21 Décembre 1996

De: Wagner (Jean-Didier)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Colmar
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vivet (Philippe)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Villemonteix (Pascal)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier Nord - Deux-Sèvres
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Venouil (Jean-Louis)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Voiron
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Venel (Hervé)
spécialiste des hôpitaux, médecine nucléaire : centre hospitalier de Béthune
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanco (Gilbert)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Tréguier, service Gériatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vallier (Francis)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion), service Chirurgie viscérale
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vacquier (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Trousselle (Alain)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Saintes
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Stalter (Patrick)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Pfastatt, service Gériatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sirodot (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Annecy, service Réanimation polyvalente
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sedat (Jacques)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier d'Antibes
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Roubin (Christian)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente , centre hospitalier du Mans
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rocher (Gilbert)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre médical de Saint-Martin-du-Tertre, service Pneumologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Renoux (Bernard)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Saintes, service Chirurgie viscérale
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rea (Didier)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier régional d'Orléans, département Anesthésie-réanimation
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rabinel (Alain, Pierre, Marie)
spécialiste des hôpitaux, radiologie , centre hospitalier de Castres
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Plantavid (Max)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Montauban, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Philippe (Pierre, Guillaume)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence : centre hospitalier de Lannion, service S.M.U.R. urgences
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Peneau (Christian)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente , centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni (hôpital A.-Bouron)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Norotte (Gilles)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Gap
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nguon (Taing Kea)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Landerneau
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nauche (Philippe)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Brive, service S.M.U.R. urgences
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Moriaux (Jean-Jacques)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Dieppe, département Gériatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Moreau (Philippe)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Lorient, service Hématologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Molina (Antoine)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Brive
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Metton (Gilbert)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier intercommunal du Val-d'Ariège (Foix, Pamiers)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mehsen (Ibrahim)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Blaye
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mazoyer (Bruno)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Clamecy, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Matrand (Jean-Michel)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Joigny, service Electroradiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Massot (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Bourges, service Gériatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Masson (Guy)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique , centre hospitalier du Mans, service Département de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Marmonier (Alain)
biologiste des hôpitaux, bactériologie, virologie , centre hospitalier du Mans, département Laboratoires
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Manouvrier (Jean-Luc)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier d'Agen
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mahieu (Charles)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Angoulême, service Chirurgie C
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Louvrier (Emmanuel)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente , centre hospitalier de Gray
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lorgeron (Patrice)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lombart (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Hirson, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Leroy (Jean)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Thonon-les-Bains
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lemaire (Rémi)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de l'agglomération montargoise, service Médecine D
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Meur (Pascal)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Firminy
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Magny (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Valence
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lavergne (Guillaume)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Arcachon, service Réanimation polyvalente
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lansoy (Daniel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Soissons
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lagel (Raynald)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Troyes, service Réanimation polyvalente
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Labyt (Jean-Louis)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier d'Avranches-Granville, hôpital d'Avranches (centre hospitalier d'Avranches-Granville), service Chirurgie I
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Kopf (Gérard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Langres, service Anesthésie urgences S.M.U.R
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jolidon (Christian)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Soissons
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jardel (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Tulle
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jacques (Eric)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence , centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise, service Urgences
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Haffner (Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Meulan
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Haffaf (Yacine)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guterman (Roland)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Chartres
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guiard (Jean-Marc)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Saintes
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Grimandi (Gaël)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Nantes, hôpital Saint-Jacques (C.H.U. de Nantes)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Giordan (Hubert)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Albertville
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gilbert (Olivier)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, service S.M.U.R
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Germain (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique , centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (Quimper)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gerbault (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gauzere (Bernard)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Réanimation polyvalente
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gautheron (Thierry)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Moutiers
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fleury (Yves)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique , centre hospitalier de Saint-Brieuc, service Long séjour maison de retraite
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fayot (Philippe)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Tournon
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fauvelle (Francis)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , centre hospitalier intercommunal de Montfermeil
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Farinotti (Robert)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard (Bichat)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fabries (Jean-Pierre)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Castres
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duprez (Denis)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique , centre hospitalier de Salon-de-Provence
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dirajlal (Christian)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Diab (Mahmoud)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique , centre hospitalier d'Arpajon
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Di Montagliari (Cyrille)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Descoins (Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Niort
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deeljore (Roopnarain)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Couchouron (Jean-Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Angoulême, département Anesthésie-réanimation
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Coppeaux (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Châtellerault
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Colletis (Emmanuel)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Firminy, service Electroradiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Claud (Bernard)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence , centre hospitalier du Puy-en-Velay, service Urgences
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Christophe (Michel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Montbrison
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Champagnac (Jean-Louis)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabroud (Jean-Pierre)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Saint-Claude
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabert (Christian)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique , centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carre (Serge)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Loudun
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carnein (Stéphane)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre de repos et de soins de Colmar, service Soins de longue durée
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carmagnac (Christian)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Chambéry
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carbasse (Jacques)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , centre hospitalier de Millau
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bovyn (Gilles)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Brieuc
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bourdou (Hervé)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Bergerac, département Anesthésie-réanimation, urgences, S.M.U.R
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bouchet (René)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre médical de Saint-Martin-du-Tertre
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bordes (Serge)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : hôpitaux de Lannemezan, centre hospitalier de Lannemezan, service Long séjour
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bonnin (Eric)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique , centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer, service Gériatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boissard (Jean-Claude)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Châtellerault
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boehrer (Jean-Louis)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente , centre hospitalier d'Haguenau, service Laboratoire biochimie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Blondel (Patrice)
biologiste des hôpitaux, hygiène hospitalière : centre hospitalier de Saint-Denis, service Hygiène-microbiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Blanc (Michel)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , syndicat interhospitalier Castelsarrasin-Moissac
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Biscans (Serge)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Castres, service Accueil urgences S.M.U.R
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Biet (Richard)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Lens
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Benhamou (Léon)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Grands brûlés
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Benaissa (Fethy)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, service Chirurgie B
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Belhadi (Bekkaye)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Albertville, service Anesthésie-réanimation, urgences S.M.U.R
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Baudet (Jean-Marie)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie : centre hospitalier de Bourges
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Basthard-Bogain (Christian)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Draguignan
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Barbier (Christophe)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier d'Epinal
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Barbaut (Xavier)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , centre hospitalier de Beaune
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ansieau (Jean-Pierre)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique , centre hospitalier de Mulhouse, service Urologie et andrologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Albaret (Alain)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Lannion, département Gériatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vial (Christophe)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier universitaire de Lyon, hôpital neurologique et neurochirurgical P.-Wertheimer (C.H.U. Lyon), service Electro-myographie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vercherat (Maurice)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Chambéry, service Médecine infantile
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanlaeys (Robert)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Lens, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thieuleux (François)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Calais, service Cardio-logie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Slama (Jean-Luc)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois, service Gastro-entérologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Serveaux (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Neurologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schnebelen (Albert)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Saverne, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sagnol (Pascal)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Firminy, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Richard (Philippe)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier d'Angoulême, département Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ribier (Gustave)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier régional universitaire de Fort-de-France, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rebaud (Philippe)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Quillasi (Vincent)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Montceau-les-Mines, service Médecine 2
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pennarun (Jean-René)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (Quimper), département Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ottavioli (Jean-Noël)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon, service Néphrologie dialyse
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Noury (Jean-François)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, service S.I.M
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mycinski (Christophe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Béthune, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Maragi (Jean-André)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier de Gonesse, service Anatomie et cytologie pathologique
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Madigand (Michel)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Saint-Brieuc
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lebas de Lacour (Jean-Claude)
médecin des hôpitaux, médecine interne , centre hospitalier de Nevers, service Médecine interne maladies infectieuses
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Bihan (Gérard)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Lannion, service Médecine interne
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lardoux (Hervé)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Corbeil-Essonnes, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laplatte (Gilbert)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de Colmar, service Réanimation médicale
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Kaloustian (Edgard)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : centre hospitalier de Compiègne, service Médecine interne
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jattiot (François)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : C.H.I
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jalloul (Mohamad)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Chaumont, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hocq (Raymond)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Dieppe, département de cardiologie, neurologie, endocrinologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Heraudeau (André)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Castres, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Henon (Philippe)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique : centre hospitalier de Mulhouse, département d'hématologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Goll (Armand)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Chauny, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Godard (Serge)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Gonesse, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ghez (Jean-Louis)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Tullins, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ghalayini (Fouad)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de La Fère, service Convalescents
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Foullon (Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Draguignan
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Feron (Jean-François)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier régional d'Orléans, département Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Eschemann (Gilbert)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier de Grasse
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duruy (Daniel)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Grasse, service S.I.M
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dupont (Charles, Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de l'agglomération montargoise, service Médecine A
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Domergue (Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Alès, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doll (Jacques)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier de Versailles, service Médecine A
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doazan (Jean-Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Montauban, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dewilde (Jacques)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (Quimper)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Desprets (Luc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Desjoyaux (Emmanuel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Annecy, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dereeper (Olivier)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Calais, service Médecine B
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delaup (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier d'Apt
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dehgan (Denis)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche, service D.I.M
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Collin (Jean-Paul)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Trévoux, service Soins de suite
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cluzel (Pascal)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Nevers, service Médecine interne-néphrologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carre (Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Vierzon
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Caillet (Bruno)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Montélimar, service Pneumo-phtisiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Broussine (Lucas)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (Quimper), département Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Brisseau (Jean-Marie)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente , centre hospitalier de Bellier (Nantes), service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bouet (Roland)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier spécialisé de Poitiers, service Informatique médicale
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bordes (Gilbert)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Digne
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Benard (Michel)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Béziers, service Médecine A
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bazin (Patrick)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Dinan
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bauza (Robert)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Grasse
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Battistella (Pascal)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Narbonne, service Cardiologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ballorain (Xavier)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier de Châtellerault, département Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Auxenfants (Eric)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Seclin, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Agenor (Patrick)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Loudun
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Wertel (Françoise)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Niort, service Radiodiagnostic
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vergnes, née Vicart (Evelyne)
spécialiste des hôpitaux, radiologie , centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tichet, née Hus (Nathalie)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Pont-l'Evêque, service Conva-lescents
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Talucier, née Noly (Geneviève)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Arcachon
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Smolik (Isabelle)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie : centre hospitalier de Périgueux
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sangla (Nicole)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pruneta (Rose)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Bastia, service Réanimation polyvalente
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Picard (Isabelle)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière , centre hospitalier de Vesoul
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Narcisse, née Ludon (Jacqueline)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier du Marin, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Marmonier (Marie-José)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Soissons
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Manicacci (Monique)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente , centre médical de Saint-Martin-du-Tertre, service Moyen séjour
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Maisonobe, née Cousinat (Marie-Anne)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé d'Auxerre
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lovichi (Nicole)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Evreux
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Liesse, née Levy (Anne)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Roubaix
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Joncquiert, née Duclos (Françoise)
biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier de Thonon-les-Bains
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jazmati, née Varloteaux (Marie-Christine)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier d'Arras
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Heidt (Annie)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier d'Haguenau, service Laboratoire hématologie, bactériologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gonzalvez, née Hadji-Minaglou (Marie-France)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé de Mirecourt
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gibelin, née Faudon (Anne)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Chartres
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gbadamassi, née Pages (Marie-Christine)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier Moulins-Yzeure, service Laboratoire hématologie, bactériologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Galliot (Martine)
biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Lariboisière - Fernand-Widal - Saint-Lazare (Fernand Widal), service Biochimie toxicologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Durrenberger (Simone)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Gray
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dufrechou (Nathalie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Saint-Junien
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delfieu, née Maynadier (Claudine)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Alès
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Couturier (Monique, Suzanne, Marie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Lannion
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Collignon, née Coutiere (Isabelle)
biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier de Versailles, service Biochimie et pharmacologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Clavel, née Chauveau (Stéphanie)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chan ou Teung (Marie-Françoise)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabassiere, née Petit (Geneviève)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier des Sables-d'Olonne, service Imagerie médicale
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carreau, née Charron (Françoise)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier d'Angoulême, département Pharmacie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Braidy, née Lascombes (Christine)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Fontainebleau, service Laboratoire biologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bouron, née Ramarony (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de La Rochelle, service Radiologie A
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bouquin-Marc, née Bouquin (Véronique)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé d'Auch
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bouilloux, née Rolland (Claude)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier d'Ajaccio
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boesch (Anne)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Forbach
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Besnard (Véronique)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé de Mayenne
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Battas, née Gloaguen (Annick)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Morlaix
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Babinet (Monique)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Longjumeau
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Astoul (Anne-Marie)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente , centre hospitalier de Brive, service Laboratoire
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Abrassart (Sophie)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Albertville, service Chirurgie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
Basse-Terre/Saint-Claude, service Médecine C
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Scherer (Antoinette)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Nevers, service D.I.M
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rothe, née Thomas (Françoise)
médecin des hôpitaux, radiothérapie , centre hospitalier de Chambéry, service Radiothérapie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Riols (Mercedes)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier de Niort
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pillot (Marie-Françoise)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Montceau-les-Mines, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Peter, née Ginglinger (Marie-Odile)
médecin des hôpitaux, pédiatrie , centre hospitalier de Mulhouse, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mignard, née Moy de Lacroix (Claude)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion), service Médecine D
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Maindivide, née Bienvenu (Marie-Pascale)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Saintes
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mac Namara, née Bednarczyk (Evelyne)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Béthune
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Goudier, née Foucher (Marie-Josèphe)
médecin des hôpitaux, radiothérapie : centre hospitalier de Lorient
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gaud, née Ango (Catherine)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Immunologie clinique
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Desmettre, née Block (Sylvie)
médecin des hôpitaux, cancérologie , centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dero, née Lassarat (Joëlle)
médecin des hôpitaux, médecine interne , centre hospitalier du Havre, service Médecine
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Daoudi, née Dubois (Florence)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de secteur de Romorantin-Lanthenay, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Codet (Marie-Paule)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Beauvais, service S.I.M
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Choudat, née Gandiol (Laurence)
anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois, service Anatomie et cytologie pathologique
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Brandt (Patricia)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier d'Aubagne, service Pédiatrie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boyer, née Doye (Marie-Claude)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Diabétologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Clech (Yvette)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Costantini (Annie)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bernard Bachelier
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentant d'un organisme public de recherche
Remplace:M. Michel de Nuce de Lamothe
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Manenti (Horace)
directeur de 1re classe de 3e échelon à la maison d'arrêt de Borgo
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Georges Terrioux
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon. Son mandat s'achèvera le
30 novembre 2000
Groupe:
suppleant
reconduction
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Turckheim (Gilbert)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pinte (Etienne)
député des Yvelines, maire de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Malgoire (Jean-Claude)
président du Centre de musique baroque de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aicardi (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mosser (Monique)
professeur à l'Ecole nationale du paysage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lavillaureix (Chantal)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Moselle
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Travers (Marc)
université Aix-Marseille-II
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fornier (André)
Ecole nationale supérieure de physique de Marseille
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chevalier (Jean-Louis)
université Aix-Marseille-III (I.U.T. de Marseille)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cano (René)
université Montpellier-II (I.U.T. de Montpellier)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Teulade (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Seureau (Claude)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Madaule (Yves)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lexcellent (Christian)
professeur des universités (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lachenaud (Guy)
professeur des universités (Sup'Recherche-F.E.N.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Kaplan (Michel)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guyot (Jacques)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Godet (Jean-Luc)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deyme (Michel)
maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vianey-Liaud (Monique)
maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lapierre (Françoise)
maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Paillet (Jean, Michel)
professeur des universités (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Malifaud (Jean)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lécaille (Claude)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecertua (Jean-Paul)
maître de conférences (Sup'Recherche-F.E.N.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fortuné (Michel)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duharcourt (Pierre)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Calladine (Pierre)
maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ullmo (Sylvia)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fichez (Elisabeth)
professeur des universités (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boyer (Marie-Thérèse)
maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boy (Laurence)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ollivier (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1995-04-27"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
radiation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Barbet (Claude)
commissaire adjoint aux transports terrestres
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Défense
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transports (U.F.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Soupault (Thierry)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sammut (Robert)
directeur général adjoint de la R.A.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rossi
délégué général du G.N.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poinssot (Alain)
directeur général délégué Clientèles de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Petit (René)
président de la Fédération nationale des transports de marchandises (F.N.T.R.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mignauw (Thierry)
directeur adjoint grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Meylan (Georges)
président de la Chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Meistermann (Claude)
président du directoire de la Compagnie française de navigation rhénane, vice-président du C.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mazuel (Bernard)
président de la commission Compte propre de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Léandri (Didier)
directeur des transports terrestres de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Legrand (Claude)
vice-président de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gressier (Claude)
président-directeur général de Geodis
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fa (Pierre)
secrétaire général de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Daubresse (Marc-Philippe)
député du Nord ; suppléant : N
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cornil (Michel)
président de l'Union des transports publics (U.T.P.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transports (F.F.O.C.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Brunier (Jean-Claude)
président du Groupement national des transports combinés (G.N.T.C.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bertin (Marcel)
vice-président de la commission Compte propre de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles de transport et de la logistique ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Reitchess (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Masset (Jean-Claude)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanderhaegen (Jean-Michel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecoq (Joël)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
C.G.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dufresnes (Christophe)
F.N.C.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dufour (Robert)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chik (Mohamed)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boujat (Gérard)
C.F.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Narelli (Charles)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lambin (Michel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Belhaire (Bernard)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Roche (Paul)
U.N.S.A./F.M.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lahouse (Jean-Paul)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hontang (Michel)
F.G.A.A.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duron (Jacques)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalberto (Bruno)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Comelet (François)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Arraez (Louis)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Remontées mécaniques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sivardière (Jean)
président de la Fédération nationale des usagers des transports (F.N.A.U.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Seligmann
inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Plantier (Maurice-Henri)
président honoraire de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (F.N.A.U.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pajot (William)
vice-président de l'A.N.A.T.E.E.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nallet (Germain)
président de la chambre de métiers de la Vienne
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laumin (André)
secrétaire général adjoint de la F.N.A.U.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jeanneau (René)
chargé de mission Transport du Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques d'Ile-de-France (G.I.H.P.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Henriot (Daniel)
secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (A.N.A.T.E.E.P.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fricker (Bernard)
président du cercle de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fournier-Perilhou (Jean)
directeur général de l'Automobile Club national
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Estour (Jacques)
vice-président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
membre du bureau chargé des questions d'aménagement du territoire et des équipements ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doucet (Pierre-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, vice-président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Di Lallo (Georges)
président de la commission fer de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'A.C.F.C.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
vice-président de la F.N.A.U.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Walbrecq (René)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vallée (Jean-François)
président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (T.R.A.P.I.L.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T./I.F.T.I.M.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Teite (Claude)
administrateur de la C.N.B.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué Exploitation de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Renoud (Patrice)
directeur du personnel et des relations sociales de la société T.R.A.P.I.L
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du C.N.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mory (Christian)
directeur du Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gourgouillon (Denis)
directeur général adjoint de l'Infrastructure
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Préat (Emilie)
chargée de mission à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pilon (Catherine)
chef de service à l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mouzay (Thérèse)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.) ; suppléant : Dumont (Nicole), chargée de mission à l'U.N.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Legras (Marie-Madeleine)
chargée de mission transports
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dedieu-Legat (Catherine)
directrice du service national d'information du Comité national français de liaison pour la réadaptation des handicapés (C.N.R.H.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poletti (Roger)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Otto-Bruc (Michel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Yverneau (François)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Leclavier (Claude)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jobez (André)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hulot de Collard (Jean-Michel)
C.F.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Caillaud (Michel)
F.N.C.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bilien (François)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Veyrier (Yves)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lefebvre (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanpoucke (Bertrand)
U.N.S.A./F.M.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thibault (Bernard)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Junker (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Glasson (Denis)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Denise (Jean-Luc)
F.G.A.A.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debons (Claude)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carmentran (Jean-Jacques)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Remontées mécaniques
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du S.N.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rose (Christian)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bailly (Jean-Paul)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Amato (Jean-Louis)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
délégué général de l'U.O.I.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deniau (Michel)
chargé de mission à l'Union routière de France
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delquignies (Jean-Marie)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (U.O.I.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chapon (Jean)
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant : amiral Mollat du Jourdin (Michel), délégué général de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cazale (Marcel)
président de la chambre d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fertier (Philippe)
chef du bureau Courrier
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Poste
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Matheu (Michel)
chef du service Energie, environnement, agriculture, tertiaire au Commissariat général du Plan
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Plan
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guaino (Henri)
commissaire au Plan ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Plan
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabanol (Daniel)
conseiller d'Etat ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux de la direction générale des collectivités locales ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Intérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Royal (Bernard)
chargé de la sous-direction de la construction automobile, ferroviaire et navale au service des industries de base et des biens d'équipement ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Industrie
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tanti (André)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, services publics et professions réglementées ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Peyrot (Jean)
chef de la mission de contrôle économique et financier des transports aériens ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
membre de la mission de contrôle des transports terrestres
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lidsky (Vincent)
inspecteur des finances à la direction du budget
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Forget (Jean-Denis)
administrateur civil
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delion (Jean-Marc)
chef de bureau à la direction du budget ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Teno (Paul)
chef d'état-major au commissariat général aux transports
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Défense
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tersen (Denis)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures (D.R.E.E.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Commerce extérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Glimet (Emmanuel)
chef du bureau des échanges internationaux de services de la D.R.E.E
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Commerce extérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Piccolot (Philippe)
responsable du département Organisation de l'espace de la D.A.T.A.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Aménagement du territoire
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aubert (Raymond-Max)
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (D.A.T.A.R.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Aménagement du territoire
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lepeltier (Serge)
député du Cher ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fèvre (Charles)
député de la Haute-Marne ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Biessy (Gilbert)
député de l'Isère
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Angot (André)
député du Finistère
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sené (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération chalonnaise ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schneiter (Jean-Louis)
président du district urbain de Reims ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Philip (Christian)
président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dethier (André)
vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Auxiette (Jacques)
président du groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Grand (Jean-François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Woerth (Eric)
vice-président du conseil régional de Picardie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jardel (Pierre-Yves)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Galopin (Guy)
conseiller régional de Basse-Normandie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ferri (Catherine)
C.G.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Decombe (Catherine)
chargée des politiques régionales à la sous-direction Politique agricole et rurale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duchesne (Claudine)
sous-directeur des activités postales ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Poste
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Blin (Anne)
du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Intérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Elary (Evelyne)
chef de la division ferroviaire et navale
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Industrie
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Micoud (Marie-Laure)
sous-directeur des affaires économiques
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller-maître ; suppléant : N
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nivôse (Luc-Michel)
conseiller référendaire
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour de Cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
conseiller ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour de Cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laumin (André)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalberto (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Comelet (François)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Léandri (Didier)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laumin (André)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doucet (Pierre-Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Walbrecq (René)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Teite (René)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Taillanter (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poinssot (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Petit (René)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ortet (Henri)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deneuville (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cornil (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Seligmann (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Léandri (Didier)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debons (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Arraez (Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Taillanter (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poinssot (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître de la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabanol (Daniel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mouzay (Thérèse)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laumin (André)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecoq (Joël)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poinssot (Alain)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanderhaegen (Jean-Michel)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dufresnes (Christophe)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Usagers
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Belhaire (Bernard)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Teite (Claude)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Meistermann (Claude)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Vice-président
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Murret-Labarthe (Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Président
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Yverneau (François)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poletti (Roger)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ortet (Henri)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cornil (Michel)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Vice-président
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabanol (Daniel)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Président
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doucet (Pierre-Louis)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Leclavier (Claude)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Caillaud (Michel)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Petit (René)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabanol (Daniel)
Objet:
à la section Transport fluvial
Vice-président
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Apollis (Jean)
Objet:
à la section Transport fluvial
Président
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Léandri (Dominique)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doucet (Pierre-Louis)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Veyrier (Yves)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Glasson (Denis)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Walbrecq (René)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mouzay (Thérèse)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Riblair (Dominique)
épouse Audrain
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jeannot (Dany)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guerinel (Janick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Curier (Danyelle)
épouse Belson
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mourgues (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schwob (Bernard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Picot-Dilly (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Loret (François)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lambert (Régis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boisselot (Christophe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Audrain (Louis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Roffat (Bernard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Calamote (Eric)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Luc (René)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gilles (Christian)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Daval (Laurent)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bossy (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rousseau (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mauriet (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Djemmal (Farid)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Denecker (Gilles)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aït Ali (Belaïd)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fortes (Christian)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Couderc (Jacques)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chevalier (Guy)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Zolty (Anne)
épouse Klewansky
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Windels (Thérèse)
épouse Lepilleur
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vogt (Christine)
épouse Bollinger
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tissier (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thibodot (Mireille)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tardiveau (Christine)
épouse Riviere
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tanvier (Annie)
épouse Bidou
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schultz (Françoise)
épouse Legros
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sallembien (Claire)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rolin (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Robert (Luce)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Renault (Hélène)
épouse Tsapas
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Regouby (Pascale)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Porcel (Corinne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pommier (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pelletier (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Olivier (Patricia)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Martignon (Danielle)
épouse Ceugnies
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lemaitre (Frédérique)
épouse Barbier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lauvergnat (Sylvie)
épouse Jabri
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jaegy (Claire)
épouse Brocher
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Herve (Colette)
épouse Trouve
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Henry (Nicole)
épouse Schintu
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hautavoine (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gregorius (Christiane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Goron (Nicole)
épouse Chuquet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gasnier (Denise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gardiennet (Florence)
épouse Bassi
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fuzelier (Viviane)
épouse Foissey
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Flattot (Sylvie)
épouse de Lignerolles
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ebersohl (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dupuy (Danièle)
épouse Papillon
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dray (Cécile)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delaine (Evelyne)
épouse Migette
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Coutault (Catherine)
épouse Anfriani
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Colat-Joliviere (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cappaert (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Buteux (Liliane)
épouse Coste
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bour (Marie-Thérèse)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bellaire (Marie-Claude)
épouse Suraud
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Barisel (Florence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aupetit (Chantal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aguado (Sagrario)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Theron (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tchakaroff (Nadia)
épouse Rousseau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Senie (Marie-Christine)
épouse Achard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Kiefer (Brigitte)
épouse Gaillard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jallat (Colette)
épouse Lecomte
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duvernoy (Colette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Devaux (Sylvie)
épouse Rollet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Coloma (Hélène)
épouse Piolti
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Zair (Carima)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vancon (Isabelle)
épouse Louati
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thomas (Corinne)
épouse Picard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sierecki (Laurence)
épouse Martin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nowaczyk (Christine)
épouse Nicolle
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Molina (Isabelle)
épouse Delattre
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duhalde (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Depecker (Anne, Sophie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Besançon (Nathalie)
épouse Roger
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vivet (Monique)
épouse Cote
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mercier (Françoise)
épouse Gaillard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lepreux (Catherine)
épouse Barma
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Evesque (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Desandre (Marie)
épouse Regnier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Canovas (Annie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Alcalay (Hélène)
épouse Senn
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vilamana (Marie-Thérèse)
épouse Lacroix
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Robineau (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Parroquette (Danièle)
épouse Moncaut
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Moussiegt (Aude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mouchet (Françoise)
épouse Millet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Masse (Florence)
épouse Thomas
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Marceron (Martine)
épouse Versange
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mallet (Michèle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lacombe (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hery (Sophie)
épouse Soler
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guillerm (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gros (Caroline)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gervain (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dreuilhe (Claudine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doumesche (Marie-Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalia (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Claes (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chambert (Viviane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cahuzack (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vaudaux (Marie-Claire)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pohl (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Massines (Valérie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Helly (Claire)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Frediani (Marie-Delphine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bernard Seligmann
Objet:
administrateur provisoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simon (Gilbert)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1996-10-09"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chantepy (Christophe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général devant la commission instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993 compétente pour la fonction publique de l'Etat
instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du
29 janvier 1993
relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
modifiée par la loi no 94-530 du
28 juin 1994
compétente pour la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Fratacci (Stéphane)
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gouron (André)
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Montpellier-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-06-21"
depart_retraite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bourges (Olivier)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur suppléant auprès de la Banque mondiale
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-09"
suppleant
détachement
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tarjon (Dominique)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les deux candidats suivants
inscription
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lieutaud (Eric)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les deux candidats suivants
inscription
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thibault (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
au titre de l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Limare (Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
au titre de l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bernard (Laurent)
Objet:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
au titre de l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pinet (Martine)
Objet:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
au titre de l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
21 Décembre 199621/12/1996
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres
pour la période restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Vigouroux (Christian)
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Etienne (Michel)
directeur régional de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres
pour la période restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Mignauw (Thierry)
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bernard (Philippe)
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titularisé dans le corps des professeurs agrégés
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
radiation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bertrand de Buchère de l'Epinois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Antoine Masson
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Slama (Raphaël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Miroux (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Merienne (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Louis-Victor (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Liebus (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tanguy (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laubier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laribi (Mohand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guelfucci (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Viellard (Ghislain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schramm (Walter)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schenck (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Maury-Laribière (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lafaurie (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guiraud (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Goethals (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fineschi (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ferragut (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dupont (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bodiou (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Van Rossum (Guerrit)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-08-20"
duree="deux ans"
détachement
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sens (Bertrand)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au ministère de la coopération
au titre de la mobilité
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
affectation
21 Décembre 199621/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.