21 Février 2002

De: Garnier (Jean-Louis)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture du Loiret
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Rolly (André)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture de l'Ain
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Fabien Fontaine
agent contractuel
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Ringhand (René)
directeur de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
cessation de fonction
21 Février 200221/02/2002
De: Dominique Pauthex
ingénieur général d'agronomie
Objet:
directeur de l'établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Février 200221/02/2002
De: Claude Taffin
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: François Simmonet
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Pierre Schaefer
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Paul Rolland
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Alain Raillard
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Michel Mouillart
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gilles Horenfeld
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-François Grillon
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Jacques Granelle
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Denis Fichot
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pierre Durif
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bernard Coloos
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Francis Calcoen
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Henri Buzy-Cazaux
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean Bosvieux
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gressier (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la commission des comptes du logement
Groupe:
president
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Morin (Henri)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur des recettes auprès de la direction régionale de l'équipement du Centre, à Chartres (Eure-et-Loir)
Remplace:M. Imbert (Laurent)
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Liechtenstein
en résidence à Berne
Remplace:M. Régis de Belenet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liechtenstein"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gilles de Robien
maire d'Amiens (Somme) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: François Rebsamen
maire de Dijon (Côte-d'Or) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jacques Peyrat
maire de Nice (Alpes-Maritimes) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Marie Bockel
maire de Mulhouse (Haut-Rhin) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gilles Poux
maire de La Courneuve (Seine-Saint-Denis) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Marc Serein
maire de Bollène (Vaucluse) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Philippe Laurent
maire de Sceaux (Hauts-de-Seine) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: François Grosdidier
maire de Woippy (Moselle) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Christian de Barbarin
maire de Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Georges Rosso
maire du Rove (Bouches-du-Rhône) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Denis Merville
maire de Sainneville (Seine-Maritime) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Maurice Bonte
maire de L'Ajoupa-Bouillon (Martinique) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Nelly Olin
maire de Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Annie Guillemot
maire de Bron (Rhône) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Epinay-sous-Sénart (Essonne) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Michel Weiss
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Michel Van Den Biesen
suppléant (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Joël Smok
suppléant (Confédération générale du travail [CGT])
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Pierre-Philippe Padrines
suppléant (Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales - Confédération générale des cadres)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Manuel Oliveira
suppléant (Fédération INTERCO - CFDT)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Philippe Murino
suppléant (Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique territoriale)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Christian Multari
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Michel Mitault
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Eric Mercinier
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Sylvian Lescure
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Jacky Desmars
suppléant (Fédération INTERCO - CFDT)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Pierre Colin-Lalu
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: François Camatte
suppléant (Confédération générale du travail [CGT])
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Philippe Aoustin
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Florence Munoz-Perotti
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Christiane Barra Lorenzati
suppléante (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Dominique Pierrelee
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
inscription
21 Février 200221/02/2002
De: Poulain (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Petit (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Miqueu (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du
21 février 1992
précité
Section 10
Animation et administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Kodjo (Angeli)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Guintard (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Orth (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lambert (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Ombredane (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gaillardin (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Fouques (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bascle (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du
21 février 1992
précité
Section 10
Animation et administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pailler (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Mandy (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cordier (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Barre (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Valarcher (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Schelcher (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Millemann (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Martinot (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cotard (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chermette (René)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bourdeau (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Garnier (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Delverdier (Maxence)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Benet (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Schmidely (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Ducos (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bouilhol (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bocquier (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Thomas (Grégoire)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Roger Estrade (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Raynal (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Poinso (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Caneill (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Boccon-Gibod (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Thapon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Dousset (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cuvelier (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jeantet (Romain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Grenier (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Germain (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Duquenoy (Albert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Courcoux (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Caraux (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Van-Helden (Maarten)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Maitre (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lecoeur (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Kreiter (Serge)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bourgeois (Serge)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Milon (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Eloit (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Agoulon (Albert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bonnes (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 10
Animation et administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Thoyer-Mayoux (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Joly (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gurviez (Patricia)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chaix (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lijour (Béatrice)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Siliart (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gayrard (Véronique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cordonnier (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Flament (Jocelyne)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Combrisson (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bareille (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Nau (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Grua (Joëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Dubois (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cayot (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Marin (Michèle)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Desrumaux (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Kammerer (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Brunel (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Urdaci (Maria)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Messud-Petit (Frédérique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Davila-Gay (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Hurtrel (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 10
Animation et administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Degert (Gabriel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du
21 février 1992
précité
Section 10
Animation et administration
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Priolon (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Mouchet (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lemery (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Del'Homme (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: D'Hauteville (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bazin (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Tainturier (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pouchelon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Marescaux (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Dossin (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chabanne (Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Blot (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bezille (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Autefage (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 8
Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Richard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pouliquen (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pellerin (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Degueurce (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Crespeau (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Braun (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Berny (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Verrier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Nguyen (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Guerin (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chinzi (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Berthelot (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Leterme (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jullien (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Guillemin (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Clerjeau (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Charrier (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Sieffermann (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Remeuf (Florent)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Moulin (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Dromigny (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Couturier (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Corpet (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bermond (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pages (Jérôme)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Daudin (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Concordet (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chopinet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Buche (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Royer (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Rossignol (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Herrmann (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Haury (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Fournier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Charpentier (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bresson (Louis-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Polack (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Meunier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Legrand (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Gogny (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Fraslin (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Desfontis (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Magne (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 10
Animation et administration
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chary (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 10
Animation et administration
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Laquieze (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du
21 février 1992
précité
Section 10
Animation et administration
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lambert (Annie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bouillier-Oudot (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 9
Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Bourges Abella (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 7
Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Duvaux Ponter (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Disenhaus (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chastant (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 6
Production animale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Rat (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Le Bail (Marianne)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 5
Production végétale
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Berset (Claudette)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 4
Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lamballerie-Anton (Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Decloux (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chiocca (Catherine-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 3
Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Slak (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Beal (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Section 1
Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Mainardis (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de 2001
inscription
21 Février 200221/02/2002
De: Dang Anh Kiet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de 2001
inscription
21 Février 200221/02/2002
De: Coste (Charles)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de 2001
inscription
21 Février 200221/02/2002
De: Cabanes (Reynold)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de 2001
inscription
21 Février 200221/02/2002
De: Michon (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de 2001
inscription
21 Février 200221/02/2002
De: Jacques Lenain
administrateur civil
Objet:
directeur du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean Bassères
directeur de la comptabilité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comme représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Dominique Bur
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comme représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pierre-Louis Bras
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comme représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Sophie Mahieux
directrice du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comme représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Joëlle Voisin
sous-directrice des âges de la vie
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comme représentants du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Sylviane Leger
directrice générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Comme représentants du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Erabit (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
2 février 2007
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Février 200221/02/2002
De: Thizon (Alain)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Jouve (André)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Bodin (François)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Baudoin (Patrick)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Tabard (Laurence)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Fourche (Jessie)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Dhaene (Christine)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Février 200221/02/2002
De: Mayade (Annie)
attachée principale
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
cessation de fonction
21 Février 200221/02/2002
De: Bettinelli (Benoît)
ingénieur des télécommunications
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="2001-09-17"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Dutheil (Bernadette)
ingénieure des travaux agricoles
Objet:
auprès du préfet de la région Auvergne
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Delaye (Alain)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1995
Groupe:
date_debut="2002-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Février 200221/02/2002
De: Bédier (Pierre)
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
élu
sur proposition de l'Association des maires de France et
Remplace:M. Dousset (Maurice)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Coste (Charles)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 22 août 2001)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-08-22"
promotion
21 Février 200221/02/2002
De: Michon (Dominique)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 13 juin 2001)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-06-13"
promotion
21 Février 200221/02/2002
De: Cabanes (Reynold)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 21 mars 2001)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-03-21"
promotion
21 Février 200221/02/2002
De: Mainardis (Michel)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 27 janvier 2001)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-27"
promotion
21 Février 200221/02/2002
De: Dang Anh Kiet (Jean)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2001)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de 2001 dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
21 Février 200221/02/2002
De: Bayart (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Représentant du personnel de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Salençon (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chemin (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Marc Flattot
secrétaire des affaires étrangères, 12e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Haïfa
Remplace:M. Alain Mauroy
consul="Haïfa"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Pierre Chourreu
(service commun de la documentation de l'université Toulouse-III), 3 janvier 2002
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Lydia Merigot
(administration centrale), 1er janvier 2002
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Michel Laroque
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. Benoist du Sablon (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Cartier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2002-02-01"
depart_retraite
admission
21 Février 200221/02/2002
De: Jacques Arrighi de Casanova
conseiller d'Etat
Objet:
sur proposition du Conseil d'Etat
membre suppléant de la Commission supérieure de codification
Remplace:M. Daniel Chabanol
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jannin (Michèle)
attachée principale de l'équipement
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
chargée de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Fossey (Ludovic)
magistrat du second grade, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
21 Février 200221/02/2002
De: François Leroux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-06-06"
inspecteur_general="Répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 200221/02/2002
De: Deloche (Jean Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Février 200221/02/2002
De: Vidil (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="2001-12-30"
cessation de fonction
21 Février 200221/02/2002
De: Chapron (Guy)
Objet:
auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Alain Sainsot
(service commun de la documentation universitaire de Brest), 3 octobre 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Thierry Delcourt
(bibliothèque municipale de Troyes), 1er août 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Françoise de Bonnières
(bibliothèque universitaire des langues orientales, Paris-III), 1er septembre 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Marie-Françoise Vallin
(bibliothèque Sainte-Geneviève), 2 décembre 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Isabelle Dussert-Carbone
(bibliothèque publique d'information), 4 juillet 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Anne Coisy
(service commun de la documentation de l'université de Bretagne-Sud), 1er septembre 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Martine Blanchard
(bibliothèque de prêt), 9 juillet 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Françoise Berard
(bibliothèque municipale de Châlons-en-Champagne), 1er septembre 2001
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Françoise Bourdon (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques (liste complémentaire)
nomination
21 Février 200221/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.