21 Mars 1993

De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Caze (Ange, Marie)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Tronche (Jean, Pierre)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Toussaint (Guy)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Sorbadère (Jean, Noël)
directeur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Richir (Yvon)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Pengre'ch (Daniel)
administrateur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Mothu (Alain)
directeur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Leclerc (Pascal)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Lajonchère (Jean, Patrick)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Grunwald (Bernard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Fenandez (Angel)
ingénieur-chef de projet informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Dur (Francis)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Canezza (Gérard)
secrétaire général des services départementaux de l'Office national des anciens combattants
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Bawedin (Eric)
inspecteur principal France Télécom
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Lefebvre (Alain)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Guillerm (Yvon)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Delort (Jean, Jacques)
directeur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Debeaupuis (Jean, Emmanuel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Brunet (Georges)
directeur départemental du travail
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Violeau (Maryvonne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Schneeberger (Claudie)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Isaac (Brigitte)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Desticourt (Odile)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Bretin (Danièle)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-II
Emplois de 2e classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De: Morin (Marie, Paule)
pharmacien inspecteur divisionnaire de la santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1993
Article 10-I
Emploi de 1re classe
Groupe:
inscription
21 Mars 199321/03/1993
De:
Dondoux
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
Groupe:
president
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Durand
conseiller d'Etat, et en son absence
Objet:
président du conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
Groupe:
president
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Foucher
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
C. - Syndicat C.F.D.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Pierre Marchand
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
B. - Syndicat Force Ouvrière du personnel de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Christian Paire
chef du service de l'inspection générale et de l'audit interne
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Alain Grenon
conseiller technique
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: René Festa
sous-directeur des finances
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Dominique Deroubaix
directeur de la stratégie
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Réginald Allouche
directeur de l'équipement et du système d'information
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
D. - Syndicat C.R.C. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Marie-Claude Simon
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Marie-Hélène Marzin
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Jocelayne Chipotel
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Georgette Arekian
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Louise Muzzin
chef de service
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Marie-Christine Grenouilleau
directeur de l'hôpital Corentin-Celton
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Marie Sala
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
D. - Syndicat C.R.C. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Perier
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
C. - Syndicat C.F.D.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Bernard Henin
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
B. - Syndicat Force Ouvrière du personnel de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Baptiste Weinberg
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Dominique Flecher
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: André Arteta
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Alain Tardi
directeur des affaires juridiques
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Yves Pedoussaut
directeur délégué
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Eugène Humbert
directeur délégué
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean Franchi
directeur du groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Patrice Corbin
secrétaire général
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Pierre Cendron
directeur du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Sylvie Roussel
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
A. - Union syndicale C.G.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Michèle Grenon
chef de service
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
représentants de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montreuil
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montreuil-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Noël Fournier
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Yves Fauqueur
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Authier
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Grasse (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Loup Drubigny
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Pascal Cogez
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Chaloub (Sophie)
magistrat du siège du second grade, premier groupe, en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine et
radiée des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Bucher
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
juge
Au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-06-21"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Françoise Chappey, épouse Bastid
magistrats admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
juge
Au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
date_debut="1993-06-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Govare
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
juge
Au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-06-09"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Denise Horent, épouse Gérard
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
A la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="1993-06-05"
cour_appel="Douai"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Willaim Halimi
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
A la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-04-18"
cour_appel="Versailles"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Pierre Meynial
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
A la cour d'appel de Riom
Groupe:
date_debut="1993-04-14"
cour_appel="Riom"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Philippe Coudray
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
A la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
date_debut="1993-04-04"
cour_appel="Amiens"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Robert Sevenier
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
A la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-04-02"
cour_appel="Versailles"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Christian de Torquat
sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Pierre Mariani
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Pascal Beaufret
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Pecqueur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Francis Mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Daniel Lebegue
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Pierre Delaporte
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Alain Boublil
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Gérard Beranger
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Renée Chapuis-Nenny
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Chiari (Pierre, André, Jacques, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
21 Mars 199321/03/1993
De: Briand (Jean, Michel, François, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
21 Mars 199321/03/1993
De: Bernard Fassier
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, premier conseiller à l'ambassade de France à Berne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Géorgie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Géorgie"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Tours (E.I.V.L.)
Objet:
à délivrer le titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole d'ingénieurs du Val-de-Loire de l'université de
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs du Val-de-Loire de l'université"
habilitation
21 Mars 199321/03/1993
De: Wilcke Joost (Carlos)
sergent, Légion étrangère ; 14 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 octobre 1992
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
19 novembre 1992
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
21 Mars 199321/03/1993
De: Grams (Siegfried)
sergent-chef, génie ; 14 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 octobre 1992
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
19 novembre 1992
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
21 Mars 199321/03/1993
De: Daugeron (Denis, Roger, Marcel)
gendarme ; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 29 décembre 1992
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
30 décembre 1992
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="12"
décoration
21 Mars 199321/03/1993
De: Laforge (Didier, Henri)
maréchal des logis-chef ; 16 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 décembre 1992
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
10 décembre 1992
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="16"
décoration
21 Mars 199321/03/1993
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-12-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Mars 199321/03/1993
De: Presutti (Elmondo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Nguyen (Minh-Tân)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Lallement (Sidney, Jean-Albert, Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Brunet (Claude, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Zakaria (Abdellah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Waldman (Alain, Patrick, Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Vignat (Frédéric, Marie, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Victoire (Raynald, Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Viala (Eric, Raymond, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Verspieren (Christophe, Lucien, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Treille (Philippe, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Thomas (Michel, Pierre, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Tahiri (Noreddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Strohm (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Storck (Frédéric, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Soubiran (Philippe, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Sezanne (Roland, Constant)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Saulnier (Georges-Marie, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Sarrade (Maxime, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Sancho de la Rosa (Patrice, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Roux (Alain, José, Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Roumazeilles (Philippe, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Rissons (William, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Riondet (Patrick, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Riffard (Laurent, Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Richard (Christophe, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Remondini (Laurent, Alexandre, Armand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Reignier (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Rabis (Emmanuel, Jean, Lino)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Prost (Damien, Christian, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Pousset (Hervé, Christophe, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Pouchelle (David, Adrien, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Pichon (Eric, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Philipps (Jean-Luc, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Perraud (Philippe, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Pelletier (Pierre-Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Paviotti (Philippe, Denis, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Palacios (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Noël (Frédéric, Patrice, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Moyen (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Mazzocut (Laurent, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Masse (Frédéric, Jean, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Lecocq (Jean, Michel, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Le Coq (Vincent, Pierre, Germain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Largot (Fabrice, Gérard, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Lamothe (François, André, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Lacote (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Lacondemine (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Jay (Alexandre, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Jalinoux (Renaud, Henri, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Hérault (Alexis, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Huynh Tuong (Alain, Thao)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Huber (Rémy, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Hachami (Rachid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Guillou (Nicolas, Albert, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Grosse (Yves, André, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Graille (Philippe, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Gouy (Daniel, Joseph, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Ginet (Stéphane, Marie, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Gilles (Olivier, Guy, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Gerbaux (Luc, Marcel, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Gaude (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Garcia (Antoine, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Février (Nicolas, Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Franc (Emmanuel, Olivier, Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Feldmann (Pierre, Denis, Alphonse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Entem (Stéphane, Jean, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Engone Edou (Maixent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Dudek (Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Donat-Bouillud (Michel, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Divoux (Patrick, Georges, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Didio (Jean-Christophe, Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Deligans (Christophe, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Darre (Laurent, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Cruveiller (Gil, Emmanuel, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Cros (Fabrice, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Courouble (Alain, Louis, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Courivaud (Jean-Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Cottereau (Alain, Georges, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Consalvo (Fabrice, Raoul, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Clech (Alain, Eugène, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Chevailler (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Challamel (Lucas, Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Carrillo (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Camusat (Patrick, Alix, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Calzavara (Alain, Philippe, Victor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Buffin (Bruno, Hubert, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Brue (Laurent, Yves, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Bouricha (Riadh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Bour (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Benetti (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Bencheqroun (Mohammed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Ben Salem (Slim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Baylocq (Pascal, François, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Avognon (Christophe, Ayinla Dohêto)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Audric (Bernard, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Aelbrecht (Denis, Paul, Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Tekaya (Chifa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Rustenholz (Mireille, Louise, Bernadette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Reeb (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel (Sophie, Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Kuntz (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Joffre (Géraldine, Angèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Guiot (Isabelle, Marie, Blanche)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Grimbert (Déborah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Philippe Martin
Objet:
préfet
date_debut="1993-02-20"
a_sa_demande
prefet
titularisation
21 Mars 199321/03/1993
De: Boule (Michel, Armand, Désiré)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
21 Mars 199321/03/1993
De: Thiant (Jean-Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
Groupe:
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Roger Bourdil
administrateur civil hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:M. Jean-Claude Brochenin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: André Gadaud
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume d'Espagne
Remplace:M. Henri Benoit de Coignac
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Thomann (Marcel)
membre de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Sautter (Guy)
membre de l'Association des amis de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Salmon (Christian)
membre de l'association du Carrefour des littératures européennes
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Weber (Raymond)
directeur de l'éducation et de la culture au Conseil de l'Europe
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Villégier (Jean-Marie)
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Lehn (Jean-Marie)
membre de l'Institut
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Forstmann (Philippe)
directeur régional des affaires culturelles de la région Alsace
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Taesch (Danielle)
membre de l'association Cordial
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Marie Laureau (département de l'Hérault, à Montpellier)
Objet:
dans le département de la Gironde, à Bordeaux
Remplace:M. François Duplan
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jacques Auliard (département de la Charente, à Angoulême)
Objet:
dans le département de la Vienne, à Poitiers
Remplace:M. Claude Maeyens
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Yvon Hadjadj
inspecteur d'académie adjoint du Nord (Lille)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente
Remplace:M. Jacques Auliard
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Claude Maeyens (département de la Vienne, à Poitiers)
Objet:
dans le département de l'Hérault, à Montpellier
Remplace:M. Jean-Marie Laureau
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Piraux (Philippe)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Picardie
Groupe:
date_debut="1992-10-11"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Fabre (Jacques)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Picardie
Groupe:
date_debut="1992-09-25"
cessation de fonction
21 Mars 199321/03/1993
De: Roger Durand
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Claude Ehrmann
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Est, chargé du secrétariat pour l'administration de la police de Metz (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Gérard (Dominique, Georges, Roger)
du patrouilleur La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Estellon (Svend-Erik, Alfred, Joseph)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Robert (Claude, Alain)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Texier (Jean-Louis, Pierre)
de la marine à Papeete
Objet:
aux commandements suivants
C. - Commandements maritimes
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Piozin (Jean-François, Annick, Gabriel)
de la marine en mer Rouge et golfe d'Aden
Objet:
aux commandements suivants
C. - Commandements maritimes
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Hourcade (Michel, Raoul, Pierre)
de la marine aux Antilles et zone maritime n° 8
Objet:
aux commandements suivants
C. - Commandements maritimes
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Deniel (Georges)
de la marine à Murruroa
Objet:
aux commandements suivants
C. - Commandements maritimes
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Troullier (Jean-François, Albert, Charles, Lucien)
de l'escadrille des sous-marins de l'Atlantique
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Strohm (Frédéric)
du sous-marin Agosta
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
de l'escadrille des sous-marins de la Méditerranée
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Tanguy (Jean-Claude)
du sous-marin Junon
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Pallier (André, Joseph)
du remorqueur de haute mer Centaure
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Le Gouefflec (Jean, Yves)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Gagnaire (Philippe)
du bâtiment hydrographique de première classe L'Espérance
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Bonnel (Pascal, René, Serge)
du patrouilleur L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Blejean (Hervé, Marie)
du bâtiment école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges)
du patrouilleur La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Richelet (Bernard, Ghislain, Marie-Alain)
du pétrolier transporteur Punaruu
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Pihan (Patrick, Yves, Bénito)
du bâtiment d'expérimentations d'essais et de mesures Berry
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: D'Arco (Augustin, Jean)
du patrouilleur La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
du porte-avions Foch
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
du porte-avions Clemenceau
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Melaine (Yves, Georges, Eugène)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: George (Didier, Edmond)
de la frégate Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et de l'école d'application des officiers de marine
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Cot (Jean, François, Dominique, Marie)
de la frégate Latouche Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Aury (Bertrand, Raoul, Marie)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Valat (Olivier, Daniel, Pierre)
du bâtiment de soutien mobile Rhin
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Somon (Frank, Philippe, Marie)
de l'aviso-escorteur Commandant Bory
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Rouzeau (Jean-Luc)
du bâtiment de soutien mobile Garonne
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Morel (Jean-François, Marie, Bernard)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Martinez (Pierre, Antoine)
de l'aviso Amyot d'Inville
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Grandemange (Patrick, Roger)
du bâtiment de soutien santé Rance
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Etienne (Gérard)
de l'aviso-escorteur Enseigne de vaisseau Henry
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: De Corbière (Jean, Marie, Latour)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste)
de l'aviso D'Estienne d'Orves
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Brunet de Courssou (Pierre, Christian, Maurice)
du bâtiment de soutien mobile Rhône
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Aubrun (Olivier, René, Michel)
du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Soudet (Thierry, Marc, Jean, Marie)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Saint-Martin (Olivier, Hubert, Jacques)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Roeckel (François, Jean, Christian)
du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Revel de Bretteville (Olivier, Marie, Jacques)
du patrouilleur Sterne (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Meyer (Pascal, Jean-Bernard, François-Xavier)
du chasseur de mines Cérès
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Deméocq (Bruno, Henri, Pierre)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Delaunay (Jean, Jacques)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Corbin de Mangoux (Geoffroy, Marie, Joseph, René)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Chabannes (Léon, Marc)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Candillier (Serge, Marie, François)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Bodhuin (Thierry, Bernard, Marie)
du chasseur de mines Calliope
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Beraud (Denis, Marie, Alexandre)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
21 Mars 199321/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.