21 Juin 2003

De: Bichet (Jean-Paul)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bonnieu (Noël)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des salariés
Remplace:M. Remond (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Chatin (Boris)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des professions libérales
Remplace:M. Palombo (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Marcet (Patrick)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des associations de réservistes
Remplace:M. Mesure (René)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Berber (Jean-Yves)
en remplacement du premier-maître (réserviste) Orsini (Roger), représentant l'Association centrale des officiers mariniers de réserve
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Alexandre (Guillaume)
en remplacement du capitaine de corvette (réserviste) Anselmet (Denis), représentant la Fédération des officiers républicains
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Palombo (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des professions libérales
Remplace:M. Haenel (Pierre)
Groupe:
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Guibert (Jean-Jacques)
en remplacement du colonel (réserviste) Theaudière (Hervé), représentant l'Union national des officiers de réserve
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: de la Bretèche (Laure)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Tricard (Dominique)
ingénieur général du génie sanitaire
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Olagnon (Denis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-05-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Juin 200321/06/2003
De: Jean-Yves Cren
Objet:
ingénieur général des essences des armées, directeur du service national et des oléoducs interalliés
Groupe:
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Didier Houssin
Objet:
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Michel Fillion
chef de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Palasz
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: François Shoeffler
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Nicole Planchon
administratrices civiles, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Palasz
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Marie-José Palasz
chef de service, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Sandrine Lagumina
maître des requêtes au Conseil d'Etat, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Michèle Hourt-Schneider
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Bosvieux (Henri, Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Henri Bosvieux et Emmanuel Ollivier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Laffon (Philippe)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Christian Rouyer
conseiller des affaires étrangères, délégué à l'action humanitaire, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Hubert Colin de Verdière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Christian Rouyer
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Bernard Maizeret
conseillers des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Christian Bader
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Harriague (Miguel, Henri, Maurice)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bertrand de Lataulade, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: de Lataulade (Bertrand, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand de Lataulade, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Lapointe (Christophe, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Hayange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Tacnet (Viviane), épouse Reffay
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Marie-Françoise Renault, Christian Dubreuil et Xavier Marteau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Boutin (Jean-Claude, Edmond, Marie, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Marie-Françoise Renault, Christian Dubreuil et Xavier Marteau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bernard Caruba
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Juin 200321/06/2003
De: Henri Jean
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aude
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Francis Cloris
magistrat détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Cher
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Jean-Yves Cren
Objet:
ingénieur général des essences des armées, directeur du service national des oléoducs interalliés
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Didier Houssin
Objet:
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Confortes (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bellet (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Apollis (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Lahana (Jacqueline)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Collange (Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Berteaux (Christiane)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Nithart (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Prevand (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Esperbe (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Caradec (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Zivancevic (Nina)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Le Bihan-Graf (Christine)
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Remplace:M. Mion (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Ferkal (Salah)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 2001 la personne
autorisation_exercice_medecin
autorisation
21 Juin 200321/06/2003
De: Fevre (Marie-Christine), épouse Andry
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section
sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université de Reims
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="39"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Fauconneau (Bernard)
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
sciences du médicament
université de Poitiers
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bureau (Ronan)
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
sciences du médicament
université de Caen
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="40"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Serbourge-Goguel (Nathalie), épouse Seta
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
sciences du médicament
université Paris-V
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="40"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Peigné (Jérôme)
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
sciences du médicament
université Lille-II
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="40"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Hubert Forquenot de La Fortelle
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur, représentant de la France à la conférence du désarmement à Genève
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Norvège
Remplace:M. Louis Amigues
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Norvège"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Moene (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Goldsmith (Frédéric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Roy (Hervé)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Miyet (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Maine (Norman)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Lemaitre (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Dechelette (Agathe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Kerr-Vignale (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Fattoumi (Héla)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Savini (Giacinta)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Rony (Hervé)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Pankratoff (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Lemesle (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Jouvin (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Dunoyer de Segonzac (Louis)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Andreu (Elisabeth)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Romanet (Chantal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Nicolas Forissier
député
Objet:
président du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur (CFCE)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Mauss (Huguette)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Philippe Chervet
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
21 Juin 200321/06/2003
De: Barbier (Monique)
administratrice civile hors classe relevant pour sa gestion du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
directrice de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Pierre Andrieu
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé d'affaires a.i. à Douchanbe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tadjikistan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tadjikistan"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Yaigre, Philippe Yaigre et Alain Delfosse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Brunel (Emmanuelle, Marie, Annick, Madeleine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Claude Auger et Jean-Marc Gaumondie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Galinier (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Galinier, Gilbert Jeansou, Jean-Marcel Caminade et Valérie Vialade-Bluche, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Galinier (André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Galinier, Gilbert Jeansou, Jean-Marcel Caminade et Valérie Vialade-Bluche, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Jean-Pierre Boisson
Groupe:
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Frédéric Sénèze
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Frédéric Sénèze
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Hélène Mesnard
agente contractuelle
dans la limite des attributions de la mission de la formation. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.