21 Décembre 2001

De: Peurot (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
au titre de l'année 2001 (examen professionnel)
promotion
21 Décembre 200121/12/2001
De: Eliot (Annie)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
au titre de l'année 2001 (examen professionnel)
promotion
21 Décembre 200121/12/2001
De: Nicole Grambert, épouse Gotteri
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-02-16"
radiation
21 Décembre 200121/12/2001
De: Mallegol (Philippe)
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
représentant des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition de la Fédération nationale du personnel d'encadrement des chemins de fer et des activités connexes (CFE-CGC) et
Remplace:M. Trousset (Bernard)
Groupe:
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Eddi (Michel)
adjoint à la directrice de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Courtillot (Vincent)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Philippe Guelluy
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraodinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
Remplace:M. Denis Bauchard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Charles Camara
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Jausiers (04)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o, 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
21 Décembre 200121/12/2001
De: Gabriele Fioni
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Christian Cavata
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Béatrix Desmaison
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Clara Danon
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Raymond Cournou
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Bordeaux
Remplace:M. Bernard Eichene
Groupe:
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean Pechinot
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Catherine Traca
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Menou (Jean-Claude, Georges, Marie)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2002-03-15"
a_sa_demande
radiation
21 Décembre 200121/12/2001
De: François Petit
président de l'université Pierre-Mendès-France et président de la commission de la pédagogie et de la formation continue de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean Chaudonneret
directeur des études à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean Caune
vice-président délégué de la communauté de l'agglomération grenobloise (Grenoble-Alpes métropole) au développement universitaire et scientifique et aux nouvelles technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Yves Belmont
conseiller auprès de la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Isabel Herault
architecte DPLG, représentante de la maison de l'architecture de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Eliane Giraud
présidente de la commission politique de la ville au conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bour (François)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bour (François)
Objet:
cessation de fonction
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Chantal Pélissier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Armelle Moreau
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Maurice Fischer
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Christophe Conti
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des missions et des déplacements. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean Cervoni
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Nicole Faget
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Léonard Kandem
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
21 Décembre 200121/12/2001
De: Anny Dassulle
Objet:
régisseuse suppléante dans les mêmes conditions
suppleant
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Raymonde Foubert
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse de recettes intérimaire de la direction des personnels de la formation et de l'action sociale
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Alain Dupouy
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des membres des juridictions administratives
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Claude Maucorps
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean Lilti
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean-Michel Augustin
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Agnès Karbouch-Polizzi
conseillère à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des membres des juridictions administratives
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Odile Fuchs
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des membres des juridictions administratives
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Brigitte Kenig
magistrate en position de retraite
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Françoise Chandelon, épouse Lejuste
premier juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Claude Cohen
magistrat en position de retraite
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2001-10-02"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Mireille Vedeau-Ulysse
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Var
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Vaucluse
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Philippe Vissac
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Remplace:M. Bernard Guerin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Philippe Vissac
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Bernard Guerin
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Brice (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bettig (Philippe)
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bouchet (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Pour le contrôle des épreuves de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Harmand (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Pour la formation aux épreuves de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Dobremez (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
En matière de biologie et de zoologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Cazin (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
En matière d'armes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Machet de La Martinière (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2001-12-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
21 Décembre 200121/12/2001
De: de Clermont-Tonnerre (Antoine)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-10-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Décembre 200121/12/2001
De: de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:
cessation de fonction
21 Décembre 200121/12/2001
De: Roussel (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Nice
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Yvette Demery
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public Grand Projet de ville de l'agglomération creilloise
Groupe:
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Christophe Mauriet
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bernard Haddad
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Catherine Gaudy
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Lin Tank Guimeja
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jacques Charpillon
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2002
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
21 Décembre 200121/12/2001
De: Florence de Foucauld
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2002
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
21 Décembre 200121/12/2001
De: Francine Mariani-Ducray
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2002
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
21 Décembre 200121/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.