21 Février 1996

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Mongeot (Patrick, Auguste, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Goujon, Patrick Mongeot, Denys Chevillon et Gérard Vetter, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
21 Février 199621/02/1996
De: Bagnouls (Philippe, Raphaël, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bagnouls et Henri Pagnon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-la-Salanque (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Lasseron (Olivier, Sébastien, Robert-Emmanuel)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Gridel, Boscher et Flobert, commissaires-priseurs associés, anciennement Artus associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: David Azéma
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
cour_comptes
réintégration
21 Février 199621/02/1996
De: Bernard Prunel
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
21 Février 199621/02/1996
De: Michel Guillot
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
21 Février 199621/02/1996
De: Charles Griffith
administrateur civil hors classe, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
21 Février 199621/02/1996
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
21 Février 199621/02/1996
De: Benard (Jean-Daniel)
Objet:
directeur de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Berger (Alain)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Tuloup (Marièle, Janine), épouse Pascal
Objet:
commissaire-priseur
Marseille (Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. d'Authier de Sisgaw (Joseph, Marie, Louis, Antoine, Raymond)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Beaupuy (Jean-Michel, René, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Desdoits et Philippe Huguet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sourdeval (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Azéma (David)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français
chargé de mission à la direction de la stratégie et du Plan
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-Richard Cytermann
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Forestier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jacqueline Héritier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Maryse Darnaudguilhem
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Gilli (Jean)
professeur des universités (droit public) auprès de l'université Paris-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-10-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Albouy (Guy-Noël)
Objet:
régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux d'Uzès (Gard)
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Morin (Philippe)
Objet:
Remplace:M. Devevey (François)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Bazin (Michel)
nommé à la commission de la sécurité des consommateurs
Objet:
personnalité qualifiée
au titre du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
renouvellement
21 Février 199621/02/1996
De: Prudhomme (Philippe)
substitut général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel d'Orléans
Remplace:
M. Stelmach
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Orléans"
suppleant
désignation
21 Février 199621/02/1996
De: Doutriaux (Yves)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Tisserand (Michel, André, Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-04-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Boulesteix (Daniel, André)
ingénieur des travaux agricoles, en congé de longue durée depuis le
22 février 1993
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
date_debut="1996-02-22"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Février 199621/02/1996
De: Gerard (Louis, Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vendée
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Gantier (Pierre, Louis, Germain, Maurice)
ingénieur des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Blanc Jouvan (Xavier)
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Paris-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Claude Villain
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Carment (Bruno, Jean-Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Carment et Philippe Thibaut, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Prades (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Mompert (Laurent, Bernard, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luc Grange et Claude Bauruel-Nouzille, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fontenay-le-Comte (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Brilland (Claude)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-08-05"
depart_retraite
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Le Duff (Robert)
professeur des universités (sciences de gestion) auprès de l'université de Caen
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Leviol (Jean)
conseiller commercial à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, ou
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Berger (Alain)
Objet:
directeur du Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines
Remplace:M. Laneret (Michel)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Mereau (Robert, Antoine, Marcel)
ingénieur général d'agronomie, en fonction au conseil général d'agronomie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-04-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 199621/02/1996
De: Vergne (Jean-Pierre)
substitut général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Limoges
Remplace:M. Soumireu-Mourat (Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Limoges"
suppleant
désignation
21 Février 199621/02/1996
De: Vernudachi (Patrick)
substitut général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Limoges
Remplace:M. Vergne (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Limoges"
désignation
21 Février 199621/02/1996
De: Amblard (Cécile)
élève stagiaire
Objet:
élève ingénieur civil de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
ecole
nomination
21 Février 199621/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.