21 Septembre 2007

De: Gisèle Bouton
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Grand Projet de ville de Grigny et Viry-Châtillon »
Remplace:M. Patrick Rival
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Christophe Duguet
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
2° Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Paul Landais
Professeur
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Pascal Laforet
Docteur
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Loïc Guillevin
Docteur
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Pierre Cochat
Professeur
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Thierry Billette de Villemeur
Professeur
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Christel Nourissier
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
2° Au titre de représentants d'associations d'usagers du système de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Claire Levy-Marchal
Docteure
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Catherine Le Vigan
Docteure
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Jacqueline Clavel
Docteure
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Christine Cans
Docteure
responsable de registre
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Ségolène Ayme
Docteure
Objet:
membres du comité spécialisé pour les registres de maladies rares, dans les conditions prévues par l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié relatif au Comité national des registres, les personnalités qualifiées suivantes
1° Au titre de leur compétence particulière dans le domaine des maladies rares ou de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Bachir Ainouche
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
à la commission des titres d'ingénieur
membre choisi par les organisations
d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Jean-Pierre Antoine
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Michel Zulberty
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement universitaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
21 Septembre 200721/09/2007
De: Jean-Michel Lafargue
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de développement local « Adour, Chalosse, Tursan »
Remplace:M. José Abenia
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Stéphane Sutter
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de Haute-Mayenne
Remplace:M. Georges Durand
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Reydel (Jean-Claude)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Bonnet (Jean)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Brunet (Andrée)
professeure à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Le Bris (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Derieux (Michel)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Delannoy (André)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Chadefaux (Martial)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Roussel (Florence)
secrétaire générale adjointe de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Pénichon (Christine)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Tric (Hélène)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
president
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Emmanuel Nazarenko
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Adeline Brochier
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative
Remplace:M. Gilles Vanon
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Alexis Galley
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire à la Cour des comptes, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Madagascar
Objet:
ambassadeur chargé du projet d'Union de la Méditerranée
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Praud (Claude, Bernard)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Meaux (Seine-et-Marne)
Remplace:Mme Antoinette Laurence
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Mure (Christian, Jean-Marc)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale du Bas-Rhin
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Remplace:M. Kieffer
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Morin (François)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, chargé de la mission d'expertise économique et financière à la trésorerie générale du Loiret
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de l'Oise
Remplace:M. Jean-Marc Verdier
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Jarnigon (Didier, Philippe, Roger)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, chargé du pôle d'activités nationales à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale pour l'étranger
Remplace:M. Cournet
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Guiraud (Gaëtan, Georges)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chef de service comptable, chargé de l'animation du projet EIFEL à la trésorerie générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Remplace:M. Vandewoestyne
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Boudier (Jean-Pierre, Henri)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Despontin
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Abalain (Jean-Louis, Marie)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Loiret
Remplace:M. Laulagnier
Groupe:
réintégration
21 Septembre 200721/09/2007
De: Rousseau (Denis, Jean-Marie)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales
Remplace:M. André Rifault
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Reynaud (Jean-François, René)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché (cycle 2007, A, 1er tour, receveurs des finances)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Le Beherec (Gérard, Michel)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Vienne
Remplace:M. Yvon Meyer
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Gautier (Benoît)
directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Objet:
receveur des finances et maintenu dans ses fonctions (cycle 2007, A, 2e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Gaonac'h (Alain)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, chef de poste de la trésorerie principale de Brest-Bellevue (Finistère)
Objet:
hors cycle receveur des finances de 1re catégorie
en application del'article 27 du décret n° 95-869 du
2 août 1995
susvisé, et affecté
chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Martinique
Remplace:M. Michel
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Effa (Etienne)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, maintenu affecté à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
chef de service comptable, chargé pour la direction générale de la comptabilité publique de la sous-direction des recettes de l'Etat, et titularisé dans le grade correspondant (cycle 2006, B, 8e tour, candidat au choix du Gouvernement)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Cournet (Patrice)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, chargé du centre éditique à la trésorerie générale du Rhône (cycle 2007, A, 2e tour, receveurs des finances)
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Viénot (Rémi)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Ruoss
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Vauchot (Claude)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé pour la direction générale de la comptabilité publique du pilotage et de la maîtrise d'ouvrage du système d'information pour le secteur public local
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. Jean Turlure
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Vandewoestyne (Patrick, Albert, Michel)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de l'animation du projet EIFEL à la trésorerie générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances d'Antony (Hauts-de-Seine)
Remplace:M. Frigéri
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Ruoss (William, Jean, Rodolphe)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Remplace:Mme Claudine Offermans
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Perronne (Claude, Georges, Jean)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de la préfiguration de la recette des finances de la paierie départementale du Nord
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de la paierie départementale du Nord
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Michel (Christian, Marcel, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Martinique
Objet:
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Lange
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Malnuit (Jean-Pierre, Georges, Gabriel)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du déploiement interrégional d'Hélios à la trésorerie générale de la Somme
Objet:
chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Vienne
Remplace:M. Dessimoulie
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Le Coq (Jean-Pierre, Fernand, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de la justice
Objet:
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Viénot
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Laulagnier (Jean-François, Marie)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du déploiement interrégional d'Hélios à la trésorerie générale du Loiret
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Poissy (Yvelines)
Remplace:M. Régis Delmas
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Kieffer (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances d'Haguenau (Bas-Rhin)
Remplace:M. Christian Menou
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Juanchich (Pierre, Raymond)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du déploiement interrégional d'Hélios à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Marseille municipale (Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. Claude Arragon
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Frigéri (Philippe)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de la recette des finances d'Antony (Hauts-de-Seine)
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Grasse (Alpes-Maritimes)
Remplace:M. Yves Barou
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Foucret (Alain, Fred)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé pour la direction générale de la comptabilité publique du pôle national sur la dématérialisation dans le secteur public local
Objet:
chef de service comptable, chargé pour la direction générale de la comptabilité publique de la direction du programme Hélios
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Dessimoulie (Bernard, Robert)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Vienne
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Draguignan (Var)
Remplace:M. Norbert Guillot
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Despontin (Daniel, Victor, Dang-Viet)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'éducation nationale
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Dunkerque (Nord)
Remplace:M. Georges Tixeire
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Conan (Michel, François)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé
Objet:
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de la jeunesse et des sports
adjoint, du contrôle financier en région à la recette générale des finances de Paris
Remplace:M. Alain Paton
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Chalamel (Hervé, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Lille centre hospitalier universitaire (Nord)
Objet:
chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de la justice
Remplace:M. Le Coq
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Lange (Nicole, Annie, Danielle)
receveuse des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'outre-mer
Objet:
chef de service comptable, chargée de la trésorerie auprès de l'ambassade de France en Algérie
Groupe:
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Guillarmé (Françoise)
receveuse des finances en service détaché
Objet:
à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
affectation
21 Septembre 200721/09/2007
De: André Schilte
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
président de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: André Schilte
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Douai
Remplace:M. Serge Daël
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Douai"
president
nomination
21 Septembre 200721/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.