21 Novembre 2021

De: Jonathan Sapène
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Vincent Bouvier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître ou référendaire en service extraordinaire
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Thibault Perrin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Benjamin Boscher
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Daniel Vasseur
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Michel Anrijs
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Jean-François Guillot
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Philippe-Pierre Cabourdin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Hervé Boullanger
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Audrey Chaffard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Jeanne-Marie Prost
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître ou référendaire en service extraordinaire
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Sandrine Venera
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Maud Choquet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Karine Turpin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Perrine Tournade
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Anne-Laure de Coincy
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Caroline Régis
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Anne Mondoloni
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
2 novembre 2021
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
21 Novembre 202121/11/2021
De: Gisèle GANHI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cité des métiers du Val-de-Marne »
Remplace:M. Philippe CARON
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Ronan NEDELEC
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie LANZI
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Alain BACHÉ
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Bruno DRAPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Laurence VALLOIS-ROUET
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Laurent LENOIR
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Mickaël SIHOU
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Olivier RIVIERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Patrick LEBRETON
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Yolaine COSTES
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Patricia PROFIL
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Aline MURIN-HOARAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Nadine GIRONCEL-DAMOUR
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie BASSIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Florence BARISEAU
conseillère régionale
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentante des collectivités territoriales
Remplace:M. Sébastien HUYGHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Gilles LAZAR
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Nathalie ROUSSEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Matthieu GUINEBERT
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Eric LANCON
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Franck CHARLIER
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Yacine HAKKAR
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Caroline LANGIE-JALADE
analyste financière
Objet:
membre de la commission de péréquation et de réorganisation de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentante de la Fédération des entreprises publiques locales
Remplace:M. Francky RAKOTOZAFY
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: SCHWENDENMANN (Hervé)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalité représentant le secteur coopératif agricole, avec voix délibérative
Remplace:M. CALMETTE (Boris)
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Daniel CUEFF
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de la façade Nord Atlantique Manche Ouest
Remplace:M. Pierre KARLESKIND
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Patrick CESARI
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de la façade Méditerranée
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Guy ARMANET
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de la façade Méditerranée
Remplace:M. François SARGENTINI
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Camille PELAGE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Remplace:M. Jean-Marie HUBERT
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Félix MERINE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Remplace:M. Louis BOUTRIN
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Claude PLENET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Guyane
Remplace:M. Jean GONTRAND
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Serge BAFAU
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Guyane
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Wilfrid BERTILE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désigné par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Remplace:M. Sergio ERAPA
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Olivier Le PIVERT
Objet:
membre du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'IFREMER
Remplace:M. Philippe LEMERCIER
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Gaël LE MEUR
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de la façade Nord Atlantique Manche Ouest
Remplace:Mme Gaël LE SAOUT
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Marie-Rose BENASSAYAG
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de la façade Méditerranée
Remplace:Mme Béatrice ALIPHAT
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Valérie NOUVEL
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignées par le conseil maritime de la façade Manche-Est-mer du Nord
Remplace:M. Jean LEPETIT
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Marie-Sophie LESNE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignées par le conseil maritime de la façade Manche-Est-mer du Nord
Remplace:Mme Natacha BOUCHARD
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Denizot (Arthur)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2022-02-01"
réintégration
21 Novembre 202121/11/2021
De: Denizot (Arthur)
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
affectation
21 Novembre 202121/11/2021
De: Ingrid Smus-Bennia
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2022-01-02"
magistrat="Assesseur"
cessation de fonction
21 Novembre 202121/11/2021
De: Anne LENGLET
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
membre suppléant
Remplace:M. Didier LACROIX
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Pascale DURAND
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Remplace:Mme Lucie MEUNIER
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Thomas LEROUX
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
membre titulaire
Remplace:M. Didier LACROIX
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Carla DUGAULT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des mouvements ou organisations de jeunesse
membre titulaire
Remplace:Mme Lucie MEUNIER
Groupe:
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Véronique POUPIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
21 Novembre 202121/11/2021
De: Corinne BIVER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès de la préfète d'Indre-et-Loire, chargée de l'animation et de la coordination des acteurs du territoire pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une stratégie locale de gestion et de valorisation des déchets en Indre-et-Loire
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-06"
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Emmanuel NEUVILLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de projet (groupe I) auprès du préfet des Hauts-de-Seine, chargé du pilotage de la rénovation de la cité administrative de Nanterre
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-13"
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Mélanie DELOTS
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice de projet (groupe II) auprès du préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord, chargée d'assister le préfet de région Hauts-de-France, préfet du Nord, et le préfet du Pas-de-Calais, dans le pilotage et la mise en œuvre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) du Nord et du Pas-de-Calais
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-06"
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Laurence GOLA de MONCHY
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la protection du ministère au service du haut fonctionnaire de défense du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2021-12-14"
duree="trois ans"
reconduction
21 Novembre 202121/11/2021
De: Cécile LOMBARD
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
cheffe du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines au sein de la direction des ressources humaines du ministère de la défense, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Marc LE MERCIER
inspecteur de classe exceptionnelle de la jeunesse et des sports
Objet:
délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Guadeloupe (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
date_fin="2025-11-30"
duree="quatre ans"
nomination
21 Novembre 202121/11/2021
De: Marine CAMIADE
directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
présidente du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
21 Novembre 202121/11/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.