21 Février 2006

De: Stéphane Diémert
Objet:
conseiller pour les affaires institutionnelles et juridiques et les travaux législatifs, appelé
à d'autres fonctions
a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Février 200621/02/2006
De: Lasry (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III
du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée :
Groupe:
duree="un an"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Carot (Denis)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III
du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée :
Groupe:
duree="un an"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Odouard (Albert)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Piot (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
attachée d'administration centrale stagiaire
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Didier Gueroult
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
au titre de représentant de la production et
Remplace:M. Jean-Baptiste Soufflet
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Christian Jeantelet
directeur du travail
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Fevrier (Remy, Yves, François, Marcel)
Objet:
au grade de chef d'escadron de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de formateur en intelligence économique au profit du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Weill (Gilbert, Claude)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chirurgien viscéraliste
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Abdel Kader Guerza
directeur d'hôpital
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Olivier Henrard
rapporteur général adjoint de la Commission d'accès aux documents administratifs
Objet:
au nom du président de la Commission d'accès aux documents administratifs
toutes réponses aux demandes d'avis et de consultations, à l'exception de celles qui sont examinées en partie I ou en partie II de l'ordre du jour
Groupe:
autorite_delegation="Président de la Commission d'accès aux documents administratifs"
délégation de signature
21 Février 200621/02/2006
De: Gérard Perot
attaché principal de 1re classe de service déconcentré
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Olivier Henrard
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général adjoint auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Henry (Patrick)
Chef d'escadron
Objet:
la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers et agrément des experts
membre titulaire
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Maxime Pech de Pluvinel
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de Sarlat-la-Canéda
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarlat-la-Canéda"
sous-prefecture_departement_code="24"
cessation de fonction
21 Février 200621/02/2006
De: Bernard Michel
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Christian Boutin
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Emmanuelle Malarbet
Objet:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bourgogne, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Julien Merce
Groupe:
date_debut="2005-10-15"
duree="trois ans"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Emmanuel Kasarhéou
Objet:
directeur de l'Agence de développement de la culture kanak
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Laurence Lasserre
Objet:
conseillère communication et presse au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Thomas Joindot
Objet:
conseiller technique développement durable et recherche au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Henri Verdier
directeur général d'Odile Jacob multimédia
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Jacques Stern
directeur du département d'informatique de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Michel Schmitt
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Gérard Roucairol
directeur recherche et développement de Bull
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Klaus Rischmueller
responsable recherche à ST Micro-électronique
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Jean-Jacques Quisquater
professeur à l'université catholique de Louvain (Belgique)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Radu Popescu Zeletin
professeur au Technical University Berlin (Allemagne), directeur du Fraunhofer Institute for Open Communication Systems
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Eric Perrin-Pelletier
directeur du centre de recherche, Alcatel France
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Jean Nunez
directeur études amont SFR réseaux et services
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Joseph-Jean Mariani
directeur du département TIC au ministère de la recherche (direction de la technologie)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Paul Lagasse
professeur à l'université de Gent (Belgique)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Claude Labit
directeur de l'Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Pierre Humblet
consultant à Boston (Etats-Unis)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Pierre Guillon
conseiller scientifique du délégué général à l'armement
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Paul Friedel
directeur de la recherche amont de France Télécom au sein de la division recherche et développement
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Michel Feneyrol
membre du collège de l'ARCEP (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Serge Fdida
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Marko Erman
directeur technologie et recherche, Thales
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Nicolas Demassieux
directeur du centre de la recherche Europe, Motorola
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Jean-Louis Coatrieux
directeur du laboratoire traitement du signal et de l'image - Institut national de la santé et de la recherche médicale à l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Wojciech Cellary
directeur du département technologies de l'information à l'Académie économique de Poznan (Pologne)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Ezio Biglieri
professeur au Politecnico de Turin (Italie)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Pierre-Jean Benghozi
directeur du pôle de recherche en économie et gestion de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Patrick Baudelaire
vice-président de la recherche, Thomson
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Jean-Pierre Arnaud
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Suzanne Rivard
professeure à l'Ecole des hautes études commerciales à Montréal (Canada)
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Gérard Roucairol
Objet:
président du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
president
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Athis-Mons (Essonne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région d'Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
21 Février 200621/02/2006
De: Daniel Edouard
directeur du centre d'éducation de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Philippe Didier-Courbin
sous-directeur des personnes handicapées, représentant le directeur général de l'action sociale, président
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Daniel Corre
inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Yves Bernard
responsable enseignant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds, inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Nicole Tagger
inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Danielle Ricatto
responsable enseignante au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds, directrice du centre APAJH Berlioz, à Nice
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Eufémia Ragot
directrice pédagogique de l'institut des jeunes sourds La Malgrange de Jarville
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Florence Olhagaray
responsable pédagogique du centre Richard Chapon, à Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie-Claude Moreau
inspectrice de l'éducation nationale, conseillère technique pour la scolarisation des élèves handicapés, académie de Versailles
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie-Claire Laurent
directrice de l'Institut national des jeunes sourds de Metz
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Sylviane Brun
responsable enseignant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds, inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes aveugles au ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Christian Ulhmann
directeur de l'institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Eric Truy
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Antoine Tarabbo
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Jacques Souriau
directeur du centre d'éducation spécialisée de Larnay
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Philippe Serro-Guillaume
maître de conférences à l'Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Eric Ruel
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Jacques Roques
médecin ORL à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Gilles Ranouil
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Serge Portalier
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Patrick Pierrard
professeur de mathématiques à l'Institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: André Perceval
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Bertrand Paichoux
responsable pédagogique à l'institut André Beulé, à Nogent-le-Rotrou
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: André Meynard
psychologue du centre La Rémusade, à Marseille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Christian Mas
responsable pédagogique au centre de l'audition et du langage, à Mérignac
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: André Magnin
audioprothésiste de l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Denis Lefevre
responsable pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Dominique Jourdain
chef de service du centre Gabriel Deshayes, à Auray
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Etienne Haegel
chef de service pédagogique du centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Joseph Guirao
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: André Guiheneuf
directeur pédagogique du centre d'éducation spécialisée pour déficients auditifs de Montpellier
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Patrick Grégoire
psychologue à l'institut La Providence, à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Philippe Geneste
professeur de lettres modernes du ministère chargé de l'éducation nationale, à Andernos-les-Bains
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Patrick Courbier
inspecteur de l'éducation nationale, au rectorat de Créteil
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Frédéric Brossier
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Jean-Jacques Bourgeois
professeur à l'institut médico-éducatif La Providence de Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Gérard Bourgeois
professeur au centre Auguste Grosselin de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Daniel Boulogne
responsable pédagogique, centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Yves Bouchet
professeur au centre Charlotte Blouin, à Angers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Serge Barth
directeur adjoint, direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Pascal Balducci
professeur de biologie à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Patrick Agostini
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds Les Hirondelles, à Marseille
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De:
L'Hermine
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie-Claire Vivet
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Anne-Benoite Valentin
professeure à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Geneviève Turpin
codeure en langage parlé complété à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Mireille Steuer
directrice des enseignements de l'Institut national des jeunes sourds de Metz
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Françoise Salaun
chef de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants, à Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Danielle Queyrol
directrice du centre de rééducation d'enfants sourds, à Noisy-le-Sec
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Caroline Plesel-Bakri
inspectrice de l'éducation nationale adaptation et intégration scolaire au rectorat de la Martinique
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Michèle Mordelet
directrice des enseignements du centre Jacques Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie-Thérèse Morat
psychologue de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Sophie Leroux de Bretagne
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Najet Leduigou
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Anne-Marie Lacaze
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Evelyne Jung-Hess
chef de service pédagogique au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Brigitte Jambert
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Annick Garonne
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales à la direction générale de l'action sociale
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Nicole Fresier
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux, à Gradignan
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie France Laclais
directrice adjointe à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Claire Davalo
chef de service pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie-Jo Cornillet
directrice des enseignements du centre Jacques Cartier de Saint-Brieuc
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Sylviane Chesnais
responsable pédagogique, centre d'éducation spécialisée pour déficients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Claude Chapelain
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Chantal Chaillet
professeur spécialisé de l'institut Bruckoff, à Strasbourg
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Laurence Cartier
responsable pédagogique à l'institut Paul Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Marie-Dominique Capapey
responsable pédagogique de l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Nicole Camous
responsable pédagogique du centre Berlioz, à Nice
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Isabelle Brunel
directrice des enseignements de l'Institut national des jeunes sourds de Metz
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: France Branchi
professeure à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Claudine Berthault
chef de service, institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Henri Talleu
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: André Gattelier
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Régis Vereecque
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Daniel Vitry
directeur de l'évaluation et de la prospective
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:Mme Claudine Peretti
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Béatrice Jacob
directrice adjointe du travail en position de service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au grade de directrice du travail
agente contractuelle
coordinatrice nationale de l'inspection hygiène et sécurité
date_debut="2006-01-01"
promotion
21 Février 200621/02/2006
De: Chaudet (Hervé, Jean-Paul)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en épidémiologie et en information médicale
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Didier Mencoboni
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Eric Corne
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Philippe Comte
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Jean-Pol Fargeau
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Raymond Sarti
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la scénographie
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Guy-Claude François
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la scénographie
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Antoine Poupel
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la photographie
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Michel Zbar
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la musique
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Louis Franck
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Eric Lapierre
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'architecture
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Sandrine Fillipetti
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les lettres
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Pascale Dulon
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les lettres
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Nathalie Elemento
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Françoise Ducros
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Reine Morche-Sammut
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts culinaires
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De:
Bernagodzzi
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Nathalie Dufour
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Carole Desbarats
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Béatrice Sarrazin
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Christine Lancestremere
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Agnès de Gouvion Saint-Cyr
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la photographie
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Michèle Reverdy
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la musique
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Laurence Bertrand-Dorléac
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Edith Girard
Objet:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'architecture
Groupe:
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Ricci (Pierre)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Renard (Michel)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Morot-Gaudry (Jean-François)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Meynard (Jean-Marc)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Guinebretiere (Jean-Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Grand (Claude)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Desprez (François)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Vice-président
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Guiard (Joël)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Secrétaire général
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Vialle (Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Président
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Dattée (Yvette)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
présidente du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Lefort (Marianne)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Feunteun (Patrick, Jean)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenu dans son emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-03-01"
duree="trois ans"
promotion
21 Février 200621/02/2006
De: Armelle Degenève
chef du bureau en charge de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
représentante du ministre en charge de l'économie et des finances au conseil d'administration de l'Association de préfiguration de l'Ecole d'économie de Paris
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Micheline Leroy
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2006-07-03"
depart_retraite
radiation
21 Février 200621/02/2006
De: Guéret (Dominique)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
précité
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Charron (Bernard)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par le contrôleur général des armées
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Février 200621/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.