21 Avril 2005

De: Laure Vieuble-Gonod
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Karine Alix-Jenczewski
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Vanessa Lollivier
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Patrick Barreteau
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
fondé de pouvoir de l'agent comptable en résidence à Paris
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
détachement
21 Avril 200521/04/2005
De: Mantel (Sophie)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directrice de projet
Objet:
directrice de projet, responsable du pôle budgétisation des dépenses du personnel au sein de la mission de la modernisation budgétaire, auprès du directeur de la réforme budgétaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-04-24"
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Jean-Louis Langlais
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2005-05-24"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Doit (Charles-Henri, Oscar)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Roth (André, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, affecté à la direction générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2005-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Constancias (André, Jean, Michel)
Objet:
à plein temps
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs, à temps partiel 80 % depuis le
1er janvier 2004
Groupe:
date_debut="2005-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Bernard (Peggy), épouse Ottinger
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-07-28"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Juliane Floury
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2003
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Marilyne Huchet, épouse Bourdon
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2003
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Hayat Benkhelifa
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er octobre 2002
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2003-10-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Lamia Amirat, épouse Briand
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Olivier Le Pape
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Safia Mediene
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Frédérique Ponce
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Stéphane Poussier
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Olivier Rouaud
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Béatrice (Sylvaine, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
d'Albignac, épouse Ple, inspectrice de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale des services vétérinaires du Jura
Groupe:
date_debut="2005-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Christelle Gée
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2002
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Sébastien Perrot
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Toulouse (Bertrand)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
à rechercher et à constater des infractions aux dispositions relatives à la dissémination volontaire dans l'environnement de produits phytopharmaceutiques, de matières fertilisantes et supports de cultures, de plantes, semences ou plants, composés en tout ou partie d'organismes génétiquement modifiés. L'habilitation de ces agents et celle des agents habilités
habilitation
21 Avril 200521/04/2005
De: Mathieu, née Heraud (Madeleine)
magistrate
Objet:
sous-directrice de l'action éducative et des affaires judiciaires de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Michel Magimel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Auvergne
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Auvergne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Remplace:M. Jean-Paul Legroux
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Christian Vanier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Bourgogne
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Bourgogne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or
Remplace:Mme Anne Le Hy
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Fouard (Eric)
magistrat
Objet:
directeur de projet, chargé de mener à bonne fin le nouveau système d'information pénal des juridictions dénommé « projet Cassiopée », du pilotage de sa réalisation et de son déploiement en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel, auprès du directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Alain Collot
ancien président de la compagnie régionale des commissaires aux comptes, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Jean-Jacques Joppin
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Bénédicte Bonnet
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Avril 200521/04/2005
De: Jean-Louis Mege
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée n° 1 « microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Michel Drancourt
Groupe:
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Bernard Lefevre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: François Rocca
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole polytechnique de l'université de Nice
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à la nomination du directeur de cette école
Groupe:
ecole="École polytechnique de l'université de Nice"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Renaud Houssaye
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Samuel Barreault
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Valéry Andrieux
directeurs départementaux du Trésor public, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Thi Hoa Nguyen
receveuses-perceptrices du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Nicole Gay
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Thérèse Dufour
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Yannick Le Saux
conseiller technique et pédagogique supérieur
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Rioult (Serge, Alphonse, Ismaël)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines
Groupe:
date_debut="2005-05-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Rohou (Yves, Corentin, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er avril 2003
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Cassignard (Catherine, Sylvie, Hélène), épouse Lyet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, affectée à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Groupe:
date_debut="2005-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Chaize (Marie-Christine, Jacqueline, Françoise), épouse Brun
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission (ITEF), affectée à la direction régionale de l'environnement Pays de la Loire/Nantes
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détachée depuis le
1er mars 2005
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Brosson (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe à l'établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Côte-Saint-André, placé dans la position de congé longue maladie depuis le
22 novembre 2002
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="2005-04-29"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Paul (Christian, Julien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts
Boucher, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er décembre 2001
Groupe:
date_debut="2005-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Izard (Robert, Hippolyte, François)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="2005-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Sonia Straba
adjointe administrative de la police nationale
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances auprès de la direction centrale de la sécurité publique
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Anouar (Youssef)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Commission scientifique spécialisée n° 6 « régulations hormonales »
Remplace:M. Virion (Alain)
Groupe:
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Osborne-Pellegrin (Mary)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Commission scientifique spécialisée n° 4 « systèmes cardiovasculaire et respiratoire, muscle, hématologie, hémostase, angiogenèse »
membres élus
Remplace:Mme Chassagne (Catherine)
Groupe:
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Franco-Montoya (Marie-Laure)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Commission scientifique spécialisée n° 4 « systèmes cardiovasculaire et respiratoire, muscle, hématologie, hémostase, angiogenèse »
membres élus
Remplace:Mme Blanc (Jocelyne)
Groupe:
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Lantz (Olivier)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Intercommission d'émergence n° 4 « biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie »
Remplace:Mme Zitvogel (Laurence)
Groupe:
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Cohen-Tannoudji (Joëlle)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Intercommission d'émergence n° 6 « reproduction »
Remplace:Mme Morel-Bouvattier (Claire)
Groupe:
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Danièle Leclere, épouse Barblu
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
adjointe responsable du secteur agence comptable secondaire au sein du service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
détachement
21 Avril 200521/04/2005
De: Philippe Jacquet
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-01-01"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Stéphane Cassereau
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-01-01"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Isabelle Wallard
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-01-01"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Marie-Claude Dupuis
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-01-01"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Latombe (Bruno)
ingénieur général des télécommunications, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la sous-direction C « systèmes d'information et de télécommunication » à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-04-24"
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Sturlese (Bruno)
magistrat
Objet:
chef du service des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Sturlese (Bruno)
magistrat
Objet:
sous-directeur de la négociation au service des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
cessation de fonction
21 Avril 200521/04/2005
De: Cédric Grouchka
conseiller auprès du ministre
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Christian Gallo
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Jacques Negrier
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Jacques Bonnot
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: François Bernard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Roland Morin
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
cour_comptes
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: François Logerot
premier président honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
cour_comptes
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Jean-Pierre Guillard
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
cour_comptes
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Roger Gaunet
avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
cour_cassation
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Bernard Chemin
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2005-04-26"
cour_cassation
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Samuel Buff
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2003
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Valérie Datin-Lechevalier
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Valérie Angeon
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2002
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Gilles Belaud
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2002
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Sabine Roussel
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
maitre_de_conference
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Wimmers (Bertrand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-03-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Thomas Nesme
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Renaud Houssaye
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Samuel Barreault
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Valéry Andrieux
directeurs départementaux du Trésor public, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Thi Hoa Nguyen
receveuses-perceptrices du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Nicole Gay
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Thérèse Dufour
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public et du compte d'avance aux organismes de l'audiovisuel n° 903-60. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Huet (Philippe, François, Gérard, Martin, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, mis à la disposition du ministère de l'écologie et du développement durable depuis le
20 juillet 2000
date_debut="2005-05-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Monique Eloit
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef de service
directrice générale adjointe à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Alain Strébelle
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-08-03"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Philippe Guillard
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-08-03"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Philippe Ducrocq
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-07-02"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Daniel Boulnois
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-07-02"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Kearney (Philippe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la sous-direction E « commerce international » à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-04-30"
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Adans (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet
date_debut="2005-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200521/04/2005
De: Cédric Grouchka
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
21 Avril 200521/04/2005
De: Giovanini (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Renaud Tissier
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2003
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Zahra Lamkadmi, épouse Thomas
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2002
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Yannick Sencebe
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Jean-Pierre Da Costa
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2002
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
21 Avril 200521/04/2005
De: Sébastien Assié
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Jean Palka
technicien opérationnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Patrick Jeannot
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: François Maïtia
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
représentant de l'Association des régions de France
Remplace:M. René Mars
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Daniel Kopaczewski
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="2004-06-30"
nomination
21 Avril 200521/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.