21 Mars 1992

De: Casagrande (Georges)
sous-directeur au centre de détention d'Ecouves
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
promotion
21 Mars 199221/03/1992
De: Yves Herve
professeur sans chaire à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
professeur en amélioration des plantes et biotechnologie végétale au même établissement
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Arnaud Vandercruyssen
attaché principal d'administration centrale
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
21 Mars 199221/03/1992
De: Arnaud Vandercruyssen
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
21 Mars 199221/03/1992
De: Daniel Garnier
sous-directeurs
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
21 Mars 199221/03/1992
De: Yvon Ceas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
21 Mars 199221/03/1992
De: Véronique Robert
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
21 Mars 199221/03/1992
De: Wattebled (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
date_debut="1992-06-25"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
21 Mars 199221/03/1992
De: Viatte (Germain)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du Musée national d'art moderne et du centre de création industrielle au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Wozniak (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Vaxelaire (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Vaugier (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Valery (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Ruhaut (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Risson (Stefan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Rigal (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Renault (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Rauzier (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Py (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Perrona (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Ould Bamba (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Nore (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Nonnenmacher (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Nguyen (Chau)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Muller (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Morin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Morand (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mimouh (Ali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mercadier (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Martinot (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lusson (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lombard (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Le Bot (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Le Blevec (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lapoirie (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lankar (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lambert (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Jordy (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Jennesson (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Humblot (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Hue (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Grosjean (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Gilardi (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Fourot (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Findeling (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Elbaz (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Duval (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Duro (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Duquet (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Digard (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Denis (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Delouche (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Delaby (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Damezin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Creze (Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Coulom (Steve)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Contamine (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Caulet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Catalan (Lionnel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Cassisa (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Cachot (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Brulle (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bousquet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Billard (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bertomeu (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bahi (El Bachir)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Arrivat (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Ansart (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Vrot (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Ung (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Treffkorn (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Rougnon-Glasson (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Rodier (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Pulveric (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Marcin (Marie-Line)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Layeillon (Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Kopytko (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Joffrin (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Hocq (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Heng (Chantho)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Hatton (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Gorodetzky (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Fulachier (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Floquet (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Fenochio (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Faucher (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Emile (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Dumon (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Clergue (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Buteau (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bruneau (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bourdel (Annik)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bieder (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Barthelemy (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Aubert (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Askienazy (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Wallez (Franck, Patrice, Marie)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Vatbois (Hubert, Christian, Joseph)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Vaquer (Philippe, Georges, Christophe)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Stylianidis (Cyril)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Rannou (François, Yves, Marie)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Poënces (Michel, Jean, Louis, Marie)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Nastorg (Olivier, Philippe)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Monneret (Michel)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Mauron (Frédéric, Jean, André, Loris)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Marin (Eric)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Loiseau (Frédéric, Luc)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Lengelle (Jean)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Le Roux (Yann, Laurent, Alain)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Le Roux (Ronan)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Le Garrec (Bruno)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Larrieu (Pierre-Yves, Hugues, Thimothée)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: L'Hostis (Jean-Marc, Yves)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Kérébel (Olivier, Hugues)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Gutehrle (Franck, Marcel, Paul)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Grel (Jean-François)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Ghelardi (Jacques, Pierre)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Duhamel (Laurent, Daniel, René)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Dengreville (Philippe, Florent, Marcel)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Demeusy (Fabrice, Eric)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: De Cacqueray Valmenier (Bertrand, Marie, François)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Courseaux (Nicolas, Jacques)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Cotten (Patrice, Jean-Louis)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Corre (Laurent, Pierre)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Bonnat (Patrick)
option OA
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Bataille (Christophe, Michel, Francis)
option ST
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les trente officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers de marine"
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Lombardi (André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mayer (Guy, André, Pierre, Joseph)
notaire
notaire_residence="Vigy (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Baïssas (Pierre, Philippe, Henri)
notaire
Damville (Eure)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
21 Mars 199221/03/1992
De: Trublin-Savoye (Jean, Paul, Achille)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Damville (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
21 Mars 199221/03/1992
De: Gironnet (Patrick)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de la Creuse
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Riviere (Henri, Marie, Joseph)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Quint (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
transfert
21 Mars 199221/03/1992
De: Lienardy (Jean-Claude)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Nantes
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
promotion
21 Mars 199221/03/1992
De: Pairraud (Jean-Jacques)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Fort-de-France
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
promotion
21 Mars 199221/03/1992
De: Jean-Claude Giraud
sous-préfet hors cadre
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Krantz (Carolin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Boeffel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Werny (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Walter (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Viel (Christof)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Strampfer (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Steck (Jorg, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Spitzer (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Schwarz (Johannes)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Reau (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Page (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: O'Donnel (James)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Naehring (Jens)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mollenkopf (Christoph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Meyer (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Menard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lelong (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lefebvre (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Krober (Jonas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Koehl (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Hisbergues (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Heschentier (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Haudebault (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Gerlinger (Uwe, Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Gerin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Ganz (Ingo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Eschenbrenner (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Doleac (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Chateauvieux (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Carmona (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Canevet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Brunet (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bouquet (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bonnemaison (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Baraer (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Tillard (Marie, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Radix (Anne, Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Pileur (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Michelet (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Meyer (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mercier (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Marecaux (Agathe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Loumagne (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Landais (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Jaeger (Christiane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Heron (Elke)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Hernandez (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Gilon (Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Courant (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Cornu (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Chatry (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bouissel (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Berniolles (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Benard (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Adam (Viviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Chrétien (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Anselme (Maurice)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Richard (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayé des contrôles
chef de service administratif, 3e échelon, du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1992-05-22"
depart_retraite
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Delaire (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1992-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Mars 199221/03/1992
De: Sanson (Yves)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bastard (Jean-Pierre)
notaire
notaire_residence="Audierne (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Scrive (Stéphane)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1992-01-08"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Mars 199221/03/1992
De: Herrmann (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Wittmer (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Vaudelin (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Reinartz (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Rebourt (Eymard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Racque (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Probst (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Muller (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Meier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Medina (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mauler (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Marcilloux (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lepizzera (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Leclerc (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lanfranc de Panthou (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lambert (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Laine (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lagoutte (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Jost (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Heller (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Haan (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Chauvin (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Castellanos (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bugaut (Lilian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Buchert (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Boeglin (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bissinger (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Behr (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Astraud (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Simonin (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Pinhas (Marie-France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Masson (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Kuentz (Annie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Jacquot (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Davasse (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Darses (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Carbonneaux (Lydie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bena (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Chacar (Rany)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Varloot (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Piltan (Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mathieu (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Lavest (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Imbert (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Faillenet (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Duteil (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Cuvelier (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Cotteret (Pierre-Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Constant (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Cogrel (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Casamayou Escandell (Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Brahmi (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Bozo (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Tardif (Christel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Rebeix (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Messager (Lydie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Marchal (Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Mahé (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Fabreguettes (Luce)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
21 Mars 199221/03/1992
De: Haize (André)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
secrétaire général de l'Académie de France à Rome
à compter de la date à laquelle il aura été déchargé de ses fonctions d'agent comptable auprès de cet établissement
Groupe:
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Eliane Lacointe
contrôleur des postes et télécommunications, en service détaché auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
régisseur de recettes auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
nomination
21 Mars 199221/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.