21 Février 1990

De: Sadaoui (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
du ministère de la justice
date_debut="1989-10-01"
date_fin="1991-09-30"
mise à disposition
21 Février 199021/02/1990
De: Depasse (Louis, Ambroise, Marie, Joseph)
ancien huissier de justice
Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
21 Février 199021/02/1990
De: Martin (Joseph, Sébastien, Léon, Marie)
ancien notaire
Allonnes (Maine-et-Loire)
Objet:
conférés
21 Février 199021/02/1990
De: Soula (Jean-Jacques)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
auprès de la Société holding des filiales de la poste (Sofipost)
en vue d'exercer les fonctions de directeur technique
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
date_fin="1990-01-03"
détachement
21 Février 199021/02/1990
De: Gaucher (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université Paris-XIII
Groupe:
date_debut="1990-01-21"
depart_retraite
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Fenet (Jean-Marie)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information géographique
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
désignation
21 Février 199021/02/1990
De: Vidal-Madjar (Daniel)
chargé de mission au département Terre, océan, espace et environnement
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information géographique
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
désignation
21 Février 199021/02/1990
De: Desponts (Jacques)
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information géographique
représentant titulaire du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
désignation
21 Février 199021/02/1990
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
colonel du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Gueilhers (Alain)
notaire à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Gruber (Daniel)
directeur départemental du travail et de l'emploi de l'Indre
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Grosbois (Jean-Claude)
instituteur à l'inspection départementale de l'éducation nationale du Cher à Saint-Amand
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Ghio (Maxime)
responsable de division à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Loiret à Orléans
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Gex (Christian)
directeur d'hôpital à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Gadaut (Gilbert)
lieutenant-colonel des transmissions
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Fournier (Yves)
adjoint au directeur de marché d'une société industrielle à Paris-La Défense
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Fontan (Alain)
journaliste rédacteur à F.R. 3 à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Foata (François-Xavier)
contrôleur financier dans une société industrielle à La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Fandard (Thierry)
directeur de cabinet au conseil général du Loiret à Orléans
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Eustache (Moïse)
lieutenant-colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Estadieu (Raphaël)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Duval (Jean-Yves)
chef du personnel d'une société industrielle à La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Dreier (Patrick)
directeur du service départemental de l'Indre de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre à Châteauroux
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Dilasser (Paul)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Deschanels (Jean-Louis)
directeur général à l'Aérospatiale à Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Des Places (Edouard)
exploitant agricole au Coudray-Vineuil (Indre)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: David (Jean-Claude)
chef du centre E.D.F.-G.D.F. de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Dastarac (Didier)
directeur du comité départemental du tourisme du Loiret à Orléans
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Consolini (Louis)
directeur d'une société d'assistance à la gestion des risques à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Colin (Yves)
directeur départemental des services d'incendie et de secours du Loiret à Orléans
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Cohen (David)
professeur d'histoire-géographie à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Clément-Wilz (Sylvain)
expert-comptable, commissaire aux comptes à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Chaboureau (François)
chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Chabin (Michel)
maître de conférences et directeur des études à l'université d'Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Carrion (Michel)
adjoint au chef d'établissement de la circonscription Exploitation S.N.C.F. d'Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Capurro (Patrick)
délégué général aux affaires internationales d'une société de télécommunications spatiales à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Caillaud (Didier)
avocat à la cour d'appel d'Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Bourseau (Claude)
inspecteur d'assurances à Poitiers (Vienne)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Blandin (Gérard)
premier substitut au tribunal de grande instance de Bobigny (Hauts-de-Seine)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Blanchard (Jean-Marie)
président de l'union départementale du syndicat C.F.T.C. d'Indre-et-Loire
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Binder (Patrice)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des télécommunications à la direction opérationnelle d'Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Berthelot (Jacky)
inspecteur des sites à la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de la région Centre à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Berenguier (Jean-Jacques)
lieutenant-colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Barbot (André)
commissaire divisionnaire de police à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Aussourd (François)
inspecteur principal des P.T.E., chef du centre de tri postal de Châteauroux (Indre)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Audabram (Michel)
officier de paix principal de la police nationale, chef du bureau Défense civile à la préfecture d'Indre-et-Loire
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Creton (Elisabeth)
aumônier militaire catholique à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Catta (Elisabeth)
premier substitut du procureur de la République de Paris
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Bara (Régine)
conservateur adjoint de la bibliothèque centrale de prêt à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Aymé (Michèle)
membre de divers mouvements associatifs à Orléans (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Senaux (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Saccomano (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Rotger Y Verd (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Romoeuf (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Proriol (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Meignin (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Manuse (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Leempoels (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lebatteux (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Le Faou (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lazorthes (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Laudamy (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Goubert (David)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Gadenne (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Frehring (Alain)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Dwornik (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Duvernoir (Gaël)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: De Veyrac (Damien)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Corbe (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Chiche (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Chenu (Georges)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Chabin (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Cardon (Jan-Erik)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Capron (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Bocher (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Belaval (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Basselier (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Barascud (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Arbus (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De:
Etranger
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Vandycke (Arnauld)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Valezy (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Tissot (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Therby (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Stojanovic (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Steiner (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Sonier (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Simon (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Samson (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Ramirez (Jean-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Plessix (René-Edouard)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Nivart (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Nakache (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Milanini (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Machlein (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Maarek (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Kaffel (Ameur)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Guyot (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Florisson (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Doduy (Augustin)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Dimenschstein (Maurice)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Dete (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: De Boutray (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Combaz (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Calleja (Louis)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Brunel (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Blanc (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Besson (Rémy)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Bellot (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Belilty (Gil)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Beley (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Bard (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Banti (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Albanese (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Seelemann (Florence)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Sauvecanne (Claudine)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Morcant (Karine)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Le Courtois (Régine)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Choain (Gilone)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Tardito (Laurence)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Strambi (Hélène)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Ramel (Nelly)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Pellade (Fabienne)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Maurin (Elodie)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lemaitre (Cathel)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Grun (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Gomes (Marie-Laure)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Gazaud (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de l'école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: de Fleurieu (Agnès)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
représentant du Comité central des armateurs de France
Groupe:
date_debut="1990-01-19"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Ludwikowski (François)
inspecteur central des services des transmissions en fonctions au centre de soutien spécialisé des transmissions no 2 du Kremlin-Bicêtre
Objet:
des contrôles
à compter de cette date
radiation
21 Février 199021/02/1990
De: Ludwikowski (François)
inspecteur central des services des transmissions en fonctions au centre de soutien spécialisé des transmissions no 2 du Kremlin-Bicêtre
Objet:
à la retraite d'office avec jouissance immédiate de sa pension
date d'échéance de sa cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
admission
21 Février 199021/02/1990
De: Dupoux (Jacques, Louis, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lacour (Jean, Philippe, Pierre)
notaire
notaire_residence="Montfort-l'Amaury (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Duchasteau (Yves, Emmanuel, Martial, André)
notaire
Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
21 Février 199021/02/1990
De: Peuchaud (Gérard, Raymond, Ernest)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauponsac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
21 Février 199021/02/1990
De: Ly (Hassimiyou)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Voisin (Eric)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Sionnet (Roland)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Roux (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Palanche (François)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Ortiz (René-Pierre)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Malicot (Bruno)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Ibanez (Alain)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Hoarau (Willy)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Guthmann (Michel)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Garret (Xavier)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Garczynski (Laurent)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Depoutot (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Castel (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Brunier (Eric)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Beout (Pierre)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Baussan (Philippe)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Astruc (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Arnault (Eric)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Albizati (Alain)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Mourot (Laurence)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Georget (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
21 Février 199021/02/1990
De: Tonnellier (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Pluquet (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Nonque (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Favier (Jacques)
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lehn (Jean-Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lehn (Jean-Luc, Thaddée)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lehn (Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
21 Février 199021/02/1990
De: Daguenet (Jean-Claude, Noël, Eugène)
ancien notaire
Feneu (Maine-et-Loire)
Objet:
conférés
21 Février 199021/02/1990
De: Callige (Lucien, Victor, Eugène)
ancien notaire
Morlaàs (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
conférés
21 Février 199021/02/1990
De: Lahaye (Jack, Gabriel, Eugène, Augustin)
ancien notaire
Bourguébus (Calvados)
Objet:
conférés
21 Février 199021/02/1990
De: Casanova (René)
trésorier principal
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, avec une ancienneté d'échelon du
1er octobre 1983
date_debut="1988-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget"
intégration
21 Février 199021/02/1990
De: Rigaut (Claudie)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement pour être mise à la disposition de la République de Guinée (Conakry)
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
détachement
21 Février 199021/02/1990
De: Prieur (Marc)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Massard (Claude)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Louis (Gilbert)
président de la chambre d'agriculture de l'Ardèche, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Elvezi (Patrick)
chef de service à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Weber (Pierre)
directeur à la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Senac (François)
chef de division, responsable de département à la Caisse centrale des mutuelles agricoles
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Riou (Jean)
directeur au G.A.N
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Le Texier (Jean)
directeur adjoint au Groupe Azur, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Julien (Jean-Yves)
secrétaire général adjoint à la Préservatrice foncière assurance
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Guerit (René)
directeur à la Mutuelle assurance artisanale de France
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Dousteyssier (Jacques)
directeur à la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Chauvin (Jean-Louis)
directeur à la Zurich, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Boulay (Patrick)
fondé de pouvoir à l'U.A.P., titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Bottari (Bernard)
fondé de pouvoir, chef de département à la Caisse centrale des mutuelles agricoles, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Barre (Jean-Yves)
fondé de pouvoir aux Mutuelles du Mans
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Antoni (Dominique)
conseiller du président à la Mutuelle assurance des instituteurs de France
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Durry (Georges)
président de l'université Paris-II, titulaire
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 212-1 du code des assurances
Groupe:
president
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Lambert-Faivre (Yvonne)
recteur à l'université Lyon-III
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 212-1 du code des assurances
Groupe:
president
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Cornu (Lucienne)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'école de journalisme et de communication de l'université Aix-Marseille-II
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole="École de journalisme et de communication de l'université Aix-Marseille-II"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Claude Zinsou (Biochimie et biologie appliquées)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) la personne
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Claude Zinsou (Biochimie et biologie appliquées)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) la personne
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Garde (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet de Sedan
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet de Bayeux
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Viton (Christian)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Serra (Claude)
sous-préfet d'Autun
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Polycarpe (Roland)
secrétaire général de la préfecture du Lot
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Petit (Christian)
chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Moracchini (Jean-Yves)
sous-préfet de Belley
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Larange (Alain)
secrétaire général de la préfecture du Gers
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Caron (Jean-Jacques)
sous-préfet de Rethel
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Arlie (Jean-Michel)
sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Merli (Michèle)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Hubert (Jean-Marie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lunéville
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: François (Didier)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Brignoles
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Vincent (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Omer
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Frangialli (Francesco)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire général adjoint de l'Organisation mondiale du tourisme, à Madrid
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
disponibilité
21 Février 199021/02/1990
De: Roux (Catherine)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire au ministère délégué auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Michel Pelège
président du groupe Pelège
Objet:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Edmond Maire
président de Villages Vacances Familles
Objet:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Henri Ducret
président du C.R.T. du Dauphiné
Objet:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Feutre (Alain-Philippe)
président de la Chambre nationale de la restauration et de l'hôtellerie
Objet:
délégué de la section des affaires sociales du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Bougenaux (Paul)
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Dekeyne (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
pour représenter le département du Morbihan
membre suppléant
Remplace:M. Clement (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Briend (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
pour représenter le département du Morbihan
membre suppléant
Remplace:M. Cavaille (Jean-Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Stephan (Christian)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1989-10-09"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
21 Février 199021/02/1990
De: Lafois (Pierre)
officier de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Groupe:
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Guillaume (Paul, Justin, Léonard, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Guillaume et Claude Jeantin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
21 Février 199021/02/1990
De: Roboly (Catherine, Isabelle)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Bedes et Raphaël Arroyo, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Arroyo (Raphaël, Ferdinand, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Bedes et Raphaël Arroyo, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
21 Février 199021/02/1990
De: Turrou (Maurice)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Pensereau (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Jedrusek (Joseph)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: François (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Donnat (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Delannay (Robert)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Debaye (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Berliet (Raymond)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Waron (Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Visone (Pascal.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Touzet (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Thery (Bernard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Teissedre (Raymond.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Saint-Martin (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Riotte (Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Pessus (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Payet (Jean-Bernard.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Paturel (Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Oger (Yves.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Nouvier (Bernard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: N'Diaye (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Montout (Valère)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Monset (Patrick.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Mire (Patrick)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Melingue (Joël)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Mefiant (Lionel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Masson (Christian.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Mage (Bernard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Louers (Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Liogier (Lucien.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Lindacher (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Leim (Maurice)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Legal (Jean)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Le Plenier (Serge)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Le Louedec (Jean-Baptiste.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Le Duff (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Le Courtois (Christian)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Laforêt (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Kervella (Jean-Jacques)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Joussier (Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Hoarau (Jean-Marie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Hinsberger (Paul.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Hemon (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Guillemette (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Grandsire (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gosse (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gondran (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gomez (Jean-Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gode (Alain.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gaboriaud de Latour (William.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Even (Eric)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Escallier (Denis)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Erb (Julien)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Edouard (Roland)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Doyard (Alain)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Donze (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Domgin (François)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Dinh Van (Tan)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Dewaeles (Georges)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Delétang (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Delrieu (Alain)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Degois (Daniel.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Defaye (Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Cretois (André)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Crepin (Jean-Yves.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Conscience (Michel.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Colnot (Michel.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Charleau (Bernard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Charbonnier (Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Chanelle (Jean-Paul)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Chachuat (Robert)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Causse (Claude.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Castel (Alain)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Burluraux (Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bruche (André)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Breilly (Yvon)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bernieri (Gaëtan)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bellec (Yvon)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Batista (Jean-José.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bar (Francis)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Balban (Georges)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Antonini (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Robert (Evelyne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Mazars (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Guimberteau (Marylise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bujon (Claudine)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Autrand (Marie-Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Antuori (Viviane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
En service détaché
Groupe:
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Yahi (Claudine.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Wehr (Josette)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Turrou (Maryvonne.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Trudelle (Chantal.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Torrent (Annie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Thouvenin (Evelyne.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Tessaro (Victoire.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Soldaini (Pierrette)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Scolan (Hélène.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Schmitt (Marguerite)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Sansen (Nicole.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Sabatier (Marie-José.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Ruffier (Monique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Rondet (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Rolland (Claudine.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Rocchi (Evelyne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Richard (Christiane.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Peyre (Marie-Odile)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Paoli (Marie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Navarin (Danièle.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Milet (Eliane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Middleton Calif (Rollande)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Leygues (Nicole.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Lemoine (Anne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Legué (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Lebris (Josiane.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Le Guillou de Penanros (Nicole.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Lavrut (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: La Rocca (Pierrette)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Johannes (Josiane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Jamin (Pierrette.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Jacquemin (Anne-Marie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Guisard (Jacqueline)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gruson (Nicole)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gelber (Elizabeth)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gartioux (Andrée.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Galizia (Dominique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gaillot (Solange.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Gaborit (Danièle.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Forignon (Michèle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Fleuriet (Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Falcou (Nicole.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Dumas (Marie-Hélène)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Demeude (Thérèse)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Delage (Denise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Courtin (Monique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Chouquet (Martine.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Chevalier (Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Chenaf (Martine.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Chapacou (Paulette)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Cazaux (Nicole)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Carisey (Madeleine)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Cabadi (Colette.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Brunot (Yvette.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bichelot (Anne-Marie.)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bertin (Monique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Berthome (Christiane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Barbarin (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Baratier (Annie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Bailly-Guerin (Danièle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Baheux (Marie-France)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Autin (Monique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Audibert (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Aublet (Catherine)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Angelier-Soldat (Marie-Madeleine)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1990
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Durand (Bernard, Paul, Etienne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Michel, André Hiely et Bernard Durand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
21 Février 199021/02/1990
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Maud Bailly-Turchi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Maud Bailly-Turchi
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Jean Perier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Peuchaud (Gérard, Raymond, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Bex, Serge Pommier et Charles Vincent, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Ambazac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Rigaut (Patrick)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement pour être mis à la disposition de la République de Guinée (Conakry)
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
détachement
21 Février 199021/02/1990
De: Roy (Catherine)
Objet:
professeur des universités de 2e classe -praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I)
radiologie, service de radiologie, hôpital central, emploi no 432PR0220
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
professeur="Radiologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Garnier (Philippe)
Objet:
professeur des universités de 2e classe -praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
pédiatrie, clinique médicale des enfants, hôpital Jean-Bernard, La Milétrie, emploi no 541PR0065
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
professeur="Pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Patrick Keller
sapeur-pompier volontaire du centre de secours principal de Strasbourg
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
21 Février 199021/02/1990
De: Carle (Marie-José)
commis des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du directeur régional des affaires culturelles de la région Picardie pour le compte du service régional de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France et de l'archéologie
Remplace:M. Glotain (Philippe)
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: David (Anne-Marie)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:M. Tissier (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteur des monuments historiques de 2e classe stagiaire pour compter du
1er janvier 1990
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Labetoulle (Daniel)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
Remplace:M. Gerville-Reache (Jacques)
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.