21 Juillet 1998

De: Monbec (Serge)
Objet:
directeur départemental du Trésor public
Groupe:
désignation
21 Juillet 199821/07/1998
De: Nouvel (Eric)
administrateur civil, chef de bureau à la direction de la comptabilité publique
Objet:
représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Juillet 199821/07/1998
De: Jean-Pierre Masset
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Danemark
Remplace:M. Jacques Le Chartier de Sédouy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Danemark"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: François Cuzin
professeur à l'université de Nice
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Antoine Raoul-Duval
Objet:
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
cessation de fonction
21 Juillet 199821/07/1998
De: Sylvie Le Chevillier
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillère technique, chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Olivier Blanchard
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Juillet 199821/07/1998
De: Bellanger (Michel, Joseph, Louis, Ernest)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Aquitaine
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Juillet 199821/07/1998
De: d'Engremont (Eliane)
agent contractuel hors catégorie
Objet:
membre titulaire de la section technique de la Commission centrale des marchés, représentant le ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Pierson (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Hery (Marcel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire de la section technique de la Commission centrale des marchés, représentant le ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Inglebert (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Pillon (Alain)
tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Nolent (Jean-Claude)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Nait-Merabet (Alain)
cour d'appel de Grenoble
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Malbrouck (Joseph)
tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Ajorque (Jacky)
tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Schmitt (Martine), épouse Schoenstein
tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Bourdais (Yvette), épouse Lucas
parquet tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, ci-après, sur la base des dispositions de l'article 6 du décret no 92-413 du
30 avril 1992
inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1998 pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Courtier (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Poitou-Charentes, à Poitiers
Remplace:M. de Montaignac de Chauvance (Pierre)
Groupe:
charge
21 Juillet 199821/07/1998
De: Scalabre (Jean-Paul)
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Piron (Olivier)
adjoint au directeur de l'habitat et de la construction, secrétaire permanent du plan Construction et architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Neefs (Jacques)
professeur des universités, littérature française, université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Bras (Hervé)
professeur associé à l'université de Michigan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Mesliand (Lise)
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Delarue (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
désigné par le ministre chargé du logement, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Piron (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Athurion (Damien)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
5o Représentants des étudiants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Labbé (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
4o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Samuelides (Manuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Moschetta (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Colongo (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Scheller (Michel)
président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Revellin-Falcoz (Bruno)
vice-président de la société Dassault Aviation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Ramanantsoa (Bernard)
directeur général du groupe Hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Pierson (Jean)
ancien administrateur-gérant d'Airbus Industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Novacq (Jean)
directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Laroze (Serge)
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fache (Jean-Louis)
directeur général adjoint de la société nationale industrielle Aérospatiale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Corde (Jean-Christophe)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Rabault (Jean-Pierre)
directeur des systèmes de forces et de la prospective de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Mazin (Bernard)
contrôleur financier près le ministre de la défense, représentant du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Gac (Jean-Yves)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Hamelin (Joël)
directeur du département Espace aéronautique à la direction de la technologie, représentant du ministre chargé de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Gonin (François)
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fournet (Jean)
directeur de la coopération et des affaires industrielles de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Desmoulins (Christian)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Midi-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Costes (Alain)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse, représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Naudin (Julie)
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
5o Représentants des étudiants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Escudier (Bénédicte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Balufin (Eric)
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5o Représentant des étudiants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Canaldo (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Muguet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: El Kaïm (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Diamantini (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Devillers (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Zylbersztejn (Albert)
directeur du laboratoire de Bagneux du Centre national d'études des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Vieillard-Baron (Bertrand)
directeur à la direction générale de Framatome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Somekh (Guy)
représentant de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Novacq (Jean)
directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Joly (Alain)
directeur du recrutement du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Citti (Laurent)
directeur technique d'Alcatel Alsthom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Andrieux (Michel)
directeur des ressources humaines à la direction production transport d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Serradji (Christian)
directeur des affaires maritimes et des gens de mer, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Rabault (Jean-Pierre)
directeur des systèmes de forces et de la prospective de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Piketty (Gérard)
secrétaire général du Conseil général des mines, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Gac (Jean-Yves)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Dubuisson (Bernard)
professeur des universités à l'université de technologie de Compiègne, représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Boisrayon (Gérald)
directeur des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Benet (Pierre)
contrôleur financier près le ministre de la défense, représentant du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Citti (Laurent)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Gabriel Goguillot
Objet:
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur (4e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Will (Pierre-Etienne)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Marian (Michel)
secrétaire général du Centre national du livre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Roy Ladurie (Emmanuel)
président du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Laval (Guy)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Helene (Claude)
directeur d'unité au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Danchin (Antoine)
professeur à l'Institut Pasteur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Castaing (Bernard)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Berthoz (Alain)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Azencott (Robert)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Rouveret (Agnès)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fagot-Largeault (Anne)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Lapouzade (Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-09-01"
réintégration
21 Juillet 199821/07/1998
De: Lapouzade (Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
21 Juillet 199821/07/1998
De: Carrere (René, Gabriel, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
vétérinaire inspecteur principal des services vétérinaires, placé dans la position de congé de longue durée depuis le
7 octobre 1994
date_debut="1998-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Juillet 199821/07/1998
De: Vigouroux (Denys)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
président de la 1re section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (administration générale)
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
president
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Combet (Marie-Thérèse)
ex-épouse Denis, conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-10-30"
admission
21 Juillet 199821/07/1998
De: Boniard (Jean)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
des cadres
admis à la retraite
date_debut="1998-11-04"
a_sa_demande
radiation
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Merrer (Jean-Yves)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Thann
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Semprun (Jorge)
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Gourrierec (Alain)
directeur de la coopération scientifique et technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Bras (Hervé)
directeur de recherches à l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Jeanneney (Jean-Noël)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fitoussi (Jean-Paul)
directeur de l'Office français des conjonctures économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Farge (Yves)
directeur de recherches du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Duby (Jean-Jacques)
directeur de l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Cuzin (François)
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Chemillier (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Bichat (Hervé)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Bataille (Frédérik)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-09-01"
réintégration
21 Juillet 199821/07/1998
De: Bataille (Frédérik)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
21 Juillet 199821/07/1998
De: Frédéric Salat-Baroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Valérie Pécresse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Firchow (Thilo)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
21 Juillet 199821/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.