21 Septembre 1990

De: Valade (Hubert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jean-Marc Teulières
sous-directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique relevant de leur autorité
délégation de signature
21 Septembre 199021/09/1990
De: Marc Oberlé
sous-directeur de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique relevant de leur autorité
délégation de signature
21 Septembre 199021/09/1990
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique relevant de leur autorité
délégation de signature
21 Septembre 199021/09/1990
De: Legrain (Jérôme, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle “Yves Henri Puaux et Nelly Benichou, huissiers de justice associés”, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: James (François-Charles)
conservateur de bibliothèque
Objet:
conservateur régional des monuments historiques
date_debut="1990-09-01"
cessation de fonction
21 Septembre 199021/09/1990
De: Uhres (Jonann)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Studnia (Sidney)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Brahimi (Sidé-Cheikh)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Willemenot (Eric)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Wainstain (Jérémie)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Wabinski (Jérôme)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Van Eyseren (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Vamparys (Arnaud)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Trullier (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Trimborn (Philippe)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Strébelle (Sébastien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Skenderoff (Hervé)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Samsoen (Nicolas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Sakiz (Marc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Saidenberg (Guy)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Sahel (Benjamin)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Sabatié-Garat (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Rousseau (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Rossi (Fabrice)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Rodde (Jérôme)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Richard (Vincent)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ravez (Serge)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ravel (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Perthuis (Laurent)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pellissier (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Normant (Emmanuel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Méhats (Florian)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Méary (Renaud)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Moreau (Paul-Louis)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Minjon (Hervé)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mercier (Damien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Menous (Frédéric)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Maurin (Thomas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Marzouk (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Marteau (Jean-François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Leoty (Cédric)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lehovetzki (Nicolas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lecinq (Benoît)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lachaux (Jean-Philippe)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Klinger (Bruno)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Houdebine (Michel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Herzlich (Marc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hermann (David)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hamel (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Guillermou (Stéphane)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Grenié (Loïc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Grenier (Emmanuel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Grange (Antoine)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Granboulan (Louis)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Goreaud (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Giami (Patrice)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Germoni (Jérôme)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gerlinger (Martial)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Genestet (Damien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gay (Cyprien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Garampon (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Fresse (Benoît)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Foissotte (Marc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Flesselles (Bruno)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ferrand (Emmanuel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Feray (Fabrice)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ducaruge (Eric)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Desjardins (Benoît)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dervaux (Ludovic)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Denis (Nicolas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Delmotte (Thierry)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dejonghe (Jean)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: David (Erwan)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Danchin (Raphaël)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Chevrel (Marc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Chambert-Loir (Antoine)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cavalier (Gérald)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Busca (Jérôme)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Burdeau (Julien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Breux (Cyrille)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Boyer (Pascal)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bouhali (Omar)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonnafé (Cédric)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bernard (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ben Dahan (Maxime)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Belloeil (Thierry)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Belabas (Karim)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Beffa (Kamil)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Beaurenaut (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Barronnet-Frugès (Rodolphe)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Barrat (Alain)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bailly (Jérôme)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Backert (Serge)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Aurus (Raphaël)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Andreis (Daniel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Alsac (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Allard (Sébastien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Vidal (Emmanuelle)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Tanguy (Anne)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Olivier (Gaëlle)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Enriquez (Hanna)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Calmel (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
conservateur régional des monuments historiques
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cardot (François, Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Membre suppléant
Remplace:M. Dossot (Jack)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Orhon (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
B. -
représentant des bénéficiaires
Au titre des représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membre suppléant
Remplace:M. Cavaroc (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dossot (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Membre titulaire
Remplace:M. Betrancourt (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Portiglia (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
animer et de coordonner la mission permanente d'inspection des services régionaux et départementaux relevant du groupe de circonscriptions no 1 (1re circonscription: Nord-Pas-de-Calais; 2e circonscription: Picardie)
Remplace:
M. Dupire
Groupe:
date_debut="1990-07-19"
charge
21 Septembre 199021/09/1990
De: Henri Serres
directeur, chargé du service des industries de communication et de service
Objet:
e, dans les mêmes conditions d'attributions et de limites, à
Groupe:
transfert
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hatton (Georges)
conseiller commercial de 1re classe du service de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe et affecté à la direction régionale d'Alsace
Groupe:
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Galliano (Alain)
conseiller commercial de 2e classe du service de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe et affecté à la direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dusserre (Rémy)
conseiller commercial de 1re classe du service de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe et affecté à la direction régionale de Picardie
Groupe:
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Catoire (Boris)
conseiller commercial de 1re classe du service de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe et affecté à la direction régionale du Centre
Groupe:
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Galliano
nommé
Objet:
à compter de la date d'installation dans leurs nouvelles fonctions, sauf en ce qui concerne
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Davin (Pierre)
président de chambre honoraire au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de section de la commission des recours des réfugiés et apatrides, constituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jean-Paul Barré
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Milan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Panama
Remplace:M. Jacques Rummelhardt
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Panama"
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mellin (Jean)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lavignac (Guy)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Labruyère (Pierre)
à Lyon (Rhône)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Chauveau (Jean)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cerutti (Jean)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bernard (Raymond)
à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Barrachina (Robert)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Parny (Claude)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lebreton (Jacques)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Garçonnet (Claude)
à Pointe-des-Galets
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Doumergue (Guy)
à Pointe-des-Galets
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Adam de Villiers (Claude)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Vourron (Jean-Claude)
à Cluses (Haute-Savoie)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Soubeyrand (Jean-Pierre)
à Valence (Drôme)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Portier (André)
à Aubenas (Ardèche)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Guillot (Jean-Pierre)
à Grenoble (Isère)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Girard (Jean)
à Modane (Savoie)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Ginon (Denis)
à Lyon (Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Villevieille (Marc)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Roura (Alain)
à Hyères (Var)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Reynaud (Roger)
à Gap (Hautes-Alpes) et à Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pecheur (Georges)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mouries (Jean-Marc)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Griboulet (Max)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Escoffier (André)
aux Arcs (Var)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dufaut (Marc)
à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Delages (Henri)
à Antibes (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Comino (Jean)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bacle (Roger)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Saumur (Lucien)
à Poitiers (Vienne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Poitou-Charentes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Retaud (Patrice)
à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Poitou-Charentes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Boureau (Maurice)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Pays de la Loire
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Waroux (Bruno)
à Lille GRP (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Vanlichtervelde (Jean-Marie)
à Steenvoorde (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Roussel (Alain)
à Arras (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lezenven (Alain)
à Steenvoorde (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cousaert (Adolphe)
à Lille (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Sablik (Marie-Claude)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mitelette (Eric)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jacques (Philippe)
à Auch (Gers)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Falba (Patrick)
à Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Midi-Pyrénées
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jochem (Richer)
à Apach (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Goerlinger (Roland)
à Metz (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Godefroy (Claude)
à Forbach (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gerber (Freddy)
à Forbach (Moselle)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Lorraine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: du Fretay (Gaël)
à Carcassonne (Aude)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gonzales (Pierre)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Crouzet (François)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonnet (Thierry)
à Nîmes (Gard)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Barrairon (Jacques)
au Boulou (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Languedoc-Roussillon
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Emery (René)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Ile-de-France
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Berton (Albert)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Ile-de-France
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Amunariz (Jean)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Ile-de-France
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lebled (François)
au Havre (Seine-Maritime)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Haute-Normandie
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Desmarais (Adrien)
à Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Haute-Normandie
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonneau (Paul)
à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Haute-Normandie
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lymage (Jean-Louis)
à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Franche-Comté
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Cheviron (Alphonse)
à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Franche-Comté
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: d'Ornano (Jean-Pascal)
(Corse-du-Sud)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Corse
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Chapuis (Rémy)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Corse
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Automarcchi (Dominique)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Corse
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Moutard (Vivian)
à Sedan-la-Chapelle (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Molie (Olivier)
à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Maillard (Bernard)
à Givet (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Laurent (Jacques)
à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Frenneau (Jean-Luc)
à Sedan-la-Chapelle (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dubois (Vincent)
à Reims (Marne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Donnay (Hubert)
à Givet (Ardennes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Champagne-Ardenne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Maisonneuve (Jean-Claude)
à Brest (Finistère)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Bretagne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Danet (Claude)
à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Bretagne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bera (Alain)
à Auxerre (Yonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Bourgogne
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Reynier (Vincent)
à Bergerac (Dordogne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pares (Thierry)
à Hendaye (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Angaud (Philippe)
à Agen (Lot-et-Garonne)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Wenner (Gérard)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Richert (Daniel)
à Saint-Louis (Haut-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Messler (Roland)
à Saint-Louis (Haut-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hava (Georges)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Gewinner (Daniel)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Alsace
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Remy-Zephir (Sylver)
à Fort-de-France
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Martinique
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Dory (Olivier)
à Cayenne
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guyane
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Urie (Harry)
à Marie-Galante
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Moutoussamy (Turenne)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Jermidi (Frédéric)
à Marie-Galante
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Fanhan (Fred)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Deloumeaux (Brice)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Tracqui (Ginette)
à Modane (Savoie)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Rhône-Alpes
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Rechaux (Christine)
à Hérouville (Calvados)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Basse-Normandie
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Delpic (Françoise)
à Hérouville (Calvados)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Basse-Normandie
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bonnicard (Bernardette)
à Dax (Landes)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Aquitaine
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Mezen (Victoire-Marie-Line)
à Fort-de-France
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Martinique
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Segabiot (Claudy)
à Pointe-à-Pitre
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Guadeloupe
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bernhard (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest
Remplace:
M. Massenet
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De:
le général de division
(cadre de réserve) Duplay (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De:
le général de corps d'armée
(cadre de réserve) Buis (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Schwed (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Royer (Pierre-Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Hourtoulle (François-Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Charrier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bertaud (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Albrecht (Patrick)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-12-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Decourcelle (Jean-Pierre)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-11-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pablos (de) (Jacques)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Lakatos (Serge)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Diehl (Gérard)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Camberlein (Michel)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Néron (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 janvier 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 199021/09/1990
De: Grandguillot (Anne)
urbaniste-élève de l'Etat
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
titularisation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pivano (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1991-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 199021/09/1990
De: Biau (Véronique)
urbaniste-élève de l'Etat
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
titularisation
21 Septembre 199021/09/1990
De: Sauter (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
chef du service technique des bases aériennes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Bouchet (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.