21 Septembre 2001

De: Adam (Philippe)
chargé d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-12-04"
admission
21 Septembre 200121/09/2001
De: Alain Auclaire
Objet:
président de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
date_debut="2001-09-23"
conseil_des_ministres
ecole
president
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Michel Margnes
président de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Remplace:M. Jean-Pierre Ronteix
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Gérard Moisselin
préfet de l'Yonne
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Hervé Lanouziere
inspecteur du travail affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-10-01"
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Cherara (Yamina)
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2001-01-01"
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jensen (Nicole)
ingénieure des travaux des eaux et forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Pascal Fornage
administrateur des postes et télécommunications à la direction de la prévision
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
suppléant représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Laurent Ménard
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Loux (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de l'année 2001
inscription
21 Septembre 200121/09/2001
De: Cherara (Yamina)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de l'année 2001
inscription
21 Septembre 200121/09/2001
De: Sala (Michel)
Objet:
directeur général du Centre national de la danse
Groupe:
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Florence Long
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
ecole
cessation de fonction
21 Septembre 200121/09/2001
De: Julie Courbot
assistante juridique
Objet:
rapporteuse auprès des sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Montane (Roger)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Dieuzaide (Jean)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Coquillay (Jacques)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2001-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Ruais (Stéphane)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Plisson (Philip)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Berthier (Marc-Pierre)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Le Bras (Jean-Pierre)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Fauchere (Claude)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Debusschere (Christof)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Bailhache (Alain)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="2000-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Septembre 200121/09/2001
De: Joël Renaudie
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins spécialistes
représentants de la Fédération des médecins de France
Remplace:M. François Romain
Groupe:
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Christian Avierinos
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins spécialistes
représentants de la Fédération des médecins de France
Remplace:M. Joël Renaudie
Groupe:
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Menu (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Madec (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Laurier (Eric)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Soula (Claire)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Simon (Virginie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Naoun (Fatiha)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Ludot (Brigitte)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Liger-Belair (Valérie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Lagier (Hélène)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Delacroix (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Debordeaux (Annick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Champeyrache (Sophie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Achéritéguy (Danielle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: André (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Iliadis (Athanassios)
Objet:
professeur des universités (39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques)
affecté auprès de l'université Aix-Marseille-II
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="39"
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jean-Yves Latournerie
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique au ministère de l'intérieur
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Philippe de Mester
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
préfet de Mayotte
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Pierre Bayle
préfet de Mayotte
Objet:
préfet de l'Aveyron
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Anne-Marie Escoffier
préfète de l'Aveyron
Objet:
préfète de l'Yonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Daniel Ract-Mugnerot
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
promotion
21 Septembre 200121/09/2001
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Laurent Timsit
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: François Théoleyre
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Didier Serrano
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, ainsi qu'à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Robert Mauri
administrateur civil, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Antoine Jourdan
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jean-Claude Cussonnier
inspecteur des impôts
Objet:
tous actes de procédure fiscale relatifs aux taxes affectées au budget annexe de l'aviation civile et au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jean-Pierre Camus
Objet:
de
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Thierry Madika
Objet:
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Véronique Thiéry
administratrice civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Yvette Ferry-Deletang
administratrice civile hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Danielle Duizidou
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Elisabeth Béatrix
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Véronique Thiéry
de
Objet:
tous actes de procédure fiscale relatifs aux taxes affectées au budget annexe de l'aviation civile et au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Françoise Gulde
Objet:
tous actes de procédure fiscale relatifs aux taxes affectées au budget annexe de l'aviation civile et au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien. »
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jean-Marc Faÿsse
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Fassin (Didier)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
sur proposition du directeur général de l'institut
Remplace:Mme Bungener (Martine)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Lafont (Antoine)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 6 « Systèmes cardio-vasculaire, respiratoire et musculaire » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Amouyel (Philippe)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Leclerc (Claude)
Objet:
membre de l'intercommission no 5 « Thérapie cellulaire, thérapie génique, transplantations et vaccinologie : innovation et méthodologie d'évaluation » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Bonneville (Marc)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Loux (Michèle)
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2001-01-01"
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Cosse (Vincent)
attaché des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
21 Septembre 200121/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.