21 Juillet 1990

De: Granier (François, Georges, Fernand)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Granier (Bernard, Gabriel, Alexandre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Fournier-Montgieux (Rémi, Marie, Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bonnary (André, Eric, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Granier (Bernard, Gabriel, Alexandre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Mauvais (Bernard, Maurice, Charles, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Martin (Georges, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Martin (Georges, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Geoffret (Georges)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-07-01"
duree="deux ans"
détachement
21 Juillet 199021/07/1990
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Carava (André)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Loire
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
grade="Directeur"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lardi (Maurice)
chef de mission
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
sur les organismes suivants
désignation
21 Juillet 199021/07/1990
De: Kowalski (Raymond)
brigadier de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 8 mai 1990
Objet:
avec effet du
14 mai 1990
ordre_merite
annees_service="25"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bessaque (Didier)
gardien de la paix de la police nationale; 7 ans 2 mois de services civils et militaires. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 22 avril 1990
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
18 mai 1990
ordre_merite
annees_service="7"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Fuerxer (Jean)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-09-15"
détachement
21 Juillet 199021/07/1990
De: Granier (Bernard, Gabriel, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Granier, François Granier, André Bonnary et Rémi Fournier-Montgieux, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Coste (Marianne, Andrée, Jeanne)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Fajal (Noël, André, Joseph)
huissier
huissier_residence="Quillan (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Nevache (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
grade="Directeur"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Soin (Claude)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Saint-Louis Augustin (Georges)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ribes (Jean-Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Pages (Charles)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Odilon (Jean-Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Mounet (Gilles)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Duval (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Dressayre (Jean)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Craplet (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Canolle (Gérard)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Camus (Christian)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bremaud (Jean- Dominique)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Berthelemy (Benoît)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Belardi (Hervé)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Peyrou (Sabine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Kokoszka (Catherine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Fransois (Catherine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Dietrich (Marie- Joséphine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Carle (Ghislaine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Triquenaux (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Tarasco (Laurent-Bertrand)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Rey (Serge)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ravallec (Yves)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lichy (Olivier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Leplat (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Kolbert (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Kerboeuf (Jean-Yves)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jaillet (Jean-Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Guillout (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gouband (Alain)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gonnet (Claude)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gervillie (Jean)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Dersy (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Cherrier (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Brun (Jean)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Boulanger (Paul-Henri)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bersch (Jean-Louis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Adrien (Jean-Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Semelet (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ruard (Claude)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Panet (Fabienne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ivanes (Marie-Noëlle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gabella (Elisabeth), épouse Wanner
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Chevret (Brigitte)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Biache (Corinne), épouse Levaillant
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Baujard (Corinne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Basse-Cathalinat (Christine), épouse Ryckbosch
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Achard (Sylvie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Tissot-Dupont (Thierry, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Brunet et Thierry Lejeune, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: de Sainte-Marie (Réunion)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: de Bouvigny (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Vitry (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Vertou (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Versailles (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Valence (Drôme)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Uzès (Gard)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Troissy (Marne)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Taninges (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Saint-Egrève (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Richard (Marc-Vincent)
maison d'enfants à caractère social, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Pontivy (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Nîmes (Gard)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: La Tronche (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Heurtois (Dany)
service d'accueil et d'hébergement de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Halnaut (Dominique)
centre maternel, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Claix (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Chamalières (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bron (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bourges (Cher)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Berck (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Asnières (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Artres (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Amiens (Somme)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Vuillermoz (Pierre)
établissement public communal, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Varignon (Thierry)
centre départemental de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Poulain (Xavier)
foyer de l'enfance Robert-Carpentier, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Person (Gérard)
foyer départemental de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Naffrechoux (Jean-Claude)
centre Arthur-Lavy, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Mutel (Hervé)
maison départementale de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lidoine (Jean)
centre hospitalier spécialisé, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lecaille (Jean-Luc)
foyer d'hébergement
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Le (Daniel)
I.M.P. La Nichée, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Le Poullouin (Philippe)
centre départemental de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Laurent (René)
centre hospitalier spécialisé, I.M.P. Edouard-Seguin, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lathiere (Yves)
institut départemental Gustave-Baguer, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lai (Jean-Claude)
unités polyvalentes métropole Sud, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Fogola (Jean-Pierre)
institut médico-éducatif Les Roches fleuries, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Fernez (Gérard)
maison de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Doudoux (Jean-Claude)
centre départemental de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Croize (Daniel)
institut médico-professionnel Garçons, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Cretin (Paul)
foyer de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Coupat (Alain)
établissement public communal, à Dole
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Contamin (Michel)
cité de l'enfance du département du Rhône, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Chaumaz (François)
institut médico-professionnel La Bâtie, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Carlier (Marc)
institut médico-éducatif, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Cadart (Patrick)
maison départementale de l'enfance et de la famille, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bonnal (Augustin)
foyer départemental de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bichot (Alain)
centre départemental de l'enfance, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bechir (Christian)
centre hospitalier spécialisé, service de psychiatrie infanto-juvénile, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bardin (Bernard)
institut départemental pour aveugles et déficients visuels, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Alexis (Jean-Jacques)
institut médico-éducatif, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Verfaillie (Paulette)
institut médico-pédagogique, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Tavera (Josette)
institut départemental de jeunes sourds, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Rouviere (Marie-Louise)
foyer départemental de l'enfance
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lemere (Mireille)
foyer départemental à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Courtial (Claudie)
foyer de l'enfance du Gard
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Colson (Nadine)
foyer de l'enfance, à Joinville
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Caron (Paulette)
castel Mignon, à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Camalet (Jacqueline)
foyer départemental de l'enfance à
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990
De: Chognot (André)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Hernu (Hélène)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1989-08-01"
date_fin="1990-07-04"
détachement
21 Juillet 199021/07/1990
De: Muel (Francis)
conservateur de l'inventaire
Objet:
conservateur régional du service de l'inventaire régional de Bretagne
Remplace:M. Barrie (Roger)
Groupe:
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bonal (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration
conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-03-22"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gérard Vanderpotte
Objet:
délégué à la formation professionnelle
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gérard Guiter
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Monteil (Gilbert)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Juillet 199021/07/1990
De: Villet (Jean-Paul, Maurice)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Toigo (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Sorieul (Gilbert)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Rysman (Robert)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Richefort (Jean-Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Letronnier (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lecomte (Camille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Laniesse (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Godard (Alain)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Glepin (Gérard)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Germain (Jean-Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Dyevre (Christophe)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Desmettre (Francis)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Cherrier (Jean-Luc)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bruandais (Hervé)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Brochin (Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Boussard (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Timureau (Lucette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Piot (Chantal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Pinon (Josette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Pflug (Michèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lemonnier (Odile)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Lacroix (Michèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gobert (Sophie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Fomoa (Jeanette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Dizier (Annie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Di Giacomo (Gisèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Deloupy (Colette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bonnevie (Colette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Pelletier (Alain)
brigadier de la police nationale; 16 ans 2 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 23 avril 1990
Objet:
avec effet du
24 avril 1990
ordre_merite
annees_service="16"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bureau (Jean-François)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-07-25"
duree="deux ans"
détachement
21 Juillet 199021/07/1990
De: Le Guen (Jacques, Joseph, Marie, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Le Guen et Alexis Le Roy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lannion (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
délégué à la modernisation du ministère de l'économie, des finances et du budget
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Doublet (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chargé de mission à la direction générale de la société Rhône-Poulenc et de directeur de la planification et des études stratégiques du secteur Agrochimie de ladite société
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1988-11-01"
duree="deux ans"
détachement
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean-Luc de Boissieu
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
21 Juillet 199021/07/1990
De: Claude Warnet
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
21 Juillet 199021/07/1990
De: Duvette (Yves, Georges)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Solre-le-Château (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Kleber (Eric, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Mauvais et Jean-Paul Bocquenet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Mauvais (Bernard, Maurice, Charles, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Mauvais et Jean-Paul Bocquenet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Castaing (Raimond)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Castaing (Raimond)
Objet:
président du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Malavard (Lucien)
Groupe:
president
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Santucci (François)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1989-09-01"
duree="trois ans"
disponibilité
21 Juillet 199021/07/1990
De: Leroy (Anne)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1989-07-15"
duree="un an"
disponibilité
21 Juillet 199021/07/1990
De: Holle (Christian)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1989-04-01"
date_fin="1991-01-15"
détachement
21 Juillet 199021/07/1990
De: Namer (Moïse)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Nice
de nationalité française, en cancérologie-radiothérapie
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité française"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Plessis (Jean)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Bordeaux-II
de nationalité française, en anatomie
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité française"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Cros (Didier)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Aix-Marseille-II
de nationalité française, en neurologie
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité française"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Roy (Michel)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Lyon-I
de nationalité canadienne, en gynécologie et obstétrique
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité canadienne"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ashford (Richard)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Montpellier
de nationalité britannique, en parasitologie
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité britannique"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Franco de Medinacelli (Luis)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Nancy-I
de nationalité américaine, en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité américaine"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Petzelt (Christian)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
de nationalité allemande (R.F.A.), en biologie cellulaire
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité allemande en biologie cellulaire"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bensmail (Belkacem)
Objet:
professeur associé des universités, sur emploi du contingent national et affectées aux unités de formation et de recherche de médecine
Nice
de nationalité algérienne, en psychiatrie d'adultes
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité algérienne"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Mazens (Michel)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1989-01-01"
duree="trois ans"
disponibilité
21 Juillet 199021/07/1990
De: Aubert (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1990-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Meynier (Francis)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Didier Cultiaux
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean Rastoin
Objet:
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Girard (Alain)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Aubourg (Olivier)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Anselin (Michel)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Nullans (Elisabeth)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Leclercq (Chantal)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gallard (Dominique, Jacques, Francis)
Objet:
notaire aasocié
membre de la société Jean-Claude Rousseau, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Yvette Chassagne
Objet:
président du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Boébion (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chiffreur en chef de classe exceptionnelle, 2e échelon
date_debut="1990-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean-Louis Ripault
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, qu'exerçait"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gérard Delage
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
commissaire général de la section française à l'exposition universelle de Séville (Espagne)
Remplace:M. Jacques Joutard
Groupe:
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean Marimbert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ory (Jean-Claude, Yves, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bedry (Benoît, Marie, Bernard, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ory (Jean-Claude, Yves, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990
De: Ponton (Monique, Mauricette)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Auge et Monique Ponton, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Narbonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.