21 Mai 2005

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Michèle Rousseau
Objet:
secrétaire générale
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
Objet:
directeur général de l'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Patrice Du Boulet
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Franche-Comté
date_debut="2005-06-01"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur des actions sociales à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-15"
duree="trois ans"
détachement
21 Mai 200521/05/2005
De: Dominique Bureau
Objet:
directeur des affaires économiques et internationales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (secrétariat général)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Hélène Jacquot-Guimbal
Objet:
directrice générale du personnel et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Patrick Gandil
Objet:
secrétaire général à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Marc Meyer
Objet:
conseiller pour la communication et la presse
Groupe:
date_debut="2005-05-12"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Mai 200521/05/2005
De: Chastagnaret (Olivier, Francis)
Objet:
notaire
Remplace:M. de Chalendar (Louis, Henri, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Saint-Péray (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Chantal Palpacuer
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar, suppléante
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Martine Sanvido
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Pierre-André Peyvel
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
21 Mai 200521/05/2005
De: Françoise Delabaere
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Réunion au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2005-01-15"
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Pascal Marchetti
assistant technique, directeur du pôle bancaire de la direction régionale Antilles-Guyane. »
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites du ressort des régions Antilles-Guyane
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Isabelle Saffrey
directrice d'études, directrice du pôle investissement de la direction régionale
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle investissement de la direction régionale Antilles-Guyane. »
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Anne-Claire David-Lecourt
directrice d'études, directrice du pôle prêt de la direction régionale
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle investissement de la direction régionale Antilles-Guyane. »
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Isabelle Saffrey
directrice d'études, directrice du pôle investissement de la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites du ressort des régions Antilles-Guyane
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Margareth Gabriel-Régis
directrice d'études, directrice du pôle appui au développement de la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites du ressort des régions Antilles-Guyane
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Anne-Claire David-Lecourt
directrice d'études, directrice du pôle prêt de la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites du ressort des régions Antilles-Guyane
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Dominique Balmary
président du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Milcamps (Jean-Baptiste)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du Parc national de Port-Cros
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2005-03-29"
charge
21 Mai 200521/05/2005
De: Guillaume Sainteny
Objet:
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Pierre Vieu
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
duree="cinq ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Patrick Vieu
Objet:
directeur des transports ferroviaires et collectifs à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Pascal Lelarge
Objet:
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Bruno Le Bivic
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Brigitte Bélime
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Lepesqueur (François-Xavier, Jacques, Jacky)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Gruel et Dominique Gruel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Gruel (François, Jean, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Gruel et Dominique Gruel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
21 Mai 200521/05/2005
De: Dominique Vinciguerra
Objet:
conseiller au cabinet du ministre délégué
Groupe:
cabinet="Ministre délégué aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Mai 200521/05/2005
De: Gilles Bouilhaguet
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-07-13"
depart_retraite
admission
21 Mai 200521/05/2005
De: Yves Clot
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « psychologie du travail »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Richard Senghor
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Mai 200521/05/2005
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Pascal Marchetti
assistant technique, directeur des activités bancaires de la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Isabelle Saffrey
directrice d'études, directrice territoriale investissement et prêt de la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Margareth Gabriel-Régis
directrice d'études, directrice du pôle appui au développement de la direction régionale Antilles-Guyane. »
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: Claire-Anne David-Lecourt
directrice d'études, directrice territoriale investissement et prêt de la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005
De: CMSA (BCM)
Objet:
Sous l'autorité de son président, un secrétariat permanent appelé « bureau de la commission défense de sécurité de la gestion du trafic aérien » (BCD) assiste la CDSA dans toutes ses attributions, telles que définies au paragraphe 1. Le BCD
s experts du ministère de la défense appartenant au secrétariat permanent de la
Groupe:
composition
21 Mai 200521/05/2005
De: François Perdrizet
Objet:
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (secrétariat général)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Patrice Parise
Objet:
directeur général des routes à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Goguillon (Michel)
ingénieur de l'industrie et des mines, 8e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Mai 200521/05/2005
De: Noël de Saint Pulgent
inspecteur général des finances
Objet:
président de la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat
créée par le
décret n° 2004-1119 du
21 octobre 2004
Groupe:
president
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Poisson-Leclerc (Guillaume, Marcel, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Christophe Picot, Christian Houliere et Laurent Alzay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De:
Gabarro-Arpa soutient que la ratification du traité établissant une Constitution
pour l'Europe
dont l'autorisation est demandée par référendum, aura pour conséquence, sans que le corps électoral en ait conscience, de réviser la Constitution ; qu'il fait valoir à cet égard que l'exposé des motifs du projet de loi, communiqué aux électeurs
en application de l'article 3 du décret du
17 mars 2005
susvisé, ne rend pas compte de tous les effets d'une ratification dont la portée est aussi de substituer de nouvelles dispositions à celles de l'actuel titre XV de la Constitution ; que la sincérité du scrutin en serait dès lors faussée
Objet:
par l'article 60 de la Constitution, il appartient au Conseil constitutionnel de statuer sur les requêtes mettant en cause la régularité d'opérations à venir dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle des opérations référendaires, vicierait le déroulement général du vote ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics
Sur le fond
En ce qui concerne la portée du référendum
Groupe:
conférés
21 Mai 200521/05/2005
De: Guyenet (Brigitte, Yvette, Marie)
Objet:
notaires associées
notaire
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Coadic (Martine)
Objet:
notaires associées
notaire
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Coadic (Martine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
21 Mai 200521/05/2005
De: Delille (Christine, Françoise, Dominique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-José Héau et Fabienne Race, notaires associées, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Florentin (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Héau (Marie-José, Marguerite, Elisabeth)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionelle Marie-José Héau et Fabienne Race, notaires associées
notaire
notaire_residence="Saint-Florentin (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
21 Mai 200521/05/2005
De: Basin (Valérie, Patricia), épouse Gigan
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Chantal Basin, notaire associée
notaire
notaire_residence="Ménerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Giner (Christian, André)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Feytis (Jacques, Jean-Marie)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Bourrel (Franck, Christian, René)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Blondé (Gérard)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Ormazabal (Javier)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Evelyne Pambou
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Basse-Normandie au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Le Dolley (Erik)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Nantes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Nantes"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Bachelier (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Nantes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Nantes"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Tiomo (André)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Tiomo (André)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Pezard (Alice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Stoffaes (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Normandin (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Aix-Marseille-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Mojon (Benoît)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Aix-Marseille-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Dours (Françoise), épouse Nicoulet
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Michel Aymeric
Objet:
directeur des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Monique Liebert-Champagne
Objet:
directrice des affaires juridiques, informatiques et logistiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale du personnel et de l'administration)
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Patrice Raulin
Objet:
directeur général de la mer et des transports à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Jeanson (Caroline, Claude)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François Flauder et Françoise Saubeau-Fernandez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Miramont-de-Guyenne (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: De Mauduit du Plessis (Frédéric, Yves, Marie)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Monge
Objet:
au commandement suivant
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate inscrit au tableau d'avancement
Groupe:
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Mai 200521/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.