21 Mai 1995

De: Abbal (Michel)
Professeur
Objet:
de l'hôpital de Rangueil, à Toulouse
Remplace:M. Auffray (Charles)
Groupe:
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Ginouvier (Jacqueline)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Joseph (Christian)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
assistant
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Carsalade (Henri)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
sous-directeur général du département du développement durable au siège de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, à Rome
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1997-12-31"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Burguin (Christelle)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
chargé de mission Politiques locales
Groupe:
date_debut="1994-10-17"
date_fin="1999-10-16"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Grousson (Françoise)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de la région Nord - Pas-de-Calais dans un cadre d'emplois de la fonction publique territoriale
ingénieur territorial de 1re catégorie, 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
duree="cinq ans"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Grousson (Françoise)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, auprès de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au détachement
date_debut="1993-08-01"
cessation de fonction
21 Mai 199521/05/1995
De: Jean-Yves Moracchini
chef du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
21 Mai 199521/05/1995
De: Bonnafon (Daniel)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'agence comptable de la Bibliothèque nationale de France
deuxième fondé de pouvoir
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Faulle (Michel)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministre de la défense
chef d'un service Dépense - visa à l'agence comptable des services industriels de l'armement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Alexandre Benmakhlouf
magistrat
Objet:
directeur du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Pujol (Jean-Luc)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de la société Ecobilan
ingénieur de recherche
Groupe:
date_debut="1993-10-11"
date_fin="1998-10-10"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Salem (Maurice)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (chirurgie polyvalente) : centre hospitalier de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), service de chirurgie urologique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Roux (Xavier)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie) : centre hospitalier d'Arras (Nord), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Puech (Jean-René)
médecin des hôpitaux à temps partiel (pédiatrie) : centre hospitalier de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire), service de pédiatrie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Prevot (Olivier)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (chirurgie polyvalente) : centre hospitalier de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), service de chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Plouseau (Jean-Louis)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie) : centre hospitalier de Creil (Oise), service de stomatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Pilli (Michel)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie) : centre hospitalier d'Alençon (Orne), service de stomatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Petry (Laurent)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie) : centre hospitalier de Saint-Dié (Vosges), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Melka (Jean-Jacques)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins (Lot-et-Garonne), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Maugard (Yves)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier de Paimboeuf (Loire-Atlantique), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Houdayer (Yves-Mary)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier de Saint-Lô (Manche), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Draghi (Max)
spécialiste des hôpitaux à temps partiel (radiologie) : centre hospitalier de Mauriac (Cantal), service de radiologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Daniel (Michel)
médecin des hôpitaux à temps partiel (cardiologie et maladies vasculaires) : centre hospitalier de Maubreuil, à Carquefou (Loire-Atlantique), service de suites cardiologiques
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Chabi (Imaléogou, Hubert)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique) : centre hospitalier d'Avallon (Yonne), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Chabardes (Eric)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie) : centre hospitalier de Beauvais (Oise), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Caron (Michel)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie) : centre hospitalier de Roubaix (Nord), service de stomatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Camier (Christophe)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier de Jeumont (Nord), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Attar (Abel)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (chirurgie maxillo-faciale) : centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne), service de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Ambroise (Joël)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier d'Honfleur (Calvados), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Thoiron (Anne-Marie), épouse Brunon
médecin des hôpitaux à temps partiel (neurologie) : centre hospitalier spécialisé du Vinatier, à Bron (Rhône), service d'électro-encéphalographie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Le Calvez (Nelly), épouse Le Reun
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère), service de personnes âgées
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Laugier (Elisabeth), épouse Catenacci
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente gériatrique) : centre hospitalier de Pertuis (Vaucluse), service de maison de retraite et long séjour
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Francoz (Marie-Dominique), épouse Pelle
spécialiste des hôpitaux à temps partiel (radiologie) : centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône), service de radiologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Bringuer (Béatrice), épouse Louis-Juste
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique) : centre hospitalier de Gisors (Eure), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Buteau (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1995
inscription
21 Mai 199521/05/1995
De: Jarzaguet (Thierry)
Homme sans frontières (H.S.F.), suppléant
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
21 Mai 199521/05/1995
De: Jean-Louis Chaussende
directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
21 Mai 199521/05/1995
De: Philippe Vasseur
Objet:
ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
ministre de l'agriculture et de l'alimentation
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Piotet (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie
attaché agricole auprès de l'ambassade de France à Rome
Groupe:
date_debut="1994-10-03"
date_fin="1999-10-02"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Taupiac (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir auprès de la Banque mondiale aux Etats-Unis
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
date_fin="1996-11-30"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Soule (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
date_fin="1999-04-30"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Jeannin (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du département de l'Indre
directeur général des services du département
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
date_fin="1997-03-31"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Chaussende (Jean-Louis)
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
trésorier-payeur général
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Moracchini (Jean-Yves)
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
sous-préfet
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Mercier (Philippe)
Général de corps d'armée
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Terrasse (Michel)
historien, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Grumbach (Antoine)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Blassel (Jean-François)
enseignant à l'école d'architecture de Paris - La Défense
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Garnier (Olivier)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), précédemment en position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
réintégration
21 Mai 199521/05/1995
De: Hangard (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
auprès de l'Institut national de la propriété industrielle
directeur général
Groupe:
date_debut="1994-05-09"
duree="trois ans"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Laborde (Dominique), épouse Laborde Jourdain
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
chargé d'affaires
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
date_fin="1995-11-30"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: de Guillebon (Emmanuel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du Parc national de la Vanoise
directeur
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Morice (Hervé)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Crédit local de France
directeur régional du Crédit local de France pour la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-09-30"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Clappier (Bernadette)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de la mairie de Bourg-en-Bresse (Ain)
attaché territorial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Philippe Mercier
Général de corps d'armée
chef du cabinet militaire du ministre de la défense
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
délégation de signature
21 Mai 199521/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.