21 Mai 1997

De: Metayer (Pascal)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Membres ès qualités
président du secteur II
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Membres ès qualités
président du secteur I
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Charron (Louis)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Membres ès qualités
président du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Pichot (Bertrand)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Millet (Bernard)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Madec (Yvon)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Jenot (Hervé)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Hurtaud (Rémy)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Godefroy (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Fredieu (Patrick)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Druart (Marc)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bucherie (Jean-Paul)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bouisset (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bertin (Alain)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Taffard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Petoin (Richard)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: David (Hippolyte)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Roques (Robert)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-02-09"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
21 Mai 199721/05/1997
De: Radureau (Dominique)
attaché d'administration centrale du ministère de l'outre-mer, 7e échelon, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
Objet:
attaché principal de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Censi (Marc)
président du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
h) Elu représentant les conseils régionaux et l'Assemblée de Corse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Morin (Maurice)
vice-président du conseil général de la Drôme
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bouchereau (Bernard)
vice-président du conseil général de la Charente-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Franco (Guy)
adjoint au maire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
f) Elu représentant les communes de 100 000 habitants au moins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
e) Elu représentant les communes de 10 000 habitants à 99 999 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
d) Elu représentant les communes de 3 500 habitants à 9 999 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Paour (François)
maire de Saint-Bernard (Ain)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
c) Elus représentant les communes de 1 000 habitants à 3 499 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
b) Elus représentant les communes de 500 habitants à 999 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Rousseau (Alain)
maire de Saint-Hilaire-de-Court (Cher)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
b) Elus représentant les communes de 500 habitants à 999 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Voiron (Jean)
maire d'Essert-Romand (Haute-Savoie)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
a) Elus représentant les communes de moins de 500 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Lefevre (Marc)
maire du Plessier-sur-Saint-Just (Oise)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
a) Elus représentant les communes de moins de 500 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Algudo (Marie-Thérèse)
maire de Saint-Fulgent (Vendée)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
c) Elus représentant les communes de 1 000 habitants à 3 499 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Riethmuller (Jean-Luc)
président de l'Union des conseillers généraux de France
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
d) Deux personnalités qualifiées en matière de collectivités locales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Regourd (Serge)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
c) Quatre professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Nemery (Jean-Claude)
professeur à l'université de Reims - Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
c) Quatre professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Moreau (Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
c) Quatre professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Auby (Jean-Bernard)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
c) Quatre professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Thouvet (Laurent)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Ricalens (Liliane)
journaliste
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
d) Deux personnalités qualifiées en matière de collectivités locales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Remond (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
b)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Philippe (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Alemani (Jean)
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Jean-Philippe Cotis
Objet:
membre du conseil d'administration du Crédit lyonnais
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Nasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Michel Cormier
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er octobre 1992
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Villacampa (Denise)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Simon (Gilbert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1997-02-25"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
radiation
21 Mai 199721/05/1997
De: Villacampa (Denise)
attaché d'administration centrale du ministère de l'outre-mer, 9e échelon, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
Objet:
attaché principal de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Chognot (Christine)
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant de la section sociale représentant l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Remplace:M. Bouvet (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie et des finances
au titre de la mobilité
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
duree="deux ans"
détachement
21 Mai 199721/05/1997
De: Vaillant (Alain)
Objet:
professeur des universités de 2e classe - praticien hospitalier (chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) affecté au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
(emploi no 513 PR 0209)
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
professeur
cessation de fonction
21 Mai 199721/05/1997
De: Antuoro (Pierre-Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'outre-mer, 7e échelon, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
Objet:
attaché principal de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Ruellan (Alain)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
date_debut="1997-01-02"
corps="Administrateurs civils"
radiation
21 Mai 199721/05/1997
De: Ducrocq (Marc-Antoine)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances, sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
duree="deux ans"
détachement
21 Mai 199721/05/1997
De: Giraudon (Marie-Christine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) afin d'exercer ses fonctions auprès du Médiateur de la République
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-12-08"
duree="deux ans"
détachement
21 Mai 199721/05/1997
De: Couchoud (Pierre, Yves)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Mai 199721/05/1997
De: Bernard (Laurent)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, placé en position de détachement dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer, 5e échelon, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
Objet:
attaché principal de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Paillard (Yves, Jean-Marie)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-Sylvain-d'Anjou (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
transfert
21 Mai 199721/05/1997
De: Goulven Brest
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
date_debut="1997-04-17"
duree="quatre ans"
president
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Kessler (Denis)
Objet:
du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
corps="Directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales"
ecole
radiation
21 Mai 199721/05/1997
De: Martin (Jean-Paul)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil de 1re classe auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
au titre de la mobilité
chargé de mission auprès du sous-directeur de l'aménagement et des paysages au ministère de l'environnement
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
détachement
21 Mai 199721/05/1997
De: Olivier Mallet
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Pierre Fleuriot
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Meynet (Michel)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Remplace:M. Roudier (Jacques)
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Antuoro (Pierre-Michel)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Murcier (Alain)
ingénieur d'études et fabrications, 3e classe, au ministère de la défense (DGA)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Julien-du-Sault
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Rolland (Yves)
surveillant-chef au centre hospitalier de Laval
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de long séjour et maison de retraite de Saint-Rambert-en-Bugey
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bonneau (Daniel)
chef de bureau au centre hospitalier de Decize
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Guegan (Christiane)
chef de bureau au centre hospitalier de Bretagne Sud, à Hennebont
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Julien-du-Sault
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Gangneux (Nelly)
chef de bureau à la maison de retraite de Brionne
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Julien-du-Sault
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Delabie (Catherine)
chef de bureau au centre hospitalier de Rouen
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Julien-du-Sault
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Champault (Madeleine)
chef de bureau au centre hospitalier de Rambouillet
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Julien-du-Sault
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Brau-Vanot (Michelle)
psychologue au centre éducatif et professionnel du Roussillon, à Perpignan ; Maison de retraite d'Ablis
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Julien-du-Sault
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Thomas (Nadine)
directeur de 4e classe de la maison de retraite d'Aigre
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de long séjour et maison de retraite de Saint-Rambert-en-Bugey
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Renard (Josette)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Noyers-sur-Serein
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de long séjour et maison de retraite de Saint-Rambert-en-Bugey
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Passemard (Marie-Françoise)
chef de bureau au centre hospitalier d'Ambert ; Maison de retraite de Courson-les-Carrières
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de long séjour et maison de retraite de Saint-Rambert-en-Bugey
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Blanc (Josette)
chef de bureau au centre hospitalier de Pierrefeu-du-Var
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Beguin-Kerboul (Martine)
chef de bureau à l'hôpital Armand-Trousseau (AP-HP)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Lair (François)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur le
31 décembre 1996
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
radiation
21 Mai 199721/05/1997
De: Roy (Jean-Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Mai 199721/05/1997
De: Lorig (Michèle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="1997-10-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
21 Mai 199721/05/1997
De: Bernard (Laurent)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Radureau (Dominique)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
promotion
21 Mai 199721/05/1997
De: Fransioli (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef d'études, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="1997-06-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Mai 199721/05/1997
De: Sue (Raymond)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Pélussin
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Romero (Michel)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier d'Enval
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Pey (René)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Saint-Chamond
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Habas (Tahar)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) des maisons de retraite de Mouvaux et Bondues
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Chatel (Rémy)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Barenton
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bradamantis (Luc)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de La Charité-sur-Loire
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Tronche (Isabelle)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Monflanquin
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Paisot (Dominique)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Laurent-Nouan
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Matas (Marie-Michèle)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Sare
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Leclere (Annick)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Verrières-le-Buisson
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Jeanguyot (Martine)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Saint-Denis
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Guemas (Catherine)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Seiches-sur-le-Loir
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Doare (Francine)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Departe (Catherine)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Scaër
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Daroux (Mireille)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à l'hôpital maritime de Zuydcoote
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bogaert (Sylvie)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à l'hôpital local de Sully-sur-Loire
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Blin (Marie-Edith)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Saturnin-du-Limet
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Alba (Sabine)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Salvetat-sur-Agout
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Rousson (Gérard)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1997-04-15"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
21 Mai 199721/05/1997
De: Jactel (Bruno)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministère de l'économie et des finances
pour une période maximale de cinq ans
sur un emploi de conseiller commercial
adjoint au ministre plénipotentiaire, chef des services de l'expansion économique à Washington
Groupe:
date_debut="1997-06-20"
détachement
21 Mai 199721/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.