dans la limite de 5.000 € HT
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Anne KAMINSKI-CACHOPO
Objet:
PU2 Grenoble INP, directrice adjointe, à
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Emmanuel BROQUIN
directeur de l'unité UMR5130
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Georges COMTE
Objet:
PU2 Université Savoie Mont Blanc
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe BRIAND
Objet:
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Philippe BRIAND
directeur de l'unité UMR5127
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Philippe GUILLET
Objet:
DR1 CNRS
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Dominique TURC
Objet:
IE1 CNRS, responsable administrative
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Véronique JONNERY
Objet:
AI CNRS, assistante de gestion aux fins
mentionnées à l'article 1e°, Article 3
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Luc FRAPPAT
directeur de l'unité UMR5108
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Carole PEYRIN
Objet:
CR1 CNRS, responsable d'équipe, et à
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Claire LEROY
Objet:
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Monica BACIU
Objet:
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Monica BACIU
directeur de l'unité UMR5105
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.