21 Avril 1994

De: Amadieu (Jean-François)
professeur à l'université de Tours
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées
Section 40
Politique (pouvoir, organisation)
Remplace:M. Sorge (Arndt)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bonillo (Jean)
maître-assistant à l'école d'architecture de Marseille
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Remplace:M. Cohen (Jean-Louis)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Morin (Pierre)
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées
Section 37
Economie et société
Remplace:M. Raux (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Mechoulan (Henri)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées
Section 35
Pensée philosophique (sciences des textes)
créations artistique, scientifique et technique
Remplace:M. Rancière (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre (Michel)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées
Section 1
Mathématiques et outils de modélisation
Remplace:Mme Cassou-Nogues (Pierrette)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Christophe Leveque
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Toulon et du Var (institut des sciences de l'ingénieur)
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jouzier (Xavier, Marie, Narcisse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, en fonctions à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1994-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 199421/04/1994
De: Jouanno (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement du Limousin et chargé par intérim des fonctions de directeur départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
Remplace:
M. Louzaouen
Groupe:
date_debut="1994-04-15"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-Denis Combrexelle
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Catherine Bergeal
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Frédéric Salat-Baroux
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Cyril Roger-Lacan
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Didier Chauvaux
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-François Cervel
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions du service des ressources humaines, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-François Cervel
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 199421/04/1994
De: Claude Edelbloute
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-François Cervel
chef de service, de
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 199421/04/1994
De: Didier Pribat
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-XI
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Henri-René Langelin
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Lille-I
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Henri-René Langelin
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Lille-I
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jacques Raffi
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Aix-Marseille-III
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pitiot (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1994-09-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 199421/04/1994
De: Paoletti (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er août 1993
placé
en service détaché
conseiller spécial du président du Gouvernement de la Polynésie française
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
réintégration
21 Avril 199421/04/1994
De: Pillon (Franck)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
titularisation
21 Avril 199421/04/1994
De: Heyraud (Marie-Christine)
attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiée de son corps d'origine
date de son intégration
attaché principal territorial
date_debut="1993-10-01"
réintégration
21 Avril 199421/04/1994
De: Maurice Meda
administrateur civil hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jacques-Henri Stahl
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Alain Seban
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Rémy Heitz
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Chef de cabinet
magistrat
Remplace:Mme Annick Buisson
date_debut="1994-05-01"
cabinet="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
magistrat
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Hugues Hourdin
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Avril 199421/04/1994
De: Jacques Veyret
administrateur civil à la sous-direction de la réglementation et du recrutement des personnels de recherche et d'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-François Cervel
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 199421/04/1994
De: Cadet (Jean-Paul)
géologue
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Chamley (Hervé)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Peyroux (Christian)
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
l'intérim des fonctions de recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
charge
21 Avril 199421/04/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire Gestion de la recherche du Centre national de la recherche scientifique créée par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Remplace:M. Grossetête (Bernard)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-Marc Menu
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université d'Artois
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Armel Jegou
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'Ecole nationale des arts et industries de Strasbourg
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale des arts et industries de Strasbourg"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Patrick Boucly
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche sur la proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Banquy (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Lequerre (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1994-06-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 199421/04/1994
De: Bolo (Alain)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1993-12-01"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre Blondel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1994-07-12"
prefet
depart_retraite
admission
21 Avril 199421/04/1994
De: Alain Deport
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société financière pour le développement de la Réunion (Sofider) pour représenter le ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
21 Avril 199421/04/1994
De: J. Yoyotte
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: P. Vernus
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J.-M. Spieser
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: G. Roquet
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: P. Lory
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J. Langhade
directeur de l'Institut français d'études arabes de Damas
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J.-C. Grenier
professeur à l'université Montpellier-III
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: A. Blanchard
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: P. Vidal-Naquet
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J. Vercoutter
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: D. Valbelle
professeur à l'université Lille-III
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J. Richard
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: R. Mantran
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J. Leclant
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: N. Grimal
directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: J. Gascou
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: C. Decobert
directeur des études à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1994-1995 est fixée
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Will (Pierre-Etienne)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Tschudin (Jean-Jacques)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Souyri (Pierre-François)
directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Lombard (Denys)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Gernet (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Gaborieau (Marc)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bouchez (Daniel)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Caillat (Colette)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pasquier (Alain)
conservateur en chef des antiquités grecques et romaines au musée du Louvre
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Le Rider (Georges)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Gauthier (Philippe)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Dagron (Gilbert)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Croissant (Francis)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bruneau (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Poursat (Jean-Claude)
professeur à l'université Clermont-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert pour la proto-histoire
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pechoux (Pierre-Yves)
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert géographe
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Saunier (Guy)
directeur de l'institut néo-hellénique à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert en grec moderne
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Spieser (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II, de même que
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Sodini (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Boussac (Marie-Françoise)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1994-1995 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-Louis Boisseau
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er octobre 1993
Université de Reims
de nationalité suisse
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité suisse"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre Padilla
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université de technologie de Compiègne
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jian Lu
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université de technologie de Compiègne
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Michel Fauchet
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université de technologie de Compiègne
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Philippe Vigier
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université de Reims
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Daniel Verney
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université de Reims
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Dominique Muster
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Strasbourg-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre Leca
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Paris-VI
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Loïc Hamayon
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Paris-VI
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Marc Wegner
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: René Perret
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: André Latrobe
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Gérard Dulac
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-Louis Roumiguières
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Clermont-Ferrand-II
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-Bernard Salinières
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Bordeaux-III
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Philippe Menard
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Bordeaux-III
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre Osero
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Aix-Marseille-II
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jacques Drouot
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Aix-Marseille-II
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jean-Marc Parot
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Gérard Adamowicz
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er octobre 1993
Université Grenoble-I
Institut universitaire de technologie-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Maurice Gaude
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er novembre 1993
Université Grenoble-I
Institut universitaire de technologie-I
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Michel Dubois
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er novembre 1993
Université Grenoble-I
Institut supérieur des matériaux, et de la construction de Saint-Ouen
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Michel Dubois
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er novembre 1993
Université Grenoble-I
Institut supérieur des matériaux, et de la construction de Saint-Ouen
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Philippe Lefort
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er octobre 1993
Université Grenoble-I
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Didier François Peuple
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er octobre 1993
Université Grenoble-I
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Claude Roche
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Ecole centrale de Lyon
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Pierre Labbé
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Ecole centrale de Lyon
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Samil Aït el Hadj
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Ecole centrale de Lyon
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: André Seifert
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er novembre 1993
Université Grenoble-I
Ecole nationale supérieure des arts, et industries textiles de Roubaix
de nationalité française
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Jacques Bellino
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université de Nice
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bidondo (Raymond)
président de la section régionale conchylicole d'Arcachon-Aquitaine
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Avril 199421/04/1994
De: Quetier (Georges)
président de la section régionale conchylicole de Normandie-mer du Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Gueriteau (Patrick)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Molina (Jean-Pierre)
représentant de la section régionale conchylicole de Méditerranée
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Bouye (André)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Brest (Goulven)
président de la section régionale conchylicole de Bretagne-Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Cadoret (François)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Quetier (Georges)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Molina (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Brest (Goulven)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Gentili (Serge)
F.O., titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Mariette (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Allaguillemette (Michel)
F.O., suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Gentili (Serge)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Le Roux (Jeanine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie
date_debut="1994-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 199421/04/1994
De: Le Vert (Louis)
conseiller des affaires étrangères (cadre général) de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Hugues Hourdin
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.