21 Février 1992

De: Claude Moreau
directeur départemental de l'équipement de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Caroline de Margerie
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-François Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant des salariés
Remplace:M. Guy Lemonnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Roland Martin
sous-directeur chargé de la coordination des affaires sociales et culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Gérard Belorgey
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Guy Etheve
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Huguette Bello
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
suppléant du président de la Commission centrale permanente
Remplace:M. Berard (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
21 Février 199221/02/1992
De: Le Corre (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Verhaeghe (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Tahte-Aslahe (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Rougie (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Poincot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Marescaux (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Marcheville (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Letourneur (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Guerlava (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Gheysens (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Faure (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Fabry (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Duwez (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Doisy (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Delplace (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Dallery (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Crepieux (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Chassagne (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Bareix (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Avat (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Amrouche (Farid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Allart (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Vignaud (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Verstaen (Christiane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Thomas (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Serpaud (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Samsoen (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Rousseau (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Mazet (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Malherbe (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Mahy-Levent (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Lauer (Rachel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Kislig (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Heuclin (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Hennion (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Hauteville (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Gay (Maryline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Ewald (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Dupontreue (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Degorre (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Debieuvre (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Bonnefoi (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Boiton (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Bernauer (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Albino (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Christian Oquet
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
21 Février 199221/02/1992
De: Robert Viargues
Objet:
président du tribunal administratif de Lyon, comme président
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon, comme président"
president
désignation
21 Février 199221/02/1992
De: Luc Saidj
Objet:
comme membre suppléant du comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
suppleant
désignation
21 Février 199221/02/1992
De: Souchet (Alain, Emile, Marcel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Amédée Noël, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Le Vezo (François, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-François Pellan, François Le Vezo et Albert Caradec, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, à Landivisiau (Finistère)
notaire
cessation de fonction
21 Février 199221/02/1992
De: Moortgat (Laurent, Philippe, Thierry)
Objet:
notaire
Remplace:M. Souchet (Alain, Emile, Marcel, Marie)
notaire
notaire_residence="Kervignac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Daniel Bernard
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Février 199221/02/1992
De: Sophie Caroline Jacquin de Margerie
conseiller des affaires étrangères
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Mehaye (Louis, Léon, Emile, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hervé Laudren, Louis Mehaye, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefèvre, Christian Fournier, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
21 Février 199221/02/1992
De: Tournier (Gilbert)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
affectation
21 Février 199221/02/1992
De: Durand (Catherine)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
affectation
21 Février 199221/02/1992
De: Parguel (Pierre)
Objet:
professeur des universités (Orthopédie dento-faciale)-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Emploi no 562PR0665)
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
professeur
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: de Gramont (Dominique)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Février 199221/02/1992
De: Serge Boidevaix
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. François Scheer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Ghislain Achard
Objet:
conseiller technique au cabinet du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Ringwald (Yves)
Objet:
Remplace:M. Venier (Marceau)
Groupe:
désignation
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Louis Destans
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Martial Mitout
sergent de sapeurs-pompiers professionnels du centre de secours principal du Mas-Bouyol, à Limoges
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
21 Février 199221/02/1992
De: Masson (Jean-Louis, Maurice)
greffier du tribunal de commerce de Dole (Jura)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Salins-les-Bains (Jura)
Remplace:M. Roch (Gabriel, Marie, Antoine)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Salins-les-Bains"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Hofmann (Albrecht W.)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Aspremont (Claude d')
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Froidevaux (Claude)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Touraine (Alain)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Schwartz (Laurent)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Rouxel (Jean)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Reisse (Jacques)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Quermonne (Jean-Louis)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Pizzorno (Alessandro)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Pariente (Jean-Claude)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Otten (Ernst)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Montefiore (Alan)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Le Mouel (Jean-Louis)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Laffont (Jean-Jacques)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Ebel (Jean-Pierre)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Di Giorgi (Ennio)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Coates (John)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Berge (Pierre)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Baczko (Bronislaw)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Bach (Jean-François)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Arber (Werner)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Touraine (Alain)
président du jury des membres seniors, est membre du jury des membres juniors défini ci-dessus
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Nozieres (Philippe)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Halperin (Jean-Louis)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Goulemot (Jean-Marie)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Crozier (Michel)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Corriu (Robert)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Changeux (Jean-Pierre)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Cartier (Pierre)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Brunet (Roger)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Boyer (Robert)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Assenmacher (Ivan)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Ozouf (Mona)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Jurg (Heike)
Objet:
Le jury des membres seniors prévu à l'article 6 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Perrot (Michelle)
Objet:
Le jury des membres juniors prévu à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France
personnalités
Groupe:
composition
21 Février 199221/02/1992
De: Lastennet (Marie-Thérèse)
assistante de service social en chef
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social
reclassée au 7e échelon
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Conseillers techniques de service social"
intégration
21 Février 199221/02/1992
De: Thepot (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Subercaze (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Siblot (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Sabouret (Raymond)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Rullier (Max)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Ruiz (Gérard)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Plisson (Hugues)
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21 Février 199221/02/1992
De: Pillet (Maurice)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Pillet (Gérard)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Pelletier (Christian)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Pardonnet (Jean)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Palayret (Jacques)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Pajanacci (Jean)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Pacquetet (Georges)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Mounier (Jean-Louis)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Molinari (Claude)
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21 Février 199221/02/1992
De: Michel (Paul)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Mercier (Gérard)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Mazeran (Michel)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Maury (Jacques)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Massey (Francis)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Marcet (Romain)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Mallet (Adrien)
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21 Février 199221/02/1992
De: Louazel (Pierre)
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21 Février 199221/02/1992
De: Leclerc (Jean-Claude)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Le Du (Francis)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Le Bris (Philippe)
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21 Février 199221/02/1992
De: Lacroix (Pierre)
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21 Février 199221/02/1992
De: Guyot (Pierre)
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21 Février 199221/02/1992
De: Guyot (Alain)
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21 Février 199221/02/1992
De: Gondran (Yves)
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21 Février 199221/02/1992
De: Gelineau (André)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Gagnier (Olivier)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Dutot (Alain)
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Durand (Jean-Claude)
Objet:
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: De Benezac (Luc)
Objet:
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Cuisset (Jean)
Objet:
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Chenevoy (Robert)
Objet:
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Charleux (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Brodu (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Breysse (Maurice)
Objet:
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au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Bourrienne (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Bonhomme (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
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21 Février 199221/02/1992
De: Bonfils (Jean-Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Bertogli (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Berthault (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Barre (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Baltzer (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Geoffroy (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De: Eckenschwiller (Josette)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
21 Février 199221/02/1992
De:
Machu
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de concertation
sur désignation de la société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Remplace:
M. Baquin
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Georges (Maurice)
Objet:
après concours externe ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
ecole="École normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Pressensé (Loïc)
détaché le
1er juillet 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Hottier (Philippe)
le
1er juin 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Gambier (Gilbert)
le
1er juillet 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Denègre (Jean)
le
1er mars 1991
Objet:
ingénieurs généraux géographes
à compter des dates ci-après
Groupe:
promotion
21 Février 199221/02/1992
De: Vidal (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Vicentini (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Simon (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Serghat (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Salzenstein (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Rogier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Pouliquen (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Paven (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Morganti (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Michelland (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Meignen (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Marguerite (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Macario (Antonino)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Leroy (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Lagoutte (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Jaxel (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Gérôme (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: François (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Faussadier (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Fanano (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Delattre (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Defferrard (Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: De Larminat (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Clamagirand (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Chesnais (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Bree (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Blanc (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Biles (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Bensarsa (Riad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Aït El Cadi (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Alvarez (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Wilhelm (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Texier (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Souchaud (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Solet (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Sauvage (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Ramiaramanana (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Palosse (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Merlin (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Leroy (Mylène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Laurent (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Ladoux (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Joux (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Guillaume (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Echalier (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Durand (Francine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: De Nicola (Marie-Rose)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: De Loor (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Coutin (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Billaud (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Besse (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Bayle (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Février 199221/02/1992
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de la région Alsace
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Seguier (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 199221/02/1992
De: Munnich (Arnold)
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
sur l'emploi vacant offert à la mutation et accompagnant une vacance de fonctions de chef de service
dans les conditions ci-dessous définies
date_debut="1992-10-01"
mutation
21 Février 199221/02/1992
De: Claude Bodin
sous-préfet, directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans les matières relevant des attributions du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre qui sont exercées par l'office
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre"
délégation de signature
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-Claude Sommaire
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Février 199221/02/1992
De: Claude Fonrojet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Février 199221/02/1992
De: de Lambilly (Robert)
président-directeur général de la Compagnie de navigation d'Orbigny (groupe C.G.M.)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre des représentants de la Compagnie générale maritime
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Antoine Faivre
professeur titulaire des universités à l'université de Rouen
Objet:
du corps des professeurs
date de sa nomination
directeur d'études
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Professeurs"
radiation
21 Février 199221/02/1992
De: Worms (Jean-Pierre)
député de Saône-et-Loire
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élu
Groupe:
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Thierry (Michel)
directeur de l'action sociale
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Benassayag (Maurice)
délégué général à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Balmary (Dominique)
délégué à l'emploi
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Pinon (Jean)
président du comité de coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Guinard (Samuel)
président du Comité national des entreprises d'insertion
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Fournier (Christian)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ailly-sur-Noye (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Fournier (Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefèvre, Christian Fournier, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires associés
notaire
cessation de fonction
21 Février 199221/02/1992
De: d'Hauterives (Arnaud)
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Remplace:M. Bertholle (Jean)
Groupe:
nomination
21 Février 199221/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.