21 Novembre 1996

De: Haugades (Huguette)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur
date_debut="1996-06-17"
duree="cinq ans"
détachement
21 Novembre 199621/11/1996
De: Soyeux (Yves)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Ganiere (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Chantegrelet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Chantal (Jean)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Benet (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Basset (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Rigoulet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Meslin (François-Xavier)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Marchal (Yves)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Le Gosles (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fevrier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Duvallet (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Blinet (Robert, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché administratif des services déconcentrés, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 199621/11/1996
De: Hugon (Paulette)
assistant ingénieur
Objet:
sur la liste d'aptitude
ingénieur d'études
au titre de l'année 1996
Groupe:
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bourret (Alain)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 5
Matière condensée : organisation et dynamique
Remplace:Mme Meynadier (Marie-Hélène)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Denis (Michel)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 29
Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. -
Comportements
Remplace:M. Requin (Jean)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Adoutte (André)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 28
Biologie du développement et de la reproduction
Remplace:M. Yaniv (Moshé)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Stephan (Ronan)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 19
Elaboration, caractérisation et modélisation du solide
Remplace:M. Puig (Thierry)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Roux (Alain)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 14
Système solaire et univers lointain
Remplace:M. Lellouch (Emmanuel)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Le Quere (Patrick)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 10
Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. -
Génie des procédés
Remplace:M. Degiovanni (Alain)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bousseau (Anne)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 22
Thérapeutiques et médicaments : concepts et moyens
Remplace:M. Vanhoutte (Paul)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Boubet (Laurence)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
chef adjoint de service administratif
Groupe:
date_debut="1996-02-16"
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Laroche (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 1996, les ingénieurs d'études de 2e classe
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Liabeuf (René)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 1996, les ingénieurs d'études de 2e classe
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bovot (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 1996, les ingénieurs d'études de 2e classe
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Izabel (Cécile)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1996-01-01"
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Yoccoz (Nagel, Gilles)
maître de conférences à l'université Lyon-I (biomathématique)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Rupé (Claude)
chef du service départemental de l'Office national des forêts des Hautes-Alpes (écologie forestière)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Martini (Guy)
directeur de la réserve géologique de Digne (muséographie, géologie)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Guilbot (Robert)
ingénieur d'études à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.), centre de Versailles, secrétaire général de l'Office pour l'information éco-entomologique (entomofaune)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fabre (Alexia)
conservateur du musée de Gap (muséographie, patrimoine culturel)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Duclos (Jean-Claude)
conservateur adjoint du musée dauphinois de Grenoble (ethnologie, muséographie)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: André (Joël)
maître de conférences à l'université Paul-Valéry de Montpellier (écologie et système informatique géographique appliqué à l'environnement)
Objet:
membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Raffin (Jean-Pierre)
maître de conférences à l'université Paris-VII (écologie générale, environnement)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Playoust (Pierre-Yves)
directeur des archives départementales des Hautes-Alpes (patrimoine culturel)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Pautou (Guy)
professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble, directeur du laboratoire Ecosystèmes alpins, président du comité scientifique du Conservatoire botanique national de Gap-Charance (écologie végétale)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lyon Caen (Jean-François)
architecte, professeur à l'école d'architecture de Grenoble, responsable de l'atelier “architecture et montage” (architecture)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Legeard (Jean-Pierre)
directeur du Centre d'étude et de réalisation pastorales Alpes-Méditerranée (C.E.R.P.A.M.) (agropastoralisme)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gumuchian (Hervé)
professeur à l'Institut de géographie alpine, directeur du Centre d'études et de recherches sur les montagnes sèches et méditerranéennes, à Aubenas (géographie des montagnes, sociologie rurale)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gourreau (Jean-Marie)
vétérinaire, maître de recherches au laboratoire central de recherches vétérinaires de Maisons-Alfort (pathologie animale)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Godron (Michel)
professeur émérite au laboratoire de systématique et d'écologie méditerranéennes de Montpellier (écologie végétale et quantitative)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fromageau (Jérôme)
maître de conférences à l'université Paris-Sud (droit de l'environnement)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Feuvrier (Jean-Pierre)
chef de la division Protection contre les érosions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forts (Cemagref) de Grenoble (écologie générale et forestière, protection des sols)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dollfus (Olivier)
professeur à l'université Paris-VII (géographie)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Columeau (Philippe)
archéo-zoologue, chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.), université de Provence (archéologie)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Clobert (Jean)
directeur du laboratoire d'écologie de l'université Pierre-et-Marie-Curie et de l'Ecole normale supérieure (dynamique des populations, biologie de la conservation)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Brosset (André)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) (écologie animale)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bazin (Gilles)
professeur à l'Institut national agronomique (I.N.A.), chargé de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) (économie rurale)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Feschet (Valérie)
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I (ethnologie)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cruveille (Marie-Hélène)
chef de la division Environnement, paysage et forêt au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (Cemagref) de Grenoble (écologie générale et forestière, agroécologie)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Rapone (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
président suppléant
Remplace:Mme Pécresse (Valérie)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lévy (Florence)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la culture
suppléante
Remplace:M. Kehr (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Durand (Mariane)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration
suppléante
Remplace:Mme Marchais (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Picquenard (Thérèse)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Simond (Didier)
Objet:
membre de l'Observatoire national d'équipement commercial
Remplace:M. Morel (Albert)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Tainturier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lekeux (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Denoix (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Chary (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Saleur (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gadot (Paul-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Desbrosse (Francis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Corde (Richard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Chuit (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jouve (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Faillenet (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Brugere (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Benet (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Vernozy (Christine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Marchal (Yves)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Luigi (René)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Duvinage (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cance (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lahellec (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Tissot (Nicolas)
inspecteurs adjoints des finances
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lechantre (Marc)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bonnet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Levasseur (Hubert, Marie, Louis, Napoléon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Levasseur et Alain Diverres, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dudicourt (René, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Flesquières (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
21 Novembre 199621/11/1996
De: Copigneaux (Frédéric)
Objet:
après examen professionnel pour le recrutement
au titre de l'année 1996, d'un ingénieur de l'aviation civile
admission
21 Novembre 199621/11/1996
De: Clairon (Yves)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
chef adjoint de service administratif
Groupe:
date_debut="1996-02-16"
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fersan (Krister)
(Suède)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Benyoussef (Nour, Eddine)
(Maroc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Volpoet (Ivan, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Ulmann (Alain, Henri, Jean, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Roussel (Yannick, Eric, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Robelin (Fabrice, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Palacio (José, Ramon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Muller (Olivier, Sébastien, David, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Monjauze (Frédéric, Marie-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Marinier (Freddy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Machart (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lespinasse (Lilian, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jordan (Frédéric, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dodet (Frédéric, Maurice, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Denis (Gaël, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bichaut (Sylvain, Pierre, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Laso Leon (Enrique)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dodgson (Ian, MacDonald)
(Grande-Bretagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Xillo (Olivier, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Véto (Xavier, Jean, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Touzé (Xavier, Jean-Paul, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Thomas (Frédéric, Marc, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Tavolara (Ivan, Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Subira (Matthieu, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Soares (Joël, Bernard, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Sicot (Philippe, François, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Sicault (Grégory, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Schultz (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Schott (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Rousseau (Stéphane, Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Roblin (Guillaume, Louis, Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Ribeiro (Rui, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Reinaud (Jean, Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Rault (Lionel, Bernard, Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Quirin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Pelissier (Yves, Henri, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Pavie (Adrien, André, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Passin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Onillon (Anthony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Morel (Vincent, Paul, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Meyer (Cédric, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Meyer (Christophe, Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Maurel (Guillaume, Jacques, Marc, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Maureau (Jérôme, Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Masson (Fabien, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Marre (Sébastien, Alain, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Legry (François, Marcel, Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lathelize (Guillaume, Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Klaeyle (Axel, Antoine, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jolivet (Xavier, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jacques (Emmanuel, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Hoarau (Yannick, Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Havet (Lionel, Gérard, Marie, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Guichardan (Térence, Sébastien, Brice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gris (Hervé, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gonzalez (Hervé, Antoine, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gonsolin (Fabrice, Jean, Alphonse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gomez (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gilewicz (Marc, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gayraud (Pascal, Laurent, Marie, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gasnier (Lionel, Alexis, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gagnaire (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fricker (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Foury (Guillaume, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Forest (Denis, Pierre, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Floissac (Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Finkler (Olivier, Patrice, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Décourtye (David, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dupé (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Deguilhem (Rodolphe, Raymond, Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Debray (Vincent, Jean, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Debladis (Philippe, Olivier, Victor, Lucien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Debard (Gilles, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Debaenst (Patrick, Florent, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cueille (François, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cortial (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Col (Guillaume, Gérald, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Chatillon (Laurent, Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Chanu (Cyril, Hugues, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Casteret (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cabot (Jérémie, Jean, Guillaume, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bonhomme (Jérôme, Pierre, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Berbach (Julien, Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Aubert (Marc, Paul, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Aubail (Raphaël, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Guillaume (Sylvie, Martine, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gay (Karine, Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Delwarde (Cécile, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Zavidovique (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Vautier (Hélène, Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Salcedo (Corinne, Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Leclerc (Anne-Sophie, Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Kurth (Reine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Ilcinkas (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Eche (Sandra, Suzette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Coine (Dolorès, Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Champeaux (Anne, Roselyne, Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bouzou (Nathalie, Marielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bouchon (Sandrine, Marie, Liliane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
21 Novembre 199621/11/1996
De: Genevois (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fayolle (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Autefage (André)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Asimus (Erik)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Aguado (Eric)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fontaine (Didier)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dupré (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Drape (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cabassu (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bardet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Koegler (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet hors classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-08-19"
sous-prefet
détachement
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bocognano (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4-1 (1o) et L. 24-1 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1997-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 199621/11/1996
De: Parodi (André-Laurent)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gastellu (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Delverdier (Maxence)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Crespeau (François)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Wyers (Monique)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Hurtrel (Maryse)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Plassiart (Georges)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Leblanc (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Laroque (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Diebold (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lagadic (Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fiette (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Heldt (Stanislas, Adrien, Christian, Jehan)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jehan Heldt et Patrick Aveline, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Seegers (Henri)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Schelcher (François)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Douart (Alain)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bezille (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Thiaucourt (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jouet (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fabre (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Durand (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bedouet (Joël)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jérôme Calvet
sous-directeur des participations à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de La Française des jeux
Remplace:M. Jean-Pierre Dubreuil
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Divo (Véronique)
Objet:
notaire
Remplace:M. Perini (Conrad)
notaire
notaire_residence="Favières (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Laubier (Lucien)
professeur des universités à l'université Aix - Marseille-II
Objet:
directeur du centre d'océanologie de Marseille
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Philippon (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe
date_debut="1996-07-08"
promotion
21 Novembre 199621/11/1996
De: Lefeuvre (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
assistant ingénieur
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Ehrlich (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre titulaire
Remplace:M. Dufresne (Jacques)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Stutel (Dorothée), épouse Guelton
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Henrio et Gérard Theron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ault (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Theron (Gérard, Victor, Anatole, Raoul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Henrio et Gérard Theron, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ault (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
21 Novembre 199621/11/1996
De: Cathala (Joseph, François, Henri, Amilcar)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Miélan (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
21 Novembre 199621/11/1996
De: Marais
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Marais (Alain)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
cessation de fonction
21 Novembre 199621/11/1996
De: Terrassoux (Christian)
Objet:
membre titulaire représentant des maîtres d'ouvrage au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:
M. Gayral
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Maudet (Thierry)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Grenier (Gilles)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Gondran (Yves)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bourrienne (André)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bessiere (Gérard)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1996
inscription
21 Novembre 199621/11/1996
De: Nicoul (Hervé, Léopold, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Nicoul et Maria-Pia Durand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
21 Novembre 199621/11/1996
De: Raffenne (Nadine, Suzanne, Irma), épouse Rombourg
Objet:
notaire
Remplace:M. Lagnier (Gilbert, Lucien, Félix)
notaire
notaire_residence="Thoissey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Novembre 199621/11/1996
De: Philippe Vesseron
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Novembre 199621/11/1996
De: Philippe Bécaud
chargé de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Novembre 199621/11/1996
De: Seegers (Henri)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Jouglar (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Darre (Roland)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Bezille (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Fourichon (Christine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Vannier (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Le Coz (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Glattleider (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Blaisot (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Auvigne (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Alno (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 199621/11/1996
De: Le Gac (Eliane)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Remplace:M. Hamon (Pierre)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199621/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.