21 Juillet 2016

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Marie-Amandine HAAS-CANONICI
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dole
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dole"
suppleant
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Agnès BONTEMPS
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Dole
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dole"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Valérie ROUER
(BONNOT)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dole
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Annie FLEURY
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Dole
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Muriel DUSSART
(BLEUSE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montmorency
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montmorency"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Valérie MARTIN
(GORECKI)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montmorency
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Muriel DUSSART
(BLEUSE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montmorency
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pierre Lequiller
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Daniel Fasquelle
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Philip Cordery
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Rudy Salles
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: François Asensi
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Claude Bartolone
Objet:
Bureau de la mission d'information
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Elisabeth Guigou
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Valérie Fourneyron
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Claude Bartolone
Objet:
rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Gilbert Sauvan
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Yann Capet
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Serge Bardy
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Martine Lignières-Cassou
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean Launay
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Jacques Bridey
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean Launay
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Laurent Granguillaume
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Jacques Bridey
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Yann Capet
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Martine Lignières-Cassou
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Gilbert Sauvan
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Serge Bardy
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: KRIEF (Elisabeth)
directrice de galerie d'art
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:Mme PONTBRIAND (Chantal)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Paul DELDUC
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2016-07-26"
conseil_administration
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Philippe MAUGUIN
Objet:
directeur du cabinet du porte-parole du Gouvernement
date_debut="2016-07-27"
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Philippe MAUGUIN
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2016-07-27"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Julien XAVIER-ROLAI
Objet:
conseiller juridique au cabinet du ministre
date_debut="2016-06-16"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Renaud (Hervé, Gérard, Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Rodriguez (Christian, Jean, François)
Général de division
Objet:
major général de la gendarmerie nationale
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Yann GERARD
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime - M. GERARD "
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Thierry MAHLER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Elise BAS
administratrice civile détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
cabinet="Préfet de la Moselle - Mme BAS "
réintégration
21 Juillet 201621/07/2016
De: Elise BAS
administratrice civile détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la Moselle
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Moselle - Mme BAS "
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bruno DALLER
Objet:
conseiller gestion publique locale, communes et intercommunalités, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bruno DALLER
Objet:
conseiller gestion publique locale, communes et intercommunalités, au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Aragonès (Jacques, Laurent)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 3e division
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Nicolazo de Barmon (Arnaud, Gérard, Louis, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
commandant des écoles du combat interarmes, des écoles militaires de Saumur et de l'école d'état-major
Groupe:
ecole="École d'état-major"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Rondel (Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Reboul (Richard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Modéré (Gilles, Antoine)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
général adjoint à l'inspecteur de l'armée de l'air
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Hué (Nicolas, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice des opérations
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Guionie (Vincent)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Breton (Jean-Pascal, Serge, Raymond)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant du centre d'expériences aériennes militaires
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Margail (Eric, André, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur de l'armée de terre
date_debut="2016-08-30"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Nuyttens (Guy, Philippe, Albert)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-08-17"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Salaün (Olivier, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant des forces terrestres
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pellissier (Matthieu, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Guionie (Vincent)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Guibert (Bruno, Gustave, Marcel)
Général de division
Objet:
commandant la 3e division
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Grintchenko (Michel, Gérard, François)
Général de division
Objet:
commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Boucher (Frédéric)
Général de brigade
Objet:
directeur du Centre des hautes études militaires
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bienfait (Richard, Lucien, Jean, Edmond, William)
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2016-08-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Laisné (Alain, André, Maurice)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Delaite (Jean-Louis, Marcel)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-09-30"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-09-30"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Charnin (Olivier, Maurice, Hubert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Villerbu (Cyril, Marcel, Roger, Louis)
Commissaire général de 2e classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pollet (Francis, Emile, Louis, Georges)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé directeur du centre études, réserves et partenariats de l'armée de l'air, délégué aux réserves et délégué au patrimoine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Maurice (Bruno, Régis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chargé de mission « transformation digitale des armées » auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Duvert (Bruno)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Vilchenon (Christophe)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé commandant de la brigade d'appui à la manœuvre aérienne du commandement des forces aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Dufour (Patrick, Robert, François, Paul)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Godard (Christian, Marie, Paul, Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Chaulieu (Christine, Louise, Henriette)
Colonelle du cadre spécial
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Corbet (Thierry, Paul)
Général de division
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
commandant du quartier général de corps de réaction rapide
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bordaguibel-Labayle (Michel, Jean-Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé directeur régional du service de santé des armées de Toulon
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pennacino (Anne, Marguerite, Françoise, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
nommée directrice régionale du service de santé des armées de Brest
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juillet 201621/07/2016
De: Corbet (Thierry, Paul)
Général de division
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2016-08-30"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juillet 201621/07/2016
De: Fontan (Bernard, Robert)
Général de division
nommé directeur central du service d'infrastructure de la défense
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2016-07-31"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juillet 201621/07/2016
De: KRICHEN (Walid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
autorisation
21 Juillet 201621/07/2016
De: KHALIL (Ihab)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
autorisation
21 Juillet 201621/07/2016
De: MOUSTAFAOUI (Nadia) épouse BUISSET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
autorisation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Didier Trutt
Objet:
président-directeur général de l'Imprimerie nationale
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Philippe Mauguin
Objet:
président de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="2016-07-27"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Franck ISAIA
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pascal Tanguy
Ingénieur en chef de 2e classe
contrôleur technique des oléoducs
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Patrice Gobin
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction « opérations »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Luc Margotin
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Philippe Decamps
Ingénieur en chef de 1re classe
chef de la division « performance - synthèse »
dans la limite des attributions de la division « performance - synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Philippe Blanchard
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « achats - finances »
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats - finances »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Luc Gruel
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pascal Boulling
Colonel
directeur de la base pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: CHAPEL (Elodie)
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: PALLUY (Olivier)
inspecteurs au pôle inspection des produits biologiques 2, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: MONTEIL (Thierry)
inspecteur au pôle inspection des matières premières, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: HAAG (Jean-Claude)
à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: PONS (Isabelle)
à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: PICOT (Vanessa)
inspecteurs au pôle inspection en surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: ABOUTH (Dominique)
à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Henri-Xavier Tonnerre
conseiller d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Pascal Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Claude Lavedrine
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Olivier Chansou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Benoît Gosset
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Simon Besse
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Michel Pubellier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jérôme Journet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Martine Baixas
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Christine Queyranne
attachée principale d'administration de l'Etat. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Johanne Briand
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Catherine Segay
conseillère d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_fin="2016-09-04"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean Beijard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Gilles Perbost
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Antoine Grelet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Thomas Leduc
Objet:
ingénieur de recherche hors classe
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Anthony Pecqueux
Objet:
chargé de recherche de 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Daniel Siret
directeur de l'unité n°1563
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pascale GUIFFREY
A1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 5253 intitulée ICGM
Groupe:
date_debut="2016-07-21"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: VIEIRA E SILVA
TCS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 5253 intitulée ICGM
Groupe:
date_debut="2016-01-19"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Luc Le Calvez
Objet:
directeur du Bureau du CNRS Asie du Sud-Est implanté à Singapour
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="2 ans"
renouvellement
21 Juillet 201621/07/2016
De: Benoît Delaunay
Ingénieur de recherche hors classe
Objet:
sous-directeur de l'unité propre de service intitulée Centre de Calcul de l'IN2P3 n°6402
pour la durée fixée dans la décision n°DEC151303DGDS portant renouvellement de l'unité de service et de recherche n°6402
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Jean-Sébastien Tanzilli
directeur de recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut de physique, du 1er juin au
31 décembre 2016
Sa mission a pour objet de préparer la contribution française au
Groupe:
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De:
Catherine
Objet:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De:
Catherine
Objet:
délégation de signature
21 Juillet 201621/07/2016
De: Bertrand Jouve
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSHS, chargé des dossiers relatifs aux
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Gilles Boëtsch
Directeur de Recherche de Classe Exceptionnelle, chercheur émérite
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement du
1er septembre 2016
au 31 décembre
Groupe:
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Nicolas Teyssandier
Chargé de Recherche 1ère classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et
Groupe:
nomination
21 Juillet 201621/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.