21 Avril 2012

De: Julien Guitard
Objet:
conseiller orientation, formation et insertion professionnelle
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Avril 201221/04/2012
De: Charley Baltzer
Objet:
vice-président de la Fédération nationale ADESSA-A domicile
Remplace:M. Jean de Gaullier
Groupe:
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Alexandre Tisserant
ingénieur des mines, chef du bureau « justice et médias » au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mélanie Joder
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Pierre Tiberghien
actuellement directeur général délégué de l'Etablissement français du sang
Objet:
exercer
par intérim
les fonctions de président de l'Etablissement français du sang jusqu'à la nomination du nouveau président de l'établissement
Groupe:
date_debut="2012-04-24"
charge
21 Avril 201221/04/2012
De: Jean-François Perraut
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
21 Avril 201221/04/2012
De: Bordeau (Emmanuel)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Guardiola (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Antony
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Grégory Canal
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aisne - M. Canal "
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Myriam Garcia
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Aisne
Objet:
sous-préfète de Castelsarrasin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Raymond-Alexis Jourdain
administrateur territorial hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
cessation de fonction
21 Avril 201221/04/2012
De: Bernard Seltensperger
Objet:
des cadres de la magistrature le
24 août 2012
admis à faire valoir ses droits à la retraite
premier vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, atteint par la limite d'âge le
24 février 2010
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
radiation
21 Avril 201221/04/2012
De: Didier Ruellan du Crehu
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Georges GARDIE
Objet:
des cadres de la magistrature le
19 août 2012
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion, atteint par la limite d'âge le
19 février 2010
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
radiation
21 Avril 201221/04/2012
De: Bournier (Martial, Hugues, Claude)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Charleville-Mézières (Ardennes)
Remplace:M. Bauer (Dominique, Serge)
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Laurence Dayet
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public du Parc national des Cévennes
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
nomination
21 Avril 201221/04/2012
De: Vermorel (Pascal)
chef de service du centre superviseur urbain, mairie de Saint-Priest
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Vanlerberghe (Benjamin)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Scherrer (Luc-Marie)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Santos (Louis)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Philippe (Jérémy)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Pendarias (Laurent)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Morin (Benjamin)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Monnerie (Jean-Christophe)
directeur prévention-sécurité, mairie de Saint-Priest
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Mokrani (Aniss)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Margaro (Pierre-Loup)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Libert (Alexis)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Laville (Charles-Henri)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Jardin (Christophe)
directeur de société
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Hecquet (David)
élève officier
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Hani (Sabri)
responsable du pôle habitants, mairie de Feyzin
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Gravey (Benjamin)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Fauvet (Léonard)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Diaz (Jérôme)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Berthier (Geoffroy)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Beck (Clément)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Azadeh Namini (Darius)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Amiot (Pierre-Yves)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Tarlev-Pitel (Eugenia)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Soulard (Lorène)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Prablanc (Sophie)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Morlat (Astrid)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Llorca (Aurélie)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Lienhardt (Clémentine)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Guillet (Sarah)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Gillet (Marlène)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Duvert (Lucie)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Crespi (Kiara)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Clair-Robelet (Julie)
journaliste
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Ciletti (Caroline)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Chavonnand (Annie)
chargée de mission territoire, conseil général du Rhône
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Chaptal-Eudes (Nathalie)
chargée de mission prévention-sécurité, mairie de Villeurbanne
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Beyssac (Marianne)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: Annovazzi (Constance)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 16 au 20 avril 2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
21 Avril 201221/04/2012
De: CHREBOR (Richard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la programmation et des affaires financières à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Groupe:
renouvellement
21 Avril 201221/04/2012
De: Clément Teissedre
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Geneviève Habellion
chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Mélanie Joder
inspectrice des finances
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la première sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL1 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO Défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Avril 201221/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL1 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO Défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Avril 201221/04/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L5 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
21 Avril 201221/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L5 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
21 Avril 201221/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SAC3 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Avril 201221/04/2012
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SAC1 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
21 Avril 201221/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.