21 Octobre 1994

De: Degrave (Bernard)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Fons (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Benazeraf, née Manaud (Sylvie)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Paris la Santé
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1994-10-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Royer (Christophe)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Guinet (Paul)
Objet:
attachés principaux de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Burias (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Michel Houzelot, Alain Desqueyroux, Jean-Marie Dambier, Alain Gauthier, André Burias, Christian Peyrissac, Bernard Bentejac, Philippe Dambier et Pierre Houzelot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Burias (André, Charles, Arthur)
Objet:
notaire associé
membre de la société Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Michel Houzelot, Alain Desqueyroux, Jean-Marie Dambier, Alain Gauthier, André Burias, Christian Peyrissac, Bernard Bentejac, Philippe Dambier et Pierre Houzelot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
21 Octobre 199421/10/1994
De: Ramsay (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des poudres et explosifs (S.N.P.E.)
Remplace:M. Wautrin (Armand)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Massy (Essonne)
cadastré section K, nos 274 et 276, et section N, no 386, pour une contenance totale de 1 237 mètres carrés, tel au surplus qu'il figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère du budget pour les besoins de la direction générale des impôts un ensemble immobilier domanial, sis 6, avenue de France, à
Groupe:
affectation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Nardini (Michelle, Marcelle, Rosette)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Joliot (Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
président du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
ecole
president
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Dufaure-de-Lajarte (Etienne)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
date_debut="1994-07-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Troclet (Marie-Françoise)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
date_debut="1994-05-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Baffert (Philippe)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
date_debut="1994-02-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Havet (Lucien)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
date_debut="1994-01-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Corniglion (Alain)
ou, s'il est empêché
Objet:
en outre
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs
Groupe:
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Cheudebois (Michel)
Objet:
en outre
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs
Groupe:
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Prima (Yves)
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radioélectricité
Groupe:
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Hubert (Daniel)
ou, s'il est empêché
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radioélectricité
Groupe:
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Gérard Chesnel
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Pékin
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
Remplace:M. Xavier Roze
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Laos"
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Camus (Michel)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications (Télécom Paris)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
au titre des membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Schoeller (François)
Groupe:
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Royer (Christophe)
attachés d'administration centrale
Objet:
pour l'accès à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice
au titre de l'année 1993
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Guinet (Paul)
Objet:
pour l'accès à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice
au titre de l'année 1993
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Obligis (Philippe)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Grenoble
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Lerat (Lydie)
attaché territorial du conseil régional de Franche-Comté, en service détaché auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer
attaché principal de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté conservée au
25 janvier 1994
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer"
intégration
21 Octobre 199421/10/1994
De: Merlivat (Liliane)
directeur du laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Minster (Jean-François)
Groupe:
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Malnou (Marie-France)
attaché principal d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiée de son corps d'origine
date de son intégration dans les services de la région d'Ile-de-France
directeur de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
réintégration
21 Octobre 199421/10/1994
De: Deregnaucourt (Catherine)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur des études et des stages à l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Octobre 199421/10/1994
De: Vasserot (Olivier)
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
21 Octobre 199421/10/1994
De: Gallot (Jérôme)
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
21 Octobre 199421/10/1994
De: Andres (Philippe)
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
21 Octobre 199421/10/1994
De: Le Quéau (Jean-Claude)
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon (ancienneté du 17 septembre 1993)
date_debut="1994-03-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Paradis (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1994-07-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Octobre 199421/10/1994
De: Michèle de Bardon de Segonzac
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
president
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Bertrand Delcros
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Sophie Moati
Objet:
à signer, au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Francis Brun-Buisson
chef du service juridique et technique de l'information
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
21 Octobre 199421/10/1994
De: Havet (Lucien)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Dufaure-de-Lajarte (Etienne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Baffert (Philippe)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Troclet (Marie-Françoise)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Maizeret (Bernard)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale de 2e classe, en position de service détaché sur un emploi d'attaché principal de 2e classe du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1993-08-17"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
intégration
21 Octobre 199421/10/1994
De: Latil (Philippe, Bruno, Léopold)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Latil (Jérôme, Raoul, Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Latil (Philippe, Bruno, Léopold)
Objet:
avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
cessation de fonction
21 Octobre 199421/10/1994
De: Jumel (Anny)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
date_debut="1994-06-22"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Menu (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Wautrin (Armand)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Vayssier (Laurent, Marie, Emile, Frédéric)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Tuset-Anres (Frédéric, Michel, Marc)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Stanek (Stéphane, Xavier, Georges)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Reydellet (François, Laurent, Hubert)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Pilfert (Frédéric, Pierre, Henri)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Perez (Edgar, Constant, Pierre)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Mataguez (Franck)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Krust (Eric)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Kieffer (Frédéric, Charles, Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Gervais (Cédric, Georges)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Clouet (Nicolas, Jacques)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Bedel (Matthieu, Eric, Louis, Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Le Du (Géraldine)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Dumas (Emmanuelle, Marie, Yvonne)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Alentado (Axelle, Madeleine, Elodie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1994
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Ly (Hélène), épouse Batallan
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères
date_debut="1994-07-05"
titularisation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Cheminet (Alain)
directeur de 2e classe à la maison d'arrêt de Rouen
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1994-10-01"
promotion
21 Octobre 199421/10/1994
De: Tambourin (Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Rouxel (Jean)
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Rigny (Paul)
directeur du département des sciences chimiques au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Quere (Yves)
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Nicolas (Adolphe)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Megie (Gérard)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Maynard (Roger)
professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Kahn (Gilles)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Joliot (Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Jami (Jacques)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Garonne (Robert)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Douce (Roland)
professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Bismut (Jean-Michel)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Parant (Hugues)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
sur un emploi de directeur d'administration centrale (direction du tourisme)
Groupe:
date_debut="1994-02-05"
duree="cinq ans"
détachement
21 Octobre 199421/10/1994
De: Casenave (Georges)
attaché principal d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
réintégration
21 Octobre 199421/10/1994
De: Lutfalla (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Wautrin (Armand)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Bruno Angles
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique
date_debut="1994-10-11"
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Octobre 199421/10/1994
De: Bachelard (Jacques)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
attaché d'administration centrale
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
intégration
21 Octobre 199421/10/1994
De: Alain Briottet
conseiller des affaires étrangères, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande
Remplace:M. Albert Turot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
nomination
21 Octobre 199421/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.