21 Juin 2008

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Arnaud Jullian
chef du bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Sylvain Maetracci
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Baillet
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Philippe Baillet
directeur régional des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Lorraine)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Aix-en-Provence (direction régionale des douanes de Provence)
Remplace:
M. Pastor
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Joannes (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Treguer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Wenger (Klaus)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Crouzet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Ajer (Irène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Pierre Tronche
inspecteur et conseiller de 1re classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, inscrit au tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
au titre de l'année 2008
Objet:
au choix
au grade d'inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
promotion
21 Juin 200821/06/2008
De: Babre (Simon)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-François Milliat
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Drou
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Eric Swartvagher
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jacques Rastoul
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-François Milliat
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Christian Janin
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Luc Guedet
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Drou
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sandrine Giraud
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Martin
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Bruno Valade
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Martin
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Marcel Grignard
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sandrine Giraud
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Laurence Laigo
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: René-Paul Lomi
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de la Côte-d'Or
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Manche
Remplace:M. Yves Geffroy
Groupe:
date_debut="2008-08-18"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Philippe Vicentini
Objet:
de ses fonctions de membre des jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2008)
Groupe:
ecole
cessation de fonction
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean Tardieu
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pierre Simon
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Stéphane Sawas
professeur de grec moderne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean Reznikoff
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pierre Pehaut
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Vladimir Osipov
professeur de serbo-croate
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Maurice Oberreiner
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Patrick Maurus
professeur de coréen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Hasseine Mammeri
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Joël Hillion
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pierre Denain
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Daube
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sergio Cappello
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Michel Bozdemir
professeur de turc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Gilbert Bohn
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Stanislas Bocianowski
professeur de polonais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Yudi Biton
professeur d'hébreu
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Mahmoud Azab
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Ioulia Zaretskaia, épouse Balsente
professeure de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Agnès Woog
professeure d'hébreu
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sophie Vassilaki
professeure de grec moderne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Françoise Trichet
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Rose-Marie Royer
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Liliane Rios
professeure d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Lucette Petit
professeure de portugais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sylvie Pauthier
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Nadine Offroy-Torralbo
professeure d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Véronica Lelaidier
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Nathalie Larrouturou
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Hélène Knafou
professeure d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Françoise Dumas
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Madeleine Delplanque
professeure d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Eléonore Cosmopol
professeure de roumain
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Olga Comte
professeure de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Madeleine Chantoiseau-Nannoni
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Eliane Bayle
professeure d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Ghislain de Monteynard
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Patrick Steinmetz
substitut général près la cour d'appel de Besançon chargé d'un secrétariat général
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Nicolas Septe
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: François Prélot
vice-procureur au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Emmanuel Phelippeau
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Christian Pasta
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Cyril Paquaux
magistrat du premier grade placé en position de détachement auprès de l'Agence française de l'adoption
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Raymond Muller
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Agen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Christophe Muller
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Olivier Molin
juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Besançon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pascal Mathis
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Pierre Marcus
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Laurent Marcadier
conseiller à la cour d'appel de Paris chargé d'un secrétariat général
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Yannick Le Goater
juge d'instruction au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Claude Kazubek
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil chargé du service du tribunal d'instance de Villejuif
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Philippe Jean-Draeher
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Eric Jallet
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Patrick Henry-Bonniot
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Thierry Grandame
vice-président au tribunal de grande instance de Troyes chargé des fonctions de juge d'instruction
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Hubert Gasztowtt
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Joël Garrigue
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Baudouin Fohlen
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Gérald Faucou
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Vincent Deveille
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Michel Debacq
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Yann Daurelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Pierre Dartenset
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Philippe Coulange
premier vice-président au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Frédéric Chevallier
substitut général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Bernard Chauvet
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Eric Chalbos
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jacques Bruneau
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Louis Beauguitte
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Philippe Ballu
vice-président au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Joseph Ancel
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Philippe Allard
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Edwige Wittrant
présidente du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Catherine Vandier
vice-présidente au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne chargée du tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Virginie Van Geyte
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Florence Sroda
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Marie-Liesse Roger, épouse Guinamant
auditrice à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Valérie Petit, épouse Trouilly
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Catherine Metadieu
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Antoinette Lepeltier, épouse Durel
vice-présidente au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Anne Khater, épouse Lemoisson
juge au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sylvie Heras De Pedro
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers chargée des fonctions de juge de l'application des peines
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Laurence Guibert
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Marianne Guetault, épouse Constantin
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pauline Flauss
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Cécile Fernez, épouse Bertaud
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Fanélie Ducloz
magistrate du premier grade placée en position de détachement auprès de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Dominique Dubois, épouse Robin
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Catherine Dubois, épouse Breuil
juge au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Catherine Doustaly
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Aurélia Devos
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Dominique Desvergnes, épouse Dos Reis
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sophie Depelley, épouse Marechaux
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sylviane Delzongle Arzel
maître de conférences à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Muriel Crebassa
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Chantal Charruault, épouse Fourvel
présidente du tribunal de grande instance de Sens
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Brigitte Bonnin, épouse Eminovic
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Marie-Agnès Billet, épouse Credoz
présidente du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pascale Ballerat
juge au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Brigitte Abouphele, épouse Augier de Moussac
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Laurent Moquin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires économiques à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Patrick Lelarge
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion, de la communication et des simplifications à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Luc Aubineau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques et sociales à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Françoise Dufresnoy
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Catherine Gras
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pierre Florin
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art,
en raison de ses compétences dans le domaine de l'assurance
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Alain Cazenave
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
21 Juin 200821/06/2008
De: Galdéric Sabatier
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2008-07-31"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
21 Juin 200821/06/2008
De: Yann Gourio
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
sous-préfet, sous-préfet de Bayeux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques - M. Gourio "
grade="Directeur"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Laurent Carrie
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet, sous-préfet de Largentière
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cabinet="Préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud - M. Carrie "
grade="Directeur"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Patrick Duprat
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
sous-préfet d'Yssingeaux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Paul Boulvrais
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
sous-préfet de Millau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Pierre Cazenave-Lacrouts
commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:
sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Sylvain Humbert
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Largentière
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cabinet="Préfet de l'Aisne"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Didier Marti
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Commercy
sous-préfet, sous-préfet de Bellac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Cyrille Vincent
chargé de sous-direction à la direction générale de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Emmanuel Rousselot
chef de bureau à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pascal Mathieu
chef de bureau à la direction de la défense et de la sécurité civiles
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean Hamiot
inspecteur de l'armement
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Dominique Goutte
directeur de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
sur proposition du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Gires
directeur du développement durable et de l'environnement du groupe Total
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Marc Cavedon
directeur de département à l'Institut Paul Scherrer
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Serge Aubert
Général de brigade aérienne
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Philippe Ledenvic
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Guignard
Groupe:
nomination
21 Juin 200821/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.