21 Septembre 2004

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Bessac (Patrice)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Remplace:M. Vuillermoz (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Pascale Brenot, épouse Baghou
attachée principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Doubs
Remplace:M. Nicolas Malassis
Groupe:
date_debut="2004-09-13"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Caroline Porot
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Eric Lartigau
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Travely (Benjamin, Xavier, Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcigny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Merlin (Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcigny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Merlin (Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marcigny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Barichard (Serge)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
conseiller référendaire de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-07-07"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
radiation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Augustin de Romanet de Beaune
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Gaël Veyssière
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Philippe Caillol
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Olivier Lacroix
Objet:
aux fonctions
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Jean-François Cirelli
Objet:
aux fonctions
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Stéphane Brimont
Objet:
aux fonctions
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Dufeigneux (Gilles)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-06-07"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Septembre 200421/09/2004
De: Tolot (Yves)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
»
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Septembre 200421/09/2004
De: Don-Jean Fabiani
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-11-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 200421/09/2004
De: Guy Pose
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 200421/09/2004
De: Sportiche (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:
duree="huit mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Espert (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Metz"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lemaitre (Dominique)
premiers conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lascar (Michel)
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Rooz (Georges)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
affectation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Serres (Christian, Michel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Catherine Auzié et Sandrine Diligent-Jaros, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Gourdon (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Gintz (Rodolphe)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentants de l'administration
Remplace:Mme Ravon (Marie-Astrid)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Douard (Antoine)
représentant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentants de l'administration
Remplace:Mme Gacon (Marguerite)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Chauvigné (Christian)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 16e section
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Hatzoglou (Anastassia), épouse Robbiola
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VII
Groupe:
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Frédérique Ciulin-Lahondes
Objet:
chef de cabinet au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Millot (Didier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (outre-mer)
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-09-01"
affectation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Françoise Leprêtre
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
à compter de sa nomination dans ces fonctions
duree="cinq ans"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
détachement
21 Septembre 200421/09/2004
De: Leprêtre
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Françoise Leprêtre
présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Navez (Fabrice)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
affectation
21 Septembre 200421/09/2004
De: Christophe Mourrieras
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires d'Indre-et-Loire
Remplace:Mme Viviane Mariau
Groupe:
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Christophe Mourrieras
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire à la direction départementale des services vétérinaires des Deux-Sèvres
Groupe:
date_debut="2004-10-18"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lionel Parle
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Pierre Boutet
Groupe:
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lionel Parle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires d'Eure-et-Loir
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Pouradier-Duteil (Sylvain, Jacques, Ennemond)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Sylvain, Jean et Dominique Pouradier-Duteil, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Grenoble (Isère)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Grenoble"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Bernard (Patrick, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Bernard et Nicolas Bardin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Glodas (Catherine, Louise, Danièle, Cécile), épouse Coulot
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazouls-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Pierre-Yves Couilleau
Objet:
conseiller pour les affaires pénales au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2004-09-07"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Patrick Duchamp
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 200421/09/2004
De: Rolland Leplae
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-11-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 200421/09/2004
De: Séïté (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) au Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Fesquet (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Nîmes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Aissou (Abdel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2004-04-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Septembre 200421/09/2004
De: Jean-Francis Treffel
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
Groupe:
habilitation
21 Septembre 200421/09/2004
De: André Ferragne
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, et notamment
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Jean-Didier Roux
chef de service
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: André Ferragne
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Jean-Didier Roux
de
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions
mentionnés à l'article 3
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Maryse-Dominique Leplat
sous-directrice
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Maryse-Dominique Leplat
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions
mentionnés à l'article 3
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Françoise Jolly
chef du bureau de l'administration des personnels et des relations sociales
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions
mentionnés à l'article 3
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Florence Roussel
secrétaire général adjoint, directeur de la gestion interne et des ressources humaines et directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
délégation de signature
21 Septembre 200421/09/2004
De: Leveillard (Jean-Pierre)
vice-président de la chambre d'agriculture de l'Eure-et-Loir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
membre suppléant
Remplace:M. Poulain (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Boussieux (Gérard)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'associations spécialisées de chasse
membre suppléant
Remplace:M. Baudin (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lang (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales des chasseurs
membre suppléant
Remplace:M. Marcotte (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Chambrette (Dominique)
président de la chambre d'agriculture de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
membre titulaire
Remplace:M. Petitpas (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Boussieux
prendra fin le
12 novembre 2005
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'associations spécialisées de chasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. de Turkheim (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Baudin (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Marcotte
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Leveillard
prendront fin le
12 novembre 2008
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lang
prendront fin le
12 novembre 2005
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Chambrette
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Baudin
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Denis Bellenot
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Rosey (René, François, Blaise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René-François Rosey et Valérie Roblet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbard (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Jean-François Van Agt
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-12-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Septembre 200421/09/2004
De: Pierre Ascencio
ingénieur principal des études et techniques d'armement
Objet:
conseiller pour les affaires régionales au cabinet du ministre délégué
Remplace:Mme Magali Debatte
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Antoine Grassin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Rooz (Georges)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Navez (Fabrice)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lacoue-Labarthe (Muriel)
administratrice civile en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-05-25"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Septembre 200421/09/2004

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