21 Octobre 1997

De: Grammont (André)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Grammont (André)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Winninger (Robert)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Urien (René)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Saurin (André)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Ruche (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Le Thery (René)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gerondeau (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Clos (François)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Chevalier (Bernard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Charry (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Cailliez (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Blatin (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Aviron-Violet (Jacques)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Belamari (Sophie)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1997-09-08"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Tabary (Pierre)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Salmon (Jacques)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date de son entrée au service des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
radiation
21 Octobre 199721/10/1997
De: Brunier-Coulin (Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de l'Isère
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Azzi (Mohand)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Brunet (Yvonne)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Camus (Jacqueline)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Huftier (Jean-Marie)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Nord
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Albertini (Loïc)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Albouy (Michèle)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Loiret
Groupe:
date_debut="1997-03-03"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fericelli (Jean-Claude)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Var
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lacheré (Marc)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1996-12-16"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Boulogne (Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="1996-11-06"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Debray (Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1996-08-10"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lévy (Georges)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Le Noan (Jean-Yves)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Cornil (Marc)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Tosser (Guy)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Finistère
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Monard (Guy)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Finistère
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Porte (Yves)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fischbach (Jean-Claude)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lombard (Francis)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Yvelines
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bernard (Paul)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Yvelines
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Guisset (Jean-Pierre)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Ardouin (Emile)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Garnier (Daniel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Pépion (Michel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Faccenda (Daniel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Perrot (Roland)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Beineix (Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Moselle
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Saget (Jean-Paul)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Meuse
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Peyre (Michel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Loire
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Repessé (Marc)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Torres (Marceau)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Cavalla (Gabriel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Dordogne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Naudet (Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de l'Indre
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Praver (François)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Schmitt (Maurice)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fèvre (Simon)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fournier (Dominique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Ballarin (Josiane)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Tarn
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Taillardat (Michèle)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Rhône
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Denis (Michèle)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Rhône
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Robet (Annick)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Delros (Marie-José)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Le Deun (Noëlle)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Heber Suffrin (Danielle)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Moselle
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Villedieu (Nicole)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Manche
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Denieuil (Monique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Loire
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Despont (Nicole)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Coste (Alice)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Leprêtre (Monique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de l'Essonne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Portefaix (Jacqueline)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de Vaucluse
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Acacio (Catherine)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Rome (Christian)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Pomies (Jean-Jacques)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Mugneret (Pascal)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lefebvre (Jean-Christophe)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Laurier (Eric)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Charageat (Didier)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Alquier (Cyril)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Brun (Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 17 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Nodot (Alain)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Guillou (Armand)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: François (Lionel)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sorret (Laurence)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Siri (Katia)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Méguirditchian (Isabelle)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Christophe (Sylvie)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Chevallier (Anne)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 9 de l'arrêté du
22 juillet 1997
fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés, ayant choisi le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Rastoll (Françoise)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Ludot (Brigitte)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Joachim (Christine)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Divet (Elisabeth)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
En application de l'article 15 de l'arrêté précité
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Proust (Frédéric, Pierre, Jean, Raymond)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Mocci (Christian, Jean, Sauveur)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Paul Roncière
secrétaire général de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
21 Octobre 199721/10/1997
De: Hugues Parant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
3
censeur, siégeant avec voie consultative
Sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Jean Lemierre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Alain Monnier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Christian Brossier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Christian Babusiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Pierre Weill
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Jean-Cyril Spinetta
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Pierre Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Francis Mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Louis Gallois
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Jean-François Dehecq
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Mereyde (Franck)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 12 janvier 1997)
date_debut="1997-07-12"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Baumelle (Christiane)
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration centrale de 7e échelon
avec une ancienneté dans l'échelon du
22 juin 1995
date_debut="1997-01-21"
intégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Rogard (Pascal)
attaché des services administratifs du ministère de la défense
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
avec une ancienneté dans l'échelon du
26 octobre 1996
date_debut="1997-01-08"
intégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Béatrice Patrie
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bremener (Patrick)
administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Vendôme
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nérac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Boschat (Michel)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Lure
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Loire-Atlantique
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Graziani (Jacques)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, intégré dans le corps des professeurs certifiés
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bronner (Hervé)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, titularisé dans le corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
21 Octobre 199721/10/1997
De: Koumanov (Kamen, Stefanov)
Objet:
professeur associé des universités en biochimie et biologie moléculaire, à plein temps sur emploi du contingent national, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Saint-Antoine (université Paris-VI)
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1997-1998
de nationalité bulgare
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur="De nationalité bulgare"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Godefroy (Martine, Chantal, Josette, Louise), épouse Jacquot
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Mouzon
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gerbal (Isidore, Louis, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis Gerbal et Serge Pouderoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
21 Octobre 199721/10/1997
De: Pieffet (Christian, Yves, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Leplat, Patrick Leplat, Gilles de Gubernatis, Marie-Josée Biganzoli, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: de Gubernatis (Gilles, Roger, Yves, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Leplat, Patrick Leplat, Gilles de Gubernatis, Marie-Josée Biganzoli, notaires associés
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
21 Octobre 199721/10/1997
De: Vankemmel (Stéphane, Yann, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bego (Brigitte, Catherine, Françoise)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bego (Brigitte, Catherine, Françoise)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
21 Octobre 199721/10/1997
De: Saunier (Philippe, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Méru (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Saunier (Corinne, Laurence, Claire)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Méru (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Saunier (Philippe, Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Méru (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
21 Octobre 199721/10/1997
De: Coatmeur (Philippe, Jean, André)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Andreani (Pierre-Gilles)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sauret (Pierre, Alexis)
Objet:
notaire
Remplace:M. L'Héritier (René, Alain, Philippe)
notaire
notaire_residence="Ambert (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: L'Héritier (René, Alain, Philippe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ambert (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
21 Octobre 199721/10/1997
De: Jacques Patrick Carral
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes.”
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
21 Octobre 199721/10/1997
De: Peuch (Vincent-Henri)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 11 mars 1997)
date_debut="1997-09-11"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fischer (Claude)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 11 mars 1997)
date_debut="1997-09-11"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Berre (Loïk)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 11 mars 1997)
date_debut="1997-09-11"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Morel (Christophe)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 1997)
date_debut="1997-09-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Harlouchet (Maryse)
chargé d'études de 2e classe du secrétariat général du Gouvernement
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration centrale de 9e échelon
avec une ancienneté dans l'échelon du
10 juin 1995
date_debut="1997-07-15"
intégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bertuzzi (Gérard)
attaché administratif de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration centrale de 10e échelon
avec une ancienneté dans l'échelon du
6 août 1994
date_debut="1997-01-01"
intégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gutel (Françoise)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
avec une ancienneté dans l'échelon du
22 septembre 1996
date_debut="1996-12-01"
intégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Rioux (Rémy)
auditeurs à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Pierre (Cyrille)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Adam (François)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Wargon (Emmanuelle)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Soussia (Corinne)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Tomada-Briere (Dominique)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Maugein (Jacqueline)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Llimous (Michèle)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Le Moigne (Renée)
secrétaire administratif en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gauthier (Anne)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Cantet (Michel)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Julien-en-Genevois"
sous-prefecture_departement_code="74"
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Torrent (Gérard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Petit (Vincent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Parent (Etienne, Edouard, Simon, Joseph)
notaire
notaire_residence="La Capelle (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Legendre (Jean-Paul)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin conseiller technique national des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Crochet (Benoit)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin conseiller technique national des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Donadieu (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences de l'Institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
date_debut="1997-02-22"
professeur="Maître de conférences de l'Institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
intégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Boquillon (Christian)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs du Trésor public
date_debut="1995-08-01"
corps="Inspecteurs du Trésor public"
réintégration
21 Octobre 199721/10/1997
De: Derepas (Luc)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, réintégré dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères
Objet:
de ce corps
à compter de cette date
date_debut="1997-04-01"
radiation
21 Octobre 199721/10/1997
De: Batallan (Emmanuel)
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général) stagiaire
Objet:
du corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attaché commercial
date_debut="1997-04-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
radiation
21 Octobre 199721/10/1997
De: Grimouard (Elisabeth, de), épouse Caude
conservateur du patrimoine de 1re classe
Objet:
auprès de la région Haute-Normandie, sur un emploi d'attaché territorial
chargé de mission pour l'organisation des manifestations du 500e anniversaire du Parlement de Rouen
Groupe:
date_debut="1997-03-30"
duree="trois ans"
détachement
21 Octobre 199721/10/1997
De: Tomada-Briere (Dominique)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1997
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Maugein (Jacqueline)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1997
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Llimous (Michèle)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1997
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Le Moigne (Renée)
secrétaire administratif en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1997
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gauthier (Anne)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1997
inscription
21 Octobre 199721/10/1997
De: Carbonneaux (Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Brunson (Dominique)
épouse Mousset
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Ancel (Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Mas (Kyra-Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Thimognier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Manfredi (Dominique)
épouse Benhamou
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Goy (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bungert (Marc)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Boudjemaa (Karim)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Basdevant (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Maneval (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Main (Bernard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Launay (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Dupont (Christian)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Roux (Christian)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Vaille (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lacaze (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Joao (Francisco)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Hanoun (Georges)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Deltort (Guy)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Delaunay (Christian)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Claverie (Olivier)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Chastanet (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Volpi (Michel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Verdu (Constant)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Begue (François)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Véronique (Joël)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Prevot (Xavier)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Meyer (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Houillon (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Hingan (Jean-Noël)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bouilde (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bocquier (Valérie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Blanc (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Balzinger (Anne)
épouse Gachot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Baillet (Carole)
épouse Audoin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Asselineau (Sophie)
épouse Couturier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Alleaume (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sabatier (Edith)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Marion (Eliane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Josseron-Jartier (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fauvin (Corinne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Doreau (Colette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Decharrière (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Colombet (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Blondeau (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
V. - Centre Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Wacheux (Nadine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Liano (Aude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Godin (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gelaude (Annick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Durez (Danièle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Dubois (Florence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Chevreuil (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Berthe (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Touron (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sourzat (Pascale)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Cobessi (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Soulier (Anne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sol (Valérie)
épouse Diop
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Savary (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sarrat (Françoise)
épouse Lavie
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Noilhan (Cathy)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Matignon (Michèle)
épouse Vilarelle
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gousseland (Brigitte)
épouse Turbet-Delof
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gonzalvez (Eliane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Giaroli (Brigitte)
épouse Clanet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Freyne (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Daliai (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Casenave (Monique)
épouse Rivière
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bressenot (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bouricaud (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bies-Turon (Marie-Thérèse)
épouse Decoucut
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Benard (Michèle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Beaupertuis (Valérie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Wisser (Line)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Valero (Colette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Schnebelen (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Martel (Mireille)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Legros (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Hoarau (Ginette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Grazzini (Sylviane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Dalmas (Régine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bolliet (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Wallimann (Edith)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Villaret (Caroline)
épouse Bernard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Tizane (Catherine)
épouse Kempf
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Taglang (Sylvie)
épouse Losser
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Remoiville (Francine)
épouse Louanchi
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Prin (Mayline)
épouse Perrin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Plançon (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Perret (Jeanine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Nicolle (Nadine)
épouse Leprince
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Moreau (Corinne)
épouse Bosch
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Michaut (Catherine)
épouse Vidal
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Marie (Patricia)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Margeris (Joëlle)
épouse Veyrenc
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Leroy (Yveline)
épouse Le Cerf
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Leglise (Sylvie)
épouse Jurion
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lefeuvre (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lamsaif (Claudine)
épouse Vaillant
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lahaye (Florence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Laforet (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Harrang (Françoise)
épouse Thiebault
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Grosbois (Sylvaine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Gervais (Nicole)
épouse Legros
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fischer (Cathy)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Ferrant (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Dunezat (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Demange (Agnès)
épouse Barbier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Delobel (Claudine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Delaval (Viviane)
épouse Dubost
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Comeau (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Keita (Modiba)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Bambara
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sabene (Jeanne)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Italien
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: De Bechon (Danielle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Italien
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Lan-Kermadel (Thérèse)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Chinois
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Depouilly (Jean-Grégoire)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="1997-12-22"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
depart_retraite
admission
21 Octobre 199721/10/1997
De: Hustin (Aurélie, Renée, Françoise, Marie), épouse de Gubernatis
Objet:
notaire
Remplace:M. Rousseau (Michel, Marie, Théodore, Charles)
notaire
notaire_residence="Carcès (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Riche (Rémy, Vincent, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Garet (Jean, Joachim, Marie)
notaire
notaire_residence="Saint-Nicolas-du-Pelem (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Jean-Philippe Thiellay
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Frédéric Mion
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Mattias Guyomar
auditeurs de 2e classe
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Yves Gounin
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Sophie Boissard
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.