21 Mai 2008

De: Verny (Jean-François)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Martin (Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Imbert-Quaretta (Mireille)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
21 Mai 200821/05/2008
De: Bérard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
21 Mai 200821/05/2008
De: Lallemand (Marie-Antoinette)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
21 Mai 200821/05/2008
De: Verny (Jean-François)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
cessation de fonction
21 Mai 200821/05/2008
De: Corinne Crevot
administratrice civile, chef du bureau du régime juridique de la presse écrite et des services d'information à la direction du développement des médias
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant de la ministre chargée de la communication
Remplace:M. Hugues Ghenassia de Ferran
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Stanislas Surun
Syndicat national des prestataires de l'audiovisuel scénique et événementiel (Synpase)
Objet:
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Dominique Bordes
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Thierry Carlier
Association des producteurs de cinéma (APC)
Objet:
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Aurélie Amiard
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Aurélie Amiard
Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Objet:
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Hélène Gomez
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Lacombe (Didier)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Vassal (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Ouss (Lisa)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Goujon (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Lassmann-Vague (Véronique)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Marzin (Daniel)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 susvisé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 susvisé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Marolleau (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Mansourati (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Fautrel (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Marc Stoltz
Objet:
directeur de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Lefevre (Franck, Paul)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
afin d'occuper un emploi de chargé de mission « concept » au sein de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Roche (Xavier)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit comptable et financier
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Douay (Philippe)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit comptable et financier
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Sanz Redrado (Beatriz)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit comptable et financier
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Cen (Zhihao)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année le candidat civil étranger ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Watin (Simon, Marcel, Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Schmitt (Damien, Arnaud, Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Regost (Fabien, Maurice, Gérard)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Pérel (Christophe, Jean, André)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Petit (Louis, Thierry, Erik, Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Melisson (Nicolas, Didier, Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Launay (Antoine, Joël, Louis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lamy (Etienne, Jean, Henri)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Duthoit (Alexis, Raoul, Roger)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Drazek (Benjamin, Clément)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Cannelle (François-Xavier, Henri, Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Boccard (Mathieu, Gérard)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: de Mareschal (Marc, Thierry, Marie, Joseph)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Rouland (Charles, Florent, Julien, Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Hua (Minh-Tâm)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Galland (Edouard, Elie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Drillaud (John, Louis-Georges, André)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Zong (Qi)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Zhang (Bohui)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Wang (Wei)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Teles de Carvalho Goyano (Fernando, Henrique)
Brésil
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Sokolov (Roman)
Russie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Salloum (Rogério)
Brésil
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Podany (Lukas)
République tchèque
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Moreno Serna (Jaime)
Espagne
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lu (Tianming)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Katanga Kabamba (Papy)
Congo
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Freitas Lima Lemos (Joao Henrique)
Brésil
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Fang (Yuanqing)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Fakhri (Abdessamad)
Maroc
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Cenal Romero (Fernando, Maria)
Espagne
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Cao (Xiaozhou)
Chine
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Blanco Hague (Oliver)
Espagne
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Salles (Nicolas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ponssard (Clément, Jacques, Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Nobre (Kévin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lupini (Jonathan, Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lerouge (Samuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Le Van (Nicolas, Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Gaillard (Clément, Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Cuquel (Alexis, Jean, André)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ginefri (Pierre, Walter, Charles)
mer
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Capitaine de Gouvion Saint-Cyr (Rémi, Raymond, Eric)
gendarmerie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Capitaine Lanic (Fabrice, Philippe)
terre
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Capitaine Bazot (Pierre, Philippe, Daniel)
terre
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bourjaillat (Thibaut, Laurent)
mer
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Van Kalsbeek (Guido)
Pays-Bas
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Tham (Kai Guan, Terence)
Singapour
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Taha (Ayoub)
Maroc
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Mseddi (Ahmed)
Tunisie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Massit (Amine)
Maroc
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Epassa Ondal (Arthur, William)
Cameroun
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: El Bolbol (Hussein)
Liban
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Daouk (Sami)
Liban
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Berkane (Ahmed)
Algérie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Benchokroun (Mounir)
Maroc
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Aourarh (Tarik)
Maroc
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Yavari (Keihann)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Worbe (Sébastien, Paul, Marie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Wilson (Pablo, Arthur, Ewan)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Wernet (Arnaud, Gilles, Eric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Wang (Sylvain, Zi Xiang)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Vignier (Benjamin, Marie, Christophe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Tine Beres (Lucas, Edouard, Léonard)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Thiberville (Antoine, Pierre, François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Selles (Jérôme, Jean, Gilbert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Seichon (Mathieu)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Schoelens (Laurent, Eric, Leonce)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Schneider (Nicolas, Laurent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Sauzade (Martin, Julien, Auguste)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Saillenfest (Antoine, Patrick, Maxime, Joseph)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Rozier (Erwann, Bernard, Noël)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Rouget (Vincent, Stéphane, Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Robin (Cyril, Jean, Roger)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Renwick (Arnaud, Alain, Rémi, Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Razakarivony (Sébastien, Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Pujol d'Andrébo (Adrien, Yves, Bertrand)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Prevost (Raphaël, Manua, Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Pinoteau (Jérémie, Benoît, Antoine, Paquito)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Picard (Mathieu)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Pedler (Florian, Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Milon (Pierre, Alain, Dominique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Metz (Benjamin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Manceau (Mathieu, Thomas, Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Malherbe (John-Benjamin, Tyson, Kévin, Marie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Loysel (Thibaut, Jean, Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Loiseleur (Raphaël, Paul, Vincent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lemaire (Simon, Clément, Damien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Le Roy (Arnaud, Henri, François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Le Mercier (Nicolas, Bernard, Valérien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Laurens (Pierre-Emmanuel, François, Raphaël)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Landes (François, Pascal, Daniel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lamy de La Chapelle (Yann, François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Keller (Pierre, Eugène, Raymond)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Josnin (Etienne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Jean-Alphonse (Kévin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Hublart (Paul, Sybe, Arnauld)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Helies (Pierre, Claude, Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Gougeon (Pierre, Mickaël)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Glon (Raphaël, Alexis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Gimenez (Clément, Julien, André)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Gadreau (Arthur, Frankie, Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Flageul (Cédric, Cyril, Henri)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Escudier (Romain, Marie, Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ernst (Alban, Terii)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: El Hadjamor (Mohamed-Emine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Durrande (Baptiste, Victor, Louis)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Desse (Emile, Myrcea, Pablo)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Derouet (Guillaume)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Delahaye (Thierry, Jean, Georges)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Del Pistoia (Cyril, Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Dahomé (Stéphane, Maurice, Henri)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Crespel (Jonathan, Marie, Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Coudret (Florent, Albert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Choley (Victor, Bernard, Georges)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Chavanel (Christophe, Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Chavand (Matthieu, Jean, Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Charavin (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Chanoine (Hugues, André, Marie, Augustin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Chambon (Thomas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Chachereau (Yann, Rémi)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Cassier (Maxence, Maurice, Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Caillet (Antoine, Jean, Julien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Breuil (Romain, Jacques, Albert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bouvignies (Valentin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bouvier (Samuel, Barthélémy)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bouchet (Arnaud, Alain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bonini (Clément, Joseph, Gilbert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bodineau (Jules, Paul, Alexandre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Billaud (Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bec (Julien, Jacques, Lucien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Auffret (Fabien, Jean, Mathieu)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Rasmussen (Niels Peter)
Danemark
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Olmos Mata (David)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Nejdl (Jaroslav)
République tchèque
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Garcia Collado (Francisco de Asis)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ciria Ortega (Javier)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Reymondet-Commoy (Paul, Mathieu)
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En troisième année le candidat français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Nieto Ferro (Alex)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En deuxième année le candidat étranger ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Cohen (Céline, Abrame)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: de Barros Orsolini (Ana Luisa)
Brésil
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Kuznetsova (Liudmila)
Russie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ibrahim (Dalia)
Liban
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Gil Ferrer (Ana)
Espagne
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Davydova (Veronika)
Russie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Borges Alves (Angelica)
Brésil
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Biscotti (Claudia)
Italie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Gerald (Sophie, Marie, Béatrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Busset (Barbara)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Bargue (Laëtitia, Sandrine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ribbe (Christine, Fabienne)
épouse Le Goff, mer
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Thamri (Mouna)
Tunisie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Ktita (Hanene)
Tunisie
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Chakir (Narjis)
Maroc
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Vorobieva (Hélène, Evguenievna)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Vacelet (Valentine, Lucie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Siboni (Cécile, Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Nebot (Célia, Caroline, Liliane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Mallard (Emilie, Julie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Leroy (Charlotte, Marie, Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Krief (Rebecca, Mathilde)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Kervern (Gaëlle)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Huron (Maïté, Floriane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Heyriès (Aurélie, Marie, Odette)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Faure (Béatrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Fabre (Lucie, Marie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Dujol (Charlotte, Marie, Blandine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Divaret (Lise, Christine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Devillers (Marie, Hélène, Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Conticini (Célia, Chrisline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Burdeau (Edwige, Marie, Bathilde)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Augustin (Loriane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Arribard (Lucie, Anne, Karin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Garbayo Tavera (Maria Paloma)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Fuentes de Ezquerra (Lucia, Patricia)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Farr-Lantero (Lidia)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Illionnet (Philippe, Jean)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé directeur régional des affaires maritimes de Bretagne à Rennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Illionnet (Philippe, Jean)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé directeur régional des affaires maritimes de Bretagne à Rennes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er juillet 2012
conseil_des_ministres
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Lemoine (Henri, Michel, Denis)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Targa (Francis, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Coté (François, Max, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Margueron (Jean-Philippe, Marie, René)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Le Bot (Frank, Pierre, Charles)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Guennec (Patrick, Marcel, Dominique)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Charpentier (Hervé, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Caquelard (Jacques, Paul, Alain)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno, Marie, Joseph, Patrice)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Hubert (Pierre, André, Raymond, Michel)
Commissaire général de brigade
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Metz (Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Coffin (Jean-Marc, Maurice)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Souchet (Gilbert, Roland, Nicolas)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Tesnière (Vincent, Georges, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2008-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Mai 200821/05/2008
De: Despaux (Alain, Jean, Georges)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-07-28"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hammelin (Michel, Armand, Joseph, Louis)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2008-07-11"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hubscher (Daniel, Raymond)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-07-06"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hétroy (Philippe, Jean)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Duflot (Hervé, Marie, Philippe)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Vuillermet (Etienne, Jean, Bernard)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé directeur du commissariat de la marine à Brest, adjoint soutiens et finances au commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Bouchet (Benoit, Max, Charles, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé directeur du commissariat de la marine à Toulon
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
date_debut="2008-06-22"
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Morillon (Marc, François, Marie)
Médecin-chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Mai 200821/05/2008
De: Di Schino (Michel, Gabriel, Christian)
Médecin-chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Mai 200821/05/2008
De: Mallet (Jean-Marc, Gérard)
Commissaire colonel
nommé commandant de l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2010
conseil_des_ministres
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er novembre 2009
conseil_des_ministres
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Hubert (Pierre, André, Raymond, Michel)
Commissaire général de brigade
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2010
conseil_des_ministres
admission
21 Mai 200821/05/2008
De: Salvador (Denis, Jean-Marie)
gendarme ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 février 2008
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
20 février 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="9"
décoration
21 Mai 200821/05/2008
De: Thevenot (Florian, Claude, Jacques)
gendarme ; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 février 2008
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
20 février 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="7"
décoration
21 Mai 200821/05/2008
De: Nies (Patrick, Georges, Alphonse)
maréchal des logis-chef ; 23 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 3 février 2008
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
11 février 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
21 Mai 200821/05/2008
De: Bersellini (Anita)
présidente de l'université Paris-Sud-XI
Objet:
membre du conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Vallée (Yannick)
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Manuel Zacklad
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire d'expressions et cultures au travail
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Alain Béchade
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire de droit immobilier
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Esther Duflo
professeure au Massachusetts Institute of Technology
Objet:
professeure associée à temps plein au Collège de France, sur la chaire internationale savoirs contre pauvreté
Groupe:
duree="douze mois"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Francesco Grasso
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire d'aérodynamique industrielle
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Daniel Roviras
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire de systèmes de télécommunications
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Marcelo-Edmundo Doucet
Objet:
suivante à l'Académie d'agriculture de France
correspondant étranger
Section ressources naturelles, aménagement de l'espace et environnement
Groupe:
élection
21 Mai 200821/05/2008
De:
Jean-Paul Lanly à la fonction de trésorier perpétuel de l'Académie d'agriculture de France
Objet:
de
Remplace:M. Robert Stroppiana
Groupe:
élection
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Le Bihan-Graf
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2008-04-24"
réintégration
21 Mai 200821/05/2008
De: Jérôme Deroulez
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Benoît Trevisani
administrateur civil
Objet:
chef de cabinet-adjoint
Remplace:Mme Aude Ab-der-Halden
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Patrick Ouart
Objet:
des cadres de la magistrature
radiation
21 Mai 200821/05/2008
De: Eric Walter
conseiller technique
Objet:
conseiller auprès de la ministre, au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Cécile Mouton-Brady, épouse Pozzo di Borgo
conseillère des affaires étrangères hors classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République dominicaine
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Pérou
Remplace:M. Pierre Charasse
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Pascal Fieschi
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lettonie
Remplace:M. André-Jean Libourel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lettonie"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Jean Félix-Paganon
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République arabe d'Egypte
Remplace:M. Philippe Coste
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Égypte"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Maryse Miguel, épouse Bossière
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Chili
Remplace:Mme Elisabeth Beton-Delegue
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chili"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Michel Filhol
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Australie
Remplace:M. François Descoueyte
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Jean-Louis Rysto
secrétaire des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Calcutta
consul="Calcutta"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Guy Yelda
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lituanie
Objet:
consul général de France à New York
Remplace:M. François Delattre
consul="New York"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Grégori Piechowski
Objet:
membre de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
directrice générale du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général du personnel et de l'administration et
par intérim, directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Christophe (Denis)
attaché principal d'administration
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:Mme Bentegeat (Virginie)
Groupe:
date_debut="2008-05-02"
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Eric Ordonaud
inspecteur du Trésor public, chef du service immobilisations financières
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Gilles Guilmain
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au sein de la cellule expertise et reporting
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Fabrice Guerittee
adjoint, contrôleur principal du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Assane Diagne
adjoint, contrôleur principal du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Tossim Assih
inspecteur du Trésor public, chef du service recettes et comptes spéciaux du Trésor
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Jean-François Wan Wac Tow
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Samuel Le Guilloux
contrôleur du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marc Gautier
receveur-percepteur, adjoint du chef du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
13 décembre 2006
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Joseph Boinnot
receveur-percepteur, adjoint du chef du département comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
13 décembre 2006
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Aude Vaussy
inspectrice du Trésor public, chef du service dettes négociables et trésorerie
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Nathalie Valibus
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Evelyne Thoraninth
chef de secteur au service dettes non négociables et engagement de l'Etat, secrétaire administrative de classe normale
Objet:
tous documents dans le cadre de ses attributions
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Hélène Merlet
contrôleuse du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Arlette Marmoiton
inspectrice du Trésor public, chef du service dépense
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie-Christine Leglise
inspectrice du Trésor public, chef de la cellule qualité comptable
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sylvie Gérard
adjointe, contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie-Claire Garric
attachée d'administration centrale, chef du service Europe et correspondants
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Annick Franquelin
chef de secteur au service dettes non négociables et engagement de l'Etat, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous documents dans le cadre de ses attributions
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Patricia Dumoitier
adjointe, attachée d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie Anchen
receveuse-perceptrice, chef du service dettes non négociables et engagement de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marcelle Auge
receveuse-perceptrice, adjointe au chef du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Jean-Marc Lauret
inspecteur et conseiller de la création des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'éducation, des formations, des enseignements et des métiers
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Gilbert Labelle
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Robert Fohr
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission mécénat
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christophe Dessaux
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la recherche et de la technologie
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Philippe Chantepie
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale des programmes « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « recherche culturelle et culture scientifique »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: David Zivie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du budget et des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Thierry Peyrard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Alexandre Galland
attachés d'administration de la ville de Paris, détachés dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
attachés d'administration, à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sylvain-Karl Gosselet
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Bernard Beaulieu
attaché d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Axel Villechaize
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Arnaud Vuille
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Dominique Hérondelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Pierre Gervais
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Roger Tran-Dinh-Nhuan
directeur territorial, détaché dans le corps des attachés d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la formation
attaché principal d'administration, et à
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Maël Guilbaud-Nahnou
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Philippe Ducluzeau
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Roland Breton
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Pierre Coural
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Stéphane L'Host
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Hubert Gicquelet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Julie Narbey
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs culturels nationaux
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sophie Moussette
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des pensions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Monique Gho
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Anne Fendt
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Françoise Toth
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Béatrice Pitzini-Duée
ingénieure du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Claudine Coquard-Patry
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Emmanuelle Bourret
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Isabelle Picault
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Amal Lahlou-Loubatières
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et d'enseignement
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Kneubühler
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sophie Perdrial
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Bernadette Jugan
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Jacqueline Gomez
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Laure Tercieux
attachée territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie-Renée Courty
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Christine Knauber
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Marie-Eve Laurent
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la politique des personnels
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Prince (Sophie)
chargée des fonctions de sous-directrice des études de gestion prévisionnelle et statutaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Valéry Morard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du département de la connaissance environnementale de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Eric Bonmati
attaché d'administration, secrétaire général de l'IFEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Gilles Dufnerr
attaché principal du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable du service budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Sabine Vansaingèle
ingénieure d'études, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.