21 Octobre 2005

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Georges Tissie
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marie Chaput
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bernard Massas
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michelle Delabrosse
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Brandt-Grau (Astrid)
ingénieure de recherche
Objet:
directrice des études du département des restaurateurs de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lagubeau (Julien)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Charissous (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Malaizier
Docteure
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en rhumatologie
Professeur Jean-Paul Eschard, président suppléant
représentants du Syndicat national des médecins rhumatologues
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michèle Adda
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin, bénéficiant d'une cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Eric Lemaitre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Ludovic Valadier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pinet (Jean-Jacques)
administrateur financier de 1re classe
Objet:
à la hors-classe de son grade
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Madjarian (Serge)
administrateur financier de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pinet (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'administrateur financier de 1re classe pour l'année 2004
Groupe:
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Cohen
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances
Objet:
au nom du ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances"
délégation de signature
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bernard Keime-Robert-Houdin
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Philippe Dupriez
greffier en chef, coordonnateur du service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Bernard Desjardins
greffier en chef, secrétaire en chef du parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marie-José Rivaux
Objet:
pour remplacer le président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Martine Villa
greffière en chef du conseil de prud'hommes de Nanterre
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marie-José Rivaux
greffière en chef du tribunal d'instance de Lille
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Véronique Ravon
greffière en chef du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2006 dont les épreuves écrites se dérouleront les 3 et 4 janvier 2006
Groupe:
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Norbert Loos
juge au tribunal de grande instance de Foix, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2006-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marie-Pierre Fourrier, épouse Dubois
présidente du tribunal de grande instance de Privas
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2006-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre délégué à l'industrie
au titre des télécommunications
Remplace:M. Emmanuel Caquot
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Veniat (Grégory)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Robert (Julien)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Quentin (Bruno)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jossang (Jean)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gomer (Benjamin)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: El Khattabi (Mehdi)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Casery (Christophe)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ahrazem (Ilyass)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dallot (Virginie)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Madjarian (Serge)
Objet:
au grade d'administrateur financier de 1re classe pour l'année 2005
Groupe:
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Francis Saudubray
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
cour_comptes
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Claude Vaireaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Denis Robit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bernard Pruvot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Lemay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vincent Demarest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Decool
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Bracq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Marie Baras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Didier Audebaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Vancaille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Sergent
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean Schepman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Martial Herbert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Daniel Halloo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: André Flajolet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jacques Facon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Charles Beauchamp
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Alain Alpern
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chantal Lucq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Josette Fruchart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Romain Nouffert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Paul Sourdon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Henri Noaro
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Michel Teulade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Serge Roux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: André Pinatel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Yves Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Raymond Gonfond
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: René Colombani
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Christine Michel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michelle Delabrosse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pelhate (Gérard)
président de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
au comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Remplace:Mme Gros (Jeannette)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gros (Jeannette)
Objet:
au comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant du Conseil économique et social
Remplace:M. Thévenot (André)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marc Oberlis
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2003-06-12"
duree="trois ans"
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Valla
service d'hépatologie, hôpital Beaujon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies vasculaires du foie de l'adulte
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Chauveau
service de néphrologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rénales rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Chauveau
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rénales rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Bonneau
service de génétique, centre hospitalier universitaire d'Angers
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neurogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Malecaze
service d'ophtalmologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence du kératocone
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Joseph Colin
service d'ophtalmologie, centre hospitalier universitaire de Bordeaux et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence du kératocone
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Joseph Colin
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence du kératocone
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Olivier Dulac
maladies du métabolisme, pédiatrie, neurologie, diabétologie, endocrinologie, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris, et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des épilepsies rares
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Olivier Dulac
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des épilepsies rares
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Baulac
service de neurologie 1, hôpital Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des épilepsies rares
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: David Adams
service de neurologie, hôpital Bicêtre, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies amyloïdes familiales
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Hugues Chabriat
service de neurologie, hôpital Lariboisière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies vasculaires rares du système nerveux central et de la rétine
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Bouissou
département médico-chirurgical pédiatrique
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rénales rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jérôme Bertherat
service d'endocrinologie et des maladies métaboliques, hôpital Cochin, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rares de la surrénale
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Alain Taïeb
service de dermatologie B, centre hospitalier universitaire de Bordeaux et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rares de la peau
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Alain Taïeb
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rares de la peau
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Alain Hovnanian
services de génétique médicale et de dermatologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rares de la peau
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: André Thevenon
clinique de rééducation, de réadaptation et de soins de suites, hôpital Pierre Swynghedauw, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Alexis Brice
département de génétique, cytogénétique et embryologie, hôpital Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neurogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Arnold Munnich
service de génétique médicale, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies mitochondriales
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dries Dobbelaere
clinique de pédiatrie (gastro-entérologie, hépatologie et nutrition), hôpital Jeanne-de-Flandre, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Philippe Labrune
service de pédiatrie, hôpital Antoine-Béclère, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme hépatique
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pascal Joly
clinique dermatologique, centre hospitalier universitaire de Rouen
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies bulleuses auto-immunes
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Aubourg
service d'endocrinologie pédiatrique, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des leucodystrophies
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Damien Leger
antenne de physiologie, Hôtel-Dieu, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des hypersomnies rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vincent des Portes
service de neurologie pédiatrique, hôpital Debrousse, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des déficiences mentales liées
au chromosome X et du syndrome de l'X fragile
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: José Alain Sahel
service d'ophtalmologie, centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des dystrophies rétiniennes héréditaires
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bertrand Godeau
service de médecine interne, hôpital Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des cytopénies auto-immunes de l'adulte
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bertrand Fontaine
fédération de neurologie, hôpital La Pitié-La Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des canalopathies musculaires
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Eric Hachulla
service de médecine interne, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des atteintes vasculaires de la sclérodermie
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Emmanuel Jacquemin
service de pédiatrie, hépatologie, gastro-entérologie, hôpital Bicêtre, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des atrésies des voies biliaires de l'enfant
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gérard Socie
service d'hématologie et de greffes de moelle osseuse, hôpital Saint-Louis, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des aplasies médullaires
constitutionnelles rares
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pierre Sarda
génétique des maladies de l'enfant et de l'adulte, centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire
d'origine génétique
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gilles Grateau
service de médecine interne, hôpital Tenon, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses d'origine inflammatoire, et de la fièvre méditerranéenne familiale
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vincent Meininger
fédération de neurologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la sclérose latérale amyotrophique
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: France Woimant
service de neurologie, hôpital Lariboisière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence pour la maladie de Wilson
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Paquita Nurden
service d'hémobiologie, centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des trombopathies constitutionnelles
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Nicole Philip
département de génétique médicale, hôpital La Timone, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des syndromes dysmorphiques rares
avec retard mental
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Julianne Leger
service d'endocrinologie pédiatrique, hôpital Robert Debré, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies endocriniennes rares de la croissance
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Odile Boespflug-Tanguy
service de génétique médicale, Hôtel-Dieu, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des leucodystrophies
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Odile Boespflug-Tanguy
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des leucodystrophies
Regroupant le centre du
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Sylvie Odent
département médecine de l'enfant et de l'adolescent (Unité de génétique médicale), centre hospitalier universitaire de Rennes
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire
d'origine génétique
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Sylvie Manouvrier-Hanu
génétique clinique, hôpital Jeanne de Flandre, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire
d'origine génétique
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Roux (Cécile, Alexia, Emmanuelle)
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en ophtalmologie
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vallat (Jean-Félix)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Seroin (Jean-Pierre)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Serhani (Mebarek)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Schettini (Gérard)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Sainsot (Yves)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rolando (Thierry)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Poli (Claude)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Palma (Jean-Marie)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Meyer (François)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Metert (Louis)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Meliani (Aziz)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Mefret (Paul)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Mebrek (Mohamed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Makabrou (Khemissi)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Levy (Michel)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Kessouari (Michel)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Kahn (Boris)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Kafi (Messaoud)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Haroud (Farid)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Haddouche (Mohamed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Faivre (Maurice)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Fadda (Denis)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Cepi (Jean-Vincent)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bourabaa (Brahim)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bouneb (Khemissi)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bouares (Hocine)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Boualem (Ahmed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bellifa (Lakhdar)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Belhadj (Mohamed)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bayle (Lucien-Louis)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Banon (Philippe)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Augarde (Jacques)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Nouvion (Philippe)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Vice-présidents
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Azni (Boussad)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Vice-présidents
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gehin (Alain)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
Président
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Zellagui (Fatima)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Montero (Andrée)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Feutray (Gilberte)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ferrandis-Delvarre (Nicole)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Elokki (Nadia)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Coll-Titraoui (Taouès)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chabi (Hafida)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bourougat (Zohra)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ainceri (Hafida)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pascale Andréani
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
secrétaire générale des affaires européennes
conseil_des_ministres
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Règlement (CE)
n° 1383/2003 du
22 juillet 2003
concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle
Objet:
appliquer »
2° Le tableau suivant est ajouté avant l'intitulé « Code des douanes »
conseil_des_ministres
charge
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Stefanini
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
secrétaire général du comité interministériel de contrôle de l'immigration
Groupe:
date_debut="2005-06-09"
duree="trois ans"
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Xavier Brunetière
inspecteur de l'administration
Objet:
sous-préfet de La Trinité (Martinique)
dont vingt-sept jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-08-08"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Trinité"
sous-prefecture_departement_code="972"
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Stephan (Joëlle)
attachée principale d'administration centrale, 2e classe, 7e échelon
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
2 avril 2006
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Cohen
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur adjoint du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Guillaume Labbez
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Patrick Rajoelina
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bruno Sabliere
Objet:
chef de cabinet chargé des relations avec le Parlement, et de
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Carré (Philippe)
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Asselineau (François)
inspecteur général des finances et délégué général à l'Intelligence économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances, et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Guyot (Régis)
préfet, directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Groupe:
conseil_administration
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Buhl (Christine)
directrice adjointe en charge de la 5e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre délégué au budget, et à la réforme budgétaire
Groupe:
conseil_administration
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Levieux (Jean)
vice-président de l'Union des associations d'auditeurs
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Coldefy (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Versini (Dominique)
ancienne ministre
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pény (Paul)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Remplace:M. Richard (Jacky)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: de Ponton d'Amécourt (Jean)
directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Perrin de Brichambaut (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Piotre (Christian)
secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:Mme Ratte (Evelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Hetzel (Patrick)
recteur de l'académie de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Gérard (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gérard (Bénédicte)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Julien Anfruns
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Jacques Lafaye
agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Luc Cerneau
directeur général adjoint de la caisse de mutualité sociale agricole de Mayenne-Orne-Sarthe, ancien élève de l'EN3S
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Françoise Vales
sous-directrice à la CCMSA
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Francis Lebelle
agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Touraine, ancien élève de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Marie Boulec
directeur du CIMA-Est
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Belin
directeur adjoint de la fédération des caisses de mutualité sociale agricole du Languedoc
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gérard Pelhate
président du conseil d'administration de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, ou son représentant
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Paul Istria
délégué général adjoint de la FNEMSA, ou son représentant
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Yves Humez
délégué général de la FNEMSA, ou son représentant
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marie Picard
maître des requêtes au Conseil d'Etat, présidente de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Objet:
Membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Remplace:M. Thurière (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Giuliani (Jean-Pierre)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Testé (Jean-Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gandil (Patrick)
secrétaire général du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Joëlle Beguery, épouse Lang
vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, placée en position de congé de longue maladie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2005-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Octobre 200521/10/2005
De: Coënt (Jean-François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dufresnoy (Françoise)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sous-directrice des chambres consulaires et de la formation à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Groupe:
date_debut="2005-05-30"
duree="trois ans"
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Weiler (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vigroux (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Valériano (Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vaccaro (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Teissier (Sylvère)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rodier (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pécriaux (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pannetier (Romain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Nolain (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Nguyen (Quang)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Navel (Marin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Muszynski (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Morin (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Martins (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Guillien (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Grison (Joseph)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gougeon (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Game-Arnaud (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Febvre (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Fabre (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Esselinck (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Durrande (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dupont (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dumas (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dhers (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Delaugerre (Robinson)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dehay (Thibaut)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: De Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Courtine (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Coste-Chareyre (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Charmetant (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chaboche (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Badinier (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Yaiche (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Truong (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Thomas (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Sukiennik (Raymond)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Sebag (Teddy)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Saynac (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rey Otero (Ives)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pendrigh (Robin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pawlicki (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ortega (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ninet (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Neyret-Duperray (Hugues)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Le Logeais (Emilien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Huard (Henri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Hantcherli (Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gueye (Mouhamed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Guerrillon (Amaury)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gies (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Geffriaud (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Freyss (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Fontanille (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dehery (François-Régis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Coulongeat (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chatard (Pierre-Arthur)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chalon (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chahad (Mohammed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chaffraix (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Campion (Pierre-Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Borgis (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Beaupertuis (Camille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Averlant (Simon)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Zouine (Anass)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Werlé (Serge)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Weill (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Varray (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Shaimi (Mustapha)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Salhi (Yahia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Reverseau (Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Renault (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rachidi (Samir)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rachidi (Moulay Mehdi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pireyre (Pierre-François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Newcombe (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Massaviol (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marchand (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Many (Abderrazzak)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lancry (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Igualoui (Oussama)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Harzallah (Yosri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gremillet (Hadrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Garancher (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Fatoux (William)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ennayar (Alâa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Eldin de Pécoulas (Thibaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: El Hannach (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dusautoir (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: De Vergnette de Lamotte (Thibault)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: D'Hont (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Boumasmoud (Mohamed Réda)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Benzagmout (Abdelghafour)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Benyoucef (Hicham)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Beaurepaire (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ahnouch (Mohammed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Riou (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rambaud (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Fontaine (Cyrille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Winter (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Hauvette (Gabriel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Descharrières (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vaudel (Florence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ranty (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Moré (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Martinella (Marjolaine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lemasle (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Féron (Fabienne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Fausse (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Nagbi (Sonda)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Mhadhbi (Mariem)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Mazzilli (Julia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Martin (Florence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Marcel (Camille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Chhor (Monika)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Ben Charrada (Eya)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vauchel (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Tessier (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Roux (Mathilde)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Rivière (Lucile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Reix (Camille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Petitjean (Fleur)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Morvillier (Mathilde)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Mensouri (Widad)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Longere (Amélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Hamdi (Khaoula)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dufour (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Conte (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Boyer (Julie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Agyo (Meryem)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2005
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lannehoa (Alain)
administrateur financier de 1re classe
Objet:
à la hors-classe de son grade
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lannehoa (Alain)
Objet:
au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 2004
Groupe:
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pinet (Jean-Jacques)
administrateur financier de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Stéphan Clément
Objet:
directeur, délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
21 Octobre 200521/10/2005
De: Cambacérès (Jean-Marie, François, Joseph)
Objet:
au grade de colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'études au sein du groupe d'étude particulier du centre de doctrine et d'emploi des forces
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lazare Eloundou Assomo
architecte DPLG, spécialiste du programme culture au centre du patrimoine mondial de l'UNESCO, chef de l'unité Afrique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel-André Durand
directeur de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Claude Courlet
président de l'université Pierre Mendès France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Yves Belmont
conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Dominique Gremeaux
architecte DPLG, directrice des politiques urbaines à la Métro
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Eliane Giraud
présidente du parc naturel régional de Chartreuse, conseillère régionale déléguée auprès du président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Dobkine
procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Gilbert Azibert
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Roxane Silberman
Objet:
secrétaire générale du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales
Remplace:M. Alain Chenu
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Cédric Vial
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pinet (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'administrateur financier hors classe pour l'année 2005
Groupe:
promotion
21 Octobre 200521/10/2005
De: Huber (Jean-Noël)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Vitou (Pascal, Antoine)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: David Coste
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Gers
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-09-12"
duree="deux ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
détachement
21 Octobre 200521/10/2005
De: Arnaud Gerard
lieutenant-colonel du corps technique et administratif de la gendarmerie
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jérôme Gallot
directeur, chargé de la direction des retraites, responsable de la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Objet:
les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:
délégation de signature
21 Octobre 200521/10/2005
De: Eric Tripotin
attaché d'administration, responsable du budget et contrôle de gestion
Objet:
les contrats ainsi que les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:
délégation de signature
21 Octobre 200521/10/2005
De: Maria Rucli
directrice d'études, directrice administrative et juridique, et à
Objet:
les contrats ainsi que les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion administrative du Fonds de réserves pour les retraites (FRR)
Groupe:
délégation de signature
21 Octobre 200521/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.