21 Septembre 1991

De: Adrien (Jean-Michel)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (1re série)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bille (Jean)
Objet:
professeur associé des universités à temps partiel (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
en neurologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="En neurologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Baumgartner (Jean)
Objet:
professeur associé des universités à temps partiel (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nancy-I
en neurochirurgie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="En neurochirurgie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Askienazy (Serge)
Objet:
professeur associé des universités à temps partiel (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-V-Cochin-Port-Royal
en biophysique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="En biophysique"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vigneau (Daniel)
université de Pau
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Raynard (Jacques)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pollaud-Dulian (Frédéric)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Mazeaud (Denis)
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Marguenaud (Jean-Pierre)
université Clermont- Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Kerckhove (Eric)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Hauptmann (Jean-Marc)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Galloux (Jean-Christophe)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Fulchiron (Hugues)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ferry (Claude)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Defossez (Michel)
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Cabrillac (Rémi)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bonneau (Thierry)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bernard (Alain)
université Paris-X (C.U. de Saint-Quentin)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Thibierge (Catherine), épouse Guelfucci
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Mathieu (Marie-Laure), épouse Izorche
université de Perpignan
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Malaval (Marie-Anne), épouse Frison-Roche
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Malaurie (Marie)
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Larribau (Virginie), épouse Terneyre
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Hery (Françoise), épouse Favennec
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Gore (Marie)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Fortis (Elisabeth)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Feuillet (Brigitte), épouse Le Mintier
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ferrand (Frédérique)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Cimamonti (Sylvie), épouse Bocoviz
université d'Avignon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Gatier (Jérôme)
conseiller technique auprès du sous-directeur des techniques hospitalières et des systèmes d'information au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membre du comité de gestion de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des autres producteurs de déchets
Remplace:M. Lebental (Bruno)
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vourch (Alain)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Volden (Espen)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vieillard-Baron (Loïc)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Velasco Heredero (Francisco)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vantalon (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Tron (Loïc)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Tranzer (Alain)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Smahi (Hicham)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Sauvaire (Vincent)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Rouanet (Philippe)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Rigaud (Dominique)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pontier (Jean-Gabriel)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Najman (Laurent)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Morgant (David)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Mercier (Jacques)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Lopez Soria (Fidel)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Levy (Olivier)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Lefournier (Julien)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Hivon (Eric)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Darmais (Eric)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Aubourg (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Alvarez (Pierre)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Yacoub (Danielle)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Sarfati (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Petillon (Odile)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Nobre de Morais Querido Semedo (Ana, Paula)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jeanjean (Marie-Pierre), épouse Bozon
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Chapron (Monique)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Beckaert (Christine)
Objet:
élèves titulaires pour l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Wolf Lepenies
professeur au Wissenschaftkolleg de Berlin
Objet:
professeur associé au Collège de France (chaire européenne) pour l'année académique 1991-1992
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Umberto Eco
professeur à l'université de Bologne
Objet:
professeur associé au Collège de France (chaire européenne) pour l'année académique 1992-1993
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pressouyre (Léon)
Objet:
vice-président du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Strappazon (Serge, Gilbert)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes
en application de l'article 3 de la loi no 77-2 sur l'architecture du
3 janvier 1977
habilitation
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vigner (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Soubeyran (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Sere (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Michel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Laval (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ivanier (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Garnier (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Galley (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Favier (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bonnet (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Audier (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1991
Groupe:
ecole
diplome
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bernard (Claire)
administrateur civil
Objet:
chef du service des autorisations et des analyses économiques au sein de la direction des autorisations et des études
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Farçat (Patrick)
administrateur civil
Objet:
directeur des autorisations et des études du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Lahaye (Jean-Pierre)
Objet:
régisseur d'avances intérimaire auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Malabo (Guinée-Equatoriale)
Groupe:
date_debut="1991-06-29"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Patrick Farçat
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du directeur général et au nom du président, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
habilitation
21 Septembre 199121/09/1991
De: Patrick Farçat
directeur des autorisations et des études du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes se rapportant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ben Hamida (Mongi)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Pitié-Salpêtrière
de nationalité tunisienne, en neurologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Rajaona (Hyacinthe)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Saint-Etienne
de nationalité malgache, en thérapeutique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité malgache"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ghossain (Michel)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Broussais-Hôtel-Dieu
de nationalité libanaise, en radiologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité libanaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: El Asmar (Bechara, Louis)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Broussais-Hôtel-Dieu
de nationalité libanaise, en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité libanaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Dumonceau-Naffah (Josette)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII-Bichat-Beaujon
de nationalité libanaise, en génétique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité libanaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Rubinstein (Ethan)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII-Bichat-Beaujon
de nationalité israélienne, en médecine interne
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité israélienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Walden (Raphaël)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Pitié-Salpêtrière
de nationalité israélienne, en chirurgie vasculaire
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité israélienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Gilbert (Alain)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Saint-Antoine
de nationalité française, en chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Selam (Jean-Louis)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Broussais-Hôtel-Dieu
de nationalité française, en endocrinologie et maladies métaboliques
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Plessis (Jean)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Bordeaux
de nationalité française, en anatomie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vacher-Wiener (Sylvette)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII-Bichat-Beaujon
de nationalité française, en oto-rhino-laryngologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Whitelaw (William, Albert)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Pitié-Salpêtrière
de nationalité canadienne, en pneumologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Haddad (Henry)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Dijon
de nationalité canadienne, en hépatologie-gastro-entérologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Suh (Martha Hyo-Ja)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Grenoble-I
de nationalité canadienne, en bactériologie, virologie-hygiène
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ashford (Richard)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Montpellier-I
de nationalité britannique, en parasitologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Schumacher (Michaël)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-XI-Kremlin-Bicêtre
de nationalité belge, en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Goldman (Michaël, David)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-XI-Kremlin-Bicêtre
de nationalité américaine, en physiologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Franco-de-Medinaceli (Luis)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nancy-I
de nationalité américaine, en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Serdarevic (Olivia)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VI-Broussais-Hôtel-Dieu
de nationalité américaine, en ophtalmologie
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Geller (Gail)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-V-Cochin-Port-Royal
de nationalité américaine, en gynécologie obstétrique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Petzelt (Christian)
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales), sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
de nationalité allemande, en biologie cellulaire
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: James Lecardeur
président hors classe de tribunal administratif, président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
membre suppléant à la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:Mme Roseline Pellissier
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pierre Kalck
président hors classe de tribunal administratif, président de section au tribunal administratif de Paris, maintenu en activité, en surnombre
en application de l'article 8 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
Objet:
membre suppléant à la commission de conciliation et d'expertise douanière
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ivan Barbot
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre pour la sécurité
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: François Lamoureux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Hervé Lorenzi
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller économique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Paul Tran Thiet
Objet:
Conseiller pour les relations
avec les groupes d'études et de mobilisation
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-François Gueullette
Objet:
Conseiller pour les relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Louis Chambon
Objet:
Conseiller pour la communication
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Louis Reiffers
Objet:
Conseiller pour l'éducation
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Philippe Atger
Objet:
chargé de mission
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Alain Pichon
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre, de
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Alain Prestat
Objet:
directeur adjoint du cabinet, de
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Philippe Girardot
Objet:
conseiller technique, et de
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean-Hervé Lorenzi
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Paul Mingasson
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean Glavany
Objet:
préfet hors classe, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
21 Septembre 199121/09/1991
De: Loubiere (Robert)
1er échelon
Objet:
au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
21 Septembre 199121/09/1991
De: Desmedt (Hervé)
1er échelon
Objet:
au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
promotion
21 Septembre 199121/09/1991
De: Tibi (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Piot (Olivier)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Gendre (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Hirlemann (Eric)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Charpigny (Pascal)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Dutau (Guy)
Objet:
professeur associé des universités (pédiatrie), à temps partiel (disciplines médicales), sur emploi permanent au budget de l'Etat, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Joubert (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Vendée
Remplace:
M. Rouet
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Mutter (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="1991-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Desmazieres (Jean-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération et du développement
Objet:
pour occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
Groupe:
date_debut="1991-03-07"
duree="cinq ans"
détachement
21 Septembre 199121/09/1991
De: Henri Dontenwille
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier avocat général à la Cour de cassation
à compter du 25 août 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean Stefani
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Dijon
à compter du 10 septembre 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean Vagne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Colmar
à compter du 21 septembre 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Léonard Gaudin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Chambéry
à compter du 5 juillet 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Chambéry"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Hubert Douvreleur
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Bourges
à compter du 30 juillet 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Bourges"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Michel Perceval
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel d'Angers
à compter du 4 septembre 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pierre Estoup
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Versailles"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Lassel (Karim)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Dongfack (Jean-Bernard)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Daval (Franck)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bouzid (Jean-Kamal)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Barnichon (Jean-Dominique)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Oullaf (Zouhir)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Makanga (Jean, Félicien)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jaques (Eric)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Hoffler (Philippe)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Coupey (Jean)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Al-Ahiane (Rachid)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Camélio (Yvan)
attaché d'administration centrale placé en position de service détaché dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1991-01-01"
réintégration
21 Septembre 199121/09/1991
De: Camélio (Yvan)
attaché d'administration centrale placé en position de service détaché dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
21 Septembre 199121/09/1991
De: Rouet (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement des Pays de la Loire
Remplace:M. Tessier
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jumentier (Frédéric)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1991-09-02"
cessation de fonction
21 Septembre 199121/09/1991
De: Benezech (Michel)
Objet:
professeur associé des universités, en médecine légale (disciplines médicales), à temps partiel, sur emploi permanent du budget de l'Etat, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université Bordeaux-II
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1992-09-30"
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
21 Septembre 199121/09/1991
De: Lemaire (Jean)
Objet:
chef du service technique
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Amoudru (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
date_debut="1991-09-15"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite
admission
21 Septembre 199121/09/1991
De: Michel Blangy
préfet du Val-de-Marne
Objet:
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Poitou-Charentes"
prefet_departement="Vienne"
prefet_departement_code="86"
prefet
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ivan Barbot
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Vives (Jean)
Objet:
au grade de chef de service administratif, 4e échelon
avec une ancienneté au
1er janvier 1990
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
21 Septembre 199121/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.