21 Novembre 1990

De: Neau (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
au grade d'ingénieur général de la météorologie
au titre de 1990
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Lasbleiz (Raoul)
à compter du 29 novembre 1990
Objet:
au grade d'ingénieur général de la météorologie
au titre de 1990
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Dhonneur (Georges)
à compter du 29 novembre 1990
Objet:
au grade d'ingénieur général de la météorologie
au titre de 1990
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Laplace (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur général de la météorologie
au titre de 1990
date_debut="1990-11-29"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Martin (Georges, Louis, Fulcran)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Lelouche (Serge, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Martin (Georges, Louis, Fulcran)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
21 Novembre 199021/11/1990
De: Raynaud (Christian)
notaire
Cessieu (Isère)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé
Groupe:
désignation
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gérard Troupeau
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
directeur d'études non cumulant à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Philologie arabe
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gérard Roquet
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études non cumulant à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Langues et littérature coptes
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Jean-Michel Leniaud
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur d'études non cumulant à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Histoire de l'architecture occidentale au XIX e siècle
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: François Deroche
professeur agrégé de lettres classiques
Objet:
directeur d'études non cumulant à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Millet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Jacqueline Artigue Bieille
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bouvier (Jean-Pierre, André)
Objet:
au Pont-de-Claix (Isère)
huissier
huissier_residence="Vif (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
transfert
21 Novembre 199021/11/1990
De: Nicolas Halle
Objet:
aux maîtres de conférences, sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-06-16"
maitre_de_conference
conférés
21 Novembre 199021/11/1990
De: Léonard Ginsburg
Objet:
aux maîtres de conférences, sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-06-16"
maitre_de_conference
conférés
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gérard Aymonin
Objet:
aux maîtres de conférences, sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-06-16"
maitre_de_conference
conférés
21 Novembre 199021/11/1990
De: Irène Landau
Objet:
aux maîtres de conférences, sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-06-16"
maitre_de_conference
conférés
21 Novembre 199021/11/1990
De: Strobl (Daniel)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et du musée national de la Légion d'honneur
Remplace:Mme Saulay (Christiane)
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Perseau (Nadine, Andrée), épouse Muller
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Debrie (Jacques, Léon)
huissier
huissier_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Suire (André, Gustave)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gaury (René-Jean, Jacques, Guy)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Suire (André, Gustave)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bastide (Louis, René)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Louis Bastide et Marie-Christine Bastide, épouse Christian Deteix, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Clermont-Ferrand"
cessation de fonction
21 Novembre 199021/11/1990
De: Doutrebente (Olivier, Robert, Marie, Rémi)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Chambelland
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Raibaud (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Lainez (Bernard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Coquet (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bucher (Gérard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Roche (Emile)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Cochelin (Yves)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Martin (Raymond)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Jean (Alain)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Cerutti (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bertret (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Trouvelot (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Legros (Yves)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
promotion
21 Novembre 199021/11/1990
De: Maubrey (Antoine, Bruno, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Dethieux et Dominique Espagno, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Muret (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE (COB)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Dubois (Jacques, Jean, Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Dubois, Catherine Dubois-Sallon et Jean-Loup Sallon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
21 Novembre 199021/11/1990
De: Michel Touverey
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Etienne Marie
Objet:
sous-directeur de l'assurance vieillesse
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Daniel Postel-Vinay
Objet:
sous-directeur de l'assurance maladie
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Michel Laroque
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions du directeur de la sécurité sociale et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Laroque
les actes mettant en oeuvre les conventions internationales de la sécurité sociale.”
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Monique Mousseau
administrateur civil, chef de la division des conventions internationales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199021/11/1990
De: Toledano (Jean-Daniel, Edouard)
Objet:
commissaire-priseur
Bordeaux (Gironde)
Remplace:Mme Gravier (Annie, Jeanne, Marie)
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Armstrong (Olivier)
inscrit sur la liste d'admission faisant l'objet de l'arrêté du
30 juillet 1990
fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier en anatomie (option Clinique, chirurgie générale), et affecté au centre hospitalier et universitaire de Bujumbura (Burundi), service de chirurgie générale, avec rattachement au centre hospitalier et universitaire de Nantes (emploi no 421 PR 1253)
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Veillard (Alain)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1989-12-08"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et Météorologie nationale)"
radiation
21 Novembre 199021/11/1990
De: Monchovet (Louis)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
préfet
pour une durée maximale de cinq ans
sous-préfet
date_debut="1990-04-01"
prefet
détachement
21 Novembre 199021/11/1990
De: Duplaa (Bernard, Louis, Albert)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Serge Zorpi, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Therry (Gérard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Lariviere (Guy)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Fischer (Maurice)
à compter du 29 novembre 1990
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Billard (Christophe)
à compter du 29 novembre 1990
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bernardet (Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: David (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de 1990
Groupe:
date_debut="1990-11-29"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Sequeira (de) (Didier)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Vidallier (Jean-Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Vicentini (Jean-Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Viard (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Trillaud (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Trevidic (Marc)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Savinas (Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Samuel (Xavier)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Ruin (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Rougeot (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Remy (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Pons (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Pion (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Panouilleres (Bernard)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Micolet (Yves)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Michau (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Mazieres (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Mackowiak (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Le Gaudu (Vincent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Laurent (Benoît)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Lataste (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Jean-Talon (Marc)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Hullin (Jean-Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Herbaut (Jean-Marc)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Guitz (Ivan)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Ezingeard (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Cros (René)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Corbaux (Eric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Coirre (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Cloris (Francis)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Charmatz (David)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Busche (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Burkic (Alain)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Buffoni (Jean-Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bruno (Lionel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Berbain (Hugues)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Auger (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Albert (André)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Tempere (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Tauzia (Edith), épouse Vidalie
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Tarelli (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Saad-Azouz (Khadra), épouse Bobone
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Raud (Marguerite), épouse Lefevre
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Raczy (Sabine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Peyrache (Christine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Monchy (Marie-Thérèse)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Masson (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Leclere (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Lebrun (Martine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Jeorger (Olivia), épouse Saint-Etienne
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Herbo (Karine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gueguen (Christine), épouse Schlauder
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gouy-Paillier (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Gauthier (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Franco (Marie-José)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Fouche (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Forel (Viviane), épouse Caullireau
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Dupuis (Béatrice)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Denizot (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Cuisenier (Emmanuelle), épouse Wurtz
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Combot (Nicole)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Clair (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Chegaray (Carole)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Campan (Christine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Cachet (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bourgeois (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bou (Marie-José)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Boge (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Blanchard (M.-Pascale)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Billaud (Marie-Noëlle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Becquenot (Martine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Bazureault (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Barre (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Azoulay (Nourith)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990
De: Papon (François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Hivernat et Christian Hulet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Heliot (Maurice)
président honoraire de tribunal administratif
Objet:
président à la Commission des recours des réfugiés et apatrides, instituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Massiot (Michel)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président à la Commission des recours des réfugiés et apatrides, instituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
21 Novembre 199021/11/1990
De: Jean-Marie Villegier
Objet:
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.