21 Novembre 2009

De: Gautier (Bertrand)
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Eliane Dutarte
conseillère auprès du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la région de La Défense
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Gilles VIELLARD
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Philippe GUESPIN
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Luc DECAMP
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Bertrand COUDREAU
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Xavier BROUET
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Yvan PAVIS
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Stéphane LEDOUX
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pierre GOURDON
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Serge FERREIRA
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Joannès COTE
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Nicole VIDAL
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Dominique PRADALIE
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Sabine MELLET
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Anne-Marie PHILIP
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Hélène MECHIN
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marie-Christine BOYER
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pascal ROSSIGNOL
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Jacques NERDENNE
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Eric MARQUIS
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Claude CORDIER
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Thierry CERINATO
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Christophe VALTIER
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Claude TALLARINI
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jacques MORANDAT
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Richard LAVIGNE
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Guy DURIEUX
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: René DEMARD
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Isabelle PLANTEGENEST
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Katty COHEN
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marie BAUWENS
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Bénédicte WAUTELET
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Maïté BARON
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pierre DESFASSIAUX
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Bruno HOCQUART de TURTOT
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléant
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean MAZARS
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président suppléant
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Béatrice MALLAUSSENA
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Michel BRACCIALI
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaire
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pierre GUERDER
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président titulaire
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Suzanne de MORLHON
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaire
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marguerite LAURENT
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléantes
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marie-Antoinette COLAS
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléantes
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Michèle MARTINEZ
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
cour_appel="Paris"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Catherine DESLAUGIERS-WLACHE
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
cour_appel="Paris"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Thibier (Michel, Francis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er septembre 2009
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pétré-Grenouilleau (Olivier)
professeur des universités (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Mioche (Antoine)
professeur des universités (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Dominique LABICHE
directeur régional des douanes et droits indirects à Besançon (direction régionale des douanes de Franche-Comté)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur interrégional des douanes et droits indirects et nommé à Roissy (direction interrégionale des douanes de Roissy)
Remplace:
M. BOUDET
Groupe:
date_debut="2009-11-24"
détachement
21 Novembre 200921/11/2009
De: Georges BOURHIS
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 1re catégorie des douanes à Marseille (direction régionale des douanes de Marseille)
Groupe:
date_debut="2009-11-24"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Frédéric STEPHAN
directeur des services douaniers de 2e classe de 4e échelon au service national de douane judiciaire à Marseille (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Clermont-Ferrand (direction régionale des douanes d'Auvergne)
Remplace:
M. RIDEAU
Groupe:
date_debut="2009-11-24"
détachement
21 Novembre 200921/11/2009
De: Laurent Machureau
sous-directeur chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région de La Défense
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Louis BOUVIER
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects au bureau de la politique des contrôles (bureau D 2) de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Paris-Est (direction régionale des douanes de Paris-Est)
Remplace:
M. RIGAUD
Groupe:
date_debut="2009-11-24"
détachement
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jacques Mouton
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Remplace:M. Francis Frechede
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Alexandre VANNIER
Gironde
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Yoann SARRET
Gironde
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Arnaud SAMSON
Côtes-d'Armor
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Damien PICHERIT
Ille-et-Vilaine
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Pascal MAZE
Côtes-d'Armor
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Paul MAURI
Tarn-et-Garonne
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Fabien LAMY
Essonne
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Julien CHAUVIN
Yvelines
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Laurent CARTIAUX
Bouches-du-Rhône
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: André BEAUDET
La Réunion
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Laurent ALLAMELE
La Réunion
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Carole STOUFFLET
Val-d'Oise
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Marie-Odile SAPTE
Bas-Rhin
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Ingrid LE YANNOU
Côtes-d'Armor
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Virginie DA SILVA-MOINET
Gironde
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Nadia CHRIST
Bas-Rhin
Objet:
au lycée EFAGRIR à Mignières (28)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Novembre 200921/11/2009
De: Olivier MARTIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
21 Novembre 200921/11/2009
De: Claude FRADIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
21 Novembre 200921/11/2009
De: Régine Pobelle-Belbachir
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
21 Novembre 200921/11/2009
De: Vayssade (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-05-01"
depart_retraite
admission
21 Novembre 200921/11/2009
De: Serre (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-04-01"
depart_retraite
admission
21 Novembre 200921/11/2009
De: Gildas Le Breton
secrétaire général du service d'exploitation de la formation aéronautique de la direction générale de l'aviation civile, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des employeurs
Remplace:M. Michel Saillard
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Denis Jauvin
adjoint au chef du service d'exploitation de la formation aéronautique de la direction générale de l'aviation civile, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des employeurs
Remplace:M. Denis Apvrille
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Alexis GHIMENTI
assistante administrative et financière contractuelle auprès du conseiller aux transports de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jérémy MELL
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
suppléant
date_debut="2010-01-01"
suppleant
désignation
21 Novembre 200921/11/2009
De: Didier VILAIN
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de Bretagne
Groupe:
date_debut="2009-11-13"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Lehideux (Véronique)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 2e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 2e échelon avec une ancienneté conservée du
1er avril 2009
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Lehideux (Véronique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
détachement
21 Novembre 200921/11/2009
De: Lagarrigue (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-01-01"
depart_retraite
admission
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:M. Pascal LELARGE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Rémi INDART
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
21 Novembre 200921/11/2009
De: Sylvie Gautier
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du département du droit privé et du droit des activités économiques et sociales, directement placée sous son autorité
Objet:
tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé. »
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Alexandre Rochatte
contrôleur des armées, chargé des fonctions de sous-directeur du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat, directement placé sous l'autorité du délégué général à l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Thomas Bride
administrateur civil, chef du département du droit privé et du droit des activités économiques et sociales, directement placé sous l'autorité du sous-directeur chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions, ainsi que tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Serge Kayser
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du département de la dépense de l'Etat, directement placés sous l'autorité du sous-directeur chargé du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Caroline Cavadini
ingénieure d'études de l'Institut national de la recherche agronomique, chef du département de la statistique et du système d'information outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Juliette Amar
administratrice civile, chef du département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Lilian Espugna
Objet:
l'ensemble des documents mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Daniel Daguin
Objet:
l'ensemble des documents mentionnés à l'alinéa ci-dessus. »
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Hervé Brière
Objet:
responsable des ressources humaines de la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Gilles Seigle
Objet:
directeur des retraites
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Laurent Meillaud
Objet:
directeur des moyens et ressources opérationnels de la direction des fonds de retraite de l'établissement de Paris-Ségur
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Sylvain Jayat
Objet:
directeur des moyens et ressources opérationnels de la direction des fonds de retraite de l'établissement de Bordeaux
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Gérard Perfettini
Objet:
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Michel Bacquer
Objet:
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Anne-Marie Granic
Objet:
directrice des moyens et ressources opérationnels de la direction des fonds de retraite de l'établissement d'Angers
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Elisabeth Moulard-Boulonne
Objet:
directrice des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Paris-Ségur
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Denis Maréchal
responsable de la gestion des ressources humaines des services de la direction générale et du secrétariat général
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Laurent Meillaud
au nom du directeur général , ― les actes visés aux alinéas a, b, c et d de l'article 7 et les conventions de formation dans la limite des budgets autorisés pour l'ensemble des personnels des fonctions mutualisées de la direction des retraites , ― les actes, arrêtés, documents et correspondances relatifs à la gestion du temps de travail, des absences, de la maladie et des accidents de service ou de travail pour l'ensemble des personnels des fonctions mutualisées de la direction des retraites
Objet:
au nom du directeur général
les actes, arrêtés, documents et correspondances relatifs à la gestion du temps de travail, des absences, de la maladie et des accidents de service ou de travail de l'ensemble des personnels de la direction des retraites et à la gestion statutaire des salariés sous statut
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Gérard Perfettini
Objet:
chef de l'établissement de Bordeaux
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Michel Bacquer
Objet:
chef de l'établissement d'Angers et de ses annexes de Cholet et de Paris (20e)
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Elisabeth Moulard-Boulonne
Objet:
chef de l'établissement de Paris-Ségur et de ses annexes de Metz et de Blois
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.