21 Juillet 2006

De: ZILLIOX Jean
Objet:
directeur régional adjoint de la région Alsace pour les actes qui concernent
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: GREGOIRE Laurent
Objet:
directeur départemental du Haut Rhin
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: DONGOIS Francis
Objet:
directeur départemental du Bas Rhin, pour les actes qui concernent l'octroi des congés annuels et le suivi du compte épargne temps des personnels titulaires et stagiaires ainsi que des personnels non titulaires
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Bonnal (DIETRICH)
Objet:
Brigitte, attachée à la direction régionale d'Alsace, pour les actes qui concernent
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Reynoird (Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position hors cadres
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-09-01"
réintégration
21 Juillet 200621/07/2006
De: Reynoird (Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position hors cadres
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marie-Jeanne Amable-Bonnin
administratrice civile hors classe
Objet:
conseillère auprès de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Allais (Vincent)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
secrétaire général de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Groupe:
date_debut="2006-07-24"
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Julie Tichoux
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marc Abadie
Objet:
chef de la délégation française
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marc Abadie
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Jean-Pierre Ghuysen
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: René Roudaut
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marie-Jeanne Amable-Bonnin
Objet:
directrice du cabinet de la ministre déléguée
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Juillet 200621/07/2006
De: Bernard Sallez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-11-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Juillet 200621/07/2006
De: Pierre Vaslin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux relations financières entre les régimes sociaux
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture, à l'exception des"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Louis Ranvier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les arrangements administratifs fixant les modalités d'application des conventions internationales de sécurité sociale ainsi que les barèmes de prestations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Pascal Chiron
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michel Barnoud
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Alexandre Meybeck
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de l'environnement et de la gestion des espaces ruraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Gérard Lebourdais
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Luc Flot
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
dans la limite des attributions du département de la santé des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Patrick Falcone
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'environnement et de la ruralité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Dominique Dupont
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des sols et de l'eau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Benjamin Beaussant
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau du développement économique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la forêt et du bois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Charles de Certaines
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'élevage et des activités équestres
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michel Valois
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de la négociation collective
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Christophe Sodore
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Pierre Mazery
directeur du travail
dans la limite des attributions de la sous-direction du travail et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Laurent Mary
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du secteur de l'élaboration de la négociation communautaire et du suivi du développement rural
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Patrick Gervaiseau
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau des statuts et des structures
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la mission Europe et régions
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Dominique Dufumier
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation et de la sécurité au travail
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Yves Bechler
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des actions territoriales et de l'agro-environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Eric Tison
directeur du travail
dans la limite des attributions du bureau de l'orientation, de l'évaluation et du contrôle des organismes de protection sociale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, toutes les décisions à caractère individuel et les notifications de crédit
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michelle Quiquere
agente contractuelle
dans la limite des attributions du bureau du développement des territoires et de la montagne
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Hélène Michau
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau du foncier et des établissements publics
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Delphine Mary
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des investissements forestiers
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Ségolène Halley des Fontaines
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marie-Annick Simon
agente contractuelle
dans la limite des attributions de la sous-direction des exploitations agricoles
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Lydie Savin
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du secteur d'appui à la mise en oeuvre régionale du développement rural et à la contractualisation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Cécile Pascalis-Maitre
ingénieure des travaux agricoles
dans la limite des attributions du secteur de la simplification et de l'appui méthodologique au développement rural
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Annette Mackie
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau de l'installation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Stéphanie Lyon
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la modernisation des exploitations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marguerite Gacon
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau de l'emploi et du développement de l'activité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Adeline Bard
attachée d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des courses et du pari mutuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Françoise Renaud
directrice adjointe du travail
dans la limite des attributions du bureau des prestations et de l'action sociale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, toutes les décisions à caractère individuel et les notifications de crédit
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Martine Dufour-Chatain
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de l'assujettissement et des cotisations sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, toutes les décisions à caractère individuel et les notifications de crédit
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michel Salem-Sermanet
Objet:
date_debut="2006-08-31"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-François Carenco
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Juillet 200621/07/2006
De: René Roudaut
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée"
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Danièle Louyot
Objet:
au titre de 2e assesseur suppléant des représentants des infirmiers
Remplace:Mme Martine Cacheux
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Régine Bréhier
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (secrétariat général)
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Rouault-Chalier (Patricia)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-09-01"
réintégration
21 Juillet 200621/07/2006
De: Rouault-Chalier (Patricia)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
affectation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Grimblot (Jean)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Claude Huc
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
21 Juillet 200621/07/2006
De: Olivier Mauchamp
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Alain Hoornaert
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Patrick Hescot
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Meyer Fitoussi
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Patrick Druo
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Claude Bouchet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean-Luc Ardouin
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
f) Pour les organismes de formation
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: le docteur Pierre Vigneron (Fédération des syndicats dentaires libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
c) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes libéraux
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: le docteur Jean-Denis Roche (Union des jeunes chirurgiens-dentistes - Union dentaire)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
c) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes libéraux
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: le docteur Jean-Claude Michel (Confédération nationale des syndicats dentaires)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
c) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes libéraux
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: le docteur Georges Etienne (Confédération nationale des syndicats dentaires)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
c) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes libéraux
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jean Valcarcel
Docteur
(université de Montpellier)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Claude Severin
Professeur
(université de Reims)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Olivier Robin
Docteur
(université de Lyon)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Thierry Orliaguet
Professeur
(université de Clermont-Ferrand)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Benoît Lefevre
Professeur
(université de Reims)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Gilbert De Mello
Professeur
(université de Rennes)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Bernard Picard (AP-HP Paris-VII)
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
b) Pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens de ces unités et de la conférence des chefs de services d'odontologie
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Armand Volpeliere
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Hervé Parfait
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Alain Moutarde
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: André Micouleau
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Pierre-Yves Mahe
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Christian Couzinou
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Gilbert Bouteille
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: la docteure Dominique Jasseron (Syndicat national des chirurgiens-dentistes des centres de santé)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
d) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De:
France)
Docteure Monique Pujol (Fédération des chirurgiens-dentistes de
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
c) Pour les organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes libéraux
Groupe:
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Germain Zeilig
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
g) Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Denis Bourgeois
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
g) Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marie-Christine de la Morlais
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
g) Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Françoise Saint-Pierre
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
g) Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
21 Juillet 200621/07/2006
De: Dubourthoumieu (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Juillet 200621/07/2006
De: Yablonsky (Serge)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Wolf (Patrick)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Riom
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Renaudin (Richard)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nancy
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Pouviot (Christian)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Riom
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Montoya (Raymond)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Grenoble
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Monnot (Jean-Louis)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Melin (Jacques)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Lyon
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Mathieu (Jean-Michel)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marion (Olivier)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Loeuille (Didier)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Orléans
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Lipski (Stéphane)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Letort (Jean-François)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Lesdos (Vincent)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Caen
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jalabert (Christian)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Montpellier
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Guillemot (Yves)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Rennes
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Goguet (Pierre)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bordeaux
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Feriel (Alain)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nancy
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Fayel (Jean-Marc)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Crampette (Georges)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Pau
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Colin (Didier)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Montpellier
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Chevallier (Jean-Octave)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Bourdale Dufau (Pierre)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Pau
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Bary (François)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Barre (Daniel)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nîmes
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Collenot (Alain)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Milhaud (Claude)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur vétérinaire
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Fardeau (Michel)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur médical
exerçant tout ou partie de leur activité en milieu hospitalier
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Daoust (Martine)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Bouvier (Catherine)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Au titre de l'agriculture
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Granier-Bompard (Françoise)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Cassagne (Claude)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De l'enseignement
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Barneoud (Pascal)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale,proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Andriantsimbazovina (Joël)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Guillo (Dominique)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
De la sociologie
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Picavet (Emmanuel)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
De la philosophie
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Veissier (Isabelle)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Autissier (Chantal)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale,proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
suppléante
dont un pharmacien
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Andrieux (Bernard)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Marie (Christophe)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Chapouthier (Georges)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Ameisen (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur médical
exerçant tout ou partie de leur activité en milieu hospitalier
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Maillot (Evelyne)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Au titre de l'agriculture
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Hasson (Anne-Marie)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités désignées sur proposition
d'associations de protection des animaux et de la nature
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Sauvage (Dona)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités du secteur vétérinaire
titulaire
Groupe:
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Parodi (André)
Objet:
président du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Puget (Alain)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De la recherche
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Feuerstein (Claude)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale
choisies dans le secteur public
De l'enseignement
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Gallix (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale,proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Larrère (Gérard)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
De la sociologie
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Fould (Geneviève)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale,proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Lepage (Agathe)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Proust (Joëlle)
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
De la philosophie
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Lafontaine (Isabelle)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application des articles L. 1333-1 et suivants du code de la défense relatifs à la protection et au contrôle des matières nucléaires
habilitation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Nicolas Varlet
Manche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jérôme Royer
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Jacques Romand
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Eric Rivault
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Pascal Pousset
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Louis-Christophe Pajot
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Arnaud Milon
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Thierry Granger
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Romuald Blondel
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006
De: Patrice Bedel
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par le service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, à Nouan-le-Fuzelier
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
21 Juillet 200621/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.