21 Décembre 2002

De: Francis Brun-Buisson
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Abadie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Augu (Jean-Pierre, Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Augu et Dominique Augu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lavery (Jean-Pierre)
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montpellier
Remplace:Mme Belin (Hélène)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montpellier"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Desjardins (Patricia), épouse Tireau
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montpellier"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Panades (Rose-Marie), épouse Janzac
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montpellier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Branche (Mélanie)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Venaille (Ghislaine), épouse Canezza
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dias (Annie), épouse Barrague
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Ducat (Pascale), épouse Lebee
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gonzalez (Dolorès), épouse Simoni
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vierzon
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Vierzon"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lievre (Sylvie), épouse Tissier
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vierzon
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Vierzon"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Guillot (Stéphanie), épouse Gre
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Masson (Sylvie), épouse Boterel
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Fouratier (Laurence), épouse Carretey
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marmande
Remplace:Mme Sonnet (Martine), épouse Calzetta
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
tribunal
tribunal_instance="Marmande"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Alain Perret
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, visé à
l'article 7 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Christian Dors
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, visé à
l'article 7 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jacques Bellein
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Décembre 200221/12/2002
De: Matet (Thérèse)
attachée des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Proust (Cécile)
attachée territoriale
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de l'Orne
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Czak (René)
cadre de premier niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Lozère
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Wojcik (Sylvie)
attachée d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée principale de préfecture de 2e classe à la préfecture de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Louet (Claudine), épouse Boulay
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Privas
Remplace:Mme Cirech (Janine)
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marc Rouchayrole
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans le corps des administrateurs civils
chargé de mission à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Groupe:
date_debut="2001-11-05"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
21 Décembre 200221/12/2002
De: Combret (Maryse)
cadre de second niveau de France Télécom
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de l'Essonne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lasserre (Frédéric)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Didier Simonnet
Objet:
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Remplace:M. Alain Gille
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Penelaud-Brunet (Anne)
administratrice civile hors classe
Objet:
contrôleuse financière de 2e classe
date_debut="2003-01-01"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Thierry Dufrene
université Grenoble-II
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 22e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes moderne et contemporain)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Serge Chassagne
université Lyon-II
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 22e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes moderne et contemporain)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jean-Marie Pailler
université Toulouse-II
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des université (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jean Kerherve
université de Brest
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des université (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marc Baratin
université Lille-III
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégué
au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littérature anciennes)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jean-Pierre Poly
université Paris-X
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégué
au titre de la 3e section du Conseil national des universités (histoire du droit et des institutions)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jean-Luc Bonniol
université Aix-Marseille-III
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégué
au titre de la 20e section du Conseil national des universités (anthropologie, ethnologie, préhistoire)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Régine Le Jan
université Lille-III
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des université (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Elisabeth Deniaux
université Paris-X
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des université (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jardino (Marie-Gisèle), épouse Frayssinet
agente administrative de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Piles (Martine), épouse Pontie
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cocagne (Josette), épouse Lambert
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance du Havre
Remplace:Mme Leblond (Agnès)
Groupe:
date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Loïc Cormier
Colonel de gendarmerie
Objet:
commandant militaire de la présidence de la République
Remplace:M. Jean-Pierre Vincent
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
cabinet="Président de la République"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Court (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Lehmann (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Geoffroy Mannoury La Cour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Olivier Ravel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Olivier Ravel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Bertrand de Buchère de l'Epinois
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Christian Connan
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur en mission, chargé du codéveloppement
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bruno Joubert
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Afrique et de l'océan Indien à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Gérard Cros
Groupe:
date_debut="2003-01-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pitte (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
ingénieur d'études
au titre de l'année 2002
inscription
21 Décembre 200221/12/2002
De: Leclaire (Alain)
assistants ingénieurs
Objet:
sur la liste d'aptitude
ingénieur d'études
au titre de l'année 2002
inscription
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jacquemot (Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
ingénieur d'études
au titre de l'année 2002
inscription
21 Décembre 200221/12/2002
De: Moreliere (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2002
promotion
21 Décembre 200221/12/2002
De: Calame (François)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2002
promotion
21 Décembre 200221/12/2002
De: Texier (Annick)
ingénieurs d'études de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2002
promotion
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jouanneaux (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2002
promotion
21 Décembre 200221/12/2002
De: Arveiller (Véronique)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2002
promotion
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pascal Nizan
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Michel Lacoste
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Roussel (Henri)
attaché principal des services déconcentrés de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Roux (Xavier, Michel, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnnelle François Dutour et Nicolas Dutour, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dutour (François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Dutour et Nicolas Dutour, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Guillaume Drago
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
professeur des universités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Rigot (Patricia), épouse Parra
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Remplace:Mme Moncel (Sylvie), épouse Chermat
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Moncel (Sylvie), épouse Chermat
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vecerek (Annie), épouse Fauchois
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Auguy (Anne-Marie), épouse Vilotte
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
date_debut="2002-11-25"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Zaragoza (Lucie), épouse Deglave
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
date_debut="2002-11-25"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
suppleant
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: David (Claudie), veuve Detolsan
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
date_debut="2002-11-25"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cheyrou (Nicole)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Palais
Remplace:Mme Charletty (Claude), épouse Rayssac
Groupe:
date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Palais"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pierre Collin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant à la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Remplace:M. Alain Seban
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De:
Hocquet
Objet:
de
délégation de signature
21 Décembre 200221/12/2002
De:
Garro
Objet:
délégation de signature
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lethu (Hugues, Dominique, Joseph, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bernier (Jacques, Marie, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bernier (Jacques, Marie, Roger)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Germain (Sandra, Emilia, Gisèle), épouse Porsan-Clemente
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy Guatel et Evelyne Guatel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Guatel (Guy, Maurice, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Guatel et Evelyne Guatel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vincent-Genod (Gérard, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Abondance (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chauvet (Bruno, Jean, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Abondance (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vincent-Genod (Gérard, Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Abondance (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Caunegre (Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Lagaüzere, Guy Maneyrol et Florence Cammas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seyches (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lagaüzere (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Lagaüzere, Guy Maneyrol et Florence Cammas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Seyches (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Calmels (Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel du Cailar et Pierre Calmels, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Monier (Thomas)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:Mme Fulle (Joëlle), épouse Debonnaire
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Boiago (Martine), épouse Bailleul
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Boiago (Martine), épouse Bailleul
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Coculet (Patrick)
greffier du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Royez (France), épouse Gouaze
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gonin (Martine), épouse Piera
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Corsellis (Elise), épouse Butel
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
Remplace:Mme Dazy (Chantal)
Groupe:
date_debut="2002-12-23"
tribunal
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Claude Mettavant
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-02-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 200221/12/2002
De: Malegarie (Catherine)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Humbert (Thierry)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Burlot (Geneviève)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de la Lozère
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pouzeratte (Chantal)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de l'Allier
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Avezard (Patrick)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché principal de préfecture de 2e classe à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
21 Décembre 200221/12/2002
De: Blistène (Bernard)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: de Gouvion Saint-Cyr (Agnès)
inspectrice générale de la photographie
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Hermange (Emmanuel)
critique d'art
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs connaissances et expériences en matière d'arts plastiques, d'arts décoratifs, de métiers d'art, de création industrielle et de photographie
non renouvelables
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Houg (Olivier)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
non renouvelables
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Réol (Jean-Marc)
directeur de l'école d'art de la villa Arson
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre de représentant d'un établissement d'enseignement
artistique
non renouvelables
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Le Restif (Claire)
critique d'art
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs connaissances et expériences en matière d'arts plastiques, d'arts décoratifs, de métiers d'art, de création industrielle et de photographie
non renouvelables
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Smulders (Caroline)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
non renouvelables
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Obadia (Nathalie)
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
non renouvelables
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Benoît Lamy
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Jean Vincent
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Spaóth (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Roze (Jean Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Reynier (Jean Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Phu Lich (Nguyen)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Nicollet (Jean Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Meunier (Pierre J.)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lecompte (Thanh)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Huchon (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gendrel (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dinh Xuan (Anh)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Carlhant-Kowalski (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Beuscart (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Zucker (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Wollner (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vuillez (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Voiriot (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Veyssier (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Stephanazzi (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Sitbon (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Simon (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Seligman (Maxime)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Schved (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Salles (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Rozenbaum (Willy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Rouveix (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Roue (René)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Rolland (Edmond)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Riou (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Reynes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Reygagne (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Reach (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pozzetto (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Potel (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Portier (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Petitpretz (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Perronne (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pean (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Paris (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Niaudet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Morlat (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Misset (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Mayaud (Charles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marty (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marty (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Mainardi (Jean-Luc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Magnaval (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Longrois (Dan)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Levy (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Levardon (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Leporrier (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lelouet (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lehot (Jean-Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Legendre (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Larrue (Vincent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lamaison (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Julliard (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Herman (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Hercberg (Serge)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Henry-Amar (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Girard (Pierre-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gillet (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gehanno (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gauzit (Rémy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Garre (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Garcia Giralt (Emilio)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Galacteros (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gachot (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Floret (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Fleury (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Fenaux (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Faillot (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Edan (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Duchene Marullaz (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Doly (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Devallois (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Deconinck (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Decazes Glucksbierg (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Debord (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: De Truchis (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: De Prost (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dautzenberg (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Danis (Martin)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Coutant (Régis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Copie (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Confavreux (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cohen (Robert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cohen (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Coffe (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cochard (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Christmann (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Choutet (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chosidow (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chollet (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chiodin (Davy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chidiac (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chevallier (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chavanet (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Charbonneau (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cavallo (Jean-Didier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Carsin (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Caron (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Capelle (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Canal (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bugat (Roland)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Budowski (Max)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Brun-Buisson (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bru (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Boulenger (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bouillie (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bollaert (Pierre-Edouard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Blay (Jean-Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bingen (Edouard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Beytout (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Berrebi (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Berenbaum (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bensman (Albert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Belghiti (Chakib)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Begue (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bedos (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Beaune (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Beani (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bassand (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Baron (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Asselain (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Agostini (Serge)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Weiss (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vinant-Binam (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Veil-Buzyn (Agnès)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vauzelle-Gardier (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Varon (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Vantalon (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Saves (Marianne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Quinet (Béatrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Potier de Courcy (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Plante-Bordeneuve (Violaine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Montagnier Petrissan (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Mielpied-Homsi (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Merabtene (Faïza)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Maire (Irène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Loirat (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Levy (Delphine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Leger (Juliane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lefrançois (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Leclercq (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lebrun-Vignes (Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Lebbe (Céleste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Le Beller (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Laval (Guillemette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Launay (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Laisne (Marie-Josèphe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Kreft-Jais (Carmen)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Kessler (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jude (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Jolimoy (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Guffon (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Greffier d'Acremont (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gisselbrecht (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Ginisty (Sixtine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Gill (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Flageul (Béatrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Firtion (Ghislaine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Elzaouk (Annie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Elefant (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dreno (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dollfus (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Dieras (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: De Vigan (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: De Montalambert (Mariane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Damase-Michel (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cvitkovic (Frédérique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cournot (Marie-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cornubert (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Colomb (Virginie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Chene (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Cavazzana-Calvo (Marina)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Casadevall (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Burillon (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bodemer (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Billaud (Eliane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bavoux (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bagot (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Azria (Renée)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Agnius Delord (Claudine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bernard Scemama
Objet:
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Laurent Barbaroux
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Tallendier (Philippe)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Streibig (Laurent)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Labeille (Lionel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Germain (Christian)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Deschildre (Olivier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Colpart (François)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Carlier (Alain)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Babel (Régis)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Palut-Laurent (Odile)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marnet (Christelle)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Larrey (Anne)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Brebion (Virginie)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
21 Décembre 200221/12/2002
De: Laurent Bazin
Objet:
membre du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
représentant de l'Etat
suppléant
Remplace:M. Jean-François Cervel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.