21 Novembre 2002

De: Patrick Mille
sous-directeur des affaires immobilières
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'article 1er (4° à 11°) de l'arrêté du
18 novembre 2002
susvisé
Groupe:
habilitation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lionel Beffre
sous-directeur des affaires financières, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées aux 1°, 2° et 3° de l'article 1er de l'arrêté du
18 novembre 2002
susvisé
Groupe:
habilitation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nicolas Hodot
gardien de la paix à la circonscription de sécurité publique de Nice ; 12 ans de services civils et militaires. Grièvement blessé alors qu'il tentait de maîtriser un individu armé
Objet:
avec effet du
12 août 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Martinand (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Philippe (Jean-Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Bruxelles et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Benelux définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
affectation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nathalie Humler
contrôleuse de 2e classe des douanes
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de Strasbourg
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sissoko (Maurice)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Olivier Schrameck
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
duree="trois ans"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"
détachement
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre Champagnac
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Puy-de-Dôme
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie Duporge
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord à Valenciennes
Objet:
au grade de directrice du travail
puis nommée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Mayenne
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
promotion
21 Novembre 200221/11/2002
De: Michel Bilaud
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dutarte (Eliane)
administratrice civile
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-10-14"
cessation de fonction
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alain Janot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Weber (Arnaud)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Perrin (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Griffon (Henri)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Grange (Joseph)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roche (François)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gardere (Jean-Daniel)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean-Claude Pereira
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:M. Serge Brassier
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean-Claude Pereira
contrôleur principal des douanes et droits indirects
Objet:
délégué departemental de l'action sociale du Puy-de-Dôme
date_debut="2002-11-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rifai (Ghia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Narayen (Satyen)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Kang (Dong-Woo)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ikuta (Harumi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Comeau-Montasse (Yayoï)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Boitte (Dominique)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Amir Soleymani (Sanan)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Raptou (Evrydiki)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Petit (Franck-Guy)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Faiz (El Ghali)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dimitrelia (Rodanthi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dantziguian (Hrant)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cho (Hyoung Jin)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sekkat (Mamoun)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roux de Reilhac (Mayeul)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ramon (Richard)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Poilane (Thomas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nadim (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Masson (Bernard)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Madère (Antoine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lee (Ronald)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Houareau (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hiziroglu (Ali)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Granet (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: El Okeily (Bassam)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chateau (Yann)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bekkali (Brahim)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Azzi (Franklin)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vidalenc (Thomas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Santos de Amorim (Marco, Antonio)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sabathier (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Maccou (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lomessy Homsy (Julien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lahbabi (Mehdi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hoang (Pierre)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hazouard (Pascal)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hartness (Andrew)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fougère (François)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fohami (Karim)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Feld (Vincent)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Feghali (Rémi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Facquet (Romain)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dos Santos (Jean-Stéphane)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Debeaupte (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cornu (Benoit)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Burst (Gilles)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Baudier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Audias (Stanislas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Saunier (Bérangère)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Repetto (Maria)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Plat (Alexandra)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierrard (Marie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pauly (Delphine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Kettani (Lamia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Howard-Pherivong (Julie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gonzales (Françoise)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fremontier (Capucine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ficat (Héloïse)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ferrando (Agathe)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Espiand (Katia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Degand (Julie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Debouverie (Céline)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Argyri (Aphrodite)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Allain (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tazi (Hasnae)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Kamalvand (Sara)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Huyghues Despointes de Ducla (Julie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hawi (Lina)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hassou (Sophia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Evo (Marie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deda (Maria)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bennis (Imane)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Archane (Dalila)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alain Couret
Centre national de la recherche scientifique-Toulouse
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:M. Robert Carles
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Frédéric Livian
université Lyon-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 06 : sciences de gestion
Remplace:M. Pierre Louart
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Yannick Lemarchand
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 06 : sciences de gestion
Remplace:M. Jean-Louis Malo
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alain Rallet
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 05 : sciences économiques
Remplace:Mme Lysiane Giral-Cartelier
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pascal Vennesson
université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 04 : science politique
Remplace:Mme Johanna Simeant
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean-Pierre Chevrot
université Grenoble-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 07 : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
Remplace:M. Carl Vetters
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Geneviève Champeau
université Bordeaux-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 14 : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Remplace:Mme Sylvaine Leoni
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Valérie Mils
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:Mme Monique Erard
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-George Rosello-Tournoud
université Montpellier-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:M. David Dureisseix
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Anne-Laure Etter
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 33 : chimie des matériaux
Remplace:M. Gérard Aka
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Caroline Vignolle-Andreazza
université d'Orléans
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:M. Eric Anglaret
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jacqueline Dodinau-Hoareau
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 03 : histoire du droit et des institutions
Remplace:Mme Véronique Sion-Demars
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pascale Trefigny
université Grenoble-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Bertrand de Lamy
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-Cécile Nagouas-Guerin
université Bordeaux-IV
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Patrick Nicoleau
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dominique Barascud
adjudant de sapeurs-pompiers volontaires au centre de secours de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault) ; 25 ans de services civils. Décédé en service en tentant de sauver des personnes en péril menacées par la montée subite des eaux
Objet:
avec effet du
12 septembre 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tomas (Xavier, M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousselot (Thibault)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roudier (Martial, P., A.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pinot (Thierry, Y., M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pineau (Yann, A.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pauli (Sylvain, F.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Parmentier (Benoît, D., M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ottogalli (Mathieu, S., P.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mathis (Grégory, A.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Matheis (Sébastien, J., A.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marguerie (Vincent, N., J.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mansord (Nicolas, P.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ledoux (Clément, F., L.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Le Roux (Romain, M., F.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Larmet (Guillaume, M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Krotoff (Stanislas, J., M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Kerimel De Kerveno (Pol)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Imperato (Franck, F., M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Heude (Alexandre, P. J.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Heron (Benoît, B., R.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guerin (Germain, R.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ernoult (Florent, P. J.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dupont (Yannick, R., M., P.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dubois (Quentin, J., G.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Croset (Patrick, O., D., C.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Claeyssen (Xavier, J., B., G.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaplet (Vincent.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaix (Constantin, P., M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Buisine (Thomas, G., G.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Barelli (Bruno, V., M.)
Objet:
à l'école militaire de haute montagne
Groupe:
ecole="École militaire de haute montagne"
admission
21 Novembre 200221/11/2002
De: Messabih (Nasira), épouse Butin
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Lyon
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Viviane Apied
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la formation en alternance et de l'insertion des jeunes à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean-Guy Martz
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur de la formation professionnelle, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:
date_debut="2003-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Yves Dassonville
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Moyson (Patricia)
attachée principale de préfecture
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
cessation de fonction
21 Novembre 200221/11/2002
De: Quatre-vingt-treize (Victor Hugo)
Objet:
au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du
17 avril 2002
Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après
« La paix » avec
Groupe:
inscription
21 Novembre 200221/11/2002
De: La Paix (Aristophane)
théâtre complet I, traduction Debidour (édition Folio)
Objet:
au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du
17 avril 2002
Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après
« La paix » avec
Groupe:
inscription
21 Novembre 200221/11/2002
De: Les Faux-Monnayeurs (Gide)
Objet:
au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du
17 avril 2002
Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après
« L'amitié » avec
Groupe:
inscription
21 Novembre 200221/11/2002
De: Godot (Beckett)
Objet:
au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du
17 avril 2002
Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après
« L'amitié » avec
Groupe:
inscription
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nicomaque (Aristote)
traduction Tricot (édition Vrin)
Objet:
au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du
17 avril 2002
Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après
« L'amitié » avec
Groupe:
inscription
21 Novembre 200221/11/2002
De: Christian Massinon
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Novembre 200221/11/2002
De: André Pény
architecte DPLG, adjoint au directeur de la recherche du ministère de l'équipement, en charge de la recherche dans le domaine des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hervé Le Bras
directeur du laboratoire de démographie historique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean Gautier
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jocelyne Riou
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France chargée de l'aménagement du territoire, de l'aménagement urbain et rural, des villes nouvelles et de la coopération interrégionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brigitte Loye-Deroubaix
architecte DPLG, architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catherine Barbé
architecte DPLG, directrice de l'urbanisme, ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Zang (Marie-Astrid)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité « archives »
date_debut="2002-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Veyssiere (Marion)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité « archives »
date_debut="2002-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cellier (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Robidou (Eugène)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ellisèche (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mestres (Robert)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Picard (Didier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rivière (Louis-Marie)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Huyghe (Christian)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Aizac (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Faudrin (Jean-Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lévêque (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richard (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simonin (André)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vincourt (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simon (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simon (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Schaap (Harm)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Saleyron (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richardier (Raymond)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Naudet (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Minault (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marchal (Olivier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Landreau (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hiere (Christian)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamaide (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Genthialon (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Garreau (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Eyraud (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Clavier (Franck)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Begue (Yves)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Baudon (Jean)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Arnaud (Jean-Daniel)
Association de développement de la betterave fourragère monogerme
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Verneuil (Bernard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Boissieu (Philippe)
Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tubery (Gérard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Terrain (Christophe)
association générale des producteurs de maïs
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sardin (Georges)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rolland (Régis)
Union nationale des entreprises paysagères
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roger (Philippe)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Métayer (Didier)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Métayer (Didier)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Métayer (Didier)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ménard (Jean-Pierre)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Meric (Guy)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lemaître (Joël)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Josselin (Jean-Pierre)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ides (Didier)
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamot (Jean-Luc)
Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gourdain (Michel)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gleizes (Jean-François)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: George (Bertin)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foncelle (Eric)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Evain (Daniel)
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dumont (Philippe)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Doublier (Paul-Henri)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Debaene (Gérard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cuni (Roland)
Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chentrier (Pascal)
Coopérative forestière d'Evreux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chauvin (Serge)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaperon (Henri)
Coopérative agricole et forestière sud-atlantique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Butez (Philippe)
Confédération nationale des planteurs de chicorée à café
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brachet (Christophe)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bouvarel (Luc)
centre régional de la propriété forestière
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roffidal (Lucien)
Union des coopératives agricoles d'aliments du bétail
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pouzin (Hugues)
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pelletier (Jean-Luc)
Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pacquetet (Hervé)
Syndicat national des déshydrateurs de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Morin (Jean-Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Masteau (Pierre-André)
Association nationale de la meunerie française
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Louis (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Leboucher (Jean-Pierre)
Institut technique des gazons
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lacroix (Philippe)
Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guyot (Jean-Jacques)
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guy (Pierre)
Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fribourg (Jean-Louis)
Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fribourg (Jean-Louis)
Fédération nationale des corps gras
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Duparcq (Didier)
Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dumont (Stefen)
Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Delatte (Jean-Louis)
Association des malteurs de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cauvet (Raymond)
Comité français de la semoulerie industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Carrouée (Benoît)
Union nationale des plantes riches en protéines
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bruandet (Dominique)
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bricout (Maurice)
Syndicat national de l'industrie de la chicorée à café
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alleton (Daniel)
Confédération nationale du commerce horticole
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pelletier (Jean-Luc)
Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vincourt (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Van Hanja (Nicolas)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trioreau (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trigueros (Gérard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tabel (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tabel (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sancey (Guy)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ronsin (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ronsin (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ronsin (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Monchaux (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Minault (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Madre (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lesigne (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guérin (Dominique)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guittet (Maurice)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guillery (Emmanuel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guilleman (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Goussen (Marc)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: François (Gilles)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foret (Louis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foret (Louis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foret (Louis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Devisme (Yves)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Desprez (François)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Daudu (Jean-Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Clavier (Franck)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chosson (Jean-François)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Castaing (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bonnel (Eric)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bertrand (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Benoist (Roger)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Benoist (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bayle (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Montigny (Aymard)
Comité national interprofessionnel de la pomme de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vandevelde (Luc)
bureau horticole régional d'Angers
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thévenet (Gilles)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thomas (Cyrille)
Centre français du riz
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Royer (Eric)
Institut technique du porc
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richard-Molard (Marc)
Institut technique de la betterave industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pouzet (André)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pouzet (André)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pinochet (Xavier)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pinochet (Xavier)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Le Gall (André)
Institut de l'élevage
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Langendorff (François)
Association pour la promotion du jardinage, de l'environnement et du cadre de vie
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Alain)
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gravoueille (Jean-Michel)
Institut technique des céréales et des fourrages, Institut technique de la pomme de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Formery (Thomas)
Institut pour le développement forestier
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deraedt (Michel)
Association française pour la production fourragère
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Choppin de Janvry (Eric)
Institut technique de la betterave industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brunschwig (Philippe)
Institut de l'élevage
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Boivin (Patrick)
Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bloc (Daniel)
AGPM-Technique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Besnard (Alain)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Kerstrat (Jean-Louis)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mascré (Martin)
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hospital (Joël)
Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gokelaere (Thierry)
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fanost (Thierry)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Corrignan (Gérard)
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bocher (Yvon)
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre primeur
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Kerstrat (Jean-Louis)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ginestous (Georges)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vignon (Jean)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trameau (Jean-René)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tourly (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nardi (Louis)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Monod (Jean-Pierre)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lemonnier (Michel)
Syndicat national des pépinières forestières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lamare (Gérard)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamoir (Michel)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Girard (Jean-Jacques)
Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fougereux (Jean-Albert)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fougereux (Jean-Albert)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deneufbourg (François)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Arnaud (Joël)
Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Guillebon (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Guillebon (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Wohrer (Jean)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Wohrer (Jean)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Silhol (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sengenes (Jean-Michel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousseau (Frédéric)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Robert (Fabien)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Quillet (Jean-Charles)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pellerin (Robert)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Langlade (Pierre)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Desreumaux (Patrick)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Desprez (François)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Delsuc (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Berthe (Grégoire)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bargy (Eric)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-présidents du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Fontanges (Henri)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trottet (Maxime)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tourvieille (Denis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Soyer (Jacques)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousset (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roumet (Pierre)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Renard (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Remesy (Christian)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Prosperi (Jean-Marie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Peyraud (Jean-Louis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pastuszka (Patrick)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Paques (Luc)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mugniery (Didier)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mouloungui (Zéphirin)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mouloungui (Zephirin)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lelievre (François)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lafarge (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Juin (Hervé)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jestin (Louis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jacob (Yves)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guénard (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guilbert (Stéphane)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guegen (Jacques)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Eteve (Gérard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Emile (Jean-Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dhorne (Daniel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Debaeke (Philippe)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dayde (Jean)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Conche (Joël)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Charcosset (Alain)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cadic (Alain)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Branlard (Gérard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bourgoin (Bernard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Boulineau (François)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Borthelle (Jean)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Baumont (René)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Barrière (Yves)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Andrivon (Didier)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Allerit (Roland)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alabouvette (Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Blouet (Françoise)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cambolive (Maddy)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Gorostarzu (Bénédicte)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chamaux (Nelly)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bris (Valérie)
Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bris (Valérie)
Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bris (Valérie)
Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Meilland-Guibert (Sonia)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hanz-Martinache (Claudine)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cambolive (Maddy)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Merzeau (Dominique)
Institut pour le développement forestier
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Girard (Sabine)
Institut pour le développement forestier
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fontaine (Laurence)
Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Couvreur (Françoise)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaillet (Isabelle)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Laperche (Bénédicte)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Couraud (Dominique)
Syndicat national des pépinières forestières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Winocq (Marie-Laure)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thomas (Yvette)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thomas (Yvette)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dagorn (Catherine)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Couette (Katia)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vear (Felicity)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sebillotte (Clémentina)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousselle-Bourgeois (Françoise)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pope de Vallavieille (Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre (Jacqueline)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Munier-Jolain (Nathalie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Monsion (Marie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mitteau (Martine)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Le Mouel (Chantal)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Kerlan (Marie-Claire)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Frascaria (Nathalie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dürr (Carolyne)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chauvin (Josette)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaufaux (Josette)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brun (Hortense)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bertrand (Hélène)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simon (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
comme suppléant du directeur du Port autonome de la Guadeloupe
Groupe:
suppleant
désignation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membre de la Commission nationale de prévention des nuisances
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nathalie Mouzet
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 21 avril au
8 mai 2002
inclus
Groupe:
détachement
21 Novembre 200221/11/2002
De: Luc Voisin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 22 avril au
10 mai 2002
inclus
Groupe:
détachement
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mochon (Jean-Philippe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à New Delhi
conseiller commercial de 1re classe
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean Lavigne
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Corse
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Haro (Isabelle, Paule), épouse N'Guessan
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Bordeaux
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gilles Kasper
inspecteur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour exercer ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales sur un poste d'ingénieur de l'hygiène et de la sécurité
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2002-01-01"
promotion
21 Novembre 200221/11/2002
De: Wisselmann (Didier)
le commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 200221/11/2002
De: Venant (Patrick)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 200221/11/2002
De: Malizard (Philippe)
l'officier principal du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 200221/11/2002
De: Michel Fuzeau
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean Segura
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
promotion
21 Novembre 200221/11/2002
De: Françoise Renaud
inspectrice du travail, affectée à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (DEPSE), bureau assujettissement et cotisations
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2002-09-01"
promotion
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean-Yves Gnylec
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
promotion
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deschamps (Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2002-09-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chenevier (Thomas)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cessation de fonction
21 Novembre 200221/11/2002
De: Evelyne Ratte
secrétaire générale pour l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catherine Bergeal
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directrice
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dudon (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Groupe:
ecole="École d'architecture de Nantes"
president
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean Depasse
Objet:
inspecteur des impôts, chef du service du greffe central et des archives, pour certifier les expéditions des arrêts et en assurer la notification aux comptables
délégation de signature
21 Novembre 200221/11/2002
De: Michel L'Hour
(spécialité archéologie)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2003-01-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Laurence de Finance
(spécialité inventaire)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2003-01-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-Claude Portmann
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi pour sa compétence
scientifique et technique
Remplace:Mme Geneviève Jomier
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Colombani (Jacques-Louis)
Objet:
au grade de chef de bataillon de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de juriste international au sein du groupement interarmées actions civilo-militaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Boisson (Nathalie, Christiane, Ernestine)
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Lyon
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jeannot (Elise, Nathalie)
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Nancy
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean Cedras
avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Président
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fabrice Picod
professeur de droit à la faculté de droit de l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre Bigey
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Laurence Paquet-Jouve
directrice juridique de la SA IMMOCHAN
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jean Cedras
avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Président
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fabrice Picod
professeur de droit à la faculté de droit de l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre Bigey
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Edith O'Yl
conseillère à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Membres
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Denise Bernollin
directrice du travail, détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
charge
21 Novembre 200221/11/2002
De: Denise Bernollin
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Raymond Bonnet
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
21 Novembre 200221/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.