21 Novembre 2006

De: Patrick Herole
sous-préfet en position hors cadre
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province Nord auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
cessation de fonction
21 Novembre 200621/11/2006
De: Latil (Marie-Noëlle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Novembre 200621/11/2006
De: Paul Fourier
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentant suppléant de la Fédération nationale des syndicats de transports CGT
Remplace:M. Yvon Touil
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Marc Treglia
titulaire
Objet:
pour représenter le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pour ce qui concerne les agents de la direction générale de l'aviation civile à la commission administrative de reclassement
prévue à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
Groupe:
désignation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Dominique Fauquet
suppléant
Objet:
pour représenter le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pour ce qui concerne les agents de la direction générale de l'aviation civile à la commission administrative de reclassement
prévue à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
Groupe:
désignation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Savy (Françoise)
suppléante
Objet:
membre du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentant des organisations syndicales de salariés et d'employeurs et
au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:Mme Corre (Hélène)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Vidal (Arnaud)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Severin (Davis)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Martin (Jan)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Mabille (Jean-Guy)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Luquet (Xavier)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Ludot (Stéphan)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Laurent (Bernard)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Hennequin (Denis)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Hach (Sébastien)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Frerejacques (Grégoire)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Dherot (Jean)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Alloucherie (Jean-François)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Vallon (Delphine)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Soufflet (Marjorie)
au
1er novembre 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Sere (Dominique)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Pallier (Marie)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Ossou (Nayirie)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Naudin (Frédérique)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Metillon (Séverine)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Martin (Magali)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Machu (Anne-Noëlle)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Leger (Micheline)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Lambillotte (Aurélie)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Lamara Mas (Yamina)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Lahlou (Yasmina)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Guy (Miyako)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Goubin (Laurence)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: François (Sarah)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Francou-Vejdovsky (Anne)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Dubois (Sylvie)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Curtinot (Brigitte)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Courtois (Colette)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Chevillot (Anne-Marie)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Capel-Dunn (Julia)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Bruyère (Kim Ngoc)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Bour (Christine)
au
1er janvier 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Barat (Solenne)
au
1er mars 2006
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2006 les attachés d'administration centrale
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Paquet (Anne-Marie), épouse Steib
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
inscription
21 Novembre 200621/11/2006
De: Ducuing (Annie), épouse Imoléon
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
inscription
21 Novembre 200621/11/2006
De: Burnouf (Anne-Marie), épouse Le Verche
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
inscription
21 Novembre 200621/11/2006
De: Ricard (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
inscription
21 Novembre 200621/11/2006
De: Jakobs (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
inscription
21 Novembre 200621/11/2006
De: Fabre (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
inscription
21 Novembre 200621/11/2006
De: Pierret (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Cambounet (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Bernard (Pierre-Jean)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Constant (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
promotion
21 Novembre 200621/11/2006
De: Bruno Bensasson
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: José Delaunay-Belleville
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Martinique
date_debut="2006-12-01"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Denizot (René)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Groupe:
ecole
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Thomas (Grégoire)
directeur de l'Institut national d'enseignement supérieur et de la recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Saï (Pierre)
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Magne (Jean)
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Pepin (Michel)
directeur du laboratoire d'études et de recherches en pathologie animale et zoonoses (LERPAZ) à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Lacombe (Philippe)
chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Ducastaing (André)
professeur émérite à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Coleno (Alain)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Voilley (Andrée)
directrice du laboratoire d'ingénierie moléculaire et sensorielle de l'aliment et des produits de santé (IMSAPS) à l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à la santé (ENSBANA)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Laurent Boutault
premier surveillant
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Melun
Remplace:Mme Sandrine Naslot
Groupe:
date_debut="2006-10-23"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: de Pellegars Malhortie (Arnaud)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Sortais (François)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Rousselin (Michel)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Montant (Jérôme)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Mabire (Jean-Christophe)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Dorlhiac (Renaud)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Bonnet (Romain)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Varet (Sophie)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Osvald (Catherine), épouse Debar
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Le Calve (Aude)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Hoffmann (Nathalie)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Eve (Isabelle), épouse Solano
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Didier (Anne-Line)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Cohen (Olivia)
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Baesa (Emily), épouse Jourde
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Allamand (Anne-Lise), épouse Beugnet
Objet:
attachés d'administration centrale, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2006-12-01"
titularisation
21 Novembre 200621/11/2006
De: Nicolas Valdinoci
Objet:
chargés de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Clément Pimor
Objet:
chargés de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Charlotte Matringe
Objet:
chargés de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Eric Cambon de Lavalette
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Charente
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Monique Marigard, épouse Hoarau
surveillante
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Versailles
Remplace:Mme Nathalie André
date_debut="2006-12-01"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: du Chene (Tanguy)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
Remplace:M. Jouan (Rémi)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Rochon (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
Remplace:M. Marecaux (Pierre)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Papaï (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
Remplace:M. Barneoud (Jean)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Colom-Thomas (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
Remplace:M. Janin (Christian)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Jean Sales
Objet:
président du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Delabarre (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Novembre 200621/11/2006
De: Catherine Teule-Martin
maître de conférences
Objet:
directrice de l'Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Duchène (Christophe)
directeur du conservatoire à rayonnement régional de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
c)
directeur d'une école de musique contrôlée par l'Etat
Groupe:
ecole="École de musique contrôlée par l'Etat"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Meyer (Dominique)
directeur du théâtre des Champs-Elysées
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Loukos (Yorgos)
directeur de la danse du ballet de l'Opéra de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Bayle (Laurent)
directeur général de la Cité de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Pflimlin (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Dubost (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice de la danse de l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Jolas (Betsy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Pierre Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-26"
depart_retraite
admission
21 Novembre 200621/11/2006
De: Israël Fortunato
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III
Groupe:
a_sa_demande
ecole="École supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III"
cessation de fonction
21 Novembre 200621/11/2006
De: Jean-Louis Rulliere
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
Spécialité sciences économiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Claude Bidegaray
professeur à l'institut d'études politiques de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
Spécialité sciences politiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Jean-François Sirinelli
professeur à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
Spécialité histoire politique et sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Michel Bussi
professeur à l'université de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
Spécialité géographie humaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Philippe Terneyre
professeur à l'université de Pau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
Spécialité droit économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Jacques Chevallier
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
Spécialité droit public
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Isabelle de Lamberterie
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre des professeurs d'université ou d'un établissement d'enseignement supérieur
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Charles Wright
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chargé de mission
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
21 Novembre 200621/11/2006
De: Marie-Claude Fabre
Objet:
chef du secrétariat particulier du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
nomination
21 Novembre 200621/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.