21 Avril 1990

De: Jean Duchon
ingénieur en chef géographe de l'Institut géographique national, 3e échelon, intégré dans le corps des chargés de recherche de 1re classe du Centre national de la recherche scientifique le
1er octobre 1985
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
radiation
21 Avril 199021/04/1990
De: Mansard (Roch)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1990-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Gruchet (Georgius)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseur titulaire
date_fin="1990-12-31"
magistrat="Assesseur"
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Rabault (Raymonde)
Objet:
au grade d'administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
promotion
21 Avril 199021/04/1990
De: Carles (Annie)
Objet:
au grade d'administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
promotion
21 Avril 199021/04/1990
De: Fauconnier-Chabalier (Martine)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
Objet:
auprès du département des Yvelines
inspecteur départemental des affaires sanitaires et sociales
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-03-01"
détachement
21 Avril 199021/04/1990
De: Flambeaux (Yvon, Jean, Robert)
Objet:
courtier interprète et conducteur de navires au port de Saint-Brieuc-Le Légué (Côtes-d'Armor)
Remplace:M. Le Discord (Jean-Baptiste)
Groupe:
nomination
21 Avril 199021/04/1990
De: Guevart (Marc-André)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Assandri (Huguette), épouse Folli
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseurs suppléants
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Miffred (Jean-Paul)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseur titulaire
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Leguen (Michèle)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Heyne (Sylvie)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Edeline (René)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Jolivet (Bruno)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Gadet (Alain)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
désignation
21 Avril 199021/04/1990
De: Cluzel (Jean-Paul)
inspecteur général des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
21 Avril 199021/04/1990
De: Chulot (Jacques)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur sur un poste d'attaché de préfecture du département de l'Essonne
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
21 Avril 199021/04/1990
De: Dreyfus-Cloarec (Claire)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
nomination
21 Avril 199021/04/1990
De: Pauchet (Yolande)
secrétaire administratif, chef de section
Objet:
secrétaire de la commission spéciale de cassation des pensions
Remplace:M. Beleksir (William)
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
21 Avril 199021/04/1990
De: Michel Eeckhoutte
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
compter du
18 janvier 1990
à
conférés
21 Avril 199021/04/1990
De: Dominique Varangot
Objet:
membre du conseil d'administration de la société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Avril 199021/04/1990
De: Broizier (Monique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1989), dans la spécialité Agro-alimentaire
admission
21 Avril 199021/04/1990
De: Gremeaux (Marie-Paule)
directrice de centre d'information et d'orientation du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès des services du Premier ministre dans un emploi de chef de service administratif et technique à la Direction des Journaux officiels
Groupe:
date_debut="1988-08-01"
date_fin="1993-07-31"
détachement
21 Avril 199021/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.