21 Novembre 2007

De: Morinet (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Leone (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Lorin De La Grandmaison (Marie-Alix)
étudiante ingénieure des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentante des étudiants
Remplace:Mme Durand (Laurianne)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Mostafa Fourar
professeur des universités
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Châlons-en-Champagne"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: François Routaboul
professeur agrégé hors classe
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Bordeaux"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Liquet (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université de Pau, 3 ans
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Muller (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université de Cergy-Pontoise, 3 ans
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Ortalo-Magné (François)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, 6 mois
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Ortalo-Magné (François)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, 6 mois
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Guttmann (Robert)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-XIII, 1 an
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bornet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-XI, 6 mois
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Courtière (Patrice)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-XI (IUT de Sceaux), 1 an
Groupe:
professeur="Université Paris-XI 1 an"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Delamarre (Manuel)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-VIII, 1 an
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bourgeois-Demersay (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
institut polytechnique de Grenoble, 3 ans
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Binczak (Pascal)
président de l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Président d'établissement public
à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Lunel (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Grossin (Serge)
au titre du Syndicat national de l'enseignement technique et professionnel et des personnels d'éducation action, autonome (SNETAA), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:M. Mercier (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Grisinelli (David)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Rubeillon (Solange)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Leblond (Bertrand)
au titre de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants des associations de parents d'élèves
Remplace:Mme Nageotte (Virginie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Hanifi (Rachid)
chef de département à la direction de la formation et des compétences de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentant des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Le Bourlay (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gascard (Thierry-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentant des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:Mme Schaap (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentant du ministre de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentant du ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Savantre (Christine)
au titre du syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Barbier (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Muylaert (Christiane)
au titre du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Petitot (Claire)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Martin (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Blondeau-Billy (Monique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Le Neuthiec (Fanchette)
au titre de la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique, syndicat général de l'éducation nationale, Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentants des enseignants
Remplace:Mme Charlot (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dhooge (Dominique)
au titre de l'Union nationale des associations des parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants des associations de parents d'élèves
Remplace:M. Jean (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Omnès (Séverine)
au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentant des organisations d'exploitants agricoles
Remplace:Mme Savy (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Delarboulet (Françoise)
chargée d'études à l'assemblée permanente des chambres de métiers, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentant des chambres de métiers et de l'artisanat
Remplace:M. Farrugia (Jean-Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Chatton (Annie, Paulette, Georgette), épouse Rousseau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2007-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200721/11/2007
De: Lambert (Gaston, Clément, Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2007-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200721/11/2007
De: Paul Vialle
vice-président du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Sorain
secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Pelissie
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Christian Merlin
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Hubert de Rochambeau
directeur du groupement d'intérêt scientifique Toulouse AGRI-CAMPUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michaël Pouzenc
maître de conférences à l'université de Toulouse-II - Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Pierre Poulain
professeur à l'université de Toulouse-II - Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Place
directeur qualité du groupe Alliance agroalimentaire 3A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean Montussac
proviseur du LEGTA de Pamiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Vincent Frey
directeur de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marc Bru
directeur de l'IUFM de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Brigitte Pradin
professeure à l'université Paul Sabatier - Toulouse-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Anne Jorro
professeure à l'université de Toulouse-II - Le Mirail et directrice du Centre de recherches en éducation, formation et insertion de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marie-France Barthet
conseillère chargée des pôles de compétitivité à la DIACT et professeure à l'université de Toulouse-I - sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Pierre Vellutini
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'office de l'environnement de la Corse
adjoint au directeur
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
date_fin="2012-03-04"
détachement
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marie Touret, épouse Segard
juge au tribunal de grande instance de Dinan
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2007-04-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jacques Pollièvre
trésorier-payeur général de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Laurent Nunez
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis "
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Christophe Bouvier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime - M. Bouvier "
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Romain Royet
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris - M. Royet "
grade="Directeur"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marie-Paule Demiguel
Objet:
sous-préfète
détachement
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marie-Paule Demiguel
sous-préfète
Objet:
sous-préfète de Mirande
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007
De: Guy Mascres
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Malochet (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
21 Novembre 200721/11/2007
De: Querbes (Michel, Roger, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
Groupe:
date_debut="2007-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-François Magadoux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale des politiques économique et internationale
Groupe:
date_debut="2007-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bénédicte Herbinet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique)
chargée de mission auprès de la présidente-directrice générale
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
date_fin="2009-06-30"
détachement
21 Novembre 200721/11/2007
De: Corinne Gaillard
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
date_debut="2007-12-01"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Luc Benoit-Cattin
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2007-09-15"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
21 Novembre 200721/11/2007
De: Franck Simaer
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Stéphane Harzelec
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Patrick Fevrier
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gérard Billet
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Luc Almeras
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Nicole Noël, épouse Pierregrosse
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2007-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Hervé Thomas
officier de l'armée active détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres - M. Thomas "
réintégration
21 Novembre 200721/11/2007
De: Hervé Thomas
officier de l'armée active détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Deux-Sèvres
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres - M. Thomas "
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007
De: Parent (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Houillier (Pascal)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Fouque (Denis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Chevenne (Didier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Candolfi (Ermanno)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Brue (Thierry)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Villena (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Valat (Chantal)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Darde (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Huon de Penanster
médecin général de santé publique
Objet:
sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Augustinus Nolet
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Nice
Groupe:
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Brunet
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire « paléontologie humaine »
professeur des universités à l'université de Poitiers
Groupe:
professeur="Professeur des universités à l'université de Poitiers"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Danielle Quentin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée au lycée professionnel agricole d'Alençon
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Durand
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
chef de projet auprès du ministère de la justice macédonien à Skopje
inclus
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
date_fin="2009-06-30"
détachement
21 Novembre 200721/11/2007
De: Christophe Peyrel
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Mayotte
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Philippe Gazagnes
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Toul
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Louis Wiart
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007
De: Arthur Soene
directeur d'hôpital détaché
Objet:
sous-préfet de Guebwiller
sous-préfet, sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Serge Roubaty
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Grolleau-Morlet (Jean, Gilles, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Croix-Rivail
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Magimel
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de l'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marc Richetin
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: François Noisette
délégué régional de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentant du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gérard Besson
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Laurent du Jeu
union régionale des industries agroalimentaires d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Serge Paran
président de l'Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination animale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Didier Mechineau
directeur du groupement CEMAGREF de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Elie Fayette
président du parc régional Livradois-Forez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Yvon Emile
commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bernard Dantal
adjoint au maire de Clermont-Ferrand et conseiller de Clermont-Communauté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Patrice Chassard
président de l'association du pôle fromager AOC Massif central
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gilles Bourdier
professeur et directeur de l'UFR sciences et technologies à l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Beckert
président du centre INRA de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Gilles Amat
secrétaire adjoint de la chambre régionale d'agriculture d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Dominique Schmitt
préfet de la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Daniel Beddelem
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général de la Meuse
directeur de l'aménagement et du développement durable
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
date_fin="2010-08-31"
détachement
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-François Serre
chef de bureau de l'offre de formation à la direction générale des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Philippe Leyssene
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'outre-mer
Remplace:Mme Corinne Desforges
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Pierre Brunhes
sous-directeur des affaires économiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Michel Bedecarrax
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Michel Theuil
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de La Réunion (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis "
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Marie-Hélène Valente
administratrice civile détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Vendée
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Pierre-Edouard Colliex
commissaire de la police nationale détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
date_debut="2007-11-05"
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales - M. Colliex "
réintégration
21 Novembre 200721/11/2007
De: Pierre-Edouard Colliex
commissaire de la police nationale détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales - M. Colliex "
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Jacques Caron
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Eric Morvan
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Marc Giraud
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Avranches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Grand (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bernard Wendling
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Gérard Schwein
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Daniel Grandclair
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Philippe Valdenaire
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Claude Jean
directeur régional des affaires culturelles de la région Picardie
Objet:
membre du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Marie-Christine Labourdette
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Tirouvanziam (Ashok)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Journois (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Semah (Franck)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Laurent (Jérôme)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Bruckert (Eric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: de Seze (Marianne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Coutau-Bégarie (Hervé, Bernard, André)
Objet:
au grade de capitaine de frégate de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de professeur et conférencier en géopolitique
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Thomas Römer
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire « milieux bibliques »
professeur à l'université de Lausanne
Groupe:
professeur="Professeur à l'université de Lausanne"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jean-Pierre Korolitski
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Joseph Lubrano
Objet:
à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
membre choisi par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:Mme Elisabeth Chartier
Groupe:
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Daniel Leymarie
attachés principaux de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
au détachement dans leur emploi d'attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007
De: Jeanine Vatin
de
Objet:
au détachement dans leur emploi d'attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
cessation de fonction
21 Novembre 200721/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.